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Sommaire du brevet 3002127 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3002127
(54) Titre français: MULTIPOLAR CONNECTOR
(54) Titre anglais: CONNECTEUR MULTIPOLAIRE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H1R 24/38 (2011.01)
  • H1R 13/24 (2006.01)
  • H1R 13/52 (2006.01)
  • H1R 13/627 (2006.01)
  • H1R 35/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • STORIONE, SAVINO (Suisse)
  • CONVERT, NICOLAS (Suisse)
  • BUCHILLY, JEAN-MARIE (Suisse)
(73) Titulaires :
  • FISCHER CONNECTORS HOLDING S.A.
(71) Demandeurs :
  • FISCHER CONNECTORS HOLDING S.A. (Suisse)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2016-10-13
(87) Mise à la disponibilité du public: 2017-05-04
Requête d'examen: 2021-08-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/IB2016/056139
(87) Numéro de publication internationale PCT: IB2016056139
(85) Entrée nationale: 2018-04-16

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
PCT/IB2015/058257 (Bureau Intl. de l'Org. Mondiale de la Prop. (OMPI)) 2015-10-27
PCT/IB2016/052275 (Bureau Intl. de l'Org. Mondiale de la Prop. (OMPI)) 2016-04-21

Abrégés

Abrégé français

Connecteur comprenant une embase (1) de forme sensiblement cylindrique et une fiche (2), connectable à l'embase de manière amovible à l'embase (2), dans lequel sont disposés une pluralité de contacts (3); l'embase (1) comportant une face conductrice (4) sur ou dans laquelle est disposée au moins une piste conductrice (5) formant au moins un arc de cercle dont le centre (6) se confond sensiblement avec le centre de la face conductrice (4); ladite piste (5) étant en outre disposée de manière à autoriser un couplage électrique mécanique avec l'un des dits contacts (3).


Abrégé anglais

Connector comprising a base (1) of substantially cylindrical form and a plug (2), connectable to the base in a removable manner to the base (2), in which are disposed a plurality of contacts (3); the base (1) comprising a conducting face (4) on or in which is disposed at least one conducting track (5) forming at least one arc of a circle whose centre (6) is substantially coincident with the centre of the conducting face (4); said track (5) furthermore being disposed in such a way as to permit a mechanical electrical coupling with one of said contacts (3).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
Revendications
1. Connecteur comprenant une embase (1) de forme sensiblement
cylindrique et une fiche(2), connectable à l'embase de manière
amovible à l'embase (2), dans lequel sont disposés une pluralité de
contacts (3) ; l'embase (1) comportant une face conductrice (4) sur ou
dans laquelle est disposée au moins une piste conductrice (5) formant
au moins un arc de cercle dont le centre (6) se confond sensiblement
avec le centre de la face conductrice (4) ; ladite piste (5) étant en
outre disposée de manière à autoriser un couplage électrique
mécanique avec l'un des dits contacts (3).
2. Connecteur selon la revendication 1 comportant au moins deux pistes
conductrices circulaires (5) disposées de manière concentrique.
3. Connecteur selon la revendication 1 ou 2 dans lequel chaque contact
(3) est monté mobile axialement, de façon indépendante des autres
contacts.
4. Connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes
dans lequel les contacts sont disposés à travers une membrane
souple.
5. Connecteur selon la revendication 4 dans lequel la membrane est
étanche.
6. Connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes
dans lequel la fiche (2) est coudée.
7. Connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes
dans lequel la fiche (2) est connectable en rotation libre autour de
l'embase (1).

10
8. Connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes 1
à 7 dans lequel la fiche (2) est connectable selon un nombre limité
d'orientations autour de l'embase (1).
9. Connecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes
dans lequel les contacts (3) sont répartis de façon asymétrique sur la
surface de la face conductrice (4).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 03002127 2018-04-16
WO 2017/072620
PCT/1B2016/056139
1
Connecteur multipolaire
Domaine de l'invention
La présente invention concerne les connecteurs, en particulier les connecteurs
électriques.
Etat de la technique
Dans la plupart des cas, l'utilisation d'un connecteur multipolaire nécessite
que
les deux composants principaux (p.ex. un composant contenant des contacts
mâles et un composant avec des contacts femelles) soient fixés l'un par
rapport
à l'autre selon une orientation angulaire spécifique.
Le fait de devoir aligner un composant par rapport à l'autre, préalablement à
la
connexion, constitue un désagrément.
Il existe donc un besoin de pouvoir supprimer ce désagrément.
Description générale de l'invention
L'invention proprement dite consiste en un connecteur comprenant une
embase de forme sensiblement cylindrique et une fiche, connectable à
l'embase de manière amovible, dans lequel sont disposés une pluralité de
contacts. L'embase comporte une face conductrice en forme de disque sur ou
dans laquelle est disposée au moins une piste conductrice formant au moins un
arc de cercle dont le centre se confond sensiblement avec le centre de la face
conductrice, ladite piste étant en outre disposée de manière à autoriser un
couplage électrique mécanique avec l'un des dits contacts.
Dans le connecteur selon l'invention, l'embase et la fiche constituent les
deux
composants principaux qui forment le connecteur.

CA 03002127 2018-04-16
WO 2017/072620
PCT/1B2016/056139
2
Dans la configuration particulière qui ne comporte qu'une seule piste
circulaire,
le centre de la face de l'embase est un disque conducteur, qui est disposé de
manière à autoriser un couplage électrique avec un contact de la fiche disposé
au centre de ce dernier.
De préférence le connecteur comporte au moins deux pistes conductrices
circulaires qui sont disposées de manière concentrique.
Avantageusement, chaque contact de la fiche est monté mobile axialement, de
façon indépendante des autres contacts, afin d'assurer un contact mécanique
permanent avec les pistes conductrices de l'embase.
Un mécanisme peut être prévu pour exercer une force de rappel sur chaque
contact.
Selon une variante de l'invention, les contacts sont disposés à travers une
membrane souple, p.ex. en caoutchouc, qui est de préférence étanche.
La fiche, dans sa globalité, peut être orientée selon une direction unique.
Alternativement elle peut être coudée.
La fiche peut être connectable en rotation libre autour de l'embase, ou selon
un nombre limité d'orientations angulaires.

CA 03002127 2018-04-16
WO 2017/072620
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3
Description détaillée de l'invention
L'invention sera mieux comprise dans la description ci-dessous qui contient
notamment quelques exemples illustrés.
Brève description des figures
La figure 1 représente une variante de l'invention avec une embase conçue
pour une orientation libre de la fiche.
La figure 2 représente une autre variante de l'invention avec une embase
conçue pour des orientations angulaires limitées de la fiche.
La figure 3 représente une vue latérale de l'embase.
La figure 4 représente une vue en coupe d'une embase.
La figure 5 représente un couple fiche (coudée)-embase connectés
La figure 6 représente une autre vue d'une fiche coudée.
La figure 7 montre le câblage d'une fiche.
La figure 8 représente une fiche comprenant plusieurs sorties.
La figure 9 représente un empilement de fiches/embases.
La figure 10 représente une bague ressort.
La figure 11 représente l'intégration d'une bague ressort dans une fiche.

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WO 2017/072620
PCT/1B2016/056139
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Références numériques utilisées dans les figures
1. Embase
2. Fiche
3. Contact
4. Face conductrice
5. Piste conductrice
6. Centre de la face conductrice
7. Ecrou
8. Contact
9. Membrane
10. Sortie
11.Bague ressort
12. Bille
13.Gorge circulaire
14. Logement de bille

CA 03002127 2018-04-16
WO 2017/072620
PCT/1B2016/056139
Selon le mode de réalisation illustré dans le présent document, le connecteur
comporte 7 contacts.
Il va de soi que l'invention ne se limite pas à cette configuration. Elle
couvre
également tous les connecteurs comportant au moins deux contacts.
De même, les dimensions du connecteur selon l'invention peuvent être
quelconques.
Le connecteur selon l'invention a la particularité de ne pas nécessiter
d'orientation préalable de la fiche 2 (p.ex. un élément câblé) par rapport à
l'embase 1 (p.ex. un élément de boîtier d'appareil). Cet avantage résulte de
la
géométrie cylindrique/circulaire de l'embase et de sa face conductrice 4 (voir
p.ex. la figure 1). Une fois connectés, la rotation relative entre l'embase 1
et la
fiche 2 peut être libre ou bloquée par l'intermédiaire d'un système de type bi-
stable, par exemple un verrouillage par pression latérale et déverrouillage
par
pression axiale).
Une orientation peut néanmoins être donnée et limiter les possibilités
d'enfichage à un nombre fini de positions angulaires différentes (p.ex quatre
positions séparées de 900 ou 12 positions séparées de 30 ) comme décrit sur la
Figure 2.
L'embase 1 est constituée d'un corps pouvant être fixé sur un dispositif
externe
par l'intermédiaire d'un élément de fixation tel qu'un écrou 7 (figure 1) ou
des
rivets ou tout autre moyen adéquat permettant de fixer de façon durable ces 2
éléments (p.ex : embase cousue sur un tissu/vêtement)

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L'embase 1 peut se connecter au dispositif par l'intermédiaire de contacts
métalliques 8 qui s'interconnectent directement avec le dispositif (pouvant
être
un tissu intégrant des partie conductrices intégrées ou non dans le tissu) ou
au
travers d'un circuit électrique (PCB, Flex,...) soudé à l'embase et
s'interfaçant
avec le dispositif (figure 3).
La fiche 2 est composée de parties électriquement conductrices séparées par
des parties électriquement isolantes. Il peut être constitué de tout type
d'assemblage de pièces permettant d'assurer la fonction de transmission de
signal et d'isolation électrique (figure 1 et figure 4). La fiche 2 et
l'embase 1
sont de préférence nettoyables dans le sens où il est facile d'accéder à
la
surface afin de supprimer les salissures/dépôts/particules sans outil de
nettoyage spécifique.
Avantageusement la fiche 2 se connecte et se déconnecte de l'embase 1 à
l'aide d'une seule main.
La connexion/déconnexion peut être réalisée par simple pression/traction sur
la fiche 2 (variante sans verrouillage) (Figure 5). Selon une autre variante
le
connecteur comprend un verrouillage et une pression latérale sur les deux
côtés (ou toute autre action volontaire) est nécessaire afin de libérer le
mécanisme de verrouillage.
De préférence la fiche 2 doit présenter une certaine élasticité afin de
garantir le
contact électrique avec l'embase 1. A cet effet, chaque contact 3 peut être
monté mobile axialement de façon indépendante des autres contacts 3 afin de

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garantir que chaque contact 3 soit en pression sur la piste 5 correspondante
de
l'embase 1.
Avantageusement les contacts 3 traversent une membrane souple 9, obtenue
p.ex par surmoulage d'un caoutchouc sur les contacts 3 ou tout autre moyen
afin de constituer un sous-ensemble permettant la mobilité individuelle des
contacts 3 les uns par rapport aux autres (figure 5).
La membrane 9 permet également de garantir l'étanchéité de l'ensemble.
Un élément élastique (non représenté sur les illustrations), induisant un
mécanisme de rappel en direction de l'embase 1, permet d'exercer une
pression individuelle sur chaque contact 3 afin de garantir la continuité
électrique sur chaque contact 3 . A relever que la membrane 9 peut exercer
cette fonction d'élément élastique.
La surface quasi lisse de la membrane 9 et des contacts 3 permet de garantir
également une parfaite nettoyabilité , similaire à celle de l'embase 1
(figure
6).
Les fils du câble ou tout autre moyen de liaison, p.ex PCB (non-illustré),
sont
connectés (p.ex soudés horizontalement) sur la partie arrière de chaque
contact 3 afin de garantir la liaison électrique tout en limitant
l'encombrement.
Un capot recouvre l'ensemble afin de protéger mécaniquement le système et
le rendre étanche (figure 7).
Selon une autre variante (non-illustrée) de l'invention les pistes
concentriques
forment des gorges circulaires dans la face de l'embase.
Le nombre de sorties 10 de la fiche 2 et de l'embase 1 peut être multiple
(figure
8)

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La fiche 2 peut inclure une partie embase afin de permettre un empilement
de plusieurs fiches/embases (figure 9)
Le verrouillage ou/et la quittance d'enfichage du connecteur peuvent être
réalisés au moyen d'une bague ressort 11 présentant une certaine élasticité,
la
bague 11 s'appuyant sur des billes 12 qui viennent elles-mêmes se loger dans
une gorge 13 aménagée sur l'embase (figures 1 et 3).
Une illustration possible de la bague ressort 11 est illustrée sur la figure
10 et
son intégration dans la fiche 2 est illustrée sur la figure 11.
La position des logements de bille 14 (figure 2) peut être multiple et offrir
plusieurs points de verrouillage afin d'éviter la rotation une fois enfiché.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2023-07-11
Inactive : Morte - Taxe finale impayée 2023-07-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2023-04-13
Lettre envoyée 2022-10-13
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2022-07-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2022-03-10
Lettre envoyée 2022-03-10
month 2022-03-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2022-03-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2022-01-25
Inactive : Q2 réussi 2022-01-25
Modification reçue - modification volontaire 2021-12-07
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2021-12-07
Rapport d'examen 2021-11-05
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2021-11-01
Lettre envoyée 2021-09-08
Requête d'examen reçue 2021-08-09
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2021-08-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2021-08-09
Lettre envoyée 2021-02-26
Inactive : Accusé récept. d'une opposition 2021-02-26
Inactive : Opposition/doss. d'antériorité reçu 2021-02-10
Représentant commun nommé 2020-11-07
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Inactive : Page couverture publiée 2018-05-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2018-04-30
Demande reçue - PCT 2018-04-26
Inactive : CIB attribuée 2018-04-26
Inactive : CIB attribuée 2018-04-26
Inactive : CIB attribuée 2018-04-26
Inactive : CIB attribuée 2018-04-26
Inactive : CIB attribuée 2018-04-26
Inactive : CIB en 1re position 2018-04-26
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2018-04-16
Demande publiée (accessible au public) 2017-05-04

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2023-04-13
2022-07-11

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2021-10-04

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2018-04-16
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2018-10-15 2018-09-21
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2019-10-15 2019-09-20
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2020-10-13 2020-10-05
Requête d'examen - générale 2021-10-13 2021-08-09
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2021-10-13 2021-10-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FISCHER CONNECTORS HOLDING S.A.
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-MARIE BUCHILLY
NICOLAS CONVERT
SAVINO STORIONE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2018-04-15 2 94
Revendications 2018-04-15 2 37
Dessins 2018-04-15 7 250
Dessin représentatif 2018-04-15 1 21
Description 2018-04-15 8 183
Page couverture 2018-05-14 1 52
Revendications 2021-12-06 3 98
Dessins 2021-12-06 7 265
Description 2021-12-06 9 227
Avis d'entree dans la phase nationale 2018-04-29 1 193
Rappel de taxe de maintien due 2018-06-13 1 110
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2021-09-07 1 433
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2022-03-09 1 571
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2022-09-05 1 546
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2022-11-23 1 560
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2023-05-24 1 550
Rapport de recherche internationale 2018-04-15 6 178
Demande d'entrée en phase nationale 2018-04-15 5 148
Modification / réponse à un rapport 2020-08-17 13 448
Protestation-Antériorité 2021-02-09 5 132
Accusé de réception de la protestation 2021-02-25 2 189
Accusé de réception d'antériorité 2021-02-25 2 219
Requête d'examen 2021-08-08 4 102
Demande de l'examinateur 2021-11-04 4 233
Modification / réponse à un rapport 2021-12-06 25 911