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Sommaire du brevet 29573 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 29573
(21) Numéro de la demande: 29573
(54) Titre français: DOUBLE BANDAGE HERNIAIRE ELASTIQUE A COMPENSATION
(54) Titre anglais: DOUBLE EQUALIZING ADJUSTABLE PLIABLE TRUSS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • PAYNE, WILLIAM (Canada)
  • PAYNE, WILLIAM H. (Canada)
(73) Titulaires :
  • WILLIAM PAYNE
  • WILLIAM H. PAYNE
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1888-07-27
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 29573 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim.-1st. In a double truss, the extension frames A, A, extended or contracted by sliding on one another, and means for securing and holding them together at the point to which they are adjusted, in combination with the belt H coil springs C and pads B, as and for the purpose set forth. 2nd. In a double truss, the extended frames A,A having perforations AI and As in the extensions of these frames. in combination with the spring L having stop a2, as and for the pur¬pose set forth. 3rd. In a double truss, the extended frames A,A, both having flanges 04, and having perforations AI and As in the extensions of these frames, in combination with the spring L having stop As, as and for the purpose set forth. 4th. In a double truss, the extended frames A,A having flanges a4 and having perforations al and as in the extensions of these frames, and the spring L hav-ing stop a2, in combination with a belt H, coil springs C and pads B, as and for the purpose set forth. 5th. In a double truss, the ex¬tended frames A,A having flanges a4, and having the perforations a/ and as in the extensions of these frames, and spring L having stop az, in combination with belt H, coil springs C, pads B, leg straps J,J1 and buckles I, 14 and K, as and for the purpose set forth.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 29573 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 29573 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1906-07-27
Accordé par délivrance 1888-07-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
WILLIAM PAYNE
WILLIAM H. PAYNE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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