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Sommaire du brevet 3041166 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3041166
(54) Titre français: METHOD FOR NONDESTRUCTIVE INSPECTION BY ULTRASOUND OF A BONDED ASSEMBLY
(54) Titre anglais: PROCEDE DE CONTROLE NON DESTRUCTIF PAR ULTRASONS D'UN ASSEMBLAGE COLLE
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G01N 29/04 (2006.01)
  • G01N 29/26 (2006.01)
  • G01N 29/30 (2006.01)
  • G01N 29/44 (2006.01)
  • G01N 29/46 (2006.01)
  • G01N 29/52 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUCOUSSO, MATHIEU LOIC (France)
  • CUVILLIER, NICOLAS (France)
(73) Titulaires :
  • SAFRAN
(71) Demandeurs :
  • SAFRAN (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2017-10-24
(87) Mise à la disponibilité du public: 2018-05-03
Requête d'examen: 2022-09-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2017/052926
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2017052926
(85) Entrée nationale: 2019-04-18

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1660355 (France) 2016-10-25

Abrégés

Abrégé français

Procédé de contrôle non destructif par ultrasons d'un assemblage collé (1), Il comprend deux étapes consistants à mesurer une épaisseur d'un joint de colle (7) de l'assemblage collé (1) au moyen d'un transducteur ultrasonore (9) disposé sur l'ensemble collé (1) dans une position déterminée, et mesurer le niveau d'adhésion de pièces de l'assemblage collé (1) au moyen du même transducteur ultrasonore (9) maintenu dans ladite position déterminée, le niveau d'adhésion étant mesuré au moyen d'ondes de Lamb à ZGV (13).


Abrégé anglais

The invention relates to a method for nondestructive inspection by ultrasound of a bonded assembly (1). The method comprises two steps, consisting of measuring a thickness of an adhesive joint (7) of the bonded assembly (1) by means of an ultrasound transducer (9) arranged on the bonded assembly (1) in a determined position, and measuring the degree of adhesion of parts of the bonded assembly (1) by means of the same ultrasound transducer (9) maintained in said determined position, the degree of adhesion being measured by means of ZGV Lamb waves (13).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Procédé de contrôle non destructif par ultrasons d'un assemblage collé (1),
caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistants à :
- mesurer une épaisseur d'un joint de colle (7) de l'assemblage collé (1)
au
moyen d'un transducteur ultrasonore (9) disposé sur l'ensemble collé (1) dans
une position déterminée,
- mesurer le niveau d'adhésion de pièces de l'assemblage collé (1) au moyen
du
même transducteur ultrasonore (9) maintenu dans ladite position déterminée, le
niveau d'adhésion étant mesuré au moyen d'ondes de Lamb à ZGV (13),
et en ce que le au moins un élément émetteur (15) du transducteur (9) est
utilisé
pour émettre des ondes de Lamb à ZGV (13) dans le joint de colle (7) et est
spatialement positionné de manière à créer un peigne spatial périodique dont
le au
moins un élément émetteur (15) change de position lors de chaque acquisition
(17),
et dans lequel au moins un autre élément (11) du transducteur (9) est utilisé
pour
acquérir (17) les ondes de Lamb à ZGV (13) émises.
2. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel le transducteur
ultrasonore (9) est un transducteur multiéléments (11).
3. Procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel, la mesure
d'épaisseur du joint de colle (7) est réalisée au moyen d'une méthode de
mesure de temps de vol acoustique en réflexion.
4. Procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel
l'acquisition
(17) est faite dans le domaine temporel et spatial de manière à obtenir des
courbes de dispersion destinées à être comparées avec un modèle de
simulation permettant la modélisation de paramètres du niveau d'adhésion ou
avec un abaque de courbes de dispersion.
5. Procédé selon la revendication précédente où les courbes de dispersions
sont
obtenues par inversion des ondes (19, 13) détectées selon une approche Bi-
FFT ou une méthode de décomposition en valeurs singulières (SVD).

10
6. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel plusieurs peignes
glissants sont successivement créés pour générer successivement différents
modes ZGV, les paramètres de chaque niveau d'adhésion ainsi mesurés étant
utilisés pour superposer les simulations aux expérimentations et ainsi mesurer
le
niveau d'adhésion du joint de colle (7).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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PROCÉDÉ DE CONTROLE NON DESTRUCTIF PAR ULTRASONS D'UN ASSEMBLAGE COLLÉ
DOMAINE TECHNIQUE
[0001] La
présente invention concerne un procédé de contrôle non destructif
(CND) d'un milieu multicouches anisotrope, type composite, et en particulier
un
procédé de contrôle quantitatif du niveau d'adhésion d'un joint de colle d'un
assemblage collé destiné à supporter un effort mécanique.
ETAT DE L'ART
[0002] Les matériaux composites offrent de nombreux avantages par rapport
aux matériaux métalliques utilisés de manière conventionnelle dans le domaine
de
l'aéronautique. Parmi les avantages de ces matériaux composites, on peut citer
leur
grand rapport raideur/masse, leur bonne résistance à la fatigue et à la
corrosion, et la
bonne adaptabilité de leurs propriétés mécaniques aux sollicitations
spécifiques qu'ils
rencontrent au cours de leur utilisation.
[0003]
L'utilisation de matériaux composites permet donc un allégement
conséquent des structures. A titre d'exemple, dans l'aviation civile, l'usage
des
matériaux composites permet une réduction de la masse des pièces de 20% pour
une raideur structurale égale voire même supérieure. Cela induit une économie
estimée à 6% sur la masse totale de l'avion, équivalant à de fortes économies
de
carburant.
[0004]
Cependant, les matériaux composites, par leurs caractéristiques
intrinsèques, supportent difficilement le boulonnage ou le rivetage et ne
peuvent pas
être soudés. Ils nécessitent donc d'être collés pour être assemblés. Pour
répondre
aux normes de sécurité, il faut que ces structures assemblées puissent être
inspectées régulièrement et de manière fiable, avec un diagnostic permettant
de
quantifier la tenue mécanique de l'assemblage collé. Dans ce contexte,
l'aptitude à
évaluer rapidement l'état d'une structure assemblée par collage présente des
difficultés : il faut démonter partiellement certains organes pour permettre
l'accès aux
structures internes, obligeant ainsi un aéronef inspecté à être immobilisé en
atelier.
Bien qu'il existe de nombreuses méthodes d'évaluation non-destructives, la
plus
simple étant sans doute l'inspection visuelle, les méthodes classiques
actuelles ne

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permettent pas une réelle quantification de la tenue mécanique d'un assemblage
collé.
[0005]
Faute de méthode appropriée pour contrôler quantitativement la qualité
des collages, il est difficile (voire impossible) de mesurer le niveau
d'adhésion de ces
structures assemblées, et ainsi de tester, prouver et garantir leur qualité et
leur
fiabilité. Ceci empêche une généralisation des techniques de collage comme
moyen
d'assemblage et donc une généralisation de l'utilisation de pièces
structurelles en
matériaux composite dans l'industrie aéronautique.
[0006]
Afin de pallier ce manque, des techniques CND réalisées à l'aide
d'ondes ultrasonores sont étudiées depuis quelques années, comme par exemple
dans les documents Cho H. et al. : Evaluation of the Thickness and Bond
Quality of
Three-Layered Media using Zero-Group-Velocity Lamb Waves ou Geslain A. et
al.
Spatial Laplace transform for complex wavenumber recovery and its application
to
the analysis of attenuation in acoustic systems . S'agissant d'ondes
mécaniques,
ces ondes seraient les plus à même de sonder une tenue mécanique (ou niveau
d'adhésion). Ces dernières années, les études se sont en particulier portées
sur une
catégorie d'ondes ultrasonores, les ondes de Lamb à vitesse de groupe nulle
(Ondes
de Lamb à ZGV).
[0007]
Dans un milieu d'épaisseur finie (cas d'une plaque dans le vide, par
exemple) deux ondes de surface peuvent se propager sans interagir sur chacune
des interfaces libres tant que l'épaisseur de la plaque est grande devant la
longueur
d'onde A de l'onde de surface. Lorsque l'épaisseur de la plaque est du même
ordre
de grandeur que A, il apparaît d'autres ondes qui résultent du couplage des
différentes ondes partielles aux interfaces solide/vide de la plaque. Ces
ondes de
plaque, les ondes de Lamb, sont dispersives et ont la particularité de créer
un champ
de déplacement dans la totalité de l'épaisseur de la structure.
[0008] On
appelle ondes de Lamb fuyantes un cas particulier d'ondes de Lamb
se propageant dans la structure à partir du lieu de leur génération ; par
opposition
aux ondes de Lamb à vitesse de groupe nulle (Ondes de Lamb à ZGV) dont
l'énergie
acoustique reste confinée sous le lieu de la génération acoustique.
[0009] De
manière classique et connue en soi, l'étude de la propagation des
ondes de Lamb requiert le calcul des courbes de dispersion, qui peut être
représenté
par les profils de vitesse de phase en fonction d'un produit fréquence-
épaisseur.

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[0010] Le
contrôle non destructif de plaques et de tubes d'assemblages collés
peut ainsi être assuré par des ondes de Lamb fuyantes se propageant dans le
milieu
étudié. De manière connue en soi, pour un matériau donné, il existe un
ensemble de
résonances d'ondes de Lamb à ZGV et leur détection fournit une mesure absolue
et
locale du coefficient de Poisson. Ces modes non propagatifs peuvent ainsi être
exploités pour caractériser des structures multicouches.
EXPOSÉ DE L'INVENTION
[0011]
Cette demande d'invention propose une nouvelle méthode pour réaliser
une évaluation non destructive et quantitative des collages à l'aide,
notamment,
d'ondes de Lamb fuyantes ou d'ondes de Lamb à ZGV.
[0012]
Ainsi, la présente invention a pour objet un procédé de contrôle non
destructif par ultrasons d'un assemblage collé, caractérisé en ce qu'il
comprend les
étapes consistant à :
- mesurer une épaisseur d'un joint de colle de l'assemblage collé au moyen
d'un
transducteur ultrasonore disposé sur l'ensemble collé dans une position
déterminée,
- mesurer le niveau d'adhésion de pièces de l'assemblage collé au moyen du
même
transducteur ultrasonore maintenu dans ladite position déterminée, le niveau
d'adhésion étant mesuré au moyen d'ondes de Lamb à ZGV,
et en ce que le au moins un élément émetteur du transducteur est utilisé pour
émettre des ondes de Lamb à ZGV dans le joint de colle et est spatialement
positionné de manière à créer un peigne spatial périodique dont le au moins un
élément émetteur change de position lors de chaque acquisition, et dans lequel
au
moins un autre élément du transducteur est utilisé pour acquérir les ondes de
Lamb
à ZGV émises.
[0013] Ce
procédé permet ainsi avec un unique transducteur de mesurer
l'épaisseur du joint de colle dans l'assemblage collé et de quantifier sa
tenue
mécanique (niveau d'adhésion). Ces deux paramètres sont primordiaux pour
garantir
la bonne conception d'un assemblage collé. Pour ce faire, le procédé propose
une
utilisation innovante du transducteur : la caractérisation de tenue mécanique
(niveau
d'adhésion) de l'assemblage collé par ondes de Lamb à ZGV est possible

