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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2950198 |
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(54) Titre français: | INSERTION D'INJECTEUR DE CARBURANT |
(54) Titre anglais: | FUEL INJECTOR INSERT |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2023-12-12 |
(22) Date de dépôt: | 2016-11-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2017-06-02 |
Requête d'examen: | 2021-11-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Une pièce rapportée pour une culasse dun moteur à combustion interne dotée dun alésage pour la réception dun injecteur dans le but de fournir du carburant au moyen dun injecteur de carburant dans une chambre de combustion. La pièce rapportée comprend un corps généralement tubulaire doté dune voie de passage orientée de manière longitudinale et pouvant être reçue au sein de lalésage dans la culasse. Le corps généralement tubulaire dispose dune extrémité interne et dune extrémité externe. Lextrémité interne est à proximité de la chambre de combustion, lorsque la pièce rapportée est reçue à lintérieur de lalésage. La voie de passage est conique, de sorte que son diamètre augmente entre lextrémité interne et lextrémité externe. La voie de passage est dimensionnée pour recevoir linjecteur de linjecteur de carburant de manière étanche, lorsque linjecteur de carburant est reçu dans lalésage. Lalésage réduit la fuite des gaz entre lalésage et linjecteur de carburant, durant le fonctionnement du moteur à combustion interne.
An insert for a cylinder head of an internal combustion engine that has a bore for receiving a fuel injector to deliver fuel through an injector nozzle into a combustion chamber. The insert comprises a generally tubular body having a longitudinally oriented passageway therethrough and receivable within the bore in the cylinder head. The generally tubular body has an inner end and an outer end, with the inner end in proximity to the combustion chamber when said insert is received within the bore. The passageway is tapered such that its diameter increases from the inner end toward the outer end. The longitudinal passageway is dimensioned to sealingly receive the nozzle of the fuel injector when the fuel injector is received within the bore. The insert limits blow-by between the insert and the nozzle of the fuel injector during operation of the internal combustion engine.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Octroit téléchargé | 2023-12-13 |
Inactive : Octroit téléchargé | 2023-12-13 |
Lettre envoyée | 2023-12-12 |
Accordé par délivrance | 2023-12-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2023-12-11 |
Préoctroi | 2023-10-25 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2023-10-25 |
Lettre envoyée | 2023-07-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2023-07-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2023-06-21 |
Inactive : Q2 réussi | 2023-06-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2023-04-25 |
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur | 2023-04-25 |
Rapport d'examen | 2023-01-20 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2023-01-19 |
Lettre envoyée | 2021-12-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2021-11-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2021-11-24 |
Requête d'examen reçue | 2021-11-24 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-06-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-06-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-12-06 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2016-12-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-12-06 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-12-06 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2016-12-02 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2016-11-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2023-11-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2016-11-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2018-11-30 | 2018-11-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2019-12-02 | 2019-11-06 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2020-11-30 | 2020-11-25 |
Requête d'examen - petite | 2021-11-24 | 2021-11-24 | |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2021-11-30 | 2021-11-26 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2022-11-30 | 2022-11-25 |
Taxe finale - petite | 2023-10-25 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2023-11-30 | 2023-11-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AARON DI PIETRO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |