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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3006241 |
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(54) Titre français: | BASE DE LIT REPLIABLE |
(54) Titre anglais: | A COLLAPSIBLE BED BASE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2015-11-25 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2017-06-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2015/059114 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB2015059114 |
(85) Entrée nationale: | 2018-05-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne une base de lit repliable qui comprend une pluralité d'éléments de cadre allongés (10) et une pluralité d'éléments de support de cadre (12) comprenant chacun une partie pied (16) reposant sur un plancher et au moins deux ouvertures (18) dimensionnées pour recevoir une extrémité de l'un des éléments allongés (10) à l'intérieur de ces dernières. Les éléments de support de cadre (12) maintiennent ensemble les éléments de cadre (10) parallèles au plancher, de façon à former un cadre assemblé pour la base de lit. Une pluralité d'éléments de support de matelas (14) ont chacun une surface supérieure plate (20) pour recevoir un matelas sur cette dernière. Une pluralité de formations de prise de cadre (22) permettent aux éléments de support de matelas (14) d'être maintenus fermement dans une position horizontale par le cadre assemblé, de façon à recevoir un matelas sur le dessus des éléments de support de matelas (14).
A collapsible bed base includes a plurality of elongate frame members (10) and
a plurality of frame supporting members (12)
each comprising a foot portion (16) for resting on a floor and at least two
openings (18) sized to receive an end of one of
the elongate members (10) therein. The frame supporting members (12) together
hold frame members (10) parallel to the floor to
thereby form an assembled frame for the bed base. A plurality of mattress
supporting members (14) each have a flat upper surface
(20) for receiving a mattress thereon. A plurality of frame engaging
formations (22) enable the mattress supporting members (14) to
be held securely in a horizontal position by the assembled frame thereby to
receive a mattress on top of the mattress supporting
members (14).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-02-16 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2022-02-16 |
Lettre envoyée | 2021-11-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2021-05-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen | 2021-02-16 |
Lettre envoyée | 2020-11-25 |
Lettre envoyée | 2020-11-25 |
Représentant commun nommé | 2020-11-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-06-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2018-06-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-05-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-05-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-05-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-05-31 |
Demande reçue - PCT | 2018-05-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-05-31 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2018-05-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-06-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2021-05-25 | ||
2021-02-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2019-11-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2017-11-27 | 2018-05-24 |
Taxe nationale de base - générale | 2018-05-24 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2018-11-26 | 2018-11-13 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2019-11-25 | 2019-11-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ARTHUR BITZOUNIS |
MOHAMMED ASIF QASIM |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |