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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2998033 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE RECOLTE DE PRODUITS A TIGE SUR PIED |
(54) Titre anglais: | DEVICE FOR HARVESTING OF STALK MATERIAL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2016-09-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2017-03-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2016/001507 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2016001507 |
(85) Entrée nationale: | 2018-03-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif (2) de récolte de produits à tige sur pied, comportant une zone d'introduction, un dispositif de transport (4), un dispositif de cueillage et un dispositif de coupe des tiges agencé dans un plan situé au-dessous du dispositif de cueillage et présentant au moins un couteau tournant dans un plan horizontal ou au moins à peu près horizontal. L'invention vise à créer un dispositif qui permette que les morceaux de chaume, en plus de la coupe, soient également détériorés quant à leur structure végétale de telle manière que les bactéries et l'humidité puissent pénétrer plus facilement à l'intérieur d'un morceau de tige, en particulier dans un chaume restant sur le champ. À cet effet, au moins un élément de percussion (22) qui s'élève au-delà de l'épaisseur de la lame du couteau est réalisé au niveau du couteau tournant (18).
The invention relates to a device (2) for harvesting stalk material, comprising a feed region, a conveyor device (4), a picking device, and a device which is arranged on a plane below the picking device for cutting stalks and has at least one cutter that rotates in a circulating manner on a horizontal or at least approximately horizontal plane. The aim of the invention is to provide a device with which the vegetable structure of the stubble pieces are damaged in addition to being cut such that bacteria and moisture can more easily penetrate the interior of a stalk piece, in particular stubble standing on the field. This is achieved in that at least one impact element (22) is formed on the cutter (18) which rotates in a circulating manner, said impact element rising over the thickness of the cutter blade.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-03-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen | 2021-11-29 |
Lettre envoyée | 2021-09-07 |
Lettre envoyée | 2021-09-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2021-03-08 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Lettre envoyée | 2020-09-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2019-07-24 |
Inactive : Réponse à l'art.37 Règles - PCT | 2018-06-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-04-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-03-26 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2018-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-03-22 |
Inactive : Demande sous art.37 Règles - PCT | 2018-03-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-03-22 |
Demande reçue - PCT | 2018-03-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2018-03-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-03-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2021-11-29 | ||
2021-03-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2019-07-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2018-09-07 | 2018-03-08 |
Taxe nationale de base - générale | 2018-03-08 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2019-09-09 | 2019-07-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CARL GERINGHOFF GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDRE HEMMESMANN |
DIETRICH BAYE |
REIMER TIESSEN |
WERNER HANSKOTTER |