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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2978938 |
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(54) Titre français: | SYSTEMES ET METHODES AMELIORES DESTINES A DES PANNEAUX IGNIFUGES |
(54) Titre anglais: | IMPROVED SYSTEM AND METHODS FOR FIRE RESISTANT PANELS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | DLA PIPER (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2017-09-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2019-03-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A method of applying fire resistant panel assembly to a wall is described. A
first layer of fire resistant panels are applied to a wall. Each panel
comprises a first
planar surface, a second planar surface substantially parallel to the first
planar surface,
and an edge between the first and second planar surfaces. Each of the panels
is
attached to the wall such that the first planar surface is substantially
parallel to the
wall. A second layer of the fire resistant panels is applied to the first
layer of fire
resistant panels. Each of the panels of the second layer is attached to the
first layer
such that the first planar surface is substantially parallel to the second
planar surface
of panels in the first layer. The edges of panels in the first layer are
substantially
covered by panels in the second layer and edges of the panels in the second
layer are
substantially over panels of the first layer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2020-09-14 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2020-09-14 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2019-09-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2019-03-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-03-11 |
Lettre envoyée | 2018-02-22 |
Lettre envoyée | 2018-02-22 |
Lettre envoyée | 2018-02-21 |
Inactive : Transferts multiples | 2018-02-09 |
Inactive : Transferts multiples | 2018-02-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-01-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-01-24 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-01-24 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2017-09-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2017-09-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2019-09-12 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2017-09-12 | ||
Enregistrement d'un document | 2018-02-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MOD PANEL TECHNOLOGIES LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DAVID KENNEDY |