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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2987344 |
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(54) Titre français: | SYSTEME ET METHODE DE DETECTION DE DEFAILLANCE DANS UN CAPTEUR DE PRESSION D'UN SYSTEME DE POMPE INCENDIE |
(54) Titre anglais: | SYSTEM AND METHOD FOR DETECTING FAILURE IN A PRESSURE SENSOR OF A FIRE PUMP SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2017-11-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2019-05-30 |
Requête d'examen: | 2022-07-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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An automatic failure detecting device for detecting failure in a pressure
sensor for a
fire pump controller, the failure detecting device comprising a three-way
valve
connecting the pressure sensor to a water line, wherein when the three-way
valve is
activated, the pressure sensor is exposed to the atmosphere to measure the
atmospheric pressure, and wherein the failure detection device signals a fault
if said
measured atmospheric pressure differs from a standard expected value.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Réputée abandonnée - omission de répondre à une demande de l'examinateur | 2024-02-05 |
Rapport d'examen | 2023-10-03 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2023-09-18 |
Lettre envoyée | 2022-08-16 |
Requête d'examen reçue | 2022-07-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2022-07-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2022-07-21 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2019-05-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-05-29 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-08-30 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-08-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-05-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-05-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-05-14 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2017-12-08 |
Lettre envoyée | 2017-12-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2017-12-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2024-02-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2023-09-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2017-11-30 | ||
Enregistrement d'un document | 2017-11-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2019-12-02 | 2019-11-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2020-11-30 | 2020-09-14 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2021-11-30 | 2021-07-26 |
Requête d'examen - générale | 2022-11-30 | 2022-07-21 | |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2022-11-30 | 2022-08-01 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2023-11-30 | 2023-09-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TORNATECH INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRANCOIS HARVEY |
MARC GOUPIL |