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Sommaire du brevet 2964813 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2964813
(54) Titre français: ARTICLE FOR COSMETIC COMPRISING A RESERVOIR WITH A COLLAR
(54) Titre anglais: ARTICLE DE COSMETIQUE COMPRENANT UN RESERVOIR PRESENTANT UN COL
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

L'article (10) de cosmétique comporte: un réservoir (2) de produit (30) de maquillage comprenant un col (4) présentant un orifice; et un obturateur (1) présentant au moins un filet de vis (32) et étant apte à être vissé au réservoir (2) pour réaliser une fermeture de l'article (10). L'obturateur (1) présente en outre au moins un racleur apte à réaliser un nettoyage du col (4) du réservoir pendant la fermeture de l'article.


Abrégé anglais

The invention relates to an article (10) for cosmetic comprising: a reservoir (2) for a make-up product (30) having a collar (4) with an opening; and a closure device (1) having at least one screw thread (32) and being capable of being screwed onto the reservoir (2) to produce a closure for the article (10). The closure device (1) further comprises at least one scraper designed to clean the collar (4) of the reservoir as the article is being closed.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 7 -
REVENDICATIONS
1. Article (10) de cosmétique, caractérisé en ce qu'il comporte :
- un réservoir (2) de produit (30) de maquillage comprenant un col (4)
présentant un
orifice ; et
- un obturateur (1) présentant au moins un filet de vis (32) et apte à être
vissé au
réservoir (2) pour en réaliser une fermeture, et présentant en outre au moins
un racleur
(25, 25') apte à nettoyer le col (4) du réservoir (2) pendant la fermeture de
ce dernier.
2. Article (10) selon la revendication précédente, agencé de sorte que le ou
chaque racleur (25, 25') est apte à nettoyer le col (4) en outre pendant une
ouverture
du réservoir (2).
3. Article (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, agencé
de
sorte que le ou chaque racleur est apte à nettoyer un sommet (14) du col (4).
4. Article selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel
le
ou chaque racleur comprend deux parties, l'une des parties présentant un bord
d'extrémité libre du racleur et étant réalisée dans un matériau plus souple
que l'autre
partie.
5. Article (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
lequel l'obturateur (1) comprend en outre au moins un logement (33) apte à
recueillir le
produit enlevé du col (4) par le ou les racleurs.
6. Article (10) selon la revendication précédente, dans lequel le ou chaque
logement (33) est contigu au(x) racleur(s) (25, 25').
7. Article (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans
lequel les racleurs (25, 25') sont au moins au nombre de deux.
8. Article selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel
l'obturateur comprend un nombre pair de filets de vis et un nombre impair de
racleurs,
de préférence trois, voire cinq.
9. Article (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes,
comprenant en outre un essoreur (12) disposé au sein du réservoir (2) et dont
l'extrémité (13) la plus proche de l'orifice est en retrait de ce dernier.
10. Article selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel
l'obturateur porte une tige d'applicateur de produit de maquillage, la tige
présentant au
moins une rainure non perpendiculaire à une direction longitudinale de la
tige.
11. Procédé de nettoyage d'un réservoir d'un article (10) de cosmétique,
comprenant une étape dans laquelle on ferme l'article en vissant un obturateur
(1) sur
le réservoir (2) de sorte qu'au moins un racleur (25, 25') de l'obturateur (1)
nettoie un
col (4) du réservoir (2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02964813 2017-04-18
WO 2016/062941 PCT/FR2015/052749
- 1 -
Article de cosmétique comprenant un réservoir présentant un col
L'invention concerne les articles de cosmétique.
Dans le domaine du maquillage notamment, on connaît de nombreux articles
permettant d'appliquer un produit sur une partie du visage. Ces articles
comprennent
généralement un réservoir de produit. L'obturateur porte un applicateur de
produit, qui
est plongé dans le réservoir lorsqu'on ferme l'article en vissant l'obturateur
sur le
réservoir. Pour appliquer le produit sur une partie du visage, on dévisse
l'obturateur du
réservoir, afin de libérer l'applicateur.
Un des inconvénients de ces articles est que lors des ouvertures et
fermetures,
du produit résiduel se dépose à l'intérieur et sur le sommet du col du
réservoir. Ces
restes s'assèchent et ne sont jamais enlevés, à moins d'un nettoyage manuel de
la part
de l'utilisateur. Ils peuvent se mélanger au produit à appliquer, gêner la
fermeture et
l'ouverture de l'article, et lui donnent un aspect déplaisant pour
l'utilisateur.
Un but de l'invention est de préserver la propreté de l'article au cours de
son
utilisation.
On prévoit à cet effet un article de cosmétique, qui comporte:
- un réservoir de produit de maquillage comprenant un col présentant un
orifice ; et
- un obturateur présentant au moins un filet de vis et apte à être vissé au
réservoir pour
en réaliser une fermeture, et présentant en outre au moins un racleur apte à
nettoyer le
col du réservoir pendant la fermeture de ce dernier.
Ainsi, l'article est autonettoyant. L'utilisateur n'a aucune action
particulière à faire
par rapport à son utilisation habituelle du produit pour nettoyer le col, car
ce nettoyage
s'effectue pendant une action classique de fermeture du produit.
Avantageusement, le ou chaque racleur est apte à nettoyer le col en outre
pendant une ouverture du réservoir.
Ainsi, le nettoyage a lieu à la fois pendant la fermeture et l'ouverture de
l'article.
De préférence, le ou chaque racleur est apte à nettoyer un sommet du col.
Ainsi, c'est la partie supérieure du col, c'est-à-dire celle visible par
l'utilisateur, qui
est nettoyée.
Avantageusement, le ou chaque racleur comprend deux parties, l'une des parties
présentant un bord d'extrémité libre du racleur et étant réalisée dans un
matériau plus
souple que l'autre partie.
Ainsi, le ou chaque racleur se déforme s'il vient en appui contre le réservoir
et on
assure un bon contact entre le racleur et le réservoir pour un meilleur
nettoyage.
De préférence, l'obturateur comprend en outre au moins un logement apte à
recueillir le produit enlevé du col par le ou les racleurs.

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Ainsi, le produit est envoyé dans l'obturateur où il ne gêne pas et n'est pas
visible
par l'utilisateur.
Avantageusement, le ou chaque logement est contigu au(x) racleur(s).
Ainsi, le produit est facilement envoyé dans le ou les logements par le ou les
racleurs.
De préférence, les racleurs sont au moins au nombre de deux.
Avantageusement, l'obturateur comprend un nombre pair de filets de vis et un
nombre impair de racleurs, de préférence trois, voire cinq.
Ainsi, en fonction de la position à laquelle l'utilisateur débute la fermeture
de
l'obturateur sur le réservoir, l'entrée de filet que l'obturateur emprunte
change, et la
position des racleurs est modifiée. On améliore ainsi la qualité du raclage
car les
racleurs se positionnent à des endroits différents dans le temps pour débuter
le
nettoyage.
De préférence, l'article comprend en outre un essoreur disposé au sein du
réservoir et dont l'extrémité la plus proche de l'orifice est en retrait de ce
dernier.
Ainsi, l'essoreur n'interfère pas avec l'action de nettoyage des racleurs. De
plus,
lorsque du produit résiduel est remonté lors de l'ouverture de l'article par
l'applicateur, il
vient d'abord se loger au-dessus de l'essoreur tout en restant dans le col. Il
est alors
dissimulé à la vue. Lors de l'ouverture suivante, la sortie de l'applicateur
emporte ce
produit et le dépose sur le sommet du col. Enfin, lors de la fermeture
suivante, les
racleurs l'emportent.
Avantageusement, l'obturateur porte une tige d'applicateur de produit de
maquillage, la tige présentant au moins une rainure non perpendiculaire à une
direction
longitudinale de la tige.
Ainsi, on facilite l'évacuation du produit car il peut fluer par les rainures
vers
l'intérieur du réservoir ou vers le sommet du col.
On prévoit également selon l'invention un procédé de nettoyage d'un réservoir
d'un article de cosmétique, comprenant une étape où on ferme l'article en
vissant un
obturateur sur le réservoir, de sorte qu'au moins un racleur de l'obturateur
nettoie un col
du réservoir.
Nous allons maintenant décrire un mode de réalisation de l'invention à titre
d'exemple non limitatif et à l'appui des dessins annexés sur lesquels :
- les figures 1 à 3 illustrent un article de maquillage en perspective selon
un mode de
réalisation de l'invention, l'article étant respectivement fermé, ouvert, et
en éclaté ;
- la figure 4 illustre une vue en coupe axiale de l'article fermé ;
- la figure 5 illustre une vue à plus grande échelle d'un détail D de la
figure 4;
- les figures 6, 7, 8 et 9 illustrent un corps de l'obturateur de l'article,
respectivement de

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face, en coupe axiale, en perspective centrée sur la partie haute, et de
dessus ; et
- la figure 10 illustre une vue en perspective d'une frette de l'article
présentant le col du
réservoir ;
- les figures 11 et 12 illustrent des vues du corps de l'obturateur selon une
variante
respectivement en coupe axiale et de dessus.
L'article de maquillage 10 illustré à la figure 1 comprend un réservoir 2 de
produit
30 et un obturateur 1. L'article présente un axe général 31, référencé à la
figure 4,
correspondant à sa direction longitudinale. Une fois fermé, l'article 10
présente une
forme générale cylindrique à section carré, le carré ayant ses quatre côtés
légèrement
arrondies. Au milieu de sa longueur, le réservoir présente une base de frette
3 dont
l'extérieur est visible. Celle-ci correspond au sommet du réservoir dont elle
forme un col
4 visible aux figures 2 et 3. Elle est visible de manière plus détaillée à la
figure 10. Le
col a une forme générale annulaire et présente un sommet circulaire 14. Le
réservoir
pourrait avoir une autre forme en section, notamment une forme circulaire, ou
toute
autre forme géométrique ou non.
La figure 2 illustre l'article en position ouverte. En effet, l'obturateur est
dévissé du
réservoir, qui présente en l'espèce deux filets 5 au niveau du col 4.
L'obturateur porte
un applicateur 6 de produit via une tige 7, cylindrique de révolution.
L'applicateur 6 est
ici une brosse qui est fixée à la tige 7 par enfoncement et serrage.
La brosse 6 est principalement de forme cylindrique de révolution, son rayon
étant plus large que celui de la tige 7, et son extrémité libre 8 de forme
conique.
La brosse peut être d'un type quelconque. Il s'agit en l'espèce d'une brosse
de
type goupillon comprenant des poils emprisonnés entre deux fils métalliques
torsadés.
Mais il pourrait aussi s'agir d'une brosse injectée au moyen d'un ou plusieurs
matériaux
synthétiques et portant des poils et/ou des dents d'une seule pièce avec la
tige.
L'applicateur pourrait également former un peigne plutôt qu'une brosse. De
telles
brosses conviennent particulièrement bien lorsque l'article comprend du
mascara et
sert pour le maquillage des cils ou des sourcils comme c'est le cas en
l'espèce.
Néanmoins l'invention est également applicable à d'autres articles de
maquillage
tels que du vernis à ongles ou du gloss pour les lèvres. L'applicateur pourra
alors être
formé par un pinceau utilisé pour les vernis à ongle ou encore par un embout
nu ou
présentant des poils déposés par flocage.
La figure 3 illustre l'article de manière éclatée. On distingue un capuchon 28
formant la partie externe de l'obturateur 1 lorsque l'article est fermé et un
corps 9 d'une
seule pièce, rigidement fixé au capuchon 28 et dont la partie basse forme la
tige 7. Ce
corps 9 présente en partie haute une cavité annulaire 11 visible à la figure
7, ouverte
vers le bas et présentant sur sa face externe un filetage intérieur 32 muni
lui aussi de

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deux filets et permettant de visser l'obturateur sur le filetage 5 du col 4.
Ainsi, le corps 9
a également pour fonction de placer et maintenir une extrémité de la tige 7
dans le
capuchon 28.
Sur la figure 3 on distingue également un essoreur 12 qui est placé dans le
réservoir comme décrit ci-après. Sur les figures 4 et 5, on distingue
l'essoreur 12, situé
dans le col 4, entre ce dernier et la tige 7. Une extrémité supérieure libre
13 de
l'essoreur 12 est située en retrait de l'extrémité supérieure libre 14 du col
4 suivant la
direction axiale, comme cela est visible à la figure 5.
L'essoreur effectue l'essorage de l'applicateur lors de sa sortie du
réservoir, avant
qu'il n'atteigne le col, grâce à un tronçon inférieur tronconique de
l'essoreur. Un bord
inférieur de ce tronçon assure une fonction d'étanchéité annulaire sur la tige
7 dans sa
partie supérieure 15 lorsque l'article est fermé.
De plus, lors d'une ouverture, la tige ou l'applicateur dépose du produit 30,
référencé à la figure 4, entre l'extrémité 13 de l'essoreur et le sommet 14 du
col 4. Lors
d'une ouverture suivante, ce produit résiduel est à nouveau emporté par la
tige ou
l'applicateur et déposé cette fois sur le sommet 14 du col. Ainsi, en deux
ouvertures, du
produit est amené du réservoir jusqu'au sommet du col. Ce mode de construction
donne de bons résultats, néanmoins l'invention s'applique également à un
essoreur de
type classique, qui est monté dans le col, et qui réalise une étanchéité par
une portion
tronconique qui reçoit une portion tronconique de la tige. Il peut également
se trouver
en appui sur le sommet du col. Il se pourrait également que le col du
réservoir ne
présente aucun essoreur.
Les figures 8 et 9 illustrent la partie supérieure du corps 9, logée dans le
capuchon 28. Au-dessus de la cavité 11, on distingue quatre éléments de
raclage 15,
16, 17 et 18 situés entre un tronçon tronconique central 19 et la paroi
externe 27 du
corps 9. Ces éléments de raclage présentent chacun une partie centrale 24 dont
la
largeur augmente entre le tronçon central 19 et la paroi 27. De chaque côté de
cette
partie centrale, l'élément comprend deux racleurs 25 et 25' inclinés vers la
cavité 11.
Entre la partie centrale 24 et les racleurs 25 et 25' se trouve un chanfrein
26. Le
chanfrein est toutefois facultatif. Il y a donc ici huit racleurs. Quatre
racleurs 25 sont
orientés dans le sens horaire, les quatre autres référencés 25', sont orientés
dans le
sens antihoraire. Chaque racleur présente une lèvre formant son extrémité
libre et
orientée en direction de la cavité 11.
Entre les racleurs et la paroi d'extrémité du capuchon, l'obturateur comprend
un
logement 33, référencé aux figures 4, 5, 7 et 8, délimité par ces éléments et
communiquant avec la cavité 11 par des ouvertures 20, 21, 22, et 23 situées
entre les
racleurs en direction circonférentielle.

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Lors d'une fermeture de l'article, le filetage 32 de l'obturateur coopère avec
celui
du col 4 pour donner au corps 9 un mouvement hélicoïdal le long de l'axe 31 de
l'article.
Ainsi, les racleurs 25 et 25' progressent en direction du sommet 14 du col 4
jusqu'à se
retrouver sur celui-ci. Lorsque du produit se trouve sur le sommet 14 du col
4, les
racleurs 25 ou 25' captent le produit qui est amené à travers les ouvertures
20, 21, 22,
et 23 grâce à l'inclinaison des racleurs et déposé dans le logement 33. Ainsi,
en vissant
dans le sens horaire, les quatre racleurs 25 captent le produit et l'amènent
dans le
logement 33. En position fermée de l'article, les racleurs demeurent en
contact avec le
col 4.
C'est pourquoi, lors de l'ouverture de l'article, en dévissant le capuchon
dans le
sens antihoraire, ce sont les quatre racleurs 25' qui captent cette fois du
produit
susceptible de se trouver encore sur le col et l'amènent dans le logement 33
de la
même façon. Un fonctionnement dans le sens inverse est bien sûr envisageable.
Dans une variante illustrée aux figures 11 et 12, le tronçon central 190
présente
des stries longitudinales 34 dans sa partie haute. Elles permettent de guider
le produit
soit vers le col, soit vers le réservoir par fluage ou par écoulement selon la
viscosité du
produit de maquillage. Elles communiquent ainsi avec le logement 330 afin de
recueillir
le produit.
Dans une variante non illustrée, les racleurs peuvent comprendre une base et
une partie d'extrémité libre réalisée en un matériau plus souple que celui de
la base,
grâce par exemple à un procédé de bi-injection. Ainsi, les racleurs se
déforment
sensiblement lorsqu'ils viennent en appui contre le sommet 14 du col 4. Le
contact
entre le racleur et cette partie du réservoir est donc plus important et le
raclage est
amélioré.
Enfin, dans une autre variante, l'obturateur comprend un nombre pair de filets
de
vis, par exemple deux, et un nombre impair de racleurs, par exemple trois.
Cela a pour
effet d'engendrer un nettoyage différent en fonction de la position à laquelle
débute la
fermeture de l'obturateur sur le réservoir. En effet, en fonction de la
position angulaire
de l'obturateur par rapport au réservoir quand l'utilisateur commence à
visser, l'un des
filets est choisi au lieu des autres, et la position des racleurs au moment où
ils entrent
en contact avec le produit dépend de ce filet. Si à un autre moment,
l'utilisateur débute
le vissage à une autre position angulaire, un autre filet est choisi et la
position des
racleurs est également différente au moment de débuter le nettoyage. Ainsi, le
nettoyage est optimisé car tous les racleurs nettoient dans le temps des
positions
différentes sur le col du réservoir.
Le corps 9 sera de préférence réalisé dans un matériau synthétique ou
plusieurs.
Bien entendu, on pourra apporter à l'invention de nombreuses modifications
sans

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sortir du cadre de celle-ci.
Le produit correspond à tout type de produit de maquillage. Il peut s'agir
d'un
gloss ou d'un vernis à ongles.
L'invention est également applicable pour un produit de soin, et de façon
générale
à tout produit de cosmétique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2022-01-04
Inactive : Morte - RE jamais faite 2022-01-04
Lettre envoyée 2021-10-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2021-04-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen 2021-01-04
Représentant commun nommé 2020-11-07
Lettre envoyée 2020-10-13
Lettre envoyée 2020-10-13
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Regroupement d'agents 2018-09-01
Inactive : Regroupement d'agents 2018-08-30
Inactive : Page couverture publiée 2017-10-12
Inactive : CIB en 1re position 2017-06-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2017-05-02
Lettre envoyée 2017-04-28
Inactive : CIB attribuée 2017-04-28
Demande reçue - PCT 2017-04-28
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2017-04-18
Demande publiée (accessible au public) 2016-04-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2021-04-13
2021-01-04

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2019-09-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2017-04-18
Taxe nationale de base - générale 2017-04-18
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2017-10-13 2017-09-26
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2018-10-15 2018-09-24
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2019-10-15 2019-09-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHANEL PARFUMS BEAUTE
Titulaires antérieures au dossier
PAULO FOGUETEIRO
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2017-04-18 2 76
Dessins 2017-04-18 5 146
Description 2017-04-18 6 286
Revendications 2017-04-18 1 50
Dessin représentatif 2017-04-18 1 22
Page couverture 2017-07-04 2 41
Avis d'entree dans la phase nationale 2017-05-02 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2017-04-28 1 103
Rappel de taxe de maintien due 2017-06-14 1 113
Avis du commissaire - Requête d'examen non faite 2020-11-03 1 539
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2020-11-24 1 535
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2021-01-25 1 551
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2021-05-04 1 552
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2021-11-24 1 563
Demande d'entrée en phase nationale 2017-04-18 6 196
Rapport de recherche internationale 2017-04-18 14 457