Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2928655 |
---|---|
(54) Titre français: | CADRE DE CHAISE |
(54) Titre anglais: | CHAIR FRAME |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2020-04-14 |
(22) Date de dépôt: | 2016-04-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2017-10-29 |
Requête d'examen: | 2018-03-09 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Selon la présente invention, une chaise a une forme pyramidale inversée principalement déterminée par des cadres latéraux et dorsal triangulaires de la chaise. Les cadres comprennent deux cadres latéraux et un cadre dorsal et, de préférence, un cadre avant plus petit. Chaque cadre latéral est fixé à une partie centrale dune base de type piédestal et sétend vers le haut et vers lextérieur de la base. Chaque cadre adjacent à un bord supérieur est fixé mécaniquement à un cadre adjacent, les cadres coopérant pour former un U, généralement à une hauteur correspondant aux bras de la chaise. Un siège de support est fourni dans les cadres et les cadres latéraux définissent les bras de la chaise. Un support dorsal est fixé au cadre dorsal dans une position intermédiaire de la hauteur du support dorsal, un bord inférieur de ce support étant joint à un bord arrière du siège de support. Les cadres latéraux et le cadre dorsal entre le siège et un bord supérieur des cadres sont de forme triangulaire ou triangulaire tronquée.
A chair, according to the present invention has an inverted pyramidal shape primarily determined by triangular side and back frames of the chair. The frames include two side frames and a back frame and preferably a smaller front frame. Each side frame is secured to a central portion of a pedestal type base and extends upwardly and outwardly from the base. Each frame adjacent an upper edge is mechanically secured to an adjacent frame with the frames cooperating to form a 'U' shape generally at the height corresponding to side arms of the chair. A support seat is provided in the frames and the side frames define arms of the chair. A back support is secured to the back frame at a position intermediate the height of the back support with a lower edge of said back support joining with a rear edge of the support seat. The side frames and back frame between said seat and an upper edge of the frames are of a triangular or truncated triangular shape.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2020-07-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-07-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2020-05-15 |
Lettre envoyée | 2020-05-04 |
Accordé par délivrance | 2020-04-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-04-13 |
Préoctroi | 2020-03-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2020-03-02 |
Lettre envoyée | 2020-02-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-02-21 |
Inactive : Q2 réussi | 2020-02-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2020-02-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2020-01-17 |
Retirer de l'acceptation | 2020-01-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2019-11-22 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2019-10-10 |
Lettre envoyée | 2019-10-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2019-10-10 |
Inactive : Q2 réussi | 2019-09-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2019-09-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-06-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2019-05-23 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2019-05-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-02-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2019-01-07 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2019-01-04 |
Lettre envoyée | 2018-03-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2018-03-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2018-03-09 |
Requête d'examen reçue | 2018-03-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-10-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-10-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-12-12 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2016-12-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-06-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-06-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-06-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-06-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-05-25 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2016-05-18 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2016-05-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2016-05-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2016-04-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2020-03-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2016-04-29 | ||
Requête d'examen - petite | 2018-03-09 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2018-04-30 | 2018-03-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2019-04-29 | 2019-03-15 |
Taxe finale - petite | 2020-06-22 | 2020-03-02 | |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2020-04-29 | 2020-03-19 |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2021-04-29 | 2021-01-15 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2022-04-29 | 2022-02-24 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2023-05-01 | 2022-09-06 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2024-04-29 | 2023-05-02 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2025-04-29 | 2023-05-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MAJOR PRODUCTS/ SIDNEY GIBSON LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
SIDNEY GIBSON |