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Sommaire du brevet 2954804 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2954804
(54) Titre français: ENERGIE RENOUVELABLE TIREE D'UNE RIVIERE DANS UN CONDUIT
(54) Titre anglais: RIVER IN PIPE RENEWABLE ENERGY
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E02B 09/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SUATAC, ISMAIL CEMIL (Canada)
(73) Titulaires :
  • ISMAIL CEMIL SUATAC
(71) Demandeurs :
  • ISMAIL CEMIL SUATAC (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2017-01-30
(41) Mise à la disponibilité du public: 2018-01-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
62/364,887 (Etats-Unis d'Amérique) 2016-07-21

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 2954804 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2954804 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02954804 2017-01-17
Invention: River in Pipe Renewable Energy
Inventor: Ismail Cemil Suatac
Specification
The Ottawa River at Chaudiere Bridge has natural 10 m drop, is not enough to
create maximum
electricity.
If we raise 6m high water level at Chaudiere Brigde we must build a dam.Then
we can get maximum
energy with 16 m drop. But to build a dam is not permissible by the two cities
of Ottawa and Gatineau
city.
At this point we must use my invention (River in Pipe renewable energy). For
maximum capacity of
Ottawa River we must use 48 inch diameter ductile iron pipes with parallel 8
lines of pipes at the end of
Chaudiere bridge. Then pipes to be set vertical up 6 m in a concrete encased
and we can create 16m
high drop shoots and we use 8 low profile generators, to get maximum
electricity without changing the
level of the water. The energy can be used for the 2 cities and plus.
To cover up the pipes with back filling we are going to have an island in
between the two cities, can be
used recreational land such as parks and getting together for any national
celebrities.
Also this land can be used for first nation how did they live in the past for
touristic attraction and two
cities will have a very valuable island.
Note: I used as an example the existing Ottawa River for this invention. There
are many rivers like
Ottawa River which can be used to create a renewable energy as long as we use
the river into pipe,
even through tunneling in any direction.
Page 1 of 1

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2954804 est introuvable.

États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Demande incomplète 2019-02-25
Demande non rétablie avant l'échéance 2019-02-25
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2019-01-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2018-02-23
Demande publiée (accessible au public) 2018-01-21
Inactive : Page couverture publiée 2018-01-21
Inactive : Incomplète 2017-11-23
Inactive : CIB en 1re position 2017-02-08
Inactive : CIB attribuée 2017-02-08
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2017-02-02
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2017-02-01
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2017-01-30
Inactive : Correspondance - Formalités 2017-01-30
Inactive : Lettre officielle 2017-01-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2017-01-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2019-01-30
2018-02-23

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2017-01-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ISMAIL CEMIL SUATAC
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2018-01-20 1 3
Revendications 2018-01-20 1 3
Description 2017-01-16 1 34
Dessins 2017-01-16 1 27
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2018-04-08 1 166
Certificat de dépôt 2017-02-01 1 202
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2019-03-12 1 173
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-10-30 1 120
Nouvelle demande 2017-01-16 3 103
Correspondance 2017-01-22 2 43
Correspondance reliée aux formalités 2017-01-29 6 206
Correspondance 2017-01-31 2 47
Non-conformité pour Non PCT incomplet 2017-11-22 2 65