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Sommaire du brevet 2934703 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2934703
(54) Titre français: ARTICLE INCLUDING A BOTTLE OF COSMETIC PRODUCT AND A PACK
(54) Titre anglais: ARTICLE COMPORTANT UN FLACON DE PRODUIT COSMETIQUE ET UN EMBALLAGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 77/04 (2006.01)
  • B65D 5/50 (2006.01)
  • B65D 81/133 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CASTEX, NICOLAS (France)
  • LEGASTELOIS, SYLVIE (France)
  • PERRIN, OLIVIER (France)
(73) Titulaires :
  • CHANEL PARFUMS BEAUTE
(71) Demandeurs :
  • CHANEL PARFUMS BEAUTE (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2014-12-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 2015-07-16
Requête d'examen: 2019-10-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2014/053366
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2015104472
(85) Entrée nationale: 2016-06-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1450112 (France) 2014-01-08

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un article (10) qui comprend un flacon (12) de produit cosmétique et un emballage (14). L'emballage (14) comporte au moins une paroi (18, 20) ayant au moins une zone en relief (28, 30) suggérant, voire reproduisant, une forme du flacon (12) de façon à l'immobiliser par rapport à la paroi. L'invention concerne également un emballage (16) pour un flacon (12) de produit cosmétique et un procédé d'extraction d'un flacon (12) de produit cosmétique d'un étui.


Abrégé anglais

The invention relates to an article (10) which comprises a bottle (12) of cosmetic product and a pack (14). The pack (14) includes at least one wall (18, 20) having at least one region in relief (28, 30) suggesting, or even reproducing, a bottle (12) shape so as to immobilize it with respect to the wall. The invention also relates to a pack (16) for a bottle (12) of cosmetic product and a method for removing a bottle (12) of cosmetic product from a case.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-10-
REVENDICATIONS
1. Article (10), caractérisé en ce qu'il comprend un flacon (12) de produit
cosmétique et un emballage (14) comportant au moins une paroi (18, 20), ayant
au
moins une zone en relief (28, 30, 32) suggérant, voire reproduisant, une forme
du
flacon de façon à l'immobiliser par rapport à la paroi.
2. Article (10) selon la revendication précédente, dans lequel la zone en
relief
(16, 18, 20) forme au moins un bossage s'étendant d'un bord d'extrémité à un
autre
de la zone en relief.
3. Article (10) selon la revendication précédente, dans lequel la forme du
bossage comprend une forme d'un réservoir (22) du flacon.
4. Article (10) selon au moins l'une quelconque des revendications 2 ou 3,
dans
lequel la forme du bossage comprend une forme d'un capuchon (24) du flacon.
5. Article (10) selon la revendication précédente, dans lequel la paroi (18,
20)
comprend une extrémité libre (40) présentant au moins deux épaisseurs (42, 44,
46)
extérieure et intérieure, l'épaisseur extérieure (40) comportant la zone en
relief (30,
32) et la ou les épaisseurs intérieures (42, 44) comportant une découpe (48)
reproduisant une section du capuchon, la zone en relief (30, 32) et la ou les
découpes
(48) coopérant avec le capuchon (24) de façon à l'immobiliser par rapport à la
paroi.
6. Article (10) selon au moins l'une quelconque des revendications
précédentes,
comportant deux parois (18, 20) qui prennent le flacon (12) en sandwich,
chaque paroi
(18, 20) ayant au moins une zone en relief (28, 30, 32).
7. Article (10) selon la revendication précédente, dans lequel l'emballage
(14) a
une forme générale en U comportant une âme (16) prolongée par les deux
parois
(18, 20), le flacon (12) étant de préférence visible au moins sur deux côtés
opposés
de l'emballage (16).
8. Article (10) selon au moins l'une quelconque des revendications
précédentes,
dans lequel le flacon (12) comprend un fond (36) et l'emballage (14) comporte
au
moins une zone en relief, dite zone d'amortissement (34), en contact avec au
moins
une partie du fond (36) de façon à protéger le fond du flacon contre des
chocs, la
zone d'amortissement (34) étant par exemple portée par une patte (38), de
préférence
disposée par pliage.
9. Article (10) selon au moins l'une quelconque des revendications
précédentes,
dans lequel l'emballage (14) comporte du carton à fibres longues, l'emballage
(14)
comportant par exemple deux couches de carton à fibres longues espacées par un

-11-
carton ondulé, le carton ondulé étant de préférence à fibres courtes.
10. Article (10) selon au moins l'une quelconque des revendications 6 à 9,
dans
lequel le matériau de l'emballage a une élasticité propre telle que, sans
contrainte
extérieure, lorsque l'emballage (16) est posé sur une surface horizontale
immédiatement après déballage de l'article (10), ses parois (18, 20) forment
entre
elles un angle (50) d'au moins 30°.
11. Emballage (14) pour un flacon de produit cosmétique, caractérisé en ce
qu'il
comporte au moins une paroi (18, 20) ayant au moins une zone en relief (28,
30, 32)
suggérant, voire reproduisant, une forme de flacon.
12. Procédé d'extraction d'un flacon (12) de produit cosmétique d'un étui (52)
comprenant un emballage (14), le procédé étant caractérisé en ce qu'il
comprend les
étapes suivantes :
- on prend le flacon (12), par exemple par un capuchon (24) du flacon,
sans
ouvrir l'emballage (14), et
- on extrait le flacon (12) de l'emballage (14) sans extraire complètement
l'emballage (14) de l'étui (52).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Article comportant un flacon de produit cosmétique et un emballage
L'invention concerne l'emballage et la protection de flacons de produits
cosmétiques, tels que du parfum.
En général, un flacon de parfum est réalisé en verre et il est réputé fragile.
Il est
présenté dans un emballage en carton plié qui protège le flacon contre les
chocs sur
toutes ses faces. Le flacon et l'emballage sont glissés dans un étui cartonné
qui
porte notamment le nom du produit.
Toutefois, afin de protéger efficacement le flacon contre les chocs,
l'emballage
présente un grand nombre de découpes et de pliages, ce qui cause également des
chutes importantes lors de la fabrication. En outre, l'emballage ne peut pas
être
utilisé sans étui car il ne permet pas une présentation esthétique du flacon.
L'invention a notamment pour but de proposer un emballage plus simple qui
puisse éventuellement être utilisé sans étui. Egalement, l'invention a pour
but
d'améliorer la protection du flacon contre les chocs.
A cet effet, l'invention a pour objet un article comprenant un flacon de
produit
cosmétique et un emballage comportant au moins une paroi ayant au moins une
zone en relief suggérant, voire reproduisant, une forme du flacon de façon à
l'immobiliser par rapport à la paroi.
Ainsi, le flacon peut venir se loger dans la zone en relief en vue d'être
protégé
des chocs. En outre, la forme de la zone en relief permet d'identifier le
flacon lorsque
ce dernier est dans l'emballage. On peut donc envisager de présenter l'article
en
rayonnage sans nécessairement avoir recours à un étui permettant d'identifier
le
flacon. De plus, l'immobilisation du flacon dans l'emballage est réalisée
simplement
en assemblant le flacon et la paroi.
De préférence, la zone en relief forme au moins un bossage s'étendant d'un
bord
d'extrémité à un autre de la zone en relief.
Ainsi, le flacon vient se loger dans le bossage qui reproduit une forme du
flacon.
Avantageusement, la forme du bossage comprend une forme d'un réservoir du
flacon.
Encore plus avantageusement, la forme du bossage comprend une forme d'un
capuchon du flacon.
La forme du bossage peut également comprendre une forme d'un col du flacon.
De manière préférentielle, la paroi comprend une extrémité libre présentant au
moins deux épaisseurs extérieure et intérieure, l'épaisseur extérieure
comportant la
zone en relief et la ou les épaisseurs intérieures comportant une découpe
reproduisant une section du capuchon, la zone en relief et la ou les découpes

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coopérant avec le capuchon du flacon de façon à l'immobiliser par rapport à la
paroi.
