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Sommaire du brevet 3012860 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3012860
(54) Titre français: CONTAINER
(54) Titre anglais: CONTAINER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 19/18 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VANDECASTEELE, BENJAMIN (France)
(73) Titulaires :
  • DS SMITH DUCAPLAST
(71) Demandeurs :
  • DS SMITH DUCAPLAST (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2017-01-13
(87) Mise à la disponibilité du public: 2017-07-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2017/050672
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2017050672
(85) Entrée nationale: 2018-07-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1650250 (France) 2016-01-13

Abrégés

Abrégé français

Container (10), comprenant une base (12), une ceinture (14) pliante et un couvercle (16), ladite ceinture comportant plusieurs panneaux (18) et étant apte à être pliée et allongée sur ladite base de façon à ce que les panneaux s'étendent sensiblement parallèlement à ladite base, et à être dépliée et posée sur ladite base de façon à ce que les panneaux s'étendent sensiblement perpendiculairement à ladite base en prenant appui par des bords inférieurs desdits panneaux sur ladite base, ledit couvercle étant apte à prendre appui sur des bords supérieurs desdits panneaux lorsque ladite ceinture est dépliée et posée sur la base, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bande (24) de matière souple qui est fixée en au moins deux points distants au couvercle, et qui traverse un orifice (26) d'au moins un desdits panneaux, ledit couvercle étant apte à être guidé par ladite au moins une bande, lors d'une ouverture du container, par coulissement de la bande dans ledit orifice sur au moins une partie de la longueur de la bande entre lesdits deux points.


Abrégé anglais

Container (10) comprising a base (12), a folding side-wall unit (14) and a lid (16), said side-wall unit comprising a plurality of panels (18) and being able to be folded and laid out on said base such that the panels extend substantially parallel to said base, and to be unfolded and positioned on said base such that the panels extend substantially perpendicularly to said base, resting on said base by way of the lower edges of said panels, said lid being able to rest on upper edges of said panels when said side-wall unit is unfolded and positioned on the base, characterized in that it comprises at least one strip (24) of flexible material which is fastened to the lid at at least two spaced-apart points and which passes through an orifice (26) in at least one of said panels, said lid being able to be guided by said at least one strip, while the container is being opened, by the strip sliding in said orifice along at least a part of the length of the strip between said two points.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Container (10), comprenant une base (12), une ceinture (14) pliante
et un couvercle (16), ladite ceinture comportant plusieurs panneaux (18)
et étant apte à être pliée et allongée sur ladite base de façon à ce que les
panneaux s'étendent sensiblement parallèlement à ladite base, et à être
dépliée et posée sur ladite base de façon à ce que les panneaux
s'étendent sensiblement perpendiculairement à ladite base en prenant
appui par des bords inférieurs desdits panneaux sur ladite base, ledit
couvercle étant apte à prendre appui sur des bords supérieurs desdits
panneaux lorsque ladite ceinture est dépliée et posée sur la base,
caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bande (24) de matière
souple qui est fixée en au moins deux points distants au couvercle, et qui
traverse un orifice (26) d'au moins un desdits panneaux, ledit couvercle
étant apte à être guidé par ladite au moins une bande, lors d'une
ouverture du container, par coulissement de la bande dans ledit orifice sur
au moins une partie de la longueur de la bande entre lesdits deux points.
2. Container (10) selon la revendication précédente, dans lequel ladite
au moins une bande (24) est une sangle.
3. Container (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite au
moins une bande (24) est en tissu, de préférence élastique.
4. Container (10) selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel il comprend au moins deux bandes (24) de matière souple.
5. Container (10) selon la revendication précédente, dans lequel
lesdites bandes (24) sont sensiblement parallèles.
6. Container (10) selon la revendication 4 ou 5, dans lequel lesdites
bandes (24) traversent des orifices (26) d'un seul et même panneau (18),
tel qu'un panneau arrière (18b) du container.
7. Container selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le
ou chaque orifice (26) a une forme allongée dans une direction
sensiblement parallèle au plan du couvercle (16) ou de la base (12).

13
8. Container (10) selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel le ou chaque orifice (26) est situé à distance d'un bord supérieur du
panneau (18) dans lequel il est formé.
9. Container (10) selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel la ou chaque bande (24) comprend une première extrémité
longitudinale fixée à un bord avant du couvercle (16) ou retenue vis-à-vis
de ce bord avant, et une seconde extrémité longitudinale opposée fixée à
un bord arrière du couvercle ou retenue vis-à-vis de ce bord arrière.
10. Container (10) selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel la fixation ou la retenue d'au moins une desdites première et
seconde extrémités de la ou de chaque bande (24) est du type amovible.
11. Container (10) selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel la ou chaque bande (24) comprend des moyens (40 d'accrochage
ou de butée configurés pour coopérer avec un bord périphérique dudit
orifice (26) en vue de retenir ledit couvercle dans une position ouverte de
repos.
12. Container (10) selon l'une des revendications précédentes, dans
lequel ledit couvercle (16) comprend des moyens (42) d'accrochage ou de
butée configurés pour coopérer avec ladite base en vue de retenir ledit
couvercle dans une position ouverte de repos.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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CONTAINER
DOMAINE TECHNIQUE
La présente invention concerne un container du type comportant une
base, une ceinture et un couvercle.
ETAT DE L'ART
L'état de l'art comprend notamment les documents EP-Al -2 690 027
et EP-A1-2 868 592.
On connaît un container comprenant une base, une ceinture et un
couvercle, la ceinture comportant plusieurs panneaux et étant apte à être
pliée et allongée sur la base de façon à ce que les panneaux s'étendent
sensiblement parallèlement à la base, et à être dépliée et posée sur la base
de façon à ce que les panneaux s'étendent sensiblement
perpendiculairement à la base en prenant appui par des bords inférieurs
des panneaux sur la base. Le couvercle peut être posé sur la base lorsque
les panneaux sont étendus sur la base, et est apte à prendre appui sur des
bords supérieurs des panneaux lorsqu'ils sont montés verticalement sur la
base.
La Demanderesse a déjà proposé dans le document EP-A1-2 690
027 de relier la ceinture à la base par l'intermédiaire de sangles. Ceci
présente de nombreux avantages. Cela permet de guider au moins certains
panneaux lors du pliage ou déploiement de la ceinture et donc de faciliter
ces étapes. Cela permet également de rendre solidaire la ceinture de la
base et d'éviter d'utiliser une ceinture inappropriée pour une base du fait
par exemple de mauvaises dimensions.
Par ailleurs, il est connu de relier le couvercle à la ceinture d'un
container. Le document EP-A1-2 256 050 par exemple décrit un
mécanisme complexe à charnières et appuis à glissement de liaison d'un
couvercle à la ceinture d'un container. Cette technologie présente des
inconvénients en plus de son coût lié à sa complexité. Ce mécanisme
relativement rigide est situé sur le bord supérieur d'un panneau de la

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ceinture et transmet des efforts dans cette zone lors des déplacements
répétés du couvercle, qui sont susceptibles d'affaiblir et de déformer le
panneau.
La présente invention propose un perfectionnement aux
technologies précitées.
EXPOSE DE L'INVENTION
L'invention propose un container, comprenant une base, une
ceinture pliante et un couvercle, ladite ceinture comportant plusieurs
panneaux et étant apte à être pliée et allongée sur ladite base de façon à
ce que les panneaux s'étendent sensiblement parallèlement à ladite base,
et à être dépliée et posée sur ladite base de façon à ce que les panneaux
s'étendent sensiblement perpendiculairement à ladite base en prenant
appui par des bords inférieurs desdits panneaux sur ladite base, ledit
couvercle étant apte à prendre appui sur des bords supérieurs desdits
panneaux lorsque ladite ceinture est dépliée et posée sur la base,
caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bande de matière souple
qui est fixée en au moins deux points distants au couvercle, et qui traverse
un orifice d'au moins un desdits panneaux, ledit couvercle étant apte à être
guidé par ladite au moins une bande, lors d'une ouverture du container, par
coulissement de la bande dans ledit orifice sur au moins une partie de la
longueur de la bande entre lesdits deux points.
L'invention propose ainsi des moyens simples et économiques de
guidage du couvercle lors de son ouverture. Ces moyens peuvent
permettre de relier de manière permanente ou temporaire le couvercle à la
ceinture, et rendre imperdable ou indissociable un couvercle de container
de sa ceinture.
Le panneau selon l'invention peut comprendre une ou plusieurs des
caractéristiques suivantes, prises isolément les unes des autres ou en
combinaison les unes avec les autres :
- ladite au moins une bande est une sangle,
- ladite au moins une bande est en tissu, de préférence élastique,

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- le container comprend au moins deux bandes de matière souple,
- lesdites bandes sont sensiblement parallèles,
- lesdites bandes traversent des orifices d'un seul et même panneau, tel
qu'un panneau arrière du container,
- le ou chaque orifice a une forme allongée dans une direction
sensiblement parallèle au plan du couvercle ou de la base,
- le ou chaque orifice est situé à distance d'un bord supérieur du panneau
dans lequel il est formé,
- la ou chaque bande comprend une première extrémité longitudinale fixée
à un bord avant du couvercle ou retenue vis-à-vis de ce bord avant, et une
seconde extrémité longitudinale opposée fixée à un bord arrière du
couvercle ou retenue vis-à-vis de ce bord arrière,
- la fixation ou la retenue d'au moins une desdites première et seconde
extrémités de la ou de chaque bande est du type amovible,
- la ou chaque bande comprend des moyens d'accrochage ou de butée
configurés pour coopérer avec un bord périphérique dudit orifice en vue de
retenir ledit couvercle dans une position ouverte de repos, et
- ledit couvercle comprend des moyens d'accrochage ou de butée
configurés pour coopérer avec ladite base en vue de retenir ledit couvercle
dans une position ouverte de repos.
DESCRIPTION DES FIGURES
L'invention sera mieux comprise et d'autres détails, caractéristiques
et avantages de l'invention apparaîtront plus clairement à la lecture de la
description suivante faite à titre d'exemple non limitatif et en référence aux
dessins annexés dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en perspective d'un container selon
l'invention, en position montée,
- la figure 2 est une vue schématique en perspective du container de la
figure 1, en position pliée ou rangée,

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- les figures 3 à 5 sont d'autres vues schématiques en perspective du
container de la figure 1, en position montée, le container étant partiellement
ouvert par déplacement ou pivotement du couvercle,
- les figures 6 et 7 sont d'autres vues schématiques en perspective du
container de la figure 1, en position montée, le container étant
complètement ouvert,
- la figure 8 est un vue similaire à celle de la figure 4 et illustre une
variante
de réalisation de l'invention dans laquelle le couvercle est retenue dans une
position de repos,
- la figure 9 est une vue schématique en perspective du couvercle du
container de la figure 1,
- la figure 10 est une vue à plus grande échelle d'une partie de la figure
9,
- les figures 11 et 12 sont des vues schématiques en perspective de
bandes de matière souple du container de la figure 1, et montrent un
exemple de réalisation des moyens de fixation/retenue de ces bandes,
- les figures 13a à 13c sont d'autres vues schématiques en perspective des
bandes de matière souple du container de la figure 1, et montrent des
étapes de montage/démontage de ces bandes du couvercle du container,
et
- les figures 14 à 16 sont des vues schématiques montrant une variante de
réalisation des moyens de fixation/retenue des bandes de matière du
container selon l'invention.
DESCRIPTION DETAILLEE
Les figures 1 à 7 montrent un premier mode de réalisation d'un
container 10 selon l'invention, ce container 10 étant du type comportant
une base 12, une ceinture 14 et un couvercle 16.
La base 12 et le couvercle 16 sont de préférence chacun réalisé
dans une matière plastique, par exemple à simple ou double peau. Ils sont
chacun avantageusement monobloc et peuvent être réalisés par
thermoformage.
La ceinture 14 est pliante et comprend plusieurs panneaux 18 reliés

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les uns aux autres par des charnières 20. La ceinture 14 est apte à être
pliée et allongée à plat sur la base de façon à ce que les panneaux
s'étendent sensiblement parallèlement à la base. La ceinture (c'est-à-dire
les panneaux) et la base sont alors sensiblement horizontaux. Dans cette
5 position pliée, le couvercle 16 peut être posé sur la ceinture ou la
base,
comme représenté à la figure 2, pour limiter l'encombrement du container
dans cette position rangée.
La ceinture 14 est également apte à être dépliée et posée sur la
base 12 de façon à ce que les panneaux s'étendent sensiblement
perpendiculairement à la base en prenant appui par des bords inférieurs
des panneaux sur la base. Dans cette position déployée, les bords
inférieurs des panneaux peuvent être engagés dans des rainures
périphériques 22 de la base pour caler la ceinture dans cette position
(figure 1). Le couvercle 16 peut être posé sur la ceinture en prenant appui
sur les bords supérieurs des panneaux 18, comme représenté à la figure 1.
Dans cette position, les bords supérieurs des panneaux peuvent être
engagés dans des rainures périphériques du couvercle.
La ceinture 14 définit un volume de chargement ou de stockage.
Dans l'exemple représenté, la base 12 et le couvercle 16 ont chacun une
forme générale rectangulaire et la ceinture 14 a, en position déployée, une
forme générale parallélépipédique.
La ceinture 14 comprend ici quatre panneaux 18 dont un panneau
avant 18a, un panneau arrière 18b et deux panneaux latéraux 18c. Chaque
panneau latéral 18c est formé de deux demi panneaux 18c1, 18c2
articulés. En position déployée visible à la figure 1, les panneaux 18a, 18b
sont sensiblement parallèles. Les demi panneaux 18c1, 18c2 de chaque
panneau 18c sont coplanaires, et les panneaux 18c sont sensiblement
parallèles et perpendiculaires aux panneaux 18a, 18b.
Bien que cela ne soit pas visible dans les dessins, en position pliée,
les panneaux 18a, 18b et les demi panneaux 18c1, 18c2 sont tous
sensiblement parallèles, les demi panneaux 18c1, 18c2 étant intercalés

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entre les panneaux 18a, 18b par pliage des charnières 20 le long de lignes
sensiblement verticales ou parallèles aux panneaux.
Les panneaux 18 sont avantageusement réalisés dans une seule
plaque en matière plastique ou bien dans deux ou plusieurs plaques
soudées entre elles, convenablement découpée(s) et pliée(s). Par exemple,
il peut s'agir d'une plaque dite alvéolaire, obtenue par extrusion de matière
plastique et formée de deux feuilles planes de couverture espacées l'une
de l'autre et reliées par des entretoises ménageant entre elles et les
couvertures des alvéoles parallèles les unes aux autres. Une telle plaque
est commercialisée sous la marque Akylux . Ce matériau allie légèreté et
rigidité selon la direction des alvéoles. Il peut s'agir aussi d'une plaque
telle
que commercialisée sous la marque Akyboard comprenant deux feuilles
espacées l'une de l'autre et reliées entre elles par des entretoises en forme
de dômes, bulles ou de cylindres et obtenue par extrusion, thermoformage
et soudage de feuilles entre elles.
La ceinture 14 est de préférence reliée à la base 12 par un moyen
de fixation similaire à celui décrit dans le document EP-A1-2 690 027. Ce
moyen de fixation comprend une ou deux sangles solidaires de la base 12,
en au moins deux points distants de celle-ci.
La ceinture 14 est agencée pour être reliée coulissante aux sangles
par au moins un panneau 18 en sorte d'être déployée sur la base 12 de la
position rangée à plat sur la base à la position déployée sur la base.
Les sangles sont disposées parallèlement au plan de la base à faible
distance de cette dernière et passe dans des ouvertures de la ceinture
ménagées au voisinage du bord inférieur de celle-ci.
Les ouvertures des sangles sont de préférence ménagées dans les
panneaux 18a, 18b, au voisinage de leurs bords inférieurs. Ainsi, les
sangles passent dans les panneaux 18a, 18b et sous les panneaux 18c de
la ceinture. La ceinture peut glisser par ses panneaux 18c sur les sangles
et sur la base depuis la position dressée droite à la position repliée et

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jusqu'à une position complètement repliée à plat où elle peut être rabattue
sur la base.
Cette manoeuvre de rabattement de la ceinture à partir de la position
dressée est réalisée en levant légèrement de sa rainure 22 le panneau 18a
comportant les ouvertures de sangle, tourné vers l'opérateur, et en
poussant ce panneau vers le panneau 18b. La ceinture 14 se replie par ses
deux panneaux 18c relevés de leur rainure, dans sa translation vers le
panneau 18b, jusqu'à un pliage à plat dressé, au niveau de la rainure 22
recevant ce panneau 18b. A cette position, la ceinture 14 étant en position
instable sur la base, elle peut être rabattue par son propre poids sur celle-
ci, simplement en tombant par côté sur la base depuis la rainure 22 de
panneau 18b.
Une manoeuvre de rabattement inverse de la ceinture 14 peut
encore être exécutée, en levant de la rainure 22 le bord inférieur du
panneau 18b et en tirant le panneau 18b vers l'avant. La ceinture 14 se
replie alors dans une translation vers l'opérateur jusqu'à la rainure 22
proche de ce dernier. Au repliage à plat de la ceinture 14, celle-ci peut
basculer vers l'arrière sur la base.
Le dressage de la ceinture 14 à partir d'une position rabattue est
réalisé en relevant la ceinture en position droite puis en dépliant la
ceinture
selon un mouvement de la ceinture inverse à son repliement.
Lorsque la ceinture 14 est rabattue sur la base 12, au non usage du
container 10, ce dernier occupe alors un volume minimal et le couvercle 16
peut alors être disposé sur la ceinture 14 rabattue sur la base, ce qui
confère la possibilité d'empiler plusieurs containers 10 ainsi disposés pour
leur stockage (figure 2).
Il est à noter qu'au rabattement de la ceinture 14, les parties de
sangle en prise dans les ouvertures se déforment légèrement, ces faibles
déformations étant absorbées par l'élongation des sangles.
Les figures 4 et 5 permettent de visualiser le perfectionnement
apporté par l'invention.

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Le container 10 comprend au moins une bande 24 de matière souple
qui est fixée en au moins deux points distants au couvercle 16, et qui
traverse un orifice 26 d'au moins un des panneaux 18. Le couvercle est
ainsi relié à la ceinture 14 et est apte à être guidé par la bande lors d'une
ouverture du container par coulissement de la bande 24 dans l'orifice 26.
Dans l'exemple représenté, le couvercle 16 est équipé de deux
bandes 24, qui sont sensiblement parallèles.
Les bandes 24 peuvent être des sangles. Elles peuvent être
réalisées en tissu, de préférence élastique.
Dans un exemple particulier de réalisation, les bandes sont réalisées
à partir de Sanglatex extra 7 en 40 mm de largeur. Il s'agit d'un matériau
élastique en gomme naturelle tissée et enduit de latex. Ce matériau a de
préférence un taux d'allongement de 100%.
Chaque bande 24 est disposée parallèlement au plan du couvercle.
Les bandes sont disposées symétriquement l'une par rapport à l'autre par
rapport à un plan médian vertical du container.
Chaque bande 24 traverse un orifice 26 du panneau arrière 18b. Les
orifices sont à distance l'un de l'autre et des panneaux latéraux 18c. Ils
sont
situés à distance du bord supérieur du panneau 18b, et sont sensiblement
situés à une même hauteur et donc situés sensiblement dans un même
plan horizontal.
Dans l'exemple représenté, chaque orifice 26 a une forme allongée
dans une direction sensiblement parallèle au plan du couvercle ou de la
base, donc horizontale.
Les orifices 26 peuvent être pourvus chacun d'un oeillet de passage
de la bande 24, lequel protège l'orifice 26 et facilite le passage de la bande
dans l'orifice.
Chaque bande 24 comprend une première extrémité longitudinale,
ici avant, fixée à un bord avant du couvercle 16 ou en léger retrait par
rapport à ce bord, et une seconde extrémité longitudinale opposée, ici
arrière, fixée à un bord arrière du couvercle ou en léger retrait par rapport
à

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ce bord. La fixation des extrémités des bandes au couvercle peut être du
type amovible. Autrement dit, les bandes peuvent être fixées à demeure au
couvercle ou bien reliées de manière amovible et donc temporaire au
couvercle.
Les figures 9 à 13c montrent un exemple de réalisation des moyens
de fixation des bandes au couvercle, qui sont ici des moyens de retenue
destinés à coopérer avec la périphérie du couvercle.
Le couvercle 16 des figures 9 et 10 comprend sur sa périphérie des
fentes 28 de montage des bandes et en particulier de leurs moyens de
fixation/retenue. Le bord avant du couvercle comprend deux fentes 28 et le
bord arrière du couvercle comprend deux autres fentes (non visibles).
Chaque fente 28 a une forme allongée dans une direction sensiblement
parallèle au plan du couvercle, donc horizontale.
Les figures 11 et 12 montrent les moyens de fixation/retenue prévus
aux extrémités des bandes. Chaque extrémité de bande porte une plaque
30 ou une boucle, qui peut être solidarisée à l'extrémité de bande par
couture. La plaque peut être métallique ou plastique. Elle a une forme
sensiblement parallélépipédique dont l'épaisseur est inférieure à la largeur
d'une fente 28 (voir figure 11) et dont la longueur est inférieure à la
longueur de la fente (voir également figure 11). La plaque 30 est insérée à
travers la fente comme illustré aux figures 13a et 13b, la plaque étant
positionnée sensiblement parallèlement au plan du couvercle
(horizontalement) de façon à pouvoir l'insérer à travers la fente 28. La
plaque est ensuite pivotée pour qu'elle soit orientée sensiblement
perpendiculairement au plan du couvercle (verticalement) et puisse venir
en appui sur le bord périphérique de la fente (figure 13c). La plaque a une
largeur supérieure à la largeur de la fente et ne risque donc pas de passer
à travers la fente lorsqu'elle reste en appui sur la périphérie de la fente.
L'élasticité de la bande peut être utilisée pour maintenir la plaque en appui
sur la périphérie de la fente. La bande est alors de préférence légèrement
tendue une fois qu'elle est montée sur le couvercle et la ceinture.

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Une fois que des premières extrémités des deux bandes sont
montées de la sorte dans les fentes 28 de l'un des bords (avant ou arrière)
du couvercle 16, les extrémités opposées des bandes sont insérées de la
même façon à travers les orifices 26 du panneau 18b de la ceinture,
5 comme illustré aux figures 11 et 12. Ensuite, ces extrémités opposées
sont
insérées comme indiqué dans ce qui précède à travers les fentes de l'autre
bord (arrière ou avant) du couvercle. En position montée, les plaques 30
des bandes sont en appui sur la périphérie du couvercle, et les bandes sont
plus ou moins tendues et traversent les orifices 26 de la ceinture 14. La
10 liaison du couvercle à la ceinture, au moyen des bandes 24, est alors
achevée et le container peut être utilisé.
Pour le démontage ou la maintenance du container, il suffit par
exemple d'appliquer une force de traction sur l'une des plaques 30 de
chaque bande vers l'extérieur du container et la pivoter pour la remettre en
position horizontale sensiblement parallèle au plan du couvercle, afin de la
faire passer à travers la fente ce dernier.
Les figures 14 à 16 représentant une variante de réalisation des
moyens de fixation/retenue. Les extrémités des bandes son ici pourvues
chacune d'une boucle 34 et d'une tige rigide 36 reçue dans la boucle et
dépassant par ses extrémités de la boucle (figure 14). On lie la bande au
couvercle en introduisant la tige 36 d'extrémité de la bande dans une fente
complémentaire 38 ménagée dans le fond de la rainure précitée du
couvercle (figure 15) et en tournant ou déplaçant cette tige 36 par rapport à
la fente 38, sur le couvercle (figure 16), de manière à solidariser en
crochetage la tige 36 au couvercle.
La bande peut être prévue à une longueur déterminée, légèrement
inférieure à la distance entre rainures opposées des bords de côté
opposés, de sorte qu'en la montant en liaison au couvercle (aux rainures)
par ses extrémités, elle soit légèrement tendue pour maintenir rigidement la
ceinture 14 solidairement au couvercle 16 tout en ménageant une marge
de débattement de la bande sur le couvercle.

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Naturellement, il est possible de pourvoir l'extrémité de liaison de la
bande au couvercle d'un dispositif d'attache qui permette de régler le
niveau de serrage de la bande au couvercle, tel un dispositif à boucle
dentée à serrage par traction sur l'extrémité de la bande (non représenté).
D'autres moyens sont à la portée de l'homme du métier.
Le couvercle 16 comprend ici des moyens 42 d'accrochage ou de
butée configurés pour coopérer avec la base en vue de retenir le couvercle
dans une première position ouverte de repos, représentée aux figures 6 et
7. La technologie telle que décrite dans le document EP-Al -2 868 592 peut
être utilisée. Dans cette première position de repos, le couvercle peut
s'étendre sur sensiblement toute sa hauteur en arrière du panneau 18b,
sensiblement parallèlement à ce dernier ou légèrement incliné par rapport à
celui-ci.
La figure 8 représente une variante de réalisation de l'invention dans
lequel le container 10' comprend toutes les caractéristiques du container 10
décrit dans ce qui précède et comprend en outre des moyens permettant
de maintenir le couvercle dans une seconde position de repos qui est celle
illustrée par la figure 8.
Pour cela, dans l'exemple représenté, les bandes comprennent des
moyens 40 d'accrochage ou de butée configurés pour coopérer avec les
bords périphériques des orifices 26 en vue de retenir le couvercle dans la
seconde position de repos. Dans cette seconde position de repos, le
couvercle s'étend en arrière du panneau arrière 18b, sur une partie
seulement de sa hauteur. La partie du couvercle 16 s'étendant au-dessus
du bord supérieur du panneau 18b peut définir une surface avant de
rebond d'articles dans une installation de chargement automatique
d'articles dans le container.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2023-04-04
Inactive : Morte - RE jamais faite 2023-04-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen 2022-04-04
Lettre envoyée 2022-01-13
Représentant commun nommé 2020-11-07
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2019-01-30
Inactive : Transfert individuel 2019-01-23
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Inactive : Page couverture publiée 2018-08-07
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2018-08-02
Demande reçue - PCT 2018-08-01
Inactive : CIB attribuée 2018-08-01
Inactive : CIB en 1re position 2018-08-01
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2018-07-10
Demande publiée (accessible au public) 2017-07-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2022-04-04

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2023-01-02

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2018-07-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2019-01-14 2018-11-23
Enregistrement d'un document 2019-01-23
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2020-01-13 2019-12-30
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2021-01-13 2021-01-04
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2022-01-13 2022-01-03
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2023-01-13 2023-01-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DS SMITH DUCAPLAST
Titulaires antérieures au dossier
BENJAMIN VANDECASTEELE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2018-07-09 8 705
Abrégé 2018-07-09 2 101
Description 2018-07-09 11 493
Revendications 2018-07-09 2 77
Dessin représentatif 2018-07-09 1 40
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2019-01-29 1 106
Avis d'entree dans la phase nationale 2018-08-01 1 193
Rappel de taxe de maintien due 2018-09-16 1 111
Avis du commissaire - Requête d'examen non faite 2022-02-02 1 531
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2022-05-01 1 551
Rapport de recherche internationale 2018-07-09 4 104
Demande d'entrée en phase nationale 2018-07-09 5 139