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Sommaire du brevet 3021342 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 3021342
(54) Titre français: DISPOSITIF DE MANUTENTION DE PIECES MONTE SUR AU MOINS UNE ROULETTE DESTINEE A REPOSER SUR LE SOL
(54) Titre anglais: DEVICE FOR HANDLING PIECES MOUNTED ON AT LEAST ONE CASTER THAT IS MEANT TO TOUCH THE GROUND
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B60B 33/00 (2006.01)
  • B60R 19/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • AUBANEL, NICOLAS (France)
  • MONET, LAURENT (France)
  • PRIETO, MAXIME (France)
(73) Titulaires :
  • SUPRATEC
(71) Demandeurs :
  • SUPRATEC (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2021-05-04
(86) Date de dépôt PCT: 2017-05-02
(87) Mise à la disponibilité du public: 2017-11-09
Requête d'examen: 2018-10-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2017/060385
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2017191116
(85) Entrée nationale: 2018-09-15

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1653937 (France) 2016-05-02

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un dispositif de manutention de pièces comprenant un bâti et au moins un mécanisme à roulette (1) qui est porté par le bâti et qui comprend une chape (2), au moins une roulette (4) montée pivotante autour d'un axe (A) sur la chape, le mécanisme à roulette étant agencé de sorte que la roulette repose en service sur le sol, et une barrière (5) protectrice de la roulette qui est liée à la chape de sorte qu'au moins une portion de la barrière s'étende devant la roulette et de sorte qu'une surface inférieure de la barrière soit au voisinage immédiat du sol sur lequel est destiné à rouler la roulette.


Abrégé anglais

The invention concerns a device for handling parts comprising a frame and at least one caster mechanism (1) that is carried by the frame and that comprises a yoke (2), at least one caster (4) mounted pivoting about an axis (A) on the yoke, the caster mechanism being arranged such that the caster rests on the ground during use, and a protective barrier (5) for protecting the caster, which is linked to the yoke such that at least one portion of the barrier extends in front of the caster and such that a lower surface of the barrier is immediately adjacent to the ground on which the caster is intended to roll.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Dispositif de manutention de pièces comprenant un
bâti (102) et au moins un mécanisme à roulette (1) qui est
porté par le bâti et qui comprend :
- une chape (2),
- au moins une roulette (4) montée pivotante autour
d'un axe (A) sur la chape, le mécanisme à roulette étant
agencé de sorte que la roulette repose en service sur le
sol, et
- une barrière (5) protectrice de la roulette qui
est liée à la chape de sorte qu'au moins une portion de la
barrière s'étende devant la roulette et de sorte qu'une
surface inférieure de ladite portion soit au voisinage
immédiat du sol sur lequel est destiné à rouler la
roulette, la barrière étant reliée à la chape par
l'intermédiaire d'une structure en parallélogramme
déformable dont des bras inférieurs sont montés pivotants
sur la barrière et dont des bras supérieurs sont montés
pivotants à une première extrémité sur la chape et à une
deuxième extrémité sur les bras inférieurs, la structure en
parallélogramme déformable permettant de plaquer la
barrière contre le sol.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
la barrière (5) comporte un orifice central (6) traversant
la barrière (5) dans son épaisseur, la barrière étant liée
à la chape de sorte que la roulette (4) s'étende à travers
cet orifice central à destination du sol.
3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel
l'orifice central (6) a une section rectangulaire.
4. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, dans lequel la barrière (5) est
conformée de sorte à présenter une section en polygone.
Date Reçue/Date Received 2020-07-27

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5. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel
la barrière (5) est conformée de sorte à présenter une
section en hexagone.
6. Dispositif selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 5, dans lequel la barrière (5) est
conformée en pointe à l'avant de la roulette (4).
7. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, dans lequel la barrière (5) est
conformée en pointe à l'arrière de la roulette (4).
8. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, dans lequel la barrière (5) est
plane.
9. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, dans lequel la barrière (5) est
horizontale.
10. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9, dans lequel la barrière (5) est à
base de polyoxyméthylène.
11. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, dans lequel le mécanisme (1)
comporte des moyens de suspension agencés entre la barrière
(5) et la chape (2).
Date Reçue/Date Received 2020-07-27

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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DISPOSITIF DE MANUTENTION DE PIECES MONTE SUR AU MOINS
UNE ROULETTE DESTINEE A REPOSER SUR LE SOL.
L'invention concerne un dispositif de manutention de
pièces monté sur au moins une roulette destinée à reposer
sur le sol.
ARRIERE PLAN TECHNOLOGIQUE DE L'INVENTION
Pour les pièces volumineuses et/ou lourdes, il est
connu d'avoir recours à des dispositifs de manutention de
pièces soulevant et portant la pièce. Un opérateur peut
alors agir sur la pièce plus facilement par exemple pour
réaliser des opérations de montage de type soudure ou des
opérations de maintenance.
Toutefois, les dispositifs de manutention s'avèrent
souvent eux-mêmes lourds et volumineux et occupent donc une
place non négligeable dans un atelier. Or du fait qu'ils
soient solidarisés au sol de l'atelier, ils peuvent devenir
gênants notamment en cas de reconfiguration de l'atelier.
OBJET DE L'INVENTION
Un but de l'invention est d'obvier au moins en partie
aux inconvénients précités.
BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION
En vue de la réalisation de ce but, on propose un
dispositif de manutention de pièces comprenant un bâti et
au moins un mécanisme à roulette qui est porté par le bâti
et qui comprend :
- une chape,
- au moins une roulette montée pivotante autour
d'un axe sur la chape, le mécanisme à roulette étant agencé
de sorte que la roulette repose en service sur le sol, et
une barrière protectrice de la roulette qui est
liée à la chape de sorte qu'au moins une portion de la
barrière s'étende devant la roulette et de sorte qu'une
surface inférieure de ladite portion soit au voisinage
immédiat du sol sur lequel est destiné à rouler la
roulette.

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De la sorte, il s'avère possible de man uvrer et de
déplacer relativement facilement ledit dispositif, la
barrière protectrice évitant que des objets sur la
trajectoire de la roulette correspondante ne viennent au
contact de la roulette ce qui pourrait gêner le déplacement
de ladite roulette.
Ceci permet de rendre le dispositif plus ergonomique
en permettant par exemple de modifier sa place dans un
atelier.
Bien entendu, dans la présente demande, les termes
horizontal , vertical , inférieur , supérieur
... doivent s'entendre selon la position en service du
dispositif lorsque la roulette repose sur le sol sur lequel
elle est destinée à rouler. Les termes avant , arrière
doivent donc être entendus selon la même position en
service du dispositif et le sens d'avancement du dispositif
sur le sol.
Par mécanisme à roulette , on entend bien entendu
qu'un même mécanisme peut comporter tout aussi bien une
seule roulette qu'un nombre supérieur de roulettes.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
comporte un orifice central traversant la barrière dans son
épaisseur, la barrière étant liée à la chape de sorte que
la roulette s'étende à travers cet orifice central à
destination du sol.
Selon un mode de réalisation particulier, l'orifice
central a une section rectangulaire.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est conformée de sorte à présenter une section en polygone.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est conformée de sorte à présenter une section en hexagone.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est conformée en pointe à l'avant de la roulette.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est conformée en pointe à l'arrière de la roulette.

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Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est plane.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est horizontale.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
est à base de polyoxyméthylène.
Selon un mode de réalisation particulier, le mécanisme
comporte des moyens de suspension reliant la barrière à la
chape.
Selon un mode de réalisation particulier, le mécanisme
comporte des moyens de suspension agencés entre la barrière
et la chape.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
L'invention sera mieux comprise à la lumière de la
description qui suit d'un mode de réalisation particulier
non limitatif de l'invention.
Il sera fait référence aux figures ci-jointes parmi
lesquelles :
la figure 1 est une vue en perspective du
mécanisme à roulette d'un dispositif de manutention de
pièces selon un mode de réalisation particulier de
l'invention,
la figure 2 est une vue arrière en perspective du
mécanisme à roulette illustré à la figure 1,
la figure 3 est vue en perspective du dispositif
de manutention comprenant quatre mécanismes à roulette tels
qu'illustrés à la figure 1.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
En référence à la figure 3, le dispositif de
manutention de pièces selon un mode de réalisation
particulier de l'invention, généralement désigné en 100,
comporte ici un bâti 102 dont la surface inférieure s'étend
horizontalement au-dessus du sol.
De façon particulière, le bâti 102 comporte quatre
mécanismes à roulette 1 (dont deux seulement sont visibles

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à la figure 3) qui seront décrits plus en détails ci-après
afin de permettre le déplacement du dispositif de
manutention 100 relativement au sol. Les mécanismes à
roulette 1 ne sont pas ici motorisés.
Le dispositif de manutention de pièces 100 comprend en
outre une partie mobile 105 destinée à porter la pièce.
La partie mobile 105 comprend un support 106
comprenant une extrémité distale et une extrémité
proximale. Le support 106 est monté mobile sur le bâti 102
au niveau de son extrémité proximale. De préférence, le
support 106 est monté mobile sur le bâti 102 selon un
unique mouvement de rotation d'axe X entre une position
haute et une position basse. De façon particulière, le
support 106 est agencé de sorte à pouvoir basculer autour
de l'axe de rotation X à 70 degrés entre la position haute
et la position basse.
L'axe X est ici sensiblement horizontal. Le support
106 et le bâti 102 sont conformés de sorte qu'en position
basse le support 106 soit sensiblement au niveau du sol. De
façon préférée, le dispositif de Manutention de pièces 100
est conformé de sorte que le support 106 puisse être arrêté
et bloqué dans n'importe quelle position intermédiaire
relativement au bâti 102 entre la position basse et la
position haute et également dans la position basse et la
position haute.
Par ailleurs, la partie mobile 105 comporte une tête
pivotante 108 qui est montée mobile sur l'extrémité distale
du support 106 relativement au support 106. La tête
pivotante 108 est solidaire en rotation selon l'axe X du
support 106. De préférence, la tête pivotante 108 est
montée mobile sur le support 106 selon un unique mouvement
de rotation d'axe Y.
La tête pivotante 108 est ici agencée sur le support
106 de sorte que l'axe Y s'étende sensiblement
parallèlement à l'axe de translation X. De façon

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particulière, la tête pivotante 108 est agencée de sorte à
pouvoir basculer autour de l'axe de rotation Y à 180
degrés. De préférence, la tête pivotante 108 peut ainsi
basculer relativement au support 106 entre une première
5 position d'extrémité dans laquelle la tête pivotante 108
fait face au sol et une deuxième position d'extrémité dans
laquelle la tête pivotante 108 fait face au plafond de
l'atelier dans lequel le dispositif de manutention de
pièces 100 est installé. De façon préférée, le dispositif
de manutention de pièces 100 est conformé de sorte que la
tête pivotante 108 puisse être arrêtée et bloquée dans
n'importe quelle position intermédiaire relativement au
bâti 102 entre la première position d'extrémité et la
deuxième position d'extrémité en plus de la première
position d'extrémité et de la deuxième position
d'extrémité.
Selon un mode de réalisation préféré, la partie mobile
105 comprend un plateau 109 qui est monté mobile sur la
tête pivotante 108 selon un mouvement de rotation d'axe Z.
Le plateau est solidaire en rotation de la tête pivotante
108 autour de l'axe Y. Ainsi, le plateau 109 est agencé sur
la tête pivotante 108 de sorte que lorsque la tête
pivotante 108 est dans sa première position d'extrémité, le
plateau 109 fait face au sol et de sorte que lorsque la
tête pivotante 108 est dans sa deuxième position
d'extrémité, le plateau 109 fait face au plafond. Le
plateau 109 est ici agencé de sorte que l'axe Z soit normal
au plateau 109. De la sorte, le plateau 109 peut pivoter
sur lui-même relativement à la tête rotative 108. De façon
particulière, le plateau 109 est agencé de sorte à pouvoir
tourner à 360 degrés selon l'axe Z. Le plateau 9 est ici
agencé de sorte à pouvoir tourner à 360 degrés selon l'axe
Z de manière continue (le plateau 9 pouvant ainsi enchaîner
les tours de rotation autour de l'axe Z). Le plateau 9 est
ici agencé de sorte à pouvoir tourner à 360 degrés selon

