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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2929264 |
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(54) Titre français: | FLOATING HYDROELECTRIC PLANT FOR OCEAN CURRENTS AND WAVES |
(54) Titre anglais: | CENTRALE FLOTTANTE HYDROELECTRIQUE POUR COURANT MARIN ET VAGUES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2016-05-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2017-11-09 |
Requête d'examen: | 2017-10-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Centrale hydroélectrique flottante pour tous genres de courant d'eau en
mouvement
linéaire. Sur une barge on installe des chaines à aubes de chaque coté. Pour
activer les
mécanismes de production d'électricité, nous abaissons les chaines à aubes
dans l'eau pour
récupérer l'énergie cinétique des vagues ou du courants marins ou fluvial qui
entraine les
chaînes avec aubes dans un mouvement linéaire et entraine un mouvement
circulaire des
engrenages relié à l'axe principal traversant les transmissions pour produire
une énergie
mécanique dans les transmissions. Ceci provoque ainsi la rotation des hélices
turbopompes pour produire une énergie contrôlée et décuplée dans la conduite
forcée munie
de robinet à boisseau sphérique pour contrôler le débit à la turbine colimaçon
du générateur
pour maintenir une vitesse approprié. Cette barge est retenue en place par un
système
d'ancrage munie d'un dôme et des colonnes retenu sur une base de béton. Deux
modes
d'opération possible pour la centrale. Une girouette placé sur le dôme indique
la direction du
vent pour l'arriver des vagues et positionne la barge grâce à son anneau prise
entre quatre
colonnes munies de glissière et de moteur électrique qui permet le déplacement
de la barge
sur un mouvement circulaire à l'aide d'engrenage et de crémaillères qui la
positionnant face
aux vagues. Une autre girouette placée sur la base de béton au fond de l'eau
oriente la
barge face au courant marin. L'anneau permet une plus grande stabilité dans
les pires
intempéries sans interrompre la production d'électricité grâce à
l'intervention du freinage des
glissières sur les colonnes. Car les courants fluctuent et oscillent. Cet
anneau et ces freins
permettent une montée et une descente linéaire sans subir les turbulences et
l'houlement des
fortes vagues. La barge gardera son niveau sans aucune inclinaison. Cela lui
permet de se
fixer à ces colonnes durant le passage d'une tornade ou un tsunami pour
limiter les dégâts.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2020-08-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-04-28 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2019-06-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2019-05-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2018-12-06 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2018-11-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2018-03-14 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2018-03-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2018-02-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2018-02-05 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-02-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2018-01-11 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-01-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-11-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-11-08 |
Lettre envoyée | 2017-10-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-10-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2017-10-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2017-10-16 |
Requête d'examen reçue | 2017-10-16 |
Inactive : Incomplète | 2017-10-11 |
Lettre envoyée | 2017-10-11 |
Lettre envoyée | 2017-10-11 |
Lettre envoyée | 2017-10-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2017-10-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2017-05-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-05-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-05-20 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2016-05-16 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2016-05-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2016-05-10 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2016-05-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2019-05-09 | ||
2018-01-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 2018-04-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2016-05-09 | ||
Enregistrement d'un document | 2017-10-04 | ||
2017-10-16 | |||
Requête d'examen - petite | 2017-10-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2018-05-09 | 2018-04-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OCEAN SOLUTION ENERGIE O.S.E. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GEORGES G.B. BEAUREGARD |
MAXIME M. G. GNAGO |
MINKAILA M. S. SALAMI |