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moyennant la connaissance des épaisseurs considérées dans l'assemblage collé,
en
particulier celle du joint de colle. Or, la première étape du procédé consiste
précisément à mesurer cette épaisseur. Cette nouvelle utilisation du
transducteur
permet donc de réaliser les deux mesures successivement sans toucher au
dispositif
expérimental. Le contrôle est alors très simple et rapide à réaliser en
environnement
industriel.
[0014] Le
procédé selon l'invention peut comprendre une ou plusieurs des
caractéristiques suivantes, prises isolément les unes des autres ou en
combinaison
les unes avec les autres :
- le procéder peut mesurer les épaisseurs de différentes couches de la
structure collée au moyen d'un transducteur ultrasonore disposé sur l'ensemble
collé
dans une position déterminée,
- le transducteur ultrasonore est un transducteur multiélément,
- la mesure d'épaisseur du joint est réalisée au moyen d'une méthode de
mesure de temps de vol acoustique en réflexion,
- l'acquisition est faite dans le domaine temporel et spatial de manière à
obtenir
des courbes de dispersion destinées à être comparées avec un modèle de
simulation permettant la modélisation de paramètres du niveau d'adhésion ou
avec un abaque de courbes de dispersions prenant en compte les épaisseurs
de l'assemblage et la quantification de la tenue mécanique du collage, cette
comparaison permettant de quantifier la tenue mécanique de l'assemblage
collé,
- les courbes de dispersions sont obtenues par inversion des ondes
détectées
selon une approche Bi-FFT ou une méthode de décomposition en valeurs
singulières (SVD),
- l'acquisition des ondes de Lamb à ZGV est faite, en particulier, dans le
domaine temporel de manière à obtenir une image de type B-scan du signal
ultrasonore des ondes de Lamb à ZGV.
- les courbes de dispersion des ondes de Lamb à ZGV associées aux B-Scan
enregistrés sont obtenues soit par simple Bi-FFF du B-scan soit par une
approche dite de décomposition en valeur singulière (SVD).

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- les courbes de dispersions ainsi obtenues sont destinées à être comparées
avec un modèle de simulation permettant la modélisation de paramètres du
niveau d'adhésion, et
- plusieurs peignes glissants sont successivement créés pour générer
5
successivement différents modes ZGV, les paramètres de chaque niveau
d'adhésion ainsi mesurés étant utilisés pour superposer les simulations aux
expérimentations et ainsi mesurer le niveau d'adhésion du joint de colle.
DESCRIPTION DES FIGURES
[0015] L'invention sera mieux comprise et d'autres détails,
caractéristiques et
avantages de l'invention apparaîtront plus clairement à la lecture de la
description
suivante faite à titre d'exemple non limitatif et en référence aux dessins
annexés
dans lesquels :
- la figure 1 est un schéma illustrant le déroulement de la première étape
d'un
procédé selon l'invention réalisée au moyen d'une méthode de mesure de
temps de vol acoustique en réflexion,
- la figure 2 est un schéma illustrant le déroulement de la deuxième étape
d'un
procédé selon l'invention,
- la figure 3 est un schéma d'acquisition avec un peigne glissant nécessaire à
l'obtention des courbes de dispersion pour observer les modes à ZGV des
ondes de Lamb considérées.
DESCRIPTION DETAILLEE
[0016] On
se réfère à présent à la figures 1. Elle montre un échantillon d'un
assemblage collé 1 soumis à la première étape du procédé décrit. L'assemblage
collé 1 est un assemblage composé d'une première couche 3 constituée d'un
premier matériau composite et d'une deuxième couche 5 constituée du même ou
d'un deuxième matériau composite ou non, assemblées entre elles par un joint
de
colle 7.
[0017] Un dispositif ultrasonore 9 est posé au contact de l'échantillon
d'assemblage collé 1. En effet, Le dispositif ultrasonore 9 de l'exemple
illustré est un
transducteur 9 ultrasonore multiéléments 11 fonctionnant au contact. Les
caractéristiques intrinsèques du transducteur 9 (plan ou souple, nombre
d'éléments

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11, dimensions, fréquence centrale, etc.) peuvent différer selon l'assemblage
collé 1
considéré pour optimiser la génération/détection des phénomènes physiques mis
en
jeu, notamment l'émission et l'acquisition d'un signal ultrasonore 12 émis.
L'ensemble du procédé est réalisé en mettant un unique transducteur 9
multiéléments 11 au contact de l'assemblage collé 1. Ce transducteur 9 est
utilisé
pour l'ensemble du procédé (les deux étapes) et n'est pas déplacé avant la fin
du
procédé.
[0018] La
première étape du procédé est destinée à mesurer l'épaisseur du
joint de colle 7 de l'assemblage collé 1 à l'aide de l'émission et de
l'acquisition d'un
signal ultrasonore 12. Cette première étape est réalisée selon une méthode
classique impulsion/écho et mesure de temps de vol.
[0019] La
figure 1 cette étape. Elle consiste à réaliser une mesure de temps de
vol acoustique en réflexion, tl , t2. Cette approche est bien décrite dans les
procédures UT COSAC. Il s'agit de mesurer le temps tl , t2 nécessaire à un
parcours
1.5
acoustique aller/retour et, connaissant la vitesse acoustique dans les
matériaux 3, 5,
7 parcourus, il est aisé de quantifier les épaisseurs el, e2 des matériaux 3,
5, 7 sous
le transducteur 9. Cette méthode est applicable à un transducteur 9
multiéléments
11.
[0020] Les figures 2 et 3 illustrent le fonctionnement de la deuxième étape
du
procédé. Cette deuxième étape est une mesure d'adhésion par ondes de Lamb à
ZGV 13. Les ondes de Lamb à ZGV 13 sont des résonances ultrasonores de
structures restent confinées sous la source d'excitation. L'énergie de ces
ondes 13
est donc très peu dissipée spatialement et ces ondes 13 ont une longue durée
de vie
et une forte interaction avec la matière. Comme mentionné ci-dessus, il a été
démontré que ces ondes 13 peuvent permettre de sonder la qualité d'un
assemblage
collé 1 moyennant que l'on connaisse les épaisseurs caractéristiques des
différentes
couches de l'assemblage collé 1. Il faut donc connaître l'épaisseur du joint
de colle 7.
Cette épaisseur est connue grâce à la première étape du procédé.
[0021] Ces ondes 13 sont difficiles à émettre/détecter et à ce jour, seuls
les
ultrasons-laser ont permis de les émettre/détecter. Ainsi, pour générer les
modes de
Lamb à ZGV 13 dans l'assemblage collé 1, le procédé utilise le même
transducteur 9
multiéléments 11 que celui utilisé pour réaliser la première étape du procédé.
La
deuxième étape du procédé est réalisée juste après la mesure d'épaisseur du
joint

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de colle 7 et le transducteur 9 n'a été ni touché ni déplacé entre les deux
étapes du
procédé.
[0022]
Une partie des éléments 11 du transducteur 9 est utilisée en tant
qu'éléments émetteurs 15 et l'autre partie des éléments 11 est utilisée en
mode
réception.
[0023]
Pour optimiser la génération des modes de Lamb à ZGV 13, les
éléments 15 du transducteur 9 travaillant en mode émission sont spatialement
positionnés de telle sorte qu'ils créent une excitation spatialement
périodique (selon
l'axe Z parallèle aux différentes couches de matériaux 3, 5, 7 de l'assemblage
collé
1), comme illustré sur les figures 2 et 3. On appelle cette excitation
spatialement
périodique selon Z un peigne spatial de génération .
[0024] La
période de peigne est choisie pour correspondre à la longueur
d'onde du mode ZGV des ondes de Lamb à ZGV 13 désiré. Les éléments émetteurs
du transducteur 9 ont donc une distribution spatiale en forme de peigne,
répartie
15 sur
toute la surface du transducteur 9. Les autres éléments 11 du transducteur 9
multiéléments 11 fonctionnent en mode réception et enregistrent un signal
résolu en
temps.
[0025]
L'acquisition 17 est faite dans le domaine temporel pour chaque
élément 11 et permet d'obtenir une image en mode B-Scan de la propagation du
signal ultrasonore 19. Une transformation mathématique dans l'espace
réciproque
(longueur d'ondes et fréquences ultrasonores) est ensuite réalisée pour
obtenir des
courbes de dispersion des ondes de Lamb à ZGV 13 émises par l'élément émetteur
15. La transformation est préférentiellement faite en utilisant une approche
mathématique SVD (Singular Value Decomposition) mais peut aussi être réalisée
en
utilisant une simple approche mathématique dite bi-FFT. Pour être inversée en
utilisant une approche SVD, le peigne doit être glissant, comme illustré sur
la figure
5. C'est-à-dire que lors de chaque acquisition 17, les éléments émetteurs 15
changent de position. En hachuré, on a représenté, pour chaque
émission/acquisition 17, l'élément émetteur 15 alors que les éléments
récepteurs 11
sont présentés en blanc.
[0026]
Les courbes de dispersions sont obtenues de la même manière que
lors de la première étape en réalisant une transformation inverse du signal
13, selon
une approche mathématique qui peut être Bi-FFT ou SVD. Pour être inversée en
utilisant une approche SVD, le peigne doit être glissant, comme illustré sur
la figure

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3. . C'est-à-dire que lors de chaque acquisition 17, les éléments émetteurs 15
changent de position.
[0027]
Les courbes de dispersions des modes de Lamb à ZGV 13 sont ensuite
exploitées par comparaison avec un modèle de simulation où une raideur
d'interface
(niveau d'adhésion) est modélisée. Plusieurs peignes différents peuvent être
successivement créés pour générer successivement différents modes ZGV.
[0028]
Les paramètres de la raideur d'interface sont utilisés pour superposer
les simulations aux expérimentations et ainsi mesurer ces niveaux d'adhésion
qui
comportent une signature de la qualité du collage réalisé et donc de la
fiabilité du
joint de colle 7 et donc de l'assemblage collé 1.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Rapport d'examen 2024-06-18
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2024-06-17
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-03-19
Modification reçue - modification volontaire 2024-03-19
Rapport d'examen 2023-12-06
Inactive : Rapport - CQ réussi 2023-12-05
Lettre envoyée 2022-10-28
Requête d'examen reçue 2022-09-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-09-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-09-16
Représentant commun nommé 2020-11-07
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Page couverture publiée 2019-05-08
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2019-05-07
Inactive : CIB attribuée 2019-05-01
Inactive : CIB attribuée 2019-05-01
Inactive : CIB attribuée 2019-05-01
Inactive : CIB attribuée 2019-05-01
Inactive : CIB attribuée 2019-05-01
Demande reçue - PCT 2019-05-01
Inactive : CIB en 1re position 2019-05-01
Inactive : CIB attribuée 2019-05-01
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2019-04-18
Demande publiée (accessible au public) 2018-05-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2023-09-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2019-04-18
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2019-10-24 2019-09-23
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2020-10-26 2020-09-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2021-10-25 2021-09-21
Requête d'examen - générale 2022-10-24 2022-09-16
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2022-10-24 2022-09-22
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2023-10-24 2023-09-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SAFRAN
Titulaires antérieures au dossier
MATHIEU LOIC DUCOUSSO
NICOLAS CUVILLIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2024-03-18 2 76
Description 2019-04-17 8 365
Dessins 2019-04-17 1 52
Abrégé 2019-04-17 1 78
Revendications 2019-04-17 2 52
Dessin représentatif 2019-04-17 1 12
Demande de l'examinateur 2024-06-17 5 227
Modification / réponse à un rapport 2024-03-18 10 367
Avis d'entree dans la phase nationale 2019-05-06 1 193
Rappel de taxe de maintien due 2019-06-25 1 111
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-10-27 1 422
Demande de l'examinateur 2023-12-05 4 203
Demande d'entrée en phase nationale 2019-04-17 5 150
Rapport de recherche internationale 2019-04-17 4 170
Requête d'examen 2022-09-15 3 80