Grâce à la forme de la découpe de l'épaisseur intérieure, le capuchon est
immobilisé par rapport à la paroi sur une épaisseur correspondant à la
profondeur de
la zone en relief et des deux épaisseurs de paroi. On obtient donc une bonne
immobilisation du flacon.
Lorsque l'extrémité libre présente trois épaisseurs, une épaisseur extérieure
et
deux épaisseurs intérieures, le capuchon est immobilisé par rapport à la paroi
sur
une épaisseur correspondant à la profondeur de la zone en relief et des trois
épaisseurs de paroi.
La présence d'au moins une épaisseur extérieure et d'une épaisseur intérieure
permet en outre de rigidifier l'extrémité libre de la paroi.
Ces différentes épaisseurs sont, par exemple, obtenues par pliage de
l'extrémité
libre sur elle-même.
Ainsi, la pluralité d'épaisseurs est obtenue à partir d'une seule paroi. Les
épaisseurs intérieures permettent de compenser les écarts de dimension entre
le
capuchon et le réservoir du flacon lorsqu'ils ont des largeurs différentes. Le
calage
du capuchon est cependant facultatif et on pourrait caler le flacon seulement
au
niveau du réservoir.
Avantageusement, l'emballage comporte deux parois qui prennent le flacon en
sandwich, chaque paroi ayant au moins une zone en relief.
Le flacon est ainsi immobilisé par rapport à chacune des parois et est protégé
sur
au moins deux côtés ou faces opposées.
De préférence, l'emballage a une forme générale en U comportant une âme
prolongée par les deux parois, le flacon et le jus qu'il contient étant de
préférence
visibles au moins sur deux côtés opposés de l'âme.
L'emballage est ainsi d'un seul tenant et protège le flacon sur au moins trois
de
ses cotés, le flacon étant visible sur au moins deux côtés, par exemple deux
faces
latérales, voire sur trois côtés. On obtient donc une protection efficace du
flacon
contre les chocs tout en réduisant les coûts de production puisque l'emballage
n'est
pas présent sur tous les côtés du flacon. De plus, on peut apercevoir le
flacon et son
jus même lorsqu'il est protégé par l'emballage.
Le flacon peut également comprendre un fond et l'emballage peut comporter au
moins une zone en relief, dite zone d'amortissement, en contact avec au moins
une
partie du fond de façon à protéger le fond du flacon contre les chocs, la zone
d'amortissement étant par exemple portée par une patte, de préférence disposée
par
pliage.
Ainsi, le fond du flacon repose sur une zone d'amortissement, de préférence
sur

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deux zones d'amortissement, ce qui permet de le protéger contre les chocs, par
exemple lors des diverses étapes de manutention telles que la mise en
rayonnage
de l'article.
Avantageusement, l'emballage comporte du carton à fibres longues.
Le carton à fibres longues présente l'avantage de pouvoir être mis en forme
autrement que par découpage et par pliage. Ainsi, on peut réaliser les zones
en
relief par emboutissage ou par embossage de la paroi. On entend par carton à
fibres
longues notamment un carton comprenant majoritairement des fibres dont la
longueur est supérieure à 2 mm, et de préférence supérieure à 3 mm. Le carton
à
fibres longues est également un carton dont le fini de surface peut former un
signe,
par exemple le nom du produit et/ou sa marque.
Par exemple, l'emballage comporte deux couches de carton à fibres longues
espacées par un carton ondulé.
On obtient ainsi un bon compromis entre la rigidité, le poids et le coût de
l'emballage tout en assurant une bonne protection contre les chocs. En effet,
le
carton ondulé permet d'obtenir une épaisseur accrue de paroi en espaçant les
deux
couches de carton à fibres longues et d'amortir les chocs.
De préférence, le carton ondulé est à fibres courtes.
On entend par carton à fibres courtes notamment un carton dont la longueur des
fibres est majoritairement inférieure à 2 mm, de préférence inférieure à 1 mm.
Le
carton à fibres courtes a une densité inférieure à la densité du carton à
fibres
longues, ce qui permet une réduction du poids de l'emballage.
L'emballage peut comporter un matériau choisi parmi du bois, du métal, un
matériau thermoplastique ou un mélange de pulpe de papier et de polymère.
Avantageusement, le matériau de l'emballage a une élasticité propre telle que,
sans contrainte extérieure, lorsque l'emballage est posé sur une surface
horizontale
immédiatement après déballage de l'article, ses parois forment entre elles un
angle
d'au moins 30 .
Ainsi, les extrémités libres des parois s'écartant l'une de l'autre, le flacon
est
facilement accessible et ce, sans manipulation de l'emballage. (Cependant, on
comprend qu'après plusieurs manipulations, l'angle peut être inférieur à 30 .)
L'article peut également comporter des moyens de maintien de l'emballage en
contact avec le flacon, par exemple un étui.
L'étui peut permettre de voir tout ou partie de l'emballage. Ainsi, on peut
voir la
forme du flacon suggérée, voire reproduite, sur l'emballage lorsque l'étui
maintient
l'emballage en contact avec le flacon.
L'emballage peut porter un ou plusieurs signes.

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Ainsi, on peut présenter en rayonnage le flacon dans l'emballage et ne pas
utiliser un étui portant le nom du produit et/ou de la marque. En effet,
généralement,
les étuis pour produits cosmétiques subissent plusieurs étapes de marquage qui
sont coûteuses et polluantes. Comme la forme du flacon est suggérée, voire
reproduite, sur l'emballage, l'utilisateur peut facilement identifier le
produit. Aussi, on
peut utiliser un marquage simple et relativement peu polluant de l'emballage.
Le flacon peut comprendre deux faces principales sensiblement planes.
En outre, la largeur du capuchon peut être sensiblement égale à la largeur du
réservoir.
L'invention a également pour objet un emballage pour un flacon de produit
cosmétique comportant au moins une paroi ayant au moins une zone en relief
suggérant, voire reproduisant, une forme de flacon.
L'invention concerne aussi un procédé d'extraction d'un flacon de produit
cosmétique d'un étui comprenant un emballage, le procédé comprenant les étapes
suivantes :
- on prend le flacon, par exemple par un capuchon, sans ouvrir
l'emballage, et
- on extrait le flacon de l'emballage sans extraire complètement
l'emballage de
l'étui.
Le procédé d'extraction du flacon est donc particulièrement simple, rapide et
intuitif pour l'utilisateur. L'emballage restant partiellement dans l'étui, si
l'on désire
remettre le flacon dans l'étui, il suffit d'introduire le flacon dans
l'emballage et de le
pousser dans l'étui.
Nous allons maintenant présenter des modes de réalisation de l'invention en
référence aux dessins annexés sur lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un article selon un mode de
réalisation
de l'invention,
- les figures 2 et 3 sont des vues de face et de côté du flacon de l'article
de la
figure 1,
- la figure 4 est une vue en perspective de l'extérieure de l'emballage de
l'article
de la figure 1, l'emballage étant mis à plat,
- la figure 5 est une vue du dessus de l'intérieur de l'emballage de la figure
4,
- la figure 6 est une vue en coupe selon le plan IV-IV de l'emballage de la
figure 5,
- les figures 7 à 9 sont des vues en perspective, de côté et de face de
l'emballage,
- la figure 10 est une vue de côté de l'emballage immédiatement après
déballage
de l'article,
- la figure 11 illustre une variante de mise en oeuvre de l'invention,

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- les figures 12 à 14 sont des vues en perspective illustrant un procédé
d'extraction du flacon de l'emballage de l'article de la figure 1.
Nous allons décrire un mode de réalisation de l'article de l'invention en
référence
aux figures 1 à 10.
La figure 1 est une figure générale et présente un article 10 comprenant un
flacon
12 de produit cosmétique, ici un flacon de parfum en verre, et un emballage
14.
L'emballage 14 a une forme générale en U et présente une âme 16 prolongée
par deux parois 18, 20 qui prennent le flacon 12 en sandwich. L'emballage 14
est
d'un seul tenant et recouvre le flacon 12 sur au moins trois de ses côtés. Le
flacon
12 et le jus qu'il contient sont visibles sur deux de ses faces latérales, par
exemple
deux faces latérales opposées l'une de l'autre par rapport à l'âme 16. On peut
également voir le flacon 12 par le haut, côté opposé à l'âme 16. On peut donc
apercevoir le flacon 12 et son jus même lorsqu'il est protégé par l'emballage.
Le flacon 12 comprend un réservoir 22 et un capuchon 24. Dans le mode de
réalisation présenté sur les figures 2 et 3, le réservoir 22 est de forme
générale
parallélépipédique rectangle, ses faces opposées étant parallèles deux à deux
et
sensiblement planes. Le flacon 12 présente en outre un col 26 et la largeur du
capuchon 24 est sensiblement égale à la largeur du réservoir 22.
Les figures 4 à 6 sont des vues plus détaillées de l'emballage 14 mis à plat.
Dans
cette configuration, l'emballage a une forme générale rectangulaire. Les
parois 18 et
20 et l'âme 16 ont aussi chacune une forme générale rectangulaire. L'âme est
contiguë aux parois 18, 20 par ses côtés longitudinaux. Mises à part les
surépaisseurs qui seront présentées plus loin, l'emballage est en l'espèce
constitué
par l'âme et les deux paroi 18, 20.
Chaque paroi 18, 20 présente trois zones 28, 30, 32 s'étendant en relief d'un
plan
de la face externe de la paroi. Les zones reproduisent une forme du flacon 12.
Dans
le cas présent, les zones en relief 28, 30 et 32 reproduisent respectivement
une
forme du réservoir 22, une forme du capuchon 24 et une forme du col 26 du
réservoir.
Chaque zone en relief 28, 30, 32 forme un bossage lorsque l'emballage 14 est
vu
de l'extérieur et un creux lorsque l'emballage est vu de l'intérieur. Le
bossage
s'étend d'un bord d'extrémité à un autre de la zone en relief 28, 30, 32.
Ainsi,
comme cela est représenté sur la figure 1, lorsque l'on assemble de flacon 12
et
l'emballage 14, le réservoir 22, le capuchon 24 et le col 26 viennent s'y
loger de
façon à immobiliser le flacon 12 par rapport aux parois 18, 20.
Ainsi, les zones en relief 28, 30, 32 assurent un calage du flacon dans
l'emballage.

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A titre indicatif, pour un flacon 12 ayant une largeur d'environ 3 cm, la
profondeur
des bossages est d'environ 2,5 mm. Ainsi, bien que le flacon 12 soit
partiellement
logé dans les zones en relief 28, 30, 32, les faces latérales du flacon 12
sont visibles
même lorsque ce dernier est protégé par l'emballage 14, comme on le voit sur
la
figure 1.
Les bossages reproduisant la forme du flacon 12, ils permettent de reconnaître
sa
forme voire de l'identifier lorsqu'il est dans l'emballage 14, comme illustré
sur la
figure 9.
L'âme 16 comporte deux zones d'amortissement s'étendant en relief d'une face
interne de l'âme. Chaque zone d'amortissement 34 est portée par une patte 38
rabattue par pliage sur une première épaisseur de l'âme 16. Les deux zones
d'amortissement sont proches des extrémités respectives de l'âme.
Aussi, le flacon 12 comportant un fond 36, lorsqu'il est logé dans l'emballage
14,
le fond 36 repose sur les deux zones d'amortissement 34. Le fond 36 du flacon
est
ainsi protégé contre les chocs.
Les zones d'amortissement 34 sont toutefois facultatives. Le flacon 12
pourrait
être maintenu dans l'emballage 14 en suspension, son fond 36 ne reposant sur
aucune zone de l'emballage 14. Egalement, les zones d'amortissement 34,
lorsqu'elles sont présentes, pourraient être construites différemment. Par
exemple,
elles pourraient être formées par des bossages semblables aux zones en relief
28,
30, 32, le sommet du ou des bossages étant orientés vers le flacon 12 ou dans
la
direction opposée. On pourrait aussi utiliser un élément d'amortissement
rapporté,
tel un petit bloc de mousse, une lame élastique, des plots en élastomère ou
tout
autre moyen.
En outre, chaque paroi 18, 20 comprend près de son bord opposé à l'âme une
extrémité libre 40 qui présente ici trois épaisseurs, une épaisseur extérieure
42 et
deux épaisseurs intérieures 44, 46. Les épaisseurs intérieures 44, 46 sont ici
obtenues par pliage de l'extrémité libre 40 sur elle-même. De plus, cette
pluralité
d'épaisseurs rigidifie l'extrémité libre 40 de chaque paroi 18, 20.
L'épaisseur extérieure 42 comporte les zones en relief 30, 32 reproduisant une
forme du capuchon 24 et du col 26 et les épaisseurs intérieures 44, 46
comportent
chacune une découpe 48 reproduisant une section du capuchon 24 et du col 26.
Les
découpes ont même forme et mêmes dimensions que la zone en relief associée et
sont placées en coïncidence avec celle-ci. Le capuchon 24 et le col 26 sont
donc
immobilisés par rapport à chaque paroi 18, 20 par les découpes 48 et par les
zones
en relief 30, 32.
Ainsi, les zones en relief 28, 30, 32 et les découpes 48 assurent un calage

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complet du flacon dans l'emballage. Les différentes épaisseurs intérieures 44,
46
assurent un calage du capuchon 24. Avantageusement, dans le cas où le capuchon
24 a une largeur différente de celle du réservoir 22, les épaisseurs
intérieures 44, 46
compensent la différence de dimensions en largeur. Il est possible de prévoir
plus de
deux épaisseurs intérieures 44, 46. Les zones 30 et 32 sont toutefois
facultatives et
le capuchon 24 pourrait n'être calé par aucune zone de l'emballage 14.
L'emballage 14 peut être réalisé à partir de carton à fibres longues, de bois,
de
métal, d'un matériau thermoplastique ou d'un mélange de pulpe de papier et de
polymère.
Les zones en relief 28, 30, 32, 34 sont par exemple obtenues par emboutissage
ou par embossage de la feuille de matériau. En l'espèce, l'emballage 14 est
réalisé à
partir de deux couches de carton à fibres longues espacées par un carton
ondulé à
fibres courtes.
Comme représenté sur la figure 10, le matériau de l'emballage 14 a ici une
élasticité propre telle que, sans contrainte extérieure, lorsqu'il est posé
sur une
surface horizontale immédiatement après déballage de l'article 10, les parois
18, 20
forment entre elles un angle 50 d'au moins 30 .
Dans ce qui suit, les éléments communs aux différents modes de réalisation
sont
identifiés par les mêmes références numériques.
La figure 11 présente un deuxième mode de réalisation de l'emballage 14 dans
lequel l'emballage 14 a la forme générale en U et dont l'âme 16 est
prolongée
par les deux parois 18, 20 destinées à prendre le flacon 12 en sandwich.
L'emballage 14 est d'un seul tenant et recouvre le flacon 12 sur au moins
trois de
ses côtés. Dans ce mode de réalisation, la zone en relief est une rainure en
creux
54, lorsqu'on voit l'emballage 14 de l'extérieur, qui reproduit la forme du
flacon 12.
La rainure 54 est en relief lorsque l'on voit l'emballage 14 de l'intérieur.
Dans ce
mode de réalisation, la rainure 54 est continue mais elle pourrait également
ne pas
être continue et simplement suggérer une forme du flacon 12.
Dans ce mode de réalisation, le réservoir 22 du flacon est de forme générale
cylindrique, ses faces opposées étant parallèles deux à deux, de forme
circulaire et
sensiblement plane. Le flacon 12 peut présenter un col 26 et comprendre un
capuchon 24 dont la largeur est sensiblement égale à la largeur du réservoir
22.
Comme on peut le voir sur la figure 10, l'extrémité libre 40 de l'emballage 14
ne
présente pas de pluralité d'épaisseurs et l'âme 16 ne présente pas de zones
d'amortissement. Aussi, lorsque le flacon 12 est pris en sandwich entre les
deux
parois 18 et 20, le fond du flacon 12 n'est pas en contact avec l'âme 16 de
l'emballage 14.

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La figure 12 illustre des moyens de maintien de l'emballage 14 en contact avec
le
flacon 12, ces moyens de maintien étant formés par un étui 52 dans lequel
l'emballage et le flacon sont logés en ayant la configuration de la figure 1
dans
laquelle le flacon est protégé par l'emballage L'étui a une forme générale de
parallélépipède rectangle fermé sur tous ses côtés sauf sur son côté supérieur
qui
comprend un rabat ou couvercle pivotant et deux pattes latérales.
Nous allons décrire un procédé d'extraction du flacon 12 de l'étui 52 qui
comprend l'emballage 14 en se référant aux figures 12 à 14.
Sur la figure 12, l'étui 52 est représenté ouvert. Dès que l'utilisateur a
ouvert l'étui
52, il peut apercevoir le flacon 12 et en particulier le capuchon 24 du
flacon.
L'utilisateur prend le flacon 12 par le capuchon 24 sans ouvrir l'emballage 14
et, en
tirant sur le capuchon, extrait le flacon de l'emballage. Comme représenté sur
la
figure 13, le flacon 12 étant pris en sandwich entre les deux parois 18, 20 de
l'emballage, lorsque l'utilisateur tire sur le capuchon 24, l'emballage
s'extrait
également partiellement de l'étui 52. Grâce à l'élasticité naturelle du
matériau de
l'emballage, une fois ce dernier partiellement sorti de l'étui, les deux
extrémités libres
40 des parois 18, 20 s'écartent l'une de l'autre et libèrent le flacon 12,
comme illustré
sur la figure 14. L'utilisateur garde donc en main le flacon seul, toujours
tenu par le
capuchon.
La manoeuvre inverse peut être effectuée pour replacer le flacon et
l'emballage
dans l'étui.
Bien entendu, l'utilisateur peut saisir le flacon 12 par une partie qui n'est
pas le
capuchon.
L'utilisateur peut également faire glisser l'emballage 14 hors de l'étui 52,
par
exemple en inclinant ce dernier et/ou prendre directement l'emballage pour
l'extraire
complètement ou non de l'étui.
Dès que l'emballage 14 est suffisamment sorti de l'étui 52, grâce à
l'agencement
de l'emballage, les deux extrémités libres 40 des parois 18, 20 s'écartent
l'une de
l'autre ce qui permet à l'utilisateur de prendre le flacon 12.
De façon alternative, l'utilisateur peut extraire complètement l'emballage de
l'étui
et le poser sur une surface plane, grâce à l'élasticité naturelle du matériau,
les deux
extrémités libres 40 des parois 18, 20 s'écartent l'une de l'autre et libèrent
le flacon
12 en formant un angle 50 d'au moins 30 .
Bien entendu, on pourra apporter à l'invention de nombreuses modifications
sans
sortir du cadre de celle-ci.
Notamment, les faces du flacon peuvent ne pas être planes, la largeur du
capuchon peut être différente de celle du réservoir, les moyens de maintien
peuvent

CA 02934703 2016-06-21
WO 2015/104472 PCT/FR2014/053366
-9-
comprendre un bandeau transparent, un étui ouvert ou une patte.
En outre, la zone en relief peut être une rainure en creux, lorsqu'on voit
l'emballage de l'extérieur, qui reproduit une forme du flacon. Cette rainure
peut ne
pas être continue et simplement suggérer une forme du flacon.
On pourrait également prévoir un évidemment dans l'une au moins des zones 28
et 30 des deux parois pour qu'une étiquette du flacon 12 soit visible même
lorsque le
flacon est recouvert par l'emballage.
L'invention n'est pas limitée aux flacons de parfum et peut être utilisée pour
l'emballage et la protection de flacons d'autres produits cosmétiques. En
outre, le
flacon peut présenter deux faces principales sensiblement planes et
circulaires.
Cependant, l'invention n'est pas limitée à l'emballage et à la protection de
flacons
dont deux faces principales sont planes. Ainsi, le flacon peut présenter des
faces
bombées, voire présenter un réservoir de forme cylindrique ou sphérique.
Par ailleurs, on notera que le fait que le flacon puisse être visible,
notamment sur
ses côtés, lorsque ce dernier est protégé dans l'emballage, est indépendant de
la
présence de zones en relief portées par l'emballage. Ainsi, on pourrait
envisager que
l'emballage ne comporte pas de zones en relief et ait une forme générale en
U
qui permette de voir le flacon sur au moins deux côtés opposés de l'emballage.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2022-03-29
Inactive : Morte - Aucune rép à dem par.86(2) Règles 2022-03-29
Lettre envoyée 2021-12-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2021-06-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à une demande de l'examinateur 2021-03-29
Lettre envoyée 2020-12-16
Rapport d'examen 2020-11-27
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2020-11-17
Représentant commun nommé 2020-11-07
Lettre envoyée 2019-11-05
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête d'examen reçue 2019-10-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2019-10-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2019-10-15
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Lettre envoyée 2016-08-24
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT 2016-08-17
Inactive : Transfert individuel 2016-08-17
Inactive : Page couverture publiée 2016-07-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2016-07-06
Demande reçue - PCT 2016-07-05
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT 2016-07-05
Inactive : CIB attribuée 2016-07-05
Inactive : CIB attribuée 2016-07-05
Inactive : CIB attribuée 2016-07-05
Inactive : CIB en 1re position 2016-07-05
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2016-06-21
Demande publiée (accessible au public) 2015-07-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2021-06-16
2021-03-29

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2019-12-02

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2016-06-21
Enregistrement d'un document 2016-08-17
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2016-12-16 2016-11-22
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2017-12-18 2017-11-20
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2018-12-17 2018-12-13
Requête d'examen - générale 2019-12-16 2019-10-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2019-12-16 2019-12-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHANEL PARFUMS BEAUTE
Titulaires antérieures au dossier
NICOLAS CASTEX
OLIVIER PERRIN
SYLVIE LEGASTELOIS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2016-06-21 4 83
Abrégé 2016-06-21 2 73
Revendications 2016-06-21 2 74
Description 2016-06-21 9 457
Dessin représentatif 2016-06-21 1 6
Page couverture 2016-07-18 2 37
Avis d'entree dans la phase nationale 2016-07-06 1 195
Rappel de taxe de maintien due 2016-08-17 1 112
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2016-08-24 1 102
Rappel - requête d'examen 2019-08-19 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2019-11-05 1 183
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2021-01-27 1 537
Courtoisie - Lettre d'abandon (R86(2)) 2021-05-25 1 551
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2021-07-07 1 552
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2022-01-27 1 552
Demande d'entrée en phase nationale 2016-06-21 4 114
Rapport de recherche internationale 2016-06-21 4 119
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2016-06-21 1 64
Correspondance 2016-07-05 1 35
Réponse à l'article 37 2016-08-17 2 74
Réponse à l'article 37 2016-08-17 3 114
Requête d'examen 2019-10-15 1 33
Demande de l'examinateur 2020-11-27 3 196