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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2986643 |
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(54) Titre français: | LIT |
(54) Titre anglais: | A BED |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2016-05-23 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2016-11-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2016/000178 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2016000178 |
(85) Entrée nationale: | 2017-11-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un ensemble lit (10) qui comprend une plate-forme (11) qui reçoit généralement un matelas de sorte que la plate-forme peut soutenir une personne en position allongée. La plate-forme (11) est soutenue par un montant (16) qui s'étend vers le bas depuis la plate-forme (11) jusqu'à une base (15). La base (15) est soutenue par une paire de liaisons (17) qui sont fixées de manière pivotante à la base (15) et à des pivots supérieurs (19). La base (15) pivote autour de quatre axes parallèles généralement espacés transversalement de manière parallèle pour procurer à la plate-forme (11) un mouvement de balancement.
A bed assembly (10) that includes a platform (11) that would typically receive a mattress so that the platform can support a person in a lying position. The platform (11) is supported by a post (16) that extends downwardly from the platform (11) to base (15). The base (15) is supported by a pair of links (17) that are pivotally attached to the base (15) and upper pivots (19). The base (15) pivots about four generally parallel transversely spaced and parallel axes to provide the platform (11) with a rocking motion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-03-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen | 2021-08-16 |
Lettre envoyée | 2021-05-25 |
Lettre envoyée | 2021-05-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2021-03-01 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-14 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-09 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2017-12-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 2017-11-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2017-11-30 |
Demande reçue - PCT | 2017-11-30 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2017-11-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-11-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2021-08-16 | ||
2021-03-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2019-05-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2017-11-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2018-05-23 | 2018-04-18 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2019-05-23 | 2019-05-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROCKABYE BEDS PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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GREGORY ALLAN CHAPMAN |