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l'axe Z dans les deux sens de rotation. De façon préférée,
le dispositif de manutention de pièces 100 est conformé de
sorte que le plateau 109 puisse être arrêté et bloqué dans
n'importe quelle position relative à la tête rotative 108.
Le dispositif de manutention de pièces 100 comporte en
outre ici des moyens d'alimentation du dispositif de
manutention de pièces 100 et notamment des différents
actionneurs engendrant les mouvements de la partie mobile
105 (tels que des moteurs électriques). Les moyens
d'alimentation peuvent par exemple comporter une unité
d'alimentation autonome de type batterie.
En référence aux figures 1 et 2, l'un des mécanismes à
roulette 1 va être à présent décrit. Les trois autres
mécanismes à roulette 1 étant identiques, la description
qui suit s'applique également à ces trois autres
mécanismes.
Le mécanisme à roulette 1 comporte une chape 2
comportant deux joues 3 aux extrémités desquelles deux
20- roulettes 4 sont montées pivotantes autour d'un même axe A.
Les deux roulettes 4 sont identiques et disposées côte à
côte entre les deux joues 3 sur l'axe A. Les deux roulettes
4 s'avèrent donc concentriques. Le mécanisme 1 est ici
conformé de sorte que l'axe A soit parallèle au sol.
Selon un mode de réalisation particulier, les chapes 2
des quatre mécanismes à roulette 1 sont ici rigidement
fixées au bâti 102 de sorte que les chapes 2 se retrouvent
donc solidaires du bâti 102.
Le mécanisme à roulette 1 comporte une barrière 5
protectrice des roulettes 4.
De préférence, la barrière 5 est à base de polymère.
La barrière 5 est par exemple en polyoxyméthylène tel que
du Delrin (marque déposée).
Ceci permet d'avoir une barrière 5 résistante en
termes d'usure.

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La barrière 5 comporte un orifice central 6 traversant
la barrière 5 dans son épaisseur (épaisseur prise selon un
axe B perpendiculaire à l'axe A). L'axe B est donc
vertical. La barrière 5 est liée à la chape 2 de sorte que
les deux roulettes 4 s'étendent à travers cet orifice
central 6 pour toucher le sol sur lequel repose le
mécanisme à roulette 1.
De la sorte, la barrière 5 entoure complètement les
deux roulettes 4, sans évidemment gêner la rotation des
deux roulettes 4, ce qui permet de bien protéger lesdites
roulettes 4.
De façon particulière, l'orifice central 6 est de
section rectangulaire (selon un plan de section de normale
l'axe B). L'orifice central 6 est ménagé dans la barrière 5
de sorte que les faces internes 7 de l'orifice central 6 de
plus grande longueur s'étendent respectivement le long de
l'une des deux roulettes 4 selon un axe C perpendiculaire à
l'axe A de pivotement. L'axe C est donc ici orthogonal aux
axes A et B. L'axe C correspond par ailleurs ici à la
direction d'avancement des- roulettes 4 (et par là du
dispositif 1).
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
5 est conformée de sorte à présenter une section en
polygone (selon un plan de section de normale l'axe B). Par
exemple, la barrière 5 est conformée de sorte à présenter
une section en hexagone.
La barrière 5 est ici conformée de sorte que sa
section soit en forme d'hexagone non régulier. La barrière
5 comporte ainsi ici six faces latérales dont une première
face latérale 8 et une deuxième face latérale 9 qui sont
parallèles l'une à l'autre et qui sont de longueurs
supérieures aux longueurs des quatre autres faces
latérales. La première face latérale 8 et la deuxième face
latérale 9 s'étendent parallèlement aux faces internes 7 de
plus grandes longueurs de l'orifice central 6 de sorte à

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s'étendre respectivement le long de l'une des roulettes 4
selon l'axe C.
Lesdites quatre autres faces latérales sont quant à
elles de même longueur et sont donc associées deux par deux
de sorte que deux de ces faces latérales consécutives
forment à l'avant des roulettes 4 un première ensemble 10
et que les deux autres faces latérales consécutives forment
à l'arrière des roulettes un deuxième ensemble 11. De par
la section en hexagone de la barrière 5, le premier
ensemble 10 forme donc une pointe à l'avant des roulettes 4
et le deuxième ensemble 11 forme donc une pointe à
l'arrière des roulettes 4. Les deux pointes s'étendent
respectivement selon l'axe C dans des directions opposées.
Ceci permet d'éloigner plus facilement les objets des
roulettes 4 et par là de mieux protéger les roulettes 4.
Selon un mode de réalisation particulier, la barrière
5 est plane.
De préférence, la barrière 5 est agencée de sorte à
s'étendre dans un plan parallèle au sol. La barrière 5
s'étend donc ici dans un plan sensiblement horizontal.
On note qu'une portion de la barrière 5 (au niveau du
premier ensemble 10) s'étend bien devant les roulettes 4 et
selon une direction D parallèle à l'axe A de pivotement
pour protéger l'avant des roulettes 4 lorsque celles-ci
roulent sur le sol, l'avant des roulettes 4 étant le plus à
même de rencontrer en premier des obstacles sur la
trajectoire des roulettes 4.
Nous allons à présent nous intéresser à la liaison
entre la barrière 5 et la chape 2.
De façon particulière, le mécanisme à roulette 1
comporte des moyens de plaquage de la barrière 5 contre le
sol. A cet effet, lesdits moyens comportent une structure
en parallélogramme deformable 12 dont les bras inférieurs
13 sont montés pivotants sur la barrière 5 et dont les bras
supérieurs 14 sont montés pivotants à une extrémité sur la

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chape 2 et à une autre extrémité sur les extrémités libres
des bras inférieurs 13.
Les bras supérieurs 14 sont montés pivotants sur la
chape 2 autour de l'axe A. Les bras supérieurs 14 sont
également montés pivotants sur les bras inférieurs 13
autour d'un axe E parallèle à l'axe A et situé à l'arrière
de l'axe A. Les bras inférieurs 13 sont quant à eux montés
pivotants sur la barrière 5 autour d'un axe F parallèle à
l'axe A, l'axe A se trouvant alors à l'aplomb de l'axe F.
La structure en parallélogramme déformable 12 est donc
agencée à l'arrière des roulettes 4 de sorte à se déplier
(en direction de la chape) et à se replier (en direction du
sol) à l'arrière des roulettes 4.
Les moyens de plaquage comportent en outre des moyens
de suspension entre la barrière 5 et la chape 2.
A cet effet, les moyens de suspension comportent ici
deux ressorts 20 agencés chacun respectivement entre l'un
des bras supérieur 14 et l'un des bras inférieur 13 de la
structure en parallélogramme deformable 12 de sorte à
assurer la liaison entre le bras inférieur 13 et le bras
supérieur 14 correspondant pour amortir les mouvements
relatifs entre lesdits bras.
De la sorte, on maintient bien la barrière 5 contre le
sol et on évite qu'un élément indésirable ne vienne
s'insérer entre la barrière 5 et le sol ou ne vienne au
contact des roulettes 4.
Les moyens de plaquage comportent des butées pour
limiter le déplacement relatif entre les roulettes 4 et la
barrière 5.
On permet aussi d'éviter que les ressorts ne
provoquent un déplacement relatif trop important entre les
roulettes 4 et la barrière 5 avant même que les roulettes
ne touchent le sol.
De façon particulière les butées sont agencées de
sorte que dans une première position extrême, la surface

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inférieure de la barrière 5 soit au même niveau que la
portion inférieure des roulettes 4. De la sorte, les
roulettes 4 comme la surface inférieure de la barrière 5
viennent toutes reposer sur le sol ce qui permet à la
5 barrière 5 de bien protéger les roulettes 4. Les butées
sont en outre agencées de sorte que dans la deuxième
position extrême, les roulettes 4 sont soulevées du sol
alors que la barrière 5 demeure au sol. Ceci permet par
exemple d'inspecter plus facilement l'état des roulettes.
10 Selon un mode de réalisation particulier, les butées
comportent une tige 15 rigidement fixée à chacune de ses
extrémités respectivement à l'un des bras inférieurs 13 de
la structure en parallélogramme déformable 12, la tige 15
s'étendant à travers deux orifices 16 correspondants des
deux bras supérieurs 14 de la structure en parallélogramme
déformable 12, orifices 16 en forme d'arc de cercle fermé.
De la sorte, lorsque la tige 15 arrive en appui sur
les extrémités des orifices 16, ceci vient arrêter le
mouvement de dépliement ou de rétraction de la structure en
parallélogramme déformable 12.
De façon particulière, les butées comportent en outre
un doigt 18 s'étendant à partir de la structure en
parallélogramme déformable 12 en direction de la chape 2
pour limiter le déplacement de la barrière 5 relativement
aux roulettes 4 lors d'une rétraction de la structure en
parallélogramme déformable 12. Par exemple la chape 2
comporte un plateau 19 reliant les deux bras supérieurs 14
de la structure en parallélogramme déformable 12 et le
doigt 18 est agencé sur ledit plateau 19 selon une
direction sensiblement parallèle à l'axe B c'est-à-dire
selon une direction sensiblement verticale lorsque la
structure en parallélogramme déformable 12 est dans la
première position extrême.

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L'invention n'est pas limitée à ce qui vient d'être
décrit, mais bien au contraire englobe toute variante
entrant dans le cadre défini par les revendications.
En particulier, bien qu'ici le mécanisme comporte deux
roulettes, le mécanisme pourra comporter un nombre
différent de roulettes comme par exemple une seule
roulette.
La barrière pourra avoir une forme différente de celle
indiquée. Par exemple, la barrière pourra avoir une section
autre qu'hexagonale.
En outre, la barrière pourra ne pas entourer à 360
degrés le ou les roulettes mais par exemple former
seulement une protection avant des roulettes en étant
exclusivement agencée à l'avant des roulettes. La barrière
pourra ainsi être longitudinale et être agencée
parallèlement à l'axe de pivotement des roulettes devant
les roulettes.
Par ailleurs, la barrière pourra être rattachée d'une
autre manière à la chape. La barrière pourra ainsi être
rigidement fixée à la chape. Si la barrière comporte des
moyens de plaquage de la barrière au sol, lesdits moyens
pourront être différents de ce qui a été décrit et
comporter ainsi un nombre différents de butée pour limiter
le mouvement relatif entre la barrière et la chape.
Bien qu'ici la surface inférieure de la barrière
touche le sol, la barrière pourra être agencée de sorte que
sa surface inférieure ne touche pas le sol mais soit au
voisinage immédiat du sol (c'est-à-dire à ras du sol sans
contact avec le sol) pour éviter les frottements directs
entre la barrière et le sol.
De plus, bien qu'ici les roulettes ne soient pas
motrices, le dispositif pourra être conformé pour qu'au
moins une roulette soit motorisée.
Bien qu'ici chaque mécanisme à roulette soit
rigidement fixé au bâti associé, chaque mécanisme à

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roulette pourra être relié différemment au bâti associé par
exemple par une liaison permettant d'autoriser un
pivotement de la chape, et donc des roulettes
correspondantes, selon un axe de rotation vertical afin de
faciliter la rotation du mécanisme et donc du bâti associé.
Le dispositif de manutention de pièces pourra
comporter d'autres éléments que ceux décrits comme un
organe de sécurité contrôlant les mouvements de la partie
mobile vis-à-vis du bâti pour arrêter la partie mobile
lorsque celle-ci risque de venir percuter un obstacle
indésirable se trouvant sur sa trajectoire.
Le dispositif de manutention de pièces pourra
comporter d'autres degrés de liberté que ce qui a été
décrit. Par exemple, le support pourra être mobile en
translation vis-à-vis du bâti (par exemple selon un axe
vertical) en place de la présente liaison pivot. En
variante, le support pourra être mobile en rotation et en
translation vis-à-vis du bâti (par exemple translation
selon un axe vertical et rotation selon un autre axe
perpendiculaire à l'axe vertical). Le dispositif pourra ne
pas comporter de tête pivotante et/ou de plateau. Le
dispositif pourra ainsi comporter seulement un support
monté mobile relativement au bâti. Le dispositif pourra
compoter un hexapode équipé d'un châssis en U en extrémité
libre de sa partie mobile.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2023-11-02
Lettre envoyée 2023-05-02
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Inactive : Octroit téléchargé 2022-12-07
Lettre envoyée 2022-11-02
Lettre envoyée 2022-05-02
Lettre envoyée 2021-05-04
Accordé par délivrance 2021-05-04
Inactive : Page couverture publiée 2021-05-03
Préoctroi 2021-03-17
Inactive : Taxe finale reçue 2021-03-17
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-11-30
Lettre envoyée 2020-11-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2020-11-30
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2020-10-07
Inactive : Q2 réussi 2020-10-07
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Modification reçue - modification volontaire 2020-07-27
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Rapport d'examen 2020-04-06
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2020-03-25
Modification reçue - modification volontaire 2020-01-13
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2019-07-11
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2019-07-05
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2018-10-25
Inactive : Page couverture publiée 2018-10-24
Inactive : CIB en 1re position 2018-10-23
Lettre envoyée 2018-10-23
Inactive : CIB attribuée 2018-10-23
Inactive : CIB attribuée 2018-10-23
Demande reçue - PCT 2018-10-23
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2018-10-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2018-10-15
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2018-09-15
Demande publiée (accessible au public) 2017-11-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2021-04-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2018-10-15
Requête d'examen - générale 2018-10-15
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2019-05-02 2019-04-30
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2020-05-04 2020-04-20
Taxe finale - générale 2021-03-30 2021-03-17
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2021-05-03 2021-04-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SUPRATEC
Titulaires antérieures au dossier
LAURENT MONET
MAXIME PRIETO
NICOLAS AUBANEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2021-04-09 1 21
Description 2018-09-15 12 1 332
Dessins 2018-09-15 2 125
Abrégé 2018-09-15 2 95
Revendications 2018-09-15 2 163
Dessin représentatif 2018-09-15 1 41
Page couverture 2018-10-24 1 63
Revendications 2020-01-13 2 66
Revendications 2020-07-27 2 59
Page couverture 2021-04-09 1 52
Accusé de réception de la requête d'examen 2018-10-23 1 175
Avis d'entree dans la phase nationale 2018-10-25 1 203
Rappel de taxe de maintien due 2019-01-03 1 112
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2020-11-30 1 551
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2022-06-13 1 543
Courtoisie - Brevet réputé périmé 2022-12-14 1 546
Avis du commissaire - Non-paiement de la taxe pour le maintien en état des droits conférés par un brevet 2023-06-13 1 540
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2018-09-15 2 99
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2018-09-15 2 78
Rapport de recherche internationale 2018-09-15 4 112
Demande d'entrée en phase nationale 2018-09-15 6 174
Demande de l'examinateur 2019-07-11 3 179
Modification / réponse à un rapport 2020-01-13 5 161
Demande de l'examinateur 2020-04-06 4 297
Modification / réponse à un rapport 2020-07-27 8 223
Taxe finale 2021-03-17 4 93
Certificat électronique d'octroi 2021-05-04 1 2 527