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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2941551 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE STRUCTURE DE BARRE DE CIVIERE EN CANEVAS DOTE D'UN MECANISME DE FIXATION DE CANEVAS A FENTE A BILLE INTEGREE |
(54) Titre anglais: | CANVAS STRETCHER BAR FRAMING SYSTEM WITH A BUILT IN BALL SLOT CANVAS FASTENING SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2016-08-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2018-02-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Disclosed is a Friction Fit Canvas Stretcher Bar Framing System with a
combined built in Ball
Slot Canvas Fastening System. It is specifically designed for Artists and for
those who
commercially produce picture frames and ready to hang art that has been done
on canvas or a
similar type of material. Designed for quick easy manual or automated
mechanical mounting.
This unique interlocking friction fit framing and fastening system does not
require any tools to
assemble and it does not require any special skills or tools to properly
stretch and attach canvas
or similar type material onto a frame. Uniform, precision cut, interlocking,
frame sections
consisting of straight and curved sections, each with a protruding male end
and a recessed
female end connect together by aligning a male end over top of a corresponding
sections
female end and then pressing down. The male end slides into the female end to
form a tight
friction fit connection and a perfect 90 degree corner. Frame sections come in
various standard
stretcher bar lengths, widths, depths and profiles and can easily be assembled
to form
rectangular, square, round and oval shaped frames in an array of sizes. Canvas
is evenly
stretched and attached to a frame using a unique built in Ball Slot Fastening
System and 2
rubber splines which are reusable and unlike staples, adhesives and clamps
they are easy to
install and uninstall and they do not cause any damage to the canvas or to the
frame. Frame
sections can easily be assembled and disassembled and canvas can be attached
and detached
for compact shipping and for repeated use.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2941551 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2018-08-31 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.37 Règles | 2018-08-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2018-08-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-02-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-02-27 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles | 2017-08-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-11-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-11-10 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2016-09-15 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT | 2016-09-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2016-09-14 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2016-08-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2018-08-31 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2016-08-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHRISTOPHER J. BESPALKO |
Titulaires antérieures au dossier |
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UNKNOWN |