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Sommaire du brevet 2983952 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2983952
(54) Titre français: PANNEAU STRUCTURAL MODULAIRE ET ENSEMBLE COMPORTANT DE TELS PANNEAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT
(54) Titre anglais: MODULAR STRUCTURAL PANEL AND ASSEMBLY INCLUDING SUCH PANELS FOR THE CONSTRUCTION OF A BUILDING
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04C 2/00 (2006.01)
  • E04C 2/30 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERTRAND, HERVE (France)
(73) Titulaires :
  • HERVE BERTRAND
(71) Demandeurs :
  • HERVE BERTRAND (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2017-10-25
(41) Mise à la disponibilité du public: 2018-04-26
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
16 60 372 (France) 2016-10-26

Abrégés

Abrégé français


La présente invention porte sur un panneau structural
modulaire (1 ; 100 ; 200) destiné à faire partie d'une
paroi intérieure ou extérieure d'un bâtiment (B), ledit
panneau structural comportant deux panneaux de façade (2,
3) parallèles entre eux. Les deux panneaux de façade (2, 3)
sont reliés par au moins une première entretoise (7 ; 107 ;
207) s'étendant selon une première direction du panneau
structural et par un jeu de secondes entretoises (6A, 6B,
6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ; 206A, 206B, 206C, 206D)
s'étendant dans une seconde direction, perpendiculaire à la
première direction, lesdites secondes entretoises (6A, 6B,
6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ; 206A, 206B, 206C, 206D)
faisant saillie d'un bord dudit panneau structural d'une
distance D et ladite au moins une première entretoise (7 ;
107 ; 207) s'étendant en retrait du bord opposé dudit
panneau structural (1 ; 100 ; 200) d'une distance D' au
moins égale à la distance D, pour permettre l'imbrication
des parties en saillie dans l'espace intermédiaire entre
cette première entretoise (7 ; 107 ; 207) et son bord
voisin d'un panneau adjacent dans le bâtiment.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


21
REVENDICATIONS
1 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
destiné à faire partie d'une paroi intérieure ou extérieure
d'un bâtiment (B), ledit panneau structural comportant deux
panneaux de façade (2, 3) parallèles entre eux, les deux
panneaux de façade (2, 3) étant reliés par au moins une
première entretoise (7 ; 107 ; 207) s'étendant selon une
première direction du panneau structural et par un jeu de
secondes entretoises (6A, 68, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C,
106D ; 206A, 206B, 206C, 206D) s'étendant dans une seconde
direction, perpendiculaire à la première direction,
caractérisé par le fait que lesdites secondes entretoises
(6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ; 206A, 206B,
206C, 206D) font saillie d'un bord dudit panneau structural
d'une distance D et ladite au moins une première entretoise
(7 ; 107 ; 207) s'étend en retrait du bord opposé dudit
panneau structural (1 ; 100 ; 200) d'une distance D' au
moins égale à la distance D, pour permettre l'imbrication
des parties en saillie dans l'espace intermédiaire entre
cette première entretoise (7 ; 107 ; 207) et son bord
voisin d'un panneau adjacent dans le bâtiment.
2 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il
comporte une seule première entretoise (7 ; 107 ; 207),
laquelle forme un montant vertical dudit panneau structural
(1 ; 100 ; 200) en position de montage et est située à une
distance D du bord le plus proche dudit panneau structural,
le jeu de secondes entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A,
106B, 106C, 106D ; 206A, 2068, 206C, 206D) constituant des
traverses horizontales venant en butée contre le montant
vertical (7 ; 107 ; 207) en position de montage.

22
3 - Panneau structural (1 ; 100 ; 200) selon
l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait
que les entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C,
106D ; 206A, 206B, 206C, 206D) sont assemblées aux deux
panneaux de façade (2, 3) par coopération de
nervures/rainures (8) formées dans les chants opposés
desdites entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C,
106D ; 206A, 206B, 206C, 206D) avec des rainures/nervures
(9) formées dans les faces internes en regard des deux
panneaux de façade (2, 3), en particulier par coopération
de nervures (8) formées dans les chants opposés desdites
entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ;
206A, 206B, 206C, 206D) avec des rainures (9) formées dans
les faces internes en regard des deux panneaux de façade
(2, 3).
4 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon la revendication 3, caractérisé par le fait que
l'assemblage des entretoises (6A, 6B, 6C, 6D ; 106A, 106B,
106C, 106D ; 206A, 206B, 206C, 206D) et des deux panneaux
de façade (2, 3) est un assemblage de type tenon/mortaise,
en particulier un assemblage à queue d'aronde.
- Panneau structural modulaire (1) selon l'une
des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que les
entretoises (6A, 6B, 6C, 6D, 7)sont des éléments pleins,
les secondes entretoises pouvant être constituées par deux
bandes latérales (6A1, 6A2 ; 6B1, 6B2 ; 6C1, 6C2 ; 6D1,
6D2) dont les faces longitudinales externes sont aptes à
être fixées contre les faces internes en regard des
éléments de façade.

23
6 - Panneau structural modulaire (100) selon
l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que
les entretoises (106A, 106B, 1060, 106D, 107) sont chacune
constituées par deux tiges latérales (137, 139) dont les
faces longitudinales externes sont aptes à être fixées
contre les faces internes en regard des éléments de façade
et qui peuvent être réunies par au moins un élément de
liaison (138, 140) perpendiculaire aux dites tiges (137,
139) et avantageusement réglable en longueur pour permettre
de régler l'écartement des deux panneaux de façade.
7 - Panneau structural modulaire (100) selon la
revendication 6, caractérisé par le fait que les éléments
de liaison (138, 140) sont des vis à pas de vis inversés
permettant, dans un même mouvement, d'écarter ou de
rapprocher les deux panneaux de façade (2, 3).
8 - Panneau structural modulaire (200) selon
l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que
la ou chaque première entretoise (207) est destinée à
constituer un montant vertical du panneau en position de
montage, et les secondes entretoises (206A, 206B, 2060,
206D) constituent chacune une traverse horizontale en
position de montage, chaque traverse étant constituée par
deux tiges latérales (237, 239) dont les faces
longitudinales externes sont destinées à être appliquées et
fixées contre les faces internes (2,3) en regard des
éléments de façade et qui comportent, le long de leurs
faces longitudinales internes, des échancrures (241, 243)
permettant la pose d'éléments de type taquets (238, 240).
9 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par le

24
fait que les panneaux de façade présentent le long de leurs
bordures des retraits (4, 5) permettant un emboîtement de
type à feuillures dudit panneau avec un panneau voisin dans
le bâtiment (B) présentant une feuillure de forme
complémentaire.
- Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé par le
fait que les panneaux de façade (2, 3) sont constitués par
une succession d'au moins deux lattes (2A, 2B, 20, 3A, 3B,
3C) en particulier s'emboîtant entre elles par un
emboîtement du type à feuillures.
11 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé par le
fait qu'un panneau de façade destiné à venir se placer en
extérieur en position de montage présente un prolongement
(3a) dirigé vers le bas en position de montage.
12 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé par le
fait qu'il renferme une matière isolante dans au moins une
région interne de celui-ci entre les entretoises (6A, 6B,
6C, 6D ; 106A, 106B, 106C, 106D ; 206A, 206B, 206C, 206D ;
7 ; 107 ; 207).
13 - Panneau structural modulaire (1 ; 100 ; 200)
selon l'une des revendications 1 à 12, caractérisé par le
fait que les panneaux de façade (2, 3) sont en bois, le fil
du bois étant avantageusement disposé pour se trouver à la
verticale dans la position de montage des panneaux de
façade verticaux (2, 3).

25
14 - Ensemble pour la construction d'un bâtiment
comportant :
- des panneaux structuraux modulaires (1 ; 100 ; 200)
tels que définis à l'une des revendications 1 à 13 ;
- des panneaux (12, 12', 12", 13, 13') de formation des
angles du bâtiment comportant, pour chaque angle :
- deux panneaux externes (14, 14', 15, 15') dont
l'un des bords est biseauté pour former l'angle
externe proprement dit et un panneau interne (16,
16') parallèle à l'un des panneaux externes (15,
15') et assemblé à celui-ci par une traverse
verticale (19) par un assemblage à queue
d'aronde ;
- un panneau externe (26, 26') destiné à venir dans
le prolongement de l'un des deux panneaux
externes précités (14, 14', 15, 15') et un
panneau interne (27, 27') parallèle et assemblé à
celui-ci par une traverse verticale (30) par un
assemblage à queue d'aronde ;
- un poteau d'angle (24) disposé dans une cavité
formée par les panneaux externes (14, 14', 15,
15', 26, 26') et les panneaux internes (16, 16',
27, 27') ; ou bien
- un poteau d'angle (P angle) sur lequel un panneau
de façade (2) peut venir s'adapter ;
- un panneau externe (26) destiné à venir s'adapter
sur le poteau d'angle (P angle ) perpendiculairement
audit panneau de façade (2) et un panneau interne
(27) parallèle et assemblé à celui-ci par une
traverse verticale (30) par un assemblage à queue
d'aronde ; et

26
- un poteau interne (P int) qui est disposé dans une
cavité formée par le poteau d'angle (P angle) le
panneau externe (26) et la traverse (30), et sur
lequel un panneau de façade (3) peut venir
s'adapter ;
- une lisse basse (LB) sur laquelle les panneaux
structuraux modulaires (1 ; 100 ; 200) reposeront et
une lisse de chaînage (LC) positionnée sur le haut des
panneaux structuraux modulaires en position de
montage, la lisse basse et la lisse de chaînage
suivant les parois du bâtiment.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
PANNEAU STRUCTURAL MODULAIRE ET ENSEMBLE COMPORTANT DE TELS
PANNEAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT
L'invention porte sur un panneau structural
modulaire destiné à constituer, avec des mêmes panneaux
structuraux modulaires et des panneaux complémentaires,
pour former les parties d'extrémité ou d'angle, les parois
extérieures d'un bâtiment ou des cloisons internes d'un
M bâtiment.
On connaît des panneaux de construction
structuraux qui possèdent des panneaux de façade et des
traverses horizontales reliant les panneaux de façade entre
eux, que l'on peut emboîter les uns dans les autres afin de
construire, par exemple, un mur.
Afin de réaliser l'emboîtage, les traverses
horizontales font saillie des bords latéraux des panneaux
de façade à l'une de leurs extrémités et sont d'une
dimension telle que les extrémités faisant saillie des
bords latéraux peuvent venir s'emboîter dans les autres
extrémités correspondantes des traverses horizontales du
panneau structural suivant afin de former le mur.
Ces panneaux peuvent présenter des problèmes de
résistance mécanique à la compression, notamment lorsque
ceux-ci doivent supporter le poids élevé d'un élément de la
construction, par exemple la toiture.
FR 492 508 A décrit un panneau structural
modulaire destiné à faire partie d'une paroi intérieure ou
extérieure d'un bâtiment, ledit panneau structural
comportant deux panneaux de façade parallèles entre eux,
les deux panneaux de façade étant reliés par au moins une
première entretoise s'étendant selon une première direction
du panneau structural et par un jeu de secondes entretoises
CA 2983952 2017-10-25

2
s'étendant dans une seconde direction, perpendiculaire à la
première direction.
L'invention porte sur un panneau structural
modulaire destiné à faire partie d'une paroi intérieure ou
extérieure d'un bâtiment, ledit panneau structural
comportant deux panneaux de façade parallèles entre eux,
les deux panneaux de façade étant reliés par au moins une
première entretoise s'étendant selon une première direction
du panneau structural et par un jeu de secondes entretoises
s'étendant dans une seconde direction, perpendiculaire à la
première direction, caractérisé par le fait que lesdites
secondes entretoises font saillie d'un bord dudit panneau
structural d'une distance D et ladite au moins une première
entretoise s'étend en retrait du bord opposé dudit panneau
structural d'une distance D' au moins égale à la distance
D, pour permettre l'imbrication des parties en saillie dans
l'espace intermédiaire entre cette première entretoise et
son bord voisin d'un panneau adjacent dans le bâtiment.
Le panneau structural modulaire selon la présente
invention peut comporter une seule première entretoise,
laquelle forme un montant vertical dudit panneau structural
en position de montage et est située à une distance D du
bord le plus proche dudit panneau structural, le jeu de
secondes entretoises constituant des traverses horizontales
venant en butée contre le montant vertical en position de
montage.
Les entretoises peuvent être assemblées aux deux
panneaux de façade par coopération de nervures/rainures
formées dans les chants opposés desdites entretoises avec
des rainures/nervures formées dans les faces internes en
regard des deux panneaux de façade, en particulier par
coopération de nervures formées dans les chants opposés
CA 2983952 2017-10-25

,
3
desdites entretoises avec des rainures formées dans les
faces internes en regard des deux panneaux de façade.
L'assemblage des entretoises et des deux panneaux
de façade peut être un assemblage de type tenon/mortaise,
en particulier un assemblage à queue d'aronde.
Dans un mode de réalisation particulier, les
entretoises peuvent être des éléments pleins, les secondes
entretoises pouvant être constituées par deux bandes
latérales dont les faces longitudinales externes sont aptes
M à être fixées contre les faces internes en regard des
éléments de façade.
Dans un second mode de réalisation particulier,
les entretoises peuvent chacune être constituées par deux
tiges latérales dont les faces longitudinales externes sont
aptes à être fixées contre les faces internes en regard des
éléments de façade et qui peuvent être réunies par au moins
un élément de liaison perpendiculaire aux dites tiges et
avantageusement réglable en longueur pour permettre de
régler l'écartement des deux panneaux de façade.
Les éléments de liaison peuvent être des vis à
pas de vis inversés permettant, dans un même mouvement,
d'écarter ou de rapprocher les deux panneaux de façade.
La ou chaque première entretoise peut être
destinée à constituer un montant vertical du panneau en
position de montage, et les secondes entretoises
constituent chacune une traverse horizontale en position de
montage, chaque traverse étant constituée par deux tiges
latérales dont les faces longitudinales externes sont
destinées à être appliquées et fixées contre les faces
internes en regard des éléments de façade et qui
comportent, le long de leurs faces longitudinales internes,
des échancrures permettant la pose d'éléments de type
taquets.
CA 2983952 2017-10-25

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Les panneaux de façade peuvent présenter le long
de leurs bordures des retraits permettant un emboîtement de
type à feuillures dudit panneau avec un panneau voisin dans
le bâtiment présentant une feuillure de forme
complémentaire.
Les panneaux de façade peuvent être constitués
par une succession d'au moins deux lattes en particulier
s'emboîtant entre elles par un emboîtement du type à
feuillures.
Un panneau de façade destiné à venir se placer en
extérieur en position de montage peut présenter un
prolongement dirigé vers le bas en position de montage.
Le panneau structural modulaire selon la présente
invention peut renfermer une matière isolante dans au moins
une région interne de celui-ci entre les entretoises.
Les panneaux de façade peuvent être en bois, le
fil du bois étant avantageusement disposé pour se trouver à
la verticale dans la position de montage des panneaux de
façade verticaux.
Avec une telle disposition du fil du bois la
récupération des descentes de charge structurelles par les
panneaux de façade est sensiblement améliorée du fait de la
verticalité du fil du bois.
L'invention porte également sur un ensemble pour
la construction d'un bâtiment comportant :
- des panneaux structuraux modulaires tels que
précédemment définis ;
- des panneaux de formation des angles du bâtiment
comportant, pour chaque angle :
- deux panneaux externes dont l'un des bords est
biseauté pour former l'angle externe proprement
dit et un panneau interne parallèle à l'un des
panneaux externes et assemblé à celui-ci par une
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5
traverse verticale par un assemblage à queue
d'aronde ;
- un panneau externe destiné à venir dans le
prolongement de l'un des deux panneaux externes
précités et un panneau interne parallèle et
assemblé à celui-ci par une traverse verticale
par un assemblage à queue d'aronde ;
- un poteau d'angle disposé dans une cavité formée
par les panneaux externes et les panneaux
internes ; ou bien
- un poteau d'angle sur lequel un panneau de façade
peut venir s'adapter ;
- un panneau externe destiné à venir s'adapter sur
le poteau d'angle perpendiculairement audit
panneau de façade et un panneau interne parallèle
et assemblé à celui-ci par une traverse verticale
par un assemblage à queue d'aronde ; et
- un poteau interne qui est disposé dans une cavité
formée par le poteau d'angle, le panneau externe
et la traverse, et sur lequel un panneau de
façade peut venir s'adapter ;
- une lisse basse sur laquelle les panneaux structuraux
modulaires reposeront et une lisse de chaînage
positionnée sur le haut des panneaux structuraux
modulaires en position de montage, la lisse basse et
la lisse de chaînage suivant les parois du bâtiment.
La matière isolante renfermée dans les panneaux
modulaires entre les entretoises peut être avantageusement,
par exemple, des copeaux de bois, de la mousse expansive de
la ouate de cellulose, de la laine de verre ou de la laine
de roche.
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6
Pour mieux illustrer l'objet de la présente
invention, on va en décrire ci-après, à titre indicatif et
non limitatif, trois modes de réalisation particuliers avec
référence au dessin annexé.
Sur ce dessin :
- la Figure 1 est une vue en perspective d'un panneau
structural conforme à un premier mode de réalisation
de la présente invention, ledit panneau étant
représenté dans sa position verticale orientée pour
montrer à l'avant les traverses faisant saillie des
bords verticaux des deux panneaux de façade ;
- la Figure 2 est une vue en perspective du panneau de
la Figure 1 retourné à 1800 pour montrer le montant
réunissant les deux panneaux de façade et disposé en
retrait par rapport aux deux bords verticaux des deux
panneaux de façade ;
- la Figure 3 est, à plus grande échelle, une vue en
coupe horizontale selon de la Figure 1 ;
- la Figure 3a est, à plus grande échelle et avec
inversion des feuillures, une vue de la liaison entre
deux panneaux successifs réalisée suivant une
variante ;
- la Figure 4 est, également à plus grande échelle et
avec des arrachements entre les traverses, une vue en
coupe verticale avec arrachement selon IV-IV de la
Figure 1 ;
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7
- les Figures 5 et 6 sont des vues analogues aux Figures
respectivement 3 et 4, conformes à une autre variante
de ce mode de réalisation ;
- la Figure 7 est une vue schématique en perspective des
murs d'un bâtiment réalisé avec des panneaux
structuraux conformes à ce premier mode de
réalisation ;
- la Figure 8 est, à plus grande échelle, une vue en
coupe horizontale à travers les murs du bâtiment de la
Figure 7, avec des arrachements permettant de montrer
la réalisation des angles du bâtiment de la Figure 7 ;
- la Figure 8a est une vue analogue à la Figure 8 en
montrant une variante de réalisation ;
- la Figure 9 est une vue en perspective avec des
arrachements de la partie d'angle qui est représentée
en coupe sur la Figure 8 et qui se trouve en haut à
droite de la feuille contenant la Figure 8, le panneau
de façade intérieure ayant été omis pour mieux montrer
la réalisation de cette partie d'angle ;
- les Figures 10 à 13 sont des vues analogues aux
Figures respectivement 1 à 4 d'un deuxième mode de
réalisation d'un panneau structural selon la présente
invention, les Figures 12 et 13 étant des vues en
coupe respectivement horizontale et verticale selon
respectivement X-X et XI-XI de la Figure 10 et les
Figures 10a et lia étant, à plus grande échelle, des
vues de la partie haute des Figures respectivement 10
et 11 ;
CA 2983952 2017-10-25

8
- les Figures 14 et 15 sont des vues analogues aux
Figures respectivement 7 et 8 de murs d'un bâtiment
réalisé avec des panneaux structuraux conformes à ce
deuxième mode de réalisation ;
- les Figures 16 et 17 sont des vues analogues aux
Figures 3 et 4 d'un panneau structural conforme à un
troisième mode de réalisation de la présente
invention ;
- la Figure 18 est une vue en coupe d'un panneau
structural conforme à un troisième mode de réalisation
retournée à 1800 par rapport à la Figure 17 afin de
montrer le montant de ce mode de réalisation.
Si l'on se réfère aux Figures 1 à 4, on peut voir
que l'on a représenté un panneau structural 1 conforme à un
premier mode de réalisation de la présente invention. Le
panneau 1 est destiné à faire partie d'un mur extérieur de
bâtiment ou à faire partie d'un mur intérieur ou d'une
cloison intérieure de bâtiment.
Le panneau 1 sera décrit avec référence à sa
position verticale de montage.
Il comporte deux panneaux 2 et 3, dits panneaux
de façade. Dans le cas où le panneau 1 est destiné à faire
partie d'un mur extérieur de bâtiment, l'un constituera le
panneau extérieur, et l'autre, le panneau intérieur. Dans
l'exemple représenté, le panneau 3 est destiné à constituer
le panneau extérieur (voir Figure 4) et comporte un
prolongement vers le bas 3a formé par une échancrure 3b
pratiquée le long de la bordure horizontale inférieure du
panneau 3.
CA 2983952 2017-10-25

9
Chaque panneau 2 ou 3 est composé de trois lattes
respectivement 2A, 2B, 2C et 3A, 3B, 3C. Chacune de ces
lattes présente, le long d'un bord vertical, une première
feuillure 4, et le long du bord vertical opposé, une
deuxième feuillure 5 selon un angle rentrant tourné à
l'opposé de celui qui constitue la première feuillure 4.
Une latte est assemblée à la latte voisine par
une imbrication de leurs bords verticaux en regard,
imbrication rendue possible par les
feuillures
M' respectivement 4 et 5 de chacune des deux lattes. Les
panneaux voisins du panneau 1 - l'un d'eux (panneau 1')
ayant été représenté en pointillés sur la Figure 3 -
s'assembleront au panneau 1 de la même façon par
imbrication des bords verticaux en regard de leurs lattes
d'extrémité.
Les panneaux 2 et 3 sont assemblés au moyen de
quatre traverses horizontales 6A, 6B, 6C et 6D et d'un
montant vertical 7.
Les traverses horizontales 6A, 6B, 6C et 6D sont
disposées à égale distance l'une de l'autre, la traverse 6A
étant disposée au voisinage des bords horizontaux
inférieurs des lattes 2A, 2B, 2C et 3A, 3B, 3C, et la
traverse 6D étant disposée de la même façon au voisinage
des bords horizontaux supérieurs desdites lattes, et les
traverses 6 B et 6C étant situées entre les deux traverses
précédentes pour que les traverses se trouvent à égale
distance entre elles.
Chaque traverse horizontale 6A, 6B, 6C et 6D se
prolonge le long de chacun de ses deux chants opposés par
un tenon 8 allant en s'élargissant de la base à l'extrémité
comme une queue d'hirondelle permettant de réaliser un
assemblage dit à queue d'aronde avec les panneaux 2 et
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10
3 qui comportent des rainures horizontales 9
correspondantes.
De la même façon, le montant 7 se prolonge le
long de ses deux chants verticaux par un tenon 10 allant en
s'élargissant de la base à l'extrémité comme une queue
d'hirondelle permettant de réaliser un assemblage dit à
queue d'aronde avec les panneaux 2 et 3 qui comportent
des rainures verticales 11 de forme correspondante.
En fait, ces rainures 11 sont pratiquées au
M centre de la latte 2C et de la latte 3C dans l'Exemple
représenté. Les traverses 6A, 6E, 60 et 6D viennent se
placer en butée contre le montant 7 et dépassent des bords
des panneaux 2 et 3, soit des bords des lattes 2A et 3A
dans l'exemple représenté, d'une distance D égale à la
distance entre la paroi 7a du montant 7 tournée à l'opposé
des traverses 6A, 6E, 60 et 6D et la bordure externe des
lattes 2C et 30.
Afin d'assurer une meilleure étanchéité d'une
structure fabriquée à l'aide des panneaux 1, on pratique au
niveau de chaque feuillure 4 et 5, des rainures R sur toute
la longueur du panneau. Ces rainures R ont un profil en
demi-cercle et lors de l'emboîtement de chaque latte les
unes dans les autres les rainures faites sur les feuillures
4 et celles faites sur les feuillures 5 se font face de
telles sorte que les rainures R forment un espace de forme
sensiblement cylindrique dans lequel on pourra venir
insérer un joint d'étanchéité (non représenté). Le joint
d'étanchéité est typiquement un joint souple, par exemple
en silicone
Chaque latte des panneaux respectifs ainsi que
les traverses et le montant seront réalisés en bois.
Idéalement, les lattes seront faites de telle sorte que le
fil du bois de celles-ci sera parallèle au bord
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H
longitudinal des panneaux. En faisant ainsi, les panneaux
pourront mieux reprendre, en position d'assemblage, les
charges verticales associées à une charge supportée par les
panneaux, telles que celle provoquée par des éléments de
toiture.
Sur la Figure 3a, on a représenté une variante de
la liaison entre deux panneaux successifs 3A et 3B, la
feuillure 4 comportant un chanfrein 4a de réservation pour
le joint et la bordure extérieure du panneau 3B comportant
W une échancrure 5a pour donner un aspect non jointif lorsque
ceci est souhaité.
Sur les Figures 5 et 6, on peut voir que les
traverses sont limitées chacune à deux bandes latérales
respectivement 6A1, 6A2 ; 6B1, 6B2 ; 6C1, 6C2 ; et 6D1,
6D2.
Si l'on se réfère à la Figure 7, on a représenté
un bâtiment B dont les parois ont été construites à l'aide
d'un ensemble de panneaux 1 selon le premier mode de
réalisation.
Le bâtiment B possède une ouverture de porte P et
une ouverture de fenêtre F. Le bâtiment repose sur une
dalle d, telle qu'une dalle en béton. Afin de monter les
parois, on pose sur la dalle d, une lisse basse LB, telle
qu'une lisse basse en bois sur laquelle pourront venir
reposer les panneaux 1. Cette lisse basse LB est fixée sur
la dalle de béton, par exemple par vissage. Une fois
l'ensemble des panneaux assemblées les uns aux autres sur
la lisse basse, on vient ensuite poser une lisse de
chaînage LC sur l'ensemble des panneaux 1, au sommet de
ceux-ci. Cette lisse de chaînage LC constitue la ceinture
du bâtiment.
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12
On a pratiqué des arrachements sur la Figure 7,
afin de montrer des panneaux 1. Sur ces arrachements, on
peut voir des traverses 6B et 6C ainsi que des montants 7.
Si l'on se réfère aux Figures 8 et 9, on peut
voir que l'on a représenté, en Figure 8, une vue en coupe
horizontale à travers les murs du bâtiment B, et en Figure
9, une vue en perspective avec des arrachements de l'angle
qui est représenté en coupe sur la Figure 8 et qui se
trouve en haut à droite de celle-ci. On va décrire ci-après
M le montage des angles de ce bâtiment à partir de ces deux
figures.
Sur la Figure 8, les angles du bâtiment B sont
réalisés chacun à partir de deux éléments d'angle. L'angle
en haut à gauche sur la Figure 8 possède deux éléments 12
et 13. L'élément 12 et l'élément 13 sont chacun configurés
pour recevoir respectivement un panneau 1 du côté des
traverses saillantes.
L'élément 12 est constitué de deux lattes
externes 14 et 15 disposées à 90 l'une de l'autre, les
chants des deux lattes externes 14 et 15 étant biseautés
pour la formation de l'angle. Sur chaque chant respectif
des lattes 14 et 15 formant l'angle, on pratique une
rainure R de profil en demi-cercle le long de toute la
longueur des lattes 14 et 15. Une fois l'angle monté, les
rainures R forment un espace de forme sensiblement
cylindrique dans lequel on pourra venir insérer un joint
d'étanchéité (non représenté). L'élément 13 possède
également une latte interne 16.
La latte externe 15 présente, le long du bord
vertical opposé au chant biseauté et destiné à recevoir le
panneau 1, une feuillure 17 configurée pour recevoir la
feuillure 4 correspondante du panneau 1. La feuillure 17
possède sur toute sa longueur une rainure R de profil en
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13
demi-cercle. De la même manière, la latte interne possède
également une feuillure 18, configurée pour recevoir la
feuillure 4 correspondante du panneau 1. La feuillure 18
possède sur toute sa longueur une rainure R de profil en
demi-cercle. Ainsi, lorsque le panneau 1 sera assemblé à
l'élément d'angle 12, les rainures R sur les feuillures 4
du panneau 1 et les rainures R sur les feuillures
respectives 17 et 18 formeront un espace respectif de forme
sensiblement cylindrique dans lequel on pourra venir
insérer un joint d'étanchéité.
La latte externe 15 et la latte interne 16 sont
assemblées par un montant 19. Le montant 19 se prolonge le
long de ses deux chants verticaux par un tenon 20 allant en
s'élargissant de la base à l'extrémité comme une queue
d'hirondelle permettant de réaliser un assemblage dit à
queue d'aronde avec les lattes 15 et 16 qui comportent
des rainures verticales respectivement 21 et 22 de forme
correspondante.
L'élément 12 possède, sur toute sa longueur, une
cornière 23 disposée le long de l'angle formé par les faces
intérieures 14a et 15a de respectivement la latte interne
14 et la latte interne 15. La cornière est fixée par
vissage aux lattes externes 14 et 15.
Un poteau d'angle 24 est inséré dans la cavité
formée par le montant 19 et les lattes 14, 15 et 16. Le
poteau d'angle 24 est fixé à la latte externe 14 par
vissage. Le poteau d'angle 24 et le montant sont vissés
l'un à l'autre par une pluralité de vis.
Une équerre 25 permet de fixer l'élément 12 à la
lisse basse LB. Cette fixation se fait par vissage de
l'équerre 25 dans le montant 19 et dans la lisse basse LB.
Chaque latte de l'élément d'angle 12 ainsi que le
montant 19 et le poteau d'angle 24 seront réalisés en bois.
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14
De la même manière que pour les lattes des panneaux, les
lattes de l'élément d'angle seront réalisées de telle sorte
que le fil du bois sera vertical en position de montage.
L'élément 13 est constitué d'une latte externe 26
et d'une latte interne 27. La latte externe 26 possède le
long du bord vertical destiné à recevoir un panneau 1, une
feuillure 28 correspondante à la feuillure 4 du panneau 1.
La feuillure 28 possède sur toute sa longueur une rainure R
de profil en demi-cercle. De la même manière la latte
W interne 27 possède également une feuillure 29, configurée
pour recevoir la feuillure 4 correspondante du panneau 1.
La feuillure 29 possède sur toute sa longueur une rainure R
de profil en demi-cercle. Lorsque le panneau 1 sera
assemblé à l'élément d'angle 13, les rainures R sur les
feuillures 4 du panneau 1 et les rainures R sur les
feuillures respectives 28 et 29 formeront un espace
respectif de forme sensiblement cylindrique dans lequel on
pourra venir insérer un joint d'étanchéité.
La latte externe 26 et la latte interne 27 sont
assemblées par un montant 30. Le montant 30 se prolonge le
long de ses deux chants verticaux par un tenon 31 allant en
s'élargissant de la base à l'extrémité comme une queue
d'hirondelle permettant de réaliser un assemblage dit à
queue d'aronde avec les lattes 26 et 27 qui comportent
des rainures verticales respectivement 32 et 33 de forme
correspondante.
Le chant opposé au chant ayant la feuillure 29 de
la latte interne 27 est aligné avec le bord longitudinal du
montant 30.
Chaque latte de l'élément d'angle 13 ainsi que le
montant 30 seront réalisés en bois. De la même manière que
précédemment pour les lattes des panneaux et l'élément
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15
d'angle 12, le fil du bois des lattes sera vertical en
position d'assemblage.
L'élément 13 est assemblé à l'élément 12, le
montant 30 de l'élément 13 venant en butée contre la latte
interne 16 de l'élément 12. La latte externe 14 de
l'élément 13 possède le long de son chant opposé au chant
biseauté, une feuillure 34. La latte externe 26 de
l'élément 13 possède sur son chant opposé au chant qui
reçoit le panneau 1, une feuillure 35 d'angle rentrant
M opposé à celui de la feuillure 34 de façon à ce que la
latte externe 14 et la latte externe 26 puissent
s'emboîter. De la même manière que pour l'emboîtement des
lattes d'un panneau selon l'invention, les feuillures 34 et
35 possèdent chacune une rainure R sur toute leur longueur
et qui forment un espace de forme sensiblement cylindrique
lorsque les éléments 12 et 13 sont assemblés et que les
rainures R se font face. L'espace ainsi créé peut contenir
un joint d'étanchéité.
L'élément 12 et l'élément 13 sont assemblés par
vissage du montant 30 de l'élément 13 à la latte interne 16
de l'élément 12 par une pluralité de vis. De même le poteau
d'angle 24 de l'élément 12 sera vissé aux lattes 14 et 26
des éléments respectifs 12 et 13.
Une équerre 36 permet de fixer l'élément 13 à la
lisse basse LB. Cette fixation se fait par vissage de
l'équerre 36 dans le montant 30 et dans la lisse basse LB.
Afin de pouvoir construire les angles à partir de
lattes de bois de de dimensions constantes, et pour des
raisons esthétiques de longueur d'éléments d'angles, les
autres éléments d'angle seront légèrement différents. Les
éléments communs des angles ne seront pas décrits à nouveau
et conservent les mêmes chiffres de référence.
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16
Les angles en partie droite sur la Figure 8
possèdent deux éléments d'angles 12' et 13'. L'élément 12'
est configuré pour recevoir un panneau 1 du côté montant et
l'élément 13' est configuré pour recevoir un panneau 1 du
côté des traverses saillantes.
En pratique les différences entre les éléments 12
et 12' résident dans l'angle des feuillures. Ainsi
l'élément 12' possède des lattes 14', 15' et 16' qui
possèdent des feuillures 17', 18' et 34' dont l'angle
W rentrant est inversé par rapport aux feuillures respectives
17, 18 et 34 de l'élément d'angle 12. Ceci permet à
l'élément 12' de recevoir un panneau 1 du côté montant.
De la même manière, l'élément 13' possède des
lattes 26' et 27' qui possèdent des feuillures 28', 29' et
35' dont l'angle rentrant est inversé par rapport aux
feuillures respectives 28, 29 et 34 de l'élément 13. Ainsi
l'élément 13' peut recevoir un panneau 1 du côté des
traverses saillantes.
L'angle en bas à gauche de la Figure 8 possède un
élément d'angle 13 identique à l'angle en haut à gauche
configuré pour recevoir un panneau 1 du côté des traverses
saillantes. Par contre, cet angle possède un élément 12"
configuré pour recevoir un panneau 1 du côté montant et
s'assembler à un élément 13. Ainsi l'élément 12" possède
des lattes 15' et 16' identiques aux angles de côté droit
et une latte 14 identique à l'angle supérieur gauche.
Les montages de chaque angle sont identiques,
seuls les angles des feuillures des parties d'angle peuvent
varier d'un angle à l'autre.
Afin de pouvoir monter le bâtiment, on fixe sur
la dalle de béton d, la lisse basse LB qui fixe la
structure du bâtiment. Ensuite, on commence par disposer
des premiers éléments d'angle 12 et 13 dans un premier
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17
angle. On pourra ensuite aisément emboîter les panneaux 1
les uns dans les autres afin de constituer les parois du
bâtiment.
Sur la Figure 8a, on peut voir que l'on a
représenté une variante de la Figure 8, suivant laquelle un
poteau d'angle P
- angle représente la combinaison des pièces
12, 14, 16, 19 et 24 de la Figure 8, et un poteau interne
Prit vient se placer dans l'espace entre les pièces P
- angle, 26
et 30.
Si l'on se réfère aux Figures 10 à 13, on peut
voir que l'on a représenté un deuxième mode de réalisation
d'un panneau structural modulaire 100 selon la présente
invention. On en décrira que les éléments de ce deuxième
mode de réalisation qui diffèrent de ceux du premier mode
de réalisation, les éléments communs conservant les mêmes
chiffres de référence.
Les traverses 6A, 6B, 6C et 6D sont remplacées
par des traverses 106A, 106B, 106C et 106D qui sont
constituées chacune par deux tiges latérales 137 reliées
entre elles par un élément de liaison 138.
Chacune des tiges latérales 137 présente
extérieurement la partie tenon 8 destinée à coopérer avec
une rainure 9 des faces internes des panneaux 2 et 3.
L'élément de liaison 138 est disposé au voisinage
du bord du panneau 100 d'où les traverses 106A à 106D font
saillie. Il consiste en une vis à deux pas de vis inversés
138a, 138b (voir Figure 12), fixés chacun par son extrémité
à une tige 137 de la traverse associée, une man uvre de la
partie centrale 138c permettant un réglage de l'écartement
des deux tiges 137 de la traverse associée, et, par là, des
deux panneaux 2 et 3.
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18
Le montant 7 est remplacé par le montant 107 qui
est constitué par deux tiges latérales 139 reliées entre
elles par des éléments de liaison 140.
Chacune des tiges 139 présente extérieurement la
partie tenon 10 destinée à coopérer avec la partie rainure
11 des faces internes des deux panneaux 2 et 3.
Les éléments de liaison 140 sont au nombre de
quatre et régulièrement répartis sur toute la hauteur du
panneau 100 vu dans sa position de montage. Chaque élément
M de liaison consiste en une vis à deux pas de vis inversé
140a, 140b (voir Figure 12), fixés chacun par son extrémité
à une tige 139 du montant 107, une man uvre de la partie
centrale 140c, permettant un réglage de l'écartement des
deux tiges 139 et par là des deux panneaux 2 et 3.
De la même manière que pour le panneau 1, les
différents éléments constituant le panneau 100, tels que
les tiges de liaison 137 et 139 ainsi que les vis 138 et
140 seront réalisés en bois.
Si l'on se réfère à la Figure 14, on a représenté
un bâtiment B' dont les parois ont été construites à l'aide
d'un ensemble de panneaux 100 selon le deuxième mode de
réalisation.
Sur les arrachements représentés sur la Figure
14, on peut voir la position de différentes traverses 106B,
106C et 106D ainsi que des montants 107. A des fins de
commodité de représentation les vis de liaison 138 et 140
sont représentées sans leurs filetages.
Si l'on se réfère la Figure 15, on a représenté
une vue en coupe horizontale à travers les murs du bâtiment
B' de la Figure 12. On ne décrira pas à nouveau les
éléments d'angle qui sont identiques à ceux décrits pour le
premier mode de réalisation.
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19
Si l'on se réfère aux Figures 16 et 17, on a
représenté un troisième mode de réalisation d'un panneau
structural modulaire 200 selon la présente invention. On en
décrira que les éléments de ce troisième mode de
réalisation qui diffèrent de ceux des premier et deuxième
modes de réalisation, les éléments communs conservant les
mêmes chiffres de référence.
Les traverses 106A, 106B, 106C et 106D sont
remplacées par des traverses 206A, 206B, 2060 et 206D qui
W sont constituées chacune par deux tiges latérales 237
reliées entre elles par un élément de liaison 238 de type
taquet.
Chacune des tiges latérales 237 présente
extérieurement la partie tenon 8 destinée à coopérer avec
une rainure 9 des faces internes des panneaux 2 et 3.
L'élément de liaison 238 est disposé au voisinage
du bord du panneau 200 d'où les traverses 206A à 206D font
saillie. Chaque tige latérale possède une rainure 241 qui
est formée sur seulement une partie de ladite tige
latérale, dans la partie supérieure de la tige. La rainure
241 est formée du côté opposé au côté sur lequel se trouve
le tenon 8. Chaque élément de liaison 238 possède à chacune
de ses extrémités un tenon 242 apte à coopérer avec une
rainure 241. Les tenons 242 sont insérés dans les rainures
correspondantes de chaque tige latérale opposée et viennent
en butée contre le fond de chaque rainure. Chaque rainure
241 et chaque tenon 242 forment un ensemble de liaison de
type queue d'aronde.
Le montant 107 est remplacé par le montant 207
qui est constitué par deux tiges latérales 239 reliées
entre elles par des éléments de liaison 240 de type taquet.
Chacune des tiges 239 présente extérieurement la partie
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tenon 10 destinée à coopérer avec la partie rainure 11 des
faces internes des deux panneaux 2 et 3.
Les éléments de liaison 240 sont au nombre de
quatre et régulièrement répartis sur toute la hauteur du
panneau 200 vu dans sa position de montage. Chaque tige
latérale possède quatre encoches 243. Ces encoches vont en
se rétrécissant de leur base vers leur sommet qui débouche
dans l'espace interne des panneaux entre les faces 2 et 3.
Les encoches 243 ne sont pas réalisées sur l'épaisseur
M entière de la tige latérale 239 à laquelle elles
appartiennent. Chaque élément de liaison 240 possède à
chacune de ses extrémités un tenon 244 apte à coopérer avec
les encoches 243 de chaque tige latérale 239. Chaque tenon
sera inséré dans les encoches et viendra en butée contre le
fond de celles-ci. Chaque encoche 243 et chaque tenon 244
forment un ensemble de liaison de type queue d'aronde. La
face extérieure des éléments de liaison 240 vient affleurer
la face extérieur des tiges 239 sur l'extrémité qui recevra
les traverses en saillie du panneau suivant lors de
l'assemblage de ceux-ci.
De la même manière que pour les panneaux 1 et
100, les éléments des panneaux 200, tels que les tiges 237
et 239 et les éléments de liaison 238 et 240 sont réalisés
en bois.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Demande non rétablie avant l'échéance 2020-10-26
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Représentant commun nommé 2019-10-30
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Inactive : CIB en 1re position 2018-01-03
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Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
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Description 2017-10-25 20 753
Dessins 2017-10-25 13 468
Abrégé 2017-10-25 1 26
Revendications 2017-10-25 6 192
Dessin représentatif 2018-03-28 1 6
Page couverture 2018-03-28 2 46
Certificat de dépôt 2017-11-03 1 205
Rappel de taxe de maintien due 2019-06-26 1 112
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2019-12-06 1 171