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Sommaire du brevet 3032724 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3032724
(54) Titre français: TENTE-ROULOTTE HYBRIDE QUI SE DEPLOIE
(54) Titre anglais: HYBRID TENT TRAILER THAT DEPLOYS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 3032724 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 3 -
Revendications
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont comme suit:
1. Un véhicule récréatif de type tente-roulotte hybride constitué de
composantes
rigides et de toiles, lesquelles selon le cas, sont mobiles et fixes.
2. Un véhicule récréatif de type tente-roulotte hybride de petit format
possédant un
dôme en toile qui se déploie permettant d'accéder à une hauteur de plus de six
pieds. Lequel dôme lorsqu'il est fermé, est recouvert d'une toile de transport
procurant une économie d'essence selon une position fermée de transport
aérodynamique.
3. Un véhicule récréatif de type tente-roulotte hybride muni d'une porte
d'entrée ainsi
que d'une fenestration rigides et identiques à ceux des roulottes
conventionnelles
installées et fixées sur une toile.
4. Un véhicule récréatif de type tente-roulotte hybride de petit format
pouvant recevoir
deux adultes, un enfant, comprend l'emplacement d'une dinette incluse à la
chambre à coucher, une toilette avec fosse septique et beaucoup de rangements
pesant moins de 500 kilogrammes.
5. Un véhicule récréatif de type tente-roulotte hybride robuste et durable
constitué de
toile sécuritaire homologuée FR, résistante aux rayons ultraviolets facile
d'entretien.
Lequel véhicule récréatif de part sa conception et les différents dispositifs
de
fixations, facilite la réparation ou la restauration de l'équipement à bon
prix.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 1 -
Bonjour,
Moi, Claude Pelletier désire obtenir un brevet.
TITRE: Tente-roulotte hybride qui se déploie.
Abrégé
La présente invention possède plusieurs dispositifs de fixations sur une
structure rigide
d'acier et d'aluminium, réunissant les côtés, la toiture, l'avant, l'arrière,
la porte d'entrée, la
fenestration et le châssis de la tente-roulotte. Laquelle structure est
recouverte de toile et
d'aluminium muni d'un dôme qui se déploie et se recouvre d'une toile de
transport lorsque
qu'il est fermé. La porte d'entrée ainsi que la fenestration sont rigides et
identiques à ceux
des roulottes conventionnelles. La fabrication se fait à partir de gabarits de
ma conception
permettant d'assembler et fixer les différents matériaux en série.
Description
Ma tente-roulotte hybride de part son concept se situe entre la roulotte ultra-
légère et la
tente-roulotte conventionnelle.
Tenant compte de l'économie d'essence et faire l'usage de petit véhicule
routier pour la
remorquer, j'ai opté de fabriquer une tente-roulotte hybride ultra-légère et
robuste,
procurant une meilleure accessibilité aux routes et chemins accidentés
comparativement
aux roulottes ultra-légères et tentes-roulottes conventionnelles. Le temps
d'ouverture sur
place est de plus ou moins deux minutes et très simple comparativement à une
tente-
roulotte conventionnelle qui est beaucoup plus long et complexe à ouvrir.
Elle peut recevoir deux adultes, un enfant et comprend l'emplacement d'une
dinette incluse
à la chambre à coucher, une toilette avec fosse septique et beaucoup de
rangements.
La toile recouvrant la structure est homologuée FR, résistante aux rayons
ultraviolets,
durable et facile d'entretien. Laquelle toile selon son emplacement sur la
structure, est
installée à partir de dispositifs de fixations de ma conception facilitant le
remplacement en
cas d'accident ou restauration de l'équipement.
CA 3032724 2019-02-05

- 2 -
La structure de la toile du dôme est fixée à la toiture en permanence,
laquelle toile est muni
de dispositifs d'ancrages; des cerceaux, courroies ajustables, chaînettes de
retenues et de
pôles d'extensions de ma conception.
La structure de la toile de transport recouvrant le dôme est aussi fixée à la
toiture en
permanence, laquelle toile est muni de fermetures éclair du côté gauche et
droit de la
structure qui se roule et positionne dans la partie supérieure du toit
permettant ainsi l'accès
à l'ouverture au dôme.
La porte d'entrée ainsi que la fenestration sont rigides, identiques à ceux
des roulottes
conventionnelles et fixées à la structure sur la toile des murs latéraux à
partir de dispositifs
de fixations de ma conception.
Dans le dessin (1) qui illustre l'invention,
La figure (1) est une vue de côté de la structure rigide en aluminium des murs
de la tente-
roulotte, laquelle inclus une vue des emplacements; de la porte d'entrée, de
la fenestration
et des panneaux servent à fixer les adaptateurs pour l'eau, l'électricité et
autres, lesquels
sont tous fixés à partie de dispositifs de fixations. La figure (2) se réfère
au dôme en toile
déployé fixé à la structure de la toiture de la tente-roulotte incluent les
ouvertures de la
fenestration muni d'une toile, d'un plastique fumé et d'une moustiquaire aux
choix. Les
figures (3) et (4) constituent les renforcements centraux avant et arrière de
la structure
servent aussi à séparer les pièces aménagées.
Dans le dessin (2) qui illustre l'invention,
La figure (1) illustre le déploiement du dôme et son dispositif de fixation de
cerceaux,
courroies ajustables de retenues et tiges d'extensions qui le maintient
ouvert. La figure (7)
illustre l'embout d'une tige d'extension du dôme. La figure (2) représente la
toile de
transport lorsque le dôme est fermé. La figure (3) constitue les dispositifs
de fixations de la
toile du dôme et celle de transport lorsqu'ils sont, selon le cas, ouverts ou
fermés. De plus,
les figures (4) et (5) représentent les dispositifs de fixations contribuant à
fixer les toiles
latérales. Le dispositif de fixation de la figure (6) permet d'installer la
porte, la fenestration
et panneaux servant à fixer les adaptateurs pour l'eau, l'électricité et
autres.
CA 3032724 2019-02-05

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2022-08-05
Demande non rétablie avant l'échéance 2022-08-05
Lettre envoyée 2022-02-07
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2021-08-05
Lettre envoyée 2021-02-05
Demande publiée (accessible au public) 2020-08-05
Inactive : Page couverture publiée 2020-08-04
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2019-02-20
Exigences de dépôt - jugé conforme 2019-02-20
Inactive : CIB en 1re position 2019-02-19
Inactive : CIB attribuée 2019-02-19
Inactive : CIB attribuée 2019-02-19
Demande reçue - nationale ordinaire 2019-02-07
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2019-02-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2021-08-05

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2019-02-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CLAUDE PELLETIER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2020-08-04 1 3
Dessin représentatif 2020-07-03 1 9
Description 2019-02-05 2 88
Dessins 2019-02-05 2 49
Revendications 2019-02-05 1 33
Page couverture 2020-07-03 1 23
Certificat de dépôt 2019-02-20 1 204
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2021-03-19 1 528
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2021-08-26 1 552
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2022-03-21 1 562