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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 3013853 |
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(54) Titre français: | UNITE DE RESSORTS ENSACHES DE TYPE SANDWICH ET RESSORT ENSACHE |
(54) Titre anglais: | SANDWICH-TYPE POCKETED SPRING UNIT AND POCKETED SPRING |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLANEY MCMURTRY LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2020-06-02 |
(22) Date de dépôt: | 2018-08-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2020-02-10 |
Requête d'examen: | 2018-08-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Il est décrit une unité de ressorts ensachés de type sandwich comprenant au moins deux chambres de réception constituées dun tissu, divisé en une chambre de réception supérieure et en une chambre de réception inférieure; et un corps de ressort encapsulé et emballé à lintérieur de chaque chambre de réception; une chambre prise en sandwich formée entre la chambre de réception supérieure et la une chambre de réception inférieure, dans laquelle la chambre de réception est formée en tant que coussin dair, ou disposée à lintérieur dun matériau de remplissage fonctionnel ou élastique. Il est également décrit un ressort ensaché de type sandwich comprenant plusieurs unités de ressorts ensachés de type sandwich reliées séquentiellement lune à lautre.
A sandwich-type pocketed spring unit comprising at least two accommodating chambers formed of cloth, divided into an upper accommodating chamber and a lower accommodating chamber; and a spring body encapsulated and packaged inside each accommodating chamber; a sandwiched chamber formed between the upper accommodating chamber and the lower accommodating chamber, wherein the sandwiched chamber is formed as an airbag, or is provided inside with a functional filler or elastic filler. A sandwich-type pocketed spring comprising multiple sandwich-type pocketed spring units sequentially connected with one another.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Accordé par délivrance | 2020-06-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-06-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2020-03-26 |
Préoctroi | 2020-03-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-02-28 |
Lettre envoyée | 2020-02-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-02-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2020-02-12 |
Inactive : QS réussi | 2020-02-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2020-02-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-02-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-11-18 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2019-06-10 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2019-05-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-08-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-08-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-08-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-08-23 |
Lettre envoyée | 2018-08-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (bilingue) | 2018-08-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2018-08-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2018-08-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2018-08-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2020-04-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2018-08-10 | ||
Requête d'examen - générale | 2018-08-10 | ||
Taxe finale - générale | 2020-06-29 | 2020-03-26 | |
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2020-08-10 | 2020-04-21 |
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2021-08-10 | 2021-07-21 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2022-08-10 | 2022-07-06 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2023-08-10 | 2023-07-20 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2024-08-12 | 2023-12-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GUANGZHOU LIANROU MACHINERY & EQUIPMENT CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ZHIMING TAN |