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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2926487 |
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(54) Titre français: | SUPPORT A CHAUSSURE CHANGEABLE |
(54) Titre anglais: | CHANGEABLE SHOE RACK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-06-05 |
(22) Date de dépôt: | 2016-04-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2017-10-08 |
Requête d'examen: | 2016-04-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un support à chaussures changeable comprend une structure de support, au moins une plaque à chaussures et au moins une structure de retenue. La plaque à chaussures est placée sur la structure de support et est positionnée à une distance prédéterminée à partir du sol. La structure de retenue est placée sur une face inférieure de la plaque à chaussures. Elle comprend deux structures de serrage placées de manière parallèle. Chacune des structures de serrage comprend deux éléments de serrage placés de manière parallèle. Chaque élément de serrage comprend une partie de base et une partie de réception. La partie de base est placée sur la face inférieure de la plaque à chaussures. La partie de réception est reliée de manière amovible à une extrémité de la partie de base opposée à la plaque à chaussures. Un espace de serrage est défini entre les deux éléments de serrage de chaque structure de serrage. Chaque partie de réception présente une face cambrée permettant daccueillir une chaussure reçue dans lespace de serrage.
A changeable shoe rack includes a support structure, at least one shoes plate, and at least one holding structure. The shoes plate is disposed on the support structure and is at a position of a predetermined distance from a ground. The holding structure is disposed on a bottom face of the shoes plate. The holding structure includes two clamping structures arranged parallel. Each of the clamping structures includes two clamping elements arranged parallel. Each clamping element includes a base portion and a receiving portion. The base portion is disposed on the bottom face of the shoes plate. The receiving portion is detachably connected to an end of the base portion away from the shoes plate. A clamping space is defined between the two clamping elements of each clamping structure. Each receiving portion has a cambered face to fit a shoe received in the clamping space.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-10-11 |
Lettre envoyée | 2022-04-08 |
Lettre envoyée | 2021-10-08 |
Lettre envoyée | 2021-04-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2018-06-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-06-04 |
Préoctroi | 2018-04-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2018-04-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2018-03-08 |
Lettre envoyée | 2018-03-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2018-03-08 |
Inactive : Q2 réussi | 2018-03-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2018-03-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-12-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-10-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-10-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2017-09-14 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2017-09-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-07-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2017-03-09 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2017-03-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-05-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-10 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2016-04-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2016-04-15 |
Lettre envoyée | 2016-04-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2016-04-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-04-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-04-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2016-04-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2018-03-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2016-04-08 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2016-04-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2018-04-09 | 2018-03-19 |
Taxe finale - petite | 2018-04-20 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2019-04-08 | 2019-03-07 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2020-04-08 | 2020-03-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHUN-YI CHIANG |
CHUN-HSIEN CHIANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |