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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2971074 |
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(54) Titre français: | CUVETTE DE TOILETTES SANS BRIDE ET SON PROCEDE DE RINCAGE |
(54) Titre anglais: | A RIMLESS TOILET PAN AND A METHOD OF FLUSHING SAME |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2021-06-08 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2016-06-02 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2017-03-30 |
Requête d'examen: | 2021-03-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2016/000190 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2016000190 |
(85) Entrée nationale: | 2017-06-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne une cuvette de toilettes sans bride (20) comprend une extrémité avant (F), une extrémité arrière (R) et un pot de cuvette (28). Un orifice de sortie de chasse (32) est en communication fluidique avec le pot de cuvette (28). Un orifice d'admission d'eau de chasse (30) est en communication fluidique avec le pot de cuvette (28). Une première paroi latérale orientée vers l'intérieur (34) s'étend sensiblement autour de la partie supérieure du pot de cuvette (28). Un rebord sensiblement horizontal (36) s'étend sensiblement autour de la partie inférieure de la première paroi latérale (34). Une seconde paroi latérale orientée vers l'intérieur (37) s'étend sensiblement autour de du pot de cuvette (28) en dessous du rebord horizontal (36). Un diviseur de flux d'eau de chasse (38) est sensiblement adjacent à une extrémité arrière de la première paroi latérale (34), le diviseur de flux (38) étant en communication fluidique avec l'orifice d'admission d'eau de chasse (30), et possédant un orifice de sortie orienté vers la gauche (38a) et un orifice de sortie orienté vers la droite (38b). Un dispositif d'équilibrage de flux d'eau de chasse (40) est disposé sur une partie orientée vers l'avant de la première paroi latérale (34), le dispositif d'équilibrage de flux (40) comprenant une saillie orientée vers l'intérieur (40a, 40b, 40c) s'étendant verticalement à travers au moins une partie de la hauteur de la première paroi latérale (34), et étant positionné sensiblement symétriquement par rapport à une ligne centrale s'étendant d'avant en arrière de la cuvette de toilette (20). Le dispositif d'équilibrage de flux (40) comprend des surfaces inclinées orientées vers la gauche (40a) et vers la droite (40b) qui se rejoignent au niveau d'un bord le plus intérieur (40c) qui est sensiblement aligné avec la ligne centrale s'étendant d'avant en arrière de la cuvette de toilettes (20). Les surfaces inclinées orientées vers la gauche (40a) et vers la droite (40b) sont sensiblement de forme triangulaire et se rétrécissent à partir d'une partie inférieure relativement large vers une partie supérieure rétrécie ou pointue.
A rimless toilet pan (20) includes a forward end (F), a rearward end (R) and a pan bowl (28). A flushing outlet (32) is in fluid communication with the pan bowl (28). A flushing water inlet (30) is in fluid communication with the pan bowl (28). An inwardly facing first sidewall (34) extends substantially around the top of the pan bowl (28). A substantially horizontal ledge extends (36) substantially around the bottom of the first sidewall (34). An inwardly facing second sidewall (37) extends substantially around the pan bowl (28) under the horizontal ledge (36). A flushing water flow splitter (38) is substantially adjacent a rearward end of the first sidewall (34), the flow splitter (38) is in fluid communication with the flushing water inlet (30) and has a leftwards outlet (38a) and a rightwards outlet (38b). A flushing water flow balancer (40) is on a frontwards part of the first sidewall (34), the flow balancer (40) including an inwardly facing projection (40a, 40b, 40c) extending vertically through at least part of the height of the first sidewall (34) and being positioned substantially symmetrically in relation to a forward to rearward centreline of the toilet pan (20). The flow balancer (40) includes leftward (40a) and rightward (40b) angled surfaces which meet at an innermost edge (40c) that is substantially aligned with the forward to rearward centreline of the toilet pan (20). The leftward (40a) and rightward (40b) angled surfaces are substantially triangular in shape and taper from a relatively wide lower part to a narrowed or pointed upper part.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : TME en retard traitée | 2022-06-06 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2022-06-06 |
Inactive : Octroit téléchargé | 2021-06-08 |
Accordé par délivrance | 2021-06-08 |
Inactive : Octroit téléchargé | 2021-06-08 |
Lettre envoyée | 2021-06-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-06-07 |
Préoctroi | 2021-04-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2021-04-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2021-03-24 |
Lettre envoyée | 2021-03-24 |
month | 2021-03-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2021-03-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2021-03-22 |
Inactive : Q2 réussi | 2021-03-22 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2021-03-19 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2021-03-19 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2021-03-19 |
Lettre envoyée | 2021-03-18 |
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH | 2021-03-08 |
Requête d'examen reçue | 2021-03-08 |
Avancement de l'examen demandé - PPH | 2021-03-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2021-03-08 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2021-03-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2021-03-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2021-03-08 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2020-04-07 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2020-04-07 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-02-29 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-02-29 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2020-02-21 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2020-02-21 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-05-10 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-05-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-11-08 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2017-06-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2017-06-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-06-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-06-23 |
Demande reçue - PCT | 2017-06-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-06-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-06-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2017-06-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-03-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2021-05-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2017-06-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2018-06-04 | 2018-05-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2019-06-03 | 2019-05-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2020-06-02 | 2020-05-25 |
Requête d'examen - générale | 2021-06-02 | 2021-03-08 | |
Taxe finale - générale | 2021-07-26 | 2021-04-26 | |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2021-06-02 | 2021-05-05 |
Surtaxe (para. 46(2) de la Loi) | 2022-06-06 | 2022-06-06 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2022-06-02 | 2022-06-06 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2023-06-02 | 2023-04-19 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2024-06-03 | 2024-04-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CAROMA INDUSTRIES LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRANK QUARTIERO |
JOHANN KARUNARATNE |
LEONARD CONRAD |
STEPHEN JOHN CUMMINGS |