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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3019992 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D`INSERTION DE CHEVILLE A EXPANSION A CHAMBRAGE AUTOMATIQUE AVEC DES DISPOSITIFS DE COUPE AMELIORES |
(54) Titre anglais: | SELF-UNDERCUT EXPANSION ANCHOR SYSTEM WITH IMPROVED CUTTERS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ANDREWS ROBICHAUD |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2018-10-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2020-04-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The present disclosure provides for a system to optimally set
an anchor and a bullet within a bore hole. The anchor is
comprised of at least two cutters connected to and positioned
below spreading lamellae of the anchor. The cutters are
comprised of a wide edge and a narrow edge, the wide edge
having a width that is wider than the circumference of the
spreading lamellae to facilitate the setting of the anchor.
A space is also initially provided between each of the cutters
and the bullet to reduce friction of anchor on the bullet
during expansion. During setting, the spreading lamellae of
the anchor spread radially over the bullet to set the undercut
anchor within the pre-drilled bore hole.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-04-06 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-04-06 |
Lettre envoyée | 2021-10-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2021-04-06 |
Lettre envoyée | 2020-10-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-04-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2020-04-05 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-10-29 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2018-10-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2018-10-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2018-10-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2021-04-06 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2018-10-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERT COUSINEAU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |