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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3053984 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE BIJOU |
(54) Titre anglais: | JEWELRY SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MLT AIKINS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2018-03-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2018-09-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2018/021412 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2018161094 |
(85) Entrée nationale: | 2019-08-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un système de bijou comprenant un médaillon qui possède une cavité intérieure ; et une ouverture au niveau d'une partie supérieure du médaillon ; un récipient conçu pour se fixer à l'intérieur de la cavité intérieure, le récipient comportant un couvercle pour s'étendre à travers l'ouverture ; un applicateur relié au couvercle et s'étendant dans le récipient, le couvercle étant amovible pour retirer l'applicateur du récipient ; et un liquide placé à l'intérieur du récipient, l'applicateur étant destiné à retirer une partie du liquide du récipient.
A jewelry system includes a locket, having an interior cavity; and an opening at a top of the locket; a container to secure within the interior cavity, the container having a lid to extend through the opening; and an applicator connected to the lid and extending into the container; the lid is removable to remove the applicator from the container; a liquid disposed within an interior of the container; the applicator is to remove a portion of the liquid from the container.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-09-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-09-08 |
Lettre envoyée | 2022-03-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2021-09-08 |
Lettre envoyée | 2021-03-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2020-02-11 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2019-10-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-10-23 |
Demande de correction d'un brevet accordé | 2019-10-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-09-16 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2019-09-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-09-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-09-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-09-05 |
Demande reçue - PCT | 2019-09-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2019-09-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-09-05 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2019-08-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2019-08-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-09-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2021-09-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2020-02-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2019-08-16 | ||
2019-10-17 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2020-03-09 | 2020-02-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STEFFANIE LAROCCO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |