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Sommaire du brevet 3002257 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3002257
(54) Titre français: SNOW BE GONE
(54) Titre anglais: SNOW BE GONE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 3002257 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 3002257 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


DESCRIPTION
Pagel
Title: SNOW BE GONE
-NEMA SPECIFICATIONS-
-ONTARIO ELECTRICAL SAFETY CODE-
1. Size L. 3ft by W 2 ft, subject to change
2. Heating coil = strong wire coil
3. Power: Solar or house current
4. Protective shield --- (TUBING) water resistant CABLES
5. Detachable for easy storage
6. Material: Metal/Rubber, insulated by flame retardant
material-Silicone---other fiber material
7. Programable device: programmed from house thermostat
or online.
8. Auto sensor: turns on at the drop of a snow flake.
NOTE
Unlike the competition, you do not need to dig up the entire
driveway to install this product.
CA 3002257 2018-04-20

Pg 2
FIRST SCENARIO:
Mats can easily slide on tracks and joined
together to level WITH THE DRIVEWAY.
SECOND SCENORIO:
CONNECTORS, MALE AND FEMALE
Connectors will secure Mats to the driveway
MAT sections can be square or rectangular, they can be
connected together to make one large MAT.
ROOFS: use MATS on houses and buildings.
Purpose: to melt snow as it falls.
CA 3002257 2018-04-20

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 3002257 est introuvable.

États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2020-08-31
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.37 Règles 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-06-10
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-28
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-14
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-05-14
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-04-28
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-04-28
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-03-29
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-03-29
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2019-12-05
Inactive : Incomplète 2019-12-05
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Demande publiée (accessible au public) 2019-10-20
Inactive : Page couverture publiée 2019-10-20
Inactive : Incomplète 2019-09-05
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles 2019-04-23
Inactive : CIB attribuée 2018-05-03
Inactive : CIB enlevée 2018-05-03
Inactive : CIB attribuée 2018-05-03
Inactive : CIB attribuée 2018-05-03
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2018-05-02
Inactive : CIB en 1re position 2018-05-02
Inactive : CIB attribuée 2018-05-02
Inactive : CIB attribuée 2018-05-02
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2018-04-30
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT 2018-04-30
Demande reçue - nationale ordinaire 2018-04-27
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2018-04-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2019-12-05

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2018-04-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LEOPOLD PRYCE
Titulaires antérieures au dossier
UNKNOWN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2019-10-19 1 3
Revendications 2019-10-19 1 3
Dessins 2018-04-19 17 15 212
Description 2018-04-19 2 38
Page couverture 2019-09-19 1 15
Certificat de dépôt 2018-05-01 1 203
Courtoisie - Lettre d'abandon (R37) 2019-06-03 1 167
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2020-01-29 1 157
Correspondance reliée aux formalités 2018-04-19 2 37
Requête sous l'article 37 2018-04-29 1 52
Lettre de courtoisie 2018-04-29 2 74
Non-conformité pour Non PCT incomplet 2019-09-04 2 64