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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2994340 |
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(54) Titre français: | PNEUMATIQUE DE VEHICULE |
(54) Titre anglais: | PNEUMATIC VEHICLE TIRE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-12-03 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2016-04-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2017-02-16 |
Requête d'examen: | 2018-01-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2016/058878 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2016058878 |
(85) Entrée nationale: | 2018-01-31 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un pneumatique de véhicule comportant au moins un élément plat sur au moins une paroi latérale (3), composé d'un motif (5, 5') structuré de façon tridimensionnelle, comportant une pluralité de cavités (6, 6') conçues de façon correspondante, disposées régulièrement, dont le diamètre maximal est = 0,70 mm et la profondeur maximale est = 0,60 mm. Les cavités (6, 6') sont sensiblement en forme de pyramide dont la forme de base est une pyramide régulière carrée, et sont disposées dans des rangées perpendiculaires les unes aux autres. Les arêtes de délimitation extérieures (7, 7') des cavités, s'étendant le long de carrés en vue de dessus du motif (5, 5'), s'étendent en forme d'auge dans la matière caoutchouteuse de la paroi latérale (3).
The invention relates to a pneumatic vehicle tyre comprising at least one planar element on at least one side wall (3), said element consisting of a three-dimensionally structured pattern (5, 5 ') having a plurality of corresponding, uniformly arranged depressions (6, 6'), the largest diameter of which is = 0.70 mm and the greatest depth of which is = 0.60 mm. The depressions (6, 6') are substantially pyramidal with a square, regular pyramid as the base shape and are arranged in mutually perpendicular rows with their outer border edges (7, 7'), which run along squares when the pattern (5, 5') is viewed from above, running trough-like into the rubber material of the sidewall (3).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-03-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2020-02-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-01-28 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2019-12-20 |
Accordé par délivrance | 2019-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-12-02 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2019-10-11 |
Préoctroi | 2019-10-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2019-04-15 |
Lettre envoyée | 2019-04-15 |
month | 2019-04-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2019-04-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2019-04-03 |
Inactive : Q2 réussi | 2019-04-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-03-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2018-12-14 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2018-12-12 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-03-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-02-28 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2018-02-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-02-14 |
Lettre envoyée | 2018-02-14 |
Demande reçue - PCT | 2018-02-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2018-01-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2018-01-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2018-01-31 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-02-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2019-03-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2018-04-23 | 2018-01-31 |
Taxe nationale de base - générale | 2018-01-31 | ||
Requête d'examen - générale | 2018-01-31 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2019-04-23 | 2019-03-21 |
Taxe finale - générale | 2019-10-11 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2020-04-21 | 2020-04-14 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2021-04-21 | 2021-04-12 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2022-04-21 | 2022-04-11 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2023-04-21 | 2023-04-10 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2024-04-22 | 2024-04-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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PETER BOGENSCHUTZ |