Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2950474 |
---|---|
(54) Titre français: | APPLICATEUR DE COSMETIQUE |
(54) Titre anglais: | COSMETIC APPLICATOR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-12-04 |
(22) Date de dépôt: | 2016-12-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2018-06-02 |
Requête d'examen: | 2016-12-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Un applicateur de cosmétique comprend un élément distributeur comportant un espace, des perforations sur une surface, une ouverture sur lautre surface opposée, et une bordure se prolongeant de manière externe autour de louverture; une éponge dans lespace; un siège de tige centrale comportant une base annulaire dans louverture, une lèvre annulaire formée sur la base et soutenue par la bordure, et un cylindre creux ayant un canal axial; un premier et un deuxième demi-logements comprenant chacun un canal courbé adjacent à un fond; un clapet antiretour dans le canal; et un capuchon comportant une tige creuse partiellement disposée dans le canal. La lèvre est fixée dans les canaux du premier et du deuxième demi-logements. Le premier et le deuxième demi-logements sont fixés ensemble dune manière complémentaire. Le siège de tige centrale est fixé au premier et au deuxième demi-logements.
A cosmetic applicator includes a dispensing member including a space, perforations on one surface, an opening on the other opposite surface, and an externally extending rim formed around the opening; a sponge in the space; a central shaft seat including an annular base in the opening, an annular lip formed on the base and supported by the rim, and a hollow cylinder having an axial channel; first and second half housings each including a curved trough adjacent to a bottom; a check valve in the channel; and a cap including a hollow stem partially disposed in the channel. The lip is fastened in the troughs of the first and second half housings. The first and second half housings are complementarily secured together. The central shaft seat is fastened in the first and second half housings.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-06-02 |
Lettre envoyée | 2021-12-02 |
Lettre envoyée | 2021-06-02 |
Lettre envoyée | 2020-12-02 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2018-12-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-12-03 |
Préoctroi | 2018-10-22 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2018-10-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2018-08-09 |
Lettre envoyée | 2018-08-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2018-08-09 |
Inactive : Q2 réussi | 2018-08-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2018-08-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-06-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-06-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2018-04-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2018-02-02 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2018-01-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-03-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2017-03-27 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2016-12-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2016-12-08 |
Lettre envoyée | 2016-12-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2016-12-06 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2016-12-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2016-12-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2016-12-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2018-10-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Requête d'examen - petite | 2016-12-02 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2016-12-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2018-12-03 | 2018-10-22 |
Taxe finale - petite | 2018-10-22 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2019-12-02 | 2019-10-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
WEI CHIN HUANG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |