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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3008339 |
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(54) Titre français: | CAISSE EMPILABLE |
(54) Titre anglais: | STACKABLE BOX |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2016-12-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2017-06-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/ES2016/070879 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2017103307 |
(85) Entrée nationale: | 2018-06-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Caisse empilable de forme troncopyramidale inversée, comprenant un corps de caisse (1) présentant une base et des parois (2) respectives, une partie supérieure ouverte, et des rabats (3) respectifs qui peuvent se rabattre sur la partie supérieure d'au moins deux parois (2) opposées, et qui présentent une première position dans laquelle les rabats (3) sont disposés horizontalement sur l'intérieur de la caisse (1A), et une seconde position dans laquelle ils sont disposés à l'extérieur de la projection verticale du corps de caisse (1). La liaison du rabat (3) à la paroi (2) respective peut être réalisée par une charnière (4) ou par une bande mince (5). Les rabats (3) peuvent comprendre plusieurs éléments de verrouillage permettant leur verrouillage sur les parois (2) contigües à celle qui porte le rabat (3).
The invention relates to a stackable box with an inverted truncated pyramid shape, comprising a box body (1), with a base and respective walls (2), with the upper part open, and respective foldable flaps (3) on the upper part of at least a pair of facing walls (2), the flaps (3) being arranged horizontally on the inside of the box (1A) in a first position, and outside the vertical projection of the body of the box (1) in a second position. The connection of the flap (3) to the respective wall (2) thereof can be carried out by means of a hinge (4) or a thin strip (5). The flaps (3) can have respective tabs for locking onto the walls (2) adjacent to the wall supporting the flap (3).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2021-08-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2021-08-31 |
Inactive : COVID 19 Mis à jour DDT19/20 fin de période de rétablissement | 2021-03-13 |
Lettre envoyée | 2020-12-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-06 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-02 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-06-10 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Lettre envoyée | 2019-12-12 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2018-12-24 |
Lettre envoyée | 2018-12-24 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2018-12-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2018-12-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-07-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2018-06-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-06-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-06-19 |
Demande reçue - PCT | 2018-06-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2018-06-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2017-06-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2020-08-31 | ||
2018-12-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2018-12-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2018-06-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2018-12-12 | 2018-12-18 |
Rétablissement | 2018-12-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JUAN VICENTE MULLOR MORENO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |