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Sommaire du brevet 3058021 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3058021
(54) Titre français: ALUMINIUM-COPPER-LITHIUM ALLOY PRODUCTS
(54) Titre anglais: PRODUITS EN ALLIAGE ALUMINIUM-CUIVRE-LITHIUM
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C22C 21/12 (2006.01)
  • C22C 21/16 (2006.01)
  • C22C 21/18 (2006.01)
  • C22F 01/057 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHEVY, JULIETTE (France)
(73) Titulaires :
  • CONSTELLIUM ISSOIRE
(71) Demandeurs :
  • CONSTELLIUM ISSOIRE (France)
(74) Agent: DEETH WILLIAMS WALL LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2018-04-09
(87) Mise à la disponibilité du public: 2018-10-18
Requête d'examen: 2023-03-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2018/050886
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2018050886
(85) Entrée nationale: 2019-09-26

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
17/53133 (France) 2017-04-10

Abrégés

Abrégé français

L'invention a pour objet un produit en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 2,5-3,4; Li : 1,6-2,2; Mg : 0,4-0,9; Mn : 0,2 - 0,6; Zr : 0,08 - 0, 18; Zn : < 0,4; Ag : < 0,15; Fe + Si < 0,20; au moins un élément choisi parmi Ti, Se, Cr, Hf et V. la teneur de l'élément, s'il est choisi, étant Ti : 0,01 - 0, 15; Se : 0,01 - 0, 15; Cr : 0,01 - 0,3; Hf : 0,01 - 0,5; V : 0,01 - 0,3; autres éléments < 0,05 chacun et < 0, 15 au total, reste aluminium. L'invention a également pour objets un procédé de fabrication d'un produit filé, laminé et/ou forgé à base d'alliage d'aluminium ainsi qu'un un élément de structure incorporant au moins un produit tel que décrit ci-avant.


Abrégé anglais

The invention relates to a product made of an aluminium-based alloy comprising, by wt. %, Cu: 2.5-3.4; Li: 1.6-2.2; Mg: 0.4-0.9; Mn: 0.2-0.6, Zr: 0.08-0.18; Zn: < 0.4; Ag: < 0.15; Fe + Si = 0.20; at least one element selected from Ti, Se, Cr, Hf and V, the content of the element, if selected, being: Ti: 0.01-0.15; Se: 0.01-0.15; Cr: 0.01-0.3; Hf: 0.01-0.5; V: 0.01-0.3; other elements = 0.05 each and = 0.15 in total; the remainder being aluminium. The invention also relates to a method for manufacturing an aluminum alloy-based, extruded, rolled and/or forged product, and a structural element incorporating at least one product as described above.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
Revendications
1) Produit en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids,
Cu : 2,5-3,4 ; préférentiellement 2,8-3,2 ;
Li : 1,6-2,2 ; préférentiellement 1,65-1,8 ;
Mg : 0,4-0,9 ; préférentiellement 0,5-0,8 ;
Mn : 0,2 ¨ 0,6 ; préférentiellement 0,3-0,6 ;
Zr : 0,08 ¨ 0,18 ; préférentiellement 0,12-0,16 ;
Zn : < 0,4 préférentiellement 0,05-0,4 ; plus préférentiellement de 0,2-0,4 ;
Ag : < 0,15 ; préférentiellement <0,1 ; plus préférentiellement encore <0,05 ;
Fe + Si .ltoreq. 0,20 ;
au moins un élément choisi parmi Ti, Sc, Cr, Hf et V, la teneur de l'élément,
s'il est choisi,
étant :
Ti : 0,01 ¨ 0,15 ; préférentiellement 0,01-0,05 ;
Sc : 0,01 ¨ 0,15, préférentiellement 0,02-0,1 ;
Cr : 0,01 ¨ 0,3, préférentiellement 0,02-0,1 ;
Hf : 0,01 ¨ 0,5 ; préférentiellement 0,02-0,1 ;
V : 0,01 ¨ 0,3, préférentiellement 0,01-0,05 ;
autres éléments .ltoreq. 0,05 chacun et .ltoreq. 0,15 au total, reste
aluminium.
2) Produit selon la revendication 1 dans lequel la teneur en cuivre est de 2,9
à 3,1% en
poids.
3) Produit selon une quelconque des revendications 1 à 2 dans lequel la teneur
en lithium
est de 1,65 à 1,75% en poids.
4) Produit selon une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel la teneur
en
manganèse est de 0,4 à 0,6% en poids.
5) Produit selon une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel la teneur
en
zirconium est de 0,14 à 0,15% en poids.

15
6) Procédé de fabrication d'un produit filé, laminé et/ou forgé à base
d'alliage
d'aluminium comprenant les étapes :
a) élaboration d'un bain de métal liquide comprenant, en pourcentage en poids,
Cu :
2,5-3,4 ; Li : 1,6-2,2 ; Mg : 0,4-0,9 ; Mn : 0,2 ¨ 0,6 ; Zr : 0,08 ¨ 0,18 ; Zn
: < 0,4 ;
Ag : < 0,15 ; Fe + Si .ltoreq. 0,20 ; au moins un élément choisi parmi Ti, Sc,
Cr, Hf et V,
la teneur dudit élément, s'il est choisi, étant Ti : 0,01 ¨ 0,15 ; Sc : 0,01 ¨
0,15 ; Cr :
0,01 ¨ 0,3 ; Hf : 0,01 ¨ 0,5 ; V : 0,01 ¨ 0,3 ; autres éléments .ltoreq. 0,05
chacun et .ltoreq. 0,15
au total, reste aluminium
b) coulée d'une forme brute à partir dudit bain de métal liquide ;
c) homogénéisation ladite forme brute ;
d) déformation à chaud et, optionnellement, à froid de la forme brute en un
produit filé,
laminé et/ou forgé ;
e) mise en solution et trempe dudit produit ;
f) traction de façon contrôlée dudit produit avec une déformation permanente
de 1 à
15%, préférentiellement de 2 à 4%;
g) revenu dudit produit filé par chauffage à 140 à 170°C pendant 5 à 70
heures de
façon à ce que ledit produit ait une limite d'élasticité conventionnelle
mesurée à
0,2% d'allongement dans le sens L, R p0,2 (L), d'au moins 510 MPa et une
ténacité
K Q (L-T), dans le sens L-T, d'au moins 21 MPa.sqroot.m et telle que K Q (L-T)
> -
0,2667*R p0,2(L) + 169.
7) Procédé selon la revendication 6 dans lequel la température
d'homogénéisation est
comprise entre 520°C et 530°C et la durée de traitement est
comprise entre 6 et 15
heures.
8) Procédé selon une quelconque des revendications 6 à 7 dans lequel le
revenu est
réalisé une température comprise entre 150 à 165 °C pendant un temps à
équivalent
t à 160°C compris entre 15 et 28h, préférentiellement entre 20 et 27h,
t étant défini
par la formule :

16
<IMG>
où T (en Kelvin) est la température instantanée de traitement du métal, qui
évolue
avec le temps t (en heures), et T ref est une température de référence fixée à
433 K.
9) Produit obtenu selon l'une quelconque des revendications 6 à 8 caractérisé
en ce qu'il
présente une limite d'élasticité conventionnelle mesurée à 0,2% d'allongement
dans le
sens L, Rp0,2 (L), d'au moins 525 MPa et une ténacité KQ (L-T), dans le sens L-
T,
d'au moins 23 MPa.sqroot.m et telle que KQ (L-T) > -0,2667*Rp0,2 (L) + 171.
10) Elément de structure incorporant au moins un produit selon une quelconque
des
revendications 1 à 5 ou fabriqué à partir d'un produit obtenu selon l'une
quelconque
des revendications 6 à 8.
11) Elément de structure selon la revendication 10 caractérisé en ce qu'il est
utilisé tant que
raidisseur ou de cadre pour la fabrication d'éléments intrados ou extrados
d'aile
d'avion, préférentiellement des raidisseurs, des longerons et des nervures, ou
de poutres
de plancher et rails de siège.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 03058021 2019-09-26
WO 2018/189471 PCT/FR2018/050886
1
Produits en alliage aluminium-cuivre-lithium
Domaine de l'invention
L'invention concerne en général les produits corroyés en alliages aluminium-
cuivre-
lithium, et plus particulièrement de tels produits sous la forme de profilés
destinés à réaliser
des raidisseurs en construction aéronautique.
Etat de la technique
Un effort de recherche continu est réalisé afin de développer des matériaux
qui puissent
simultanément réduire le poids et augmenter l'efficacité des structures
d'avions à hautes
performances. Les alliages d'aluminium contenant du lithium sont très
intéressants à cet
égard, car le lithium peut réduire la densité de l'aluminium de 3 % et
augmenter le module
d'élasticité de 6 % pour chaque pourcent en poids de lithium ajouté. Pour que
ces alliages
soient sélectionnés dans les avions, leur performance doit atteindre celle des
alliages
couramment utilisés, en particulier en terme de compromis entre les propriétés
de résistance
mécanique statique (limite élastique, résistance à la rupture) et les
propriétés de tolérance
aux dommages (ténacité, résistance à la propagation des fissures en fatigue),
ces propriétés
étant en général antinomiques. Ces alliages doivent de plus présenter une
résistance à la
corrosion suffisante, pouvoir être mis en forme selon les procédés habituels
et présenter de
faibles contraintes résiduelles de façon à pouvoir être usinés de façon
intégrale.
On connait plusieurs alliages Al-Cu-Li pour lesquels une addition d'argent est
effectuée.
Le brevet US 5,032,359 décrit une vaste famille d'alliages aluminium-cuivre-
lithium dans
lesquels l'addition de magnésium et d'argent, en particulier entre 0,3 et 0,5
pourcent en
poids, permet d'augmenter la résistance mécanique. Ces alliages sont souvent
connus sous
le nom commercial Weldalite TM .
Le brevet US 5,198,045 décrit une famille d'alliages Weldalite TM comprenant
(en % en
poids) (2,4-3,5)Cu, (1,35-1,8)Li, (0,25-0,65)Mg, (0,25-0,65)Ag, (0,08-0,25)
Zr. Les

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WO 2018/189471 PCT/FR2018/050886
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produits corroyés fabriqués avec ces alliages combinent une densité inférieure
à 2,64 g/cm3
et un compromis entre la résistance mécanique et la ténacité intéressant.
Le brevet US 7,229,509 décrit une famille d'alliages Weldalite TM comprenant
(en % en
poids) (2,5-5,5)Cu, (0,1-2,5) Li, (0,2-1,0) Mg, (0,2-0,8) Ag, (0,2-0,8) Mn,
(jusque 0,4) Zr
ou d'autres éléments tels que Cr, Ti, Hf, Sc et V. Les exemples présentés ont
un compromis
entre la résistance mécanique et la ténacité amélioré mais leur densité est
supérieure à 2,7
g/cm3.
La demande de brevet W02007/080267 décrit un alliage Weldalite TM ne contenant
pas de
zirconium destiné à des tôles de fuselage comprenant (en % en poids) (2,1-
2,8)Cu, (1,1-1,7)
Li, (0,2-0,6) Mg, (0,1-0,8) Ag, (0,2-0,6) Mn.
On connait par ailleurs l'alliage AA2196 comprenant (en % en poids) (2,5-
3,3)Cu, (1,4-2,1)
Li, (0,25-0,8) Mg, (0,25-0,6) Ag, (0,04-0,18) Zr et au plus 0,35 Mn.
La limitation de la quantité d'argent est économiquement très favorable.
Cependant, on
constate que les produits selon l'art antérieur faits en alliage ne contenant
essentiellement
pas d'argent ne permettent pas d'obtenir des propriétés aussi avantageuses que
celles des
produits faits avec des alliages contenant de l'argent tels que l'alliage
AA2196.
Il existe un besoin pour des produits en alliage aluminium-cuivre-lithium,
notamment des
produits filés, présentant une densité réduite et des propriétés sensiblement
équivalentes à
celles de produits connus contenant de l'argent, en particulier en termes de
compromis
entre les propriétés de résistance mécanique statique et les propriétés de
tolérance aux
dommages. La stabilité thermique, la résistance à la corrosion, l'aptitude à
l'usinage et la
densité de ces produits notamment doivent également être satisfaisantes par
rapport à celles
de produits connus contenant de l'argent tout en ayant une faible densité.

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Objet de l'invention
Un premier objet de l'invention est un produit en alliage à base d'aluminium
comprenant,
en % en poids,
Cu : 2,5-3,4 ; préférentiellement 2,8-3,2 ;
Li : 1,6-2,2 ; préférentiellement 1,65-1,8 ;
Mg : 0,4-0,9 ; préférentiellement 0,5-0,8 ;
Mn : 0,2 - 0,6 ; préférentiellement 0,3-0,6 ;
Zr: 0,08 - 0,18 ; préférentiellement 0,12-0,16 ;
Zn : <0,4 préférentiellement 0,05-0,4 ; plus préférentiellement de 0,2-0,4;
Ag : <0,15 ; préférentiellement <0,1; plus préférentiellement encore <0,05 ;
Fe + Si < 0,20;
au moins un élément choisi parmi
Ti : 0,01 - 0,15 ; préférentiellement 0,01-0,05 ;
Sc : 0,01 -0,15, préférentiellement 0,02-0,1 ;
Cr: 0,01 - 0,3, préférentiellement 0,02-0,1 ;
Hf: 0,01 -0,5 ; préférentiellement 0,02-0,1 ;
V: 0,01 -0,3, préférentiellement 0,01-0,05 ;
autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium.
Un deuxième objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un produit
filé, laminé
et/ou forgé à base d'alliage d'aluminium comprenant les étapes :
a) élaboration d'un bain de métal liquide comprenant, en pourcentage en poids,
Cu :
2,5-3,4 ; Li: 1,6-2,2 ; Mg : 0,4-0,9; Mn: 0,2 - 0,6 ; Zr: 0,08 - 0,18 ; Zn : <
0,4;
Ag : <0,15 ; Fe + Si < 0,20; au moins un élément choisi parmi Ti, Sc, Cr, Hf
et V,
la teneur dudit élément, s'il est choisi, étant Ti : 0,01 - 0,15 ; Sc : 0,01 -
0,15 ; Cr:
0,01 -0,3 ; Hf: 0,01 -0,5 ; V: 0,01 -0,3 ; autres éléments < 0,05 chacun et <
0,15
au total, reste aluminium
b) coulée d'une forme brute à partir dudit bain de métal liquide ;
c) homogénéisation ladite forme brute ;
d) déformation à chaud et, optionnellement, à froid de la forme brute en un
produit filé,
laminé et/ou forgé ;

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e) mise en solution et trempe dudit produit ;
f) traction de façon contrôlée dudit produit avec une déformation permanente
de 1 à
15%, préférentiellement de 2 à 4%;
g) revenu dudit produit par chauffage à 140 à 170 C pendant 5 à 70 heures.
Avantageusement, le revenu est réalisé de façon à ce que ledit produit ait une
limite
d'élasticité conventionnelle mesurée à 0,2% d'allongement dans le sens L,
R0,2(L),
d'au moins 510 MPa et une ténacité KQ (L-T), dans le sens L-T, d'au moins 21
MPa,Fn et telle que KQ (L-T) > -0,2667*Rpo,2(L) + 169.
Encore un autre objet de l'invention est un élément de structure incorporant
au moins un
produit selon l'invention.
Description des figures
Figure 1 : Forme du profilé W de l'exemple (on entend par forme la section
transversale
dudit profilé). Les cotes sont indiquées en mm. Les échantillons utilisés pour
les
caractérisations mécaniques ont été prélevés dans la zone indiquée par les
pointillés.
Figure 2 : Forme du profilé Z de l'exemple (on entend par forme la section
transversale
dudit profilé). Les cotes sont indiquées en mm. Les échantillons utilisés pour
les
caractérisations mécaniques ont été prélevés dans la zone indiquée par les
pointillés.
Figure 3 : Compromis entre ténacité et résistance mécanique obtenu pour les
profilés de
l'exemple.
Description de l'invention
Sauf mention contraire, toutes les indications concernant la composition
chimique des
alliages sont exprimées comme un pourcentage en poids basé sur le poids total
de l'alliage.
La désignation des alliages se fait en conformité avec les règlements de The
Aluminium
Association, connus de l'homme du métier. La densité dépend de la composition
et est
déterminée par calcul plutôt que par une méthode de mesure de poids. Les
valeurs sont
calculées en conformité avec la procédure de The Aluminium Association, qui
est décrite

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pages 2-12 et 2.13 de Aluminum Standards and Data . Les définitions des
états
métallurgiques sont indiquées dans la norme européenne EN 515 (2009).
Sauf mention contraire, les caractéristiques mécaniques statiques, en d'autres
termes la
5 résistance à la rupture Rin, la limite d'élasticité conventionnelle à
0,2% d'allongement R0,2
( limite d'élasticité ) et l'allongement à la rupture A, sont déterminées
par un essai de
traction selon la norme EN 10002-1 (2001), le prélèvement et le sens de
l'essai étant définis
par la norme EN 485-1 (2016).
Le facteur d'intensité de contrainte (Kg) est déterminé selon la norme ASTM E
399 (2012).
Ainsi, la proportion des éprouvettes définie au paragraphe 7.2.1 de cette
norme est toujours
vérifiée de même que la procédure générale définie au paragraphe 8. La norme
ASTM E
399 (2012) donne aux paragraphes 9.1.3 et 9.1.4 des critères qui permettent de
déterminer
si KQ est une valeur valide de Kic. Ainsi, une valeur Kic est toujours une
valeur KQ la
réciproque n'étant pas vraie. Dans le cadre de l'invention, les critères des
paragraphes 9.1.3
et 9.1.4 de la norme ASTM E399 (2012) ne sont pas toujours vérifiés, cependant
pour une
géométrie d'éprouvette donnée, les valeurs de Kg présentées sont toujours
comparables
entre elles, la géométrie d'éprouvette permettant d'obtenir une valeur valide
de Kic n'étant
pas toujours accessible compte tenu des contraintes liées aux dimensions des
tôles ou
profilés.
Sauf mention contraire, les définitions de la norme EN 12258 (2012)
s'appliquent.
L'épaisseur des profilés est définie selon la norme EN 2066 :2001 : la section
transversale
est divisée en rectangles élémentaires de dimensions A et B ; A étant toujours
la plus
grande dimension du rectangle élémentaire et B pouvant être considéré comme
l'épaisseur
du rectangle élémentaire.
On appelle ici élément de structure ou élément structural d'une
construction
mécanique une pièce mécanique pour laquelle les propriétés mécaniques
statiques et/ou
dynamiques sont particulièrement importantes pour la performance de la
structure, et pour
laquelle un calcul de structure est habituellement prescrit ou réalisé. Il
s'agit typiquement
d'éléments dont la défaillance est susceptible de mettre en danger la sécurité
de ladite
construction, de ses utilisateurs, des ses usagers ou d'autrui. Pour un avion,
ces éléments de

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structure comprennent notamment les éléments qui composent le fuselage (tels
que la peau
de fuselage (fuselage skin en anglais), les raidisseurs ou lisses de fuselage
(stringers), les
cloisons étanches (bulkheads), les cadres de fuselage (circumferential
frames), les ailes (tels
que la peau de voilure (wing skin), les raidisseurs (stringers ou stiffeners),
les nervures
(ribs) et longerons (spars)) et l'empennage composé notamment de
stabilisateurs
horizontaux et verticaux (horizontal or vertical stabilisers), ainsi que les
profilés de
plancher (floor beams), les rails de sièges (seat tracks) et les portes.
Selon l'invention, une classe sélectionnée d'alliages d'aluminium contenant
des teneurs
spécifiques et critiques de cuivre, de lithium, de magnésium, de zinc, de
manganèse et de
zirconium mais ne contentant essentiellement pas d'argent permet de préparer
des produits
corroyés présentant notamment un compromis amélioré entre ténacité et
résistance
mécanique par rapport à celui de produits ne contenant essentiellement pas
d'argent.
Les présents inventeurs ont constaté que de manière surprenante, il est
possible pour des
produits d'obtenir un compromis au moins équivalent entre les propriétés de
résistance
mécanique statique et les propriétés de tolérance aux dommages que celui
obtenu avec un
alliage aluminium-cuivre-lithium contenant de l'argent, tels que notamment
l'alliage
AA2196, en réalisant une sélection étroite des quantités de lithium, de
cuivre, de
magnésium, de manganèse, de zinc et de zirconium.
La teneur en cuivre des produits selon l'invention est comprise entre 2,5 et
3,4 % en poids.
Dans une réalisation avantageuse de l'invention, la teneur en cuivre est au
moins de 2,8 ou
préférentiellement au moins de 2,9 % en poids et/ou au plus de 3,2 et
préférentiellement au
plus de 3,1 % en poids.
La teneur en lithium des produits selon l'invention est comprise entre 1,6 et
2,2 % en poids.
Avantageusement, la teneur en lithium est comprise entre 1,65 % et 1,8 % en
poids. De
manière préférée, la teneur en lithium est au plus de 1,75 % en poids.
La teneur en magnésium des produits selon l'invention est comprise entre 0,4
et 0,9 % en
poids et de manière préférée elle est d'au moins 0,5% en poids et, plus
préférentiellement
encore supérieure à 0,6 % en poids. Avantageusement, la teneur en magnésium
est d'au

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plus 0,8% en poids. Les présents inventeurs ont constaté que lorsque la teneur
en
magnésium est inférieure à 0,30 % en poids le compromis avantageux entre la
résistance
mécanique et la tolérance aux dommages n'est pas obtenu.
La teneur en manganèse des produits selon l'invention est comprise entre 0,2
et 0,6 % en
poids et, de manière préférée, elle est d'au moins 0,3% en poids et, plus
préférentiellement
encore d'au moins 0,33% en poids et plus préférentiellement d'au moins 0,4% en
poids.
Dans un autre mode de réalisation, la teneur en manganèse est comprise entre
0,2 et 0,4%
en poids, préférentiellement entre 0,25 et 0,35% en poids. Les présents
inventeurs ont
.. constaté que lorsque la teneur en manganèse est inférieure à 0,2 % en
poids, la ténacité KQ
(L-T), dans le sens L-T, avantageuse selon l'invention n'est pas obtenue.
La teneur en zirconium des produits selon l'invention est comprise entre 0,08
et 0,18 % en
poids et, de manière préférée, elle est de 0,12 à 0,16% en poids et, plus
préférentiellement
encore, de 0,14 à 0,15% en poids. Dans un autre mode de réalisation, la teneur
en
zirconium est avantageusement comprise entre 0,09 et 0,12% en poids,
préférentiellement
entre 0,09 et 0,11% en poids, voire même entre 0,09 et 0,10% en poids.
La teneur en zinc est inférieure à 0,4% en poids, préférentiellement elle est
de 0,05 et 0,35
% en poids. Avantageusement, la teneur en zinc est 0,2 à 0,3 % en poids ce qui
peut
contribuer à atteindre le compromis recherché entre la ténacité et la
résistance mécanique.
La teneur en argent est inférieure à 0,15 % en poids, de préférence inférieure
à 0,10 % en
poids et, plus préférentiellement encore inférieure à 0,05 % en poids. Les
présents
inventeurs ont constaté que le compromis avantageux entre la résistance
mécanique et la
tolérance aux dommages connu pour des alliages contenant typiquement 0,2 à 0,4
% en
poids d'argent peut être obtenu pour des alliages ne contenant essentiellement
pas d'argent
avec la sélection de composition effectuée.
La somme de la teneur en fer et de la teneur en silicium est au plus de 0,20 %
en poids. De
préférence, les teneurs en fer et en silicium sont chacune au plus de 0,08 %
en poids. Dans

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une réalisation avantageuse de l'invention, les teneurs en fer et en silicium
sont au plus de
0,06 % et 0,04 % en poids, respectivement.
L'alliage contient également au moins un élément pouvant contribuer au
contrôle de la
taille de grain choisi parmi Ti, Sc, Cr, Hf et V, la teneur de l'élément, s'il
est choisi, étant
de 0,01 à 0,15 % en poids, préférentiellement 0,01 à 0,05% en poids pour Ti;
de 0,01 à
0,15 % en poids, préférentiellement 0,02 à 0,1% en poids pour Sc; 0,01 à 0,5 %
en poids,
préférentiellement 0,02 à 0,1% en poids pour Hf et de 0,01 à 0,3 % en poids,
préférentiellement de 0,02 à 0,1% en poids pour Cr et de 0,01 à 0,3% en poids,
préférentiellement 0,01 à 0,05% en poids pour V. De manière préférée, on
choisit entre
0,02 et 0,04 % en poids de titane.
L'alliage selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de
produits laminés,
filés et/ou forgés et, plus particulièrement encore, de produits filés. Les
produits selon
l'invention présentent un compromis entre résistance mécanique et ténacité
particulièrement avantageux.
Les produits selon l'invention, présentent dans un état filé, mis en solution,
trempé,
tractionné et revenu, notamment pour des épaisseurs jusqu'à 50 mm ou encore
comprises
entre 8 et 50 mm, ou même entre 15 et 35 mm, une limite d'élasticité
conventionnelle
mesurée à 0,2% d'allongement dans le sens L, Rp0,2 (L), d'au moins 510 MPa et
une
ténacité KQ (L-T), dans le sens L-T, d'au moins 21 MPaVm et telle que KQ (L-T)
> -
0,2667*Rp0,2 (L) + 169. Selon un mode de réalisation particulièrement
avantageux, ils
présentent, dans les conditions ci-avant décrites, une limite d'élasticité
conventionnelle
mesurée à 0,2% d'allongement dans le sens L, Rp0,2 (L), d'au moins 525 MPa et
une
ténacité KQ (L-T), dans le sens L-T, d'au moins 23 MPaVm et telle que KQ (L-T)
> -
0,2667*Rp0,2 (L) + 171. Dans la présente invention, les éprouvettes utilisées
pour les
mesures de KQ sont de type CT d'épaisseur 20mm et de largeur 50mm.

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Le procédé de fabrication des produits selon l'invention comprend des étapes
d'élaboration,
coulée, laminage, extrusion et/ou forgeage, mise en solution, trempe,
détensionnement et
revenu.
Dans une première étape, on élabore un bain de métal liquide de façon à
obtenir un alliage
d'aluminium de composition selon l'invention.
Le bain de métal liquide est ensuite coulé sous une forme brute typiquement
une plaque de
laminage, une billette d'extrusion ou une ébauche de forge.
La forme brute est ensuite homogénéisée à une température comprise entre 450 C
et 550
et de préférence entre 520 C et 530 C pendant une durée comprise entre 6 et 15
heures.
Après homogénéisation, la forme brute est optionnellement refroidie jusqu'à
température
ambiante avant d'être préchauffée en vue d'être déformée à chaud. La
déformation à chaud
est effectuée par laminage, extrusion et/ou forgeage de façon à obtenir un
produit laminé,
filé et/ou forgé, préférentiellement un produit filé.
Le produit ainsi obtenu est ensuite mis en solution par traitement thermique
entre 490 et
550 C pendant 15 min à 8 h, puis trempé typiquement avec de l'eau à
température
ambiante.
Le produit subit ensuite un détensionnement contrôlé, préférentiellement par
traction, avec
une déformation permanente de 1 à 15 % et préférentiellement de 2 à 4%.
Avantageusement, le produit filé présente à l'issue des étapes de procédé ci-
dessus
détaillées une épaisseur allant jusqu'à 50 mm ou encore comprise entre 8 et 50
mm, ou
même entre 15 et 35 mm.
Un revenu est réalisé comprenant un chauffage à une température comprise entre
140 et
170 C pendant 5 à 70 heures de façon à ce que ledit produit ait une limite
d'élasticité
conventionnelle mesurée à 0,2% d'allongement dans le sens L, Rpo,2 (L), d'au
moins 510
MPa et une ténacité KQ (L-T), dans le sens L-T, d'au moins 21 MPa,Fn et telle
que KQ (L-
T) > -0,2667*Rp0,2 (L) + 169. Les présents inventeurs ont constaté que le
compromis entre
résistance mécanique et ténacité peut être amélioré en réalisant le revenu à
une température
comprise entre 150 à 165 C pendant un temps à équivalent t à 160 C compris
entre 15 et
28h, préférentiellement entre 20 et 27h, t étant défini par la formule :

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¨ exp(-16400/ T) dt
t ________________________________
exp(-16400/ Tref)
où T (en Kelvin) est la température instantanée de traitement du métal, qui
évolue avec le
temps t (en heures), et Tref est une température de référence fixée à 433 K.
5 Selon un mode de réalisation particulièrement avantageux, le produit filé
avec une limite
d'élasticité conventionnelle mesurée à 0,2% d'allongement dans le sens L,
Rp0,2 (L), d'au
moins 525 MPa et une ténacité KQ (L-T), dans le sens L-T, d'au moins 23 MPaVm
et tel
que KQ (L-T) > -0,2667*Rp0,2 (L) + 171. Dans ledit mode de réalisation, le
produit filé
présente avantageusement une épaisseur, jusqu'à 50 mm ou encore comprises
entre 8 et 50
10 mm, ou même entre 15 et 35 mm.
Les produits selon l'invention peuvent de manière avantageuse être utilisés
dans des
éléments de structure, en particulier d'avion. Ainsi, un objet de l'invention
est un élément
de structure incorporant au moins un produit selon l'invention ou un produit
fabriqué à
partir d'un procédé selon l'invention.
L'utilisation, d'un élément de structure incorporant au moins un produit selon
l'invention
ou fabriqué à partir d'un tel produit est avantageux, en particulier pour la
construction
aéronautique. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux
pour la
réalisation d'éléments de structure tels que les raidisseurs ou les cadres
pour la fabrication
d'éléments intrados ou extrados d'aile d'avion, préférentiellement des
raidisseurs, des
longerons et des nervures, ou également les poutres de plancher et les rails
de siège.
Ces aspects, ainsi que d'autres de l'invention sont expliqués plus en détails
à l'aide des
.. exemples illustratifs et non limitants suivants.
Exemple
Dans cet exemple, plusieurs billettes (384 mm de diamètre) en alliage Al-Cu-Li
dont la
composition est donnée dans le tableau 1 ont été coulées (alliages 67, 74 a et
b, 66, 68 et

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69). La composition de deux alliages de l'art antérieur AA2196 ont également
été données
dans le tableau 1 ci-après.
Tableau 1. Composition en % en poids et densité des alliages Al-Cu-Li utilisés
___________________________________________________________
Alliage Cu Li Mg Zn Ag Mn Zr Ti
67 3.02 1.68 0.60
0.25 0.04 0.33 0.14 0.04
74a 2.98 1.67 0.56
0.05 0.03 0.32 0.15 0.04
74b 2.98 1.67 0.70
0.05 0.03 0.32 0.15 0.04
66 3.00 1.69 0.60
0.47 0.04 0.32 0.13 0.04
68 3.00 1.67 0.35
0.52 0.02 0.06 0.14 0.04
69 3.00 1.66 0.33
0.52 0.05 0.31 0.144 0.04
2
2.83 1.59 0.36 0.02 0.38 0.33 0.11 0.02
(Art antérieur)
5
2.90 1.67 0.40 0.01 0.38 0.31 0.1 0.03
(Art antérieur)
Pour tous les alliages 67, 74a et b, 66, 68 et 69, Fe et Si < 0.20% en poids
et autres éléments inférieurs à
0.05% en poids chacun, 0.15% en poids total.
Les billettes en alliage 67, 74 a et b, 66, 68 et 69 ont ensuite été
homogénéisées de 8 à 10h
à 524 C. La billette en alliage 2 a été homogénéisée 8h à 500 C puis 24h à
527 C tandis
que celle en alliage 5 a été homogénéisée 8h à 520 C.
Après homogénéisation, les billettes ont été réchauffées à 450 C +/- 40 C
puis filées à
chaud pour obtenir des profilés W selon la figure 1 pour l'alliage 2, 67, 74 a
et b, 66, 68 et
69 et Z selon la figure 2 pour les alliages 5. Les profilés ainsi obtenus ont
été mis en
solution à 524 C, trempés et tractionnés avec un allongement permanent
compris entre 2 et
5%.
Les profilés ont été soumis à un revenu tel qu'indiqué dans le tableau 2 : 30h
à 152 C, 48h
à 152 C, 30h à 160 C. Pour les alliages 2 et 5, le revenu a été effectué
pendant 48h à 152

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C. Les temps équivalents t1 à 160 C ont été calculés en prenant en compte le
temps de
montée jusqu'au palier de revenu et en considérant une vitesse de montée de 20
C/h.
Des échantillons prélevés en fin de profilé ont été testés pour déterminer
leurs propriétés
mécaniques statiques de même que leur ténacité (KQ). La localisation des
prélèvements est
indiquée en pointillés sur les figures 1 et 2. Les éprouvettes utilisées
pour la mesure des
propriétés statiques étaient de diamètre lOmm et prélevées de telle sorte que
la direction de
l'axe de l'éprouvette corresponde à la direction de filage (sens L). Les
éprouvettes utilisées
pour les mesures de ténacité étaient de type CT et avaient pour
caractéristiques B=20 mm et
W = 50 mm et ont été usinées de telle façon que la direction de chargement
corresponde à
la direction de filage et la direction de propagation soit perpendiculaire
à la direction de
filage et contenue dans le plan des figures 1 et 2 (configuration L-T).
Les résultats obtenus sont donnés dans le tableau 2 ci-dessous et illustrés
par la figure 3
pour les alliages du tableau 1.
Tableau 2. Conditions de revenu et propriétés Rp0.2 (L) et Kq (L-T) des
alliages
R teq 160 C Rp0.2 (L) Kq (L-T)
evenu
(h) (MPa) (MPeim)
30h - 152 C 16.8 506 27.3
66 48h - 152 C 26.7 541 18.8
30h - 160 C 30.6 545 16.6
30h - 152 C 16.8 517 37.8
48h - 152 C 26.7 564 24.8
30h - 160 C 30.6 569 20.2
67
30h -155 C 21 545 33.1
40h - 152 C 22.2 548 29.0
21h - 160 C 21.6 542 27.7
30h - 152 C 16.8 524 17.3
68 48h - 152 C 26.7 548 15.1
30h - 160 C 30.6 545 14.9
30h - 152 C 16.8 551 20.9
69 48h - 152 C 26.7 566 16.6
30h - 160 C 30.6 560 15.7

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30h - 152 C 16.8 518 32.4
74a 48h - 152 C 26.7 552 22.0
30h - 160 C 30.6 552 18.4
30h - 152 C 16.8 515 38.7
74b 48h - 152 C 26.7 550 23.0
30h - 160 C 30.6 557 18.5
2 48h ¨ 152 C 26.7 522 37.6
48h ¨ 152 C 26.7 536 38.2

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Rapport d'examen 2024-05-21
Inactive : Rapport - CQ réussi 2024-05-17
Lettre envoyée 2023-05-01
Requête d'examen reçue 2023-03-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2023-03-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2023-03-20
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-03-29
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Inactive : Page couverture publiée 2019-10-21
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2019-10-17
Inactive : CIB attribuée 2019-10-11
Inactive : CIB attribuée 2019-10-11
Inactive : CIB attribuée 2019-10-11
Inactive : CIB en 1re position 2019-10-11
Demande reçue - PCT 2019-10-11
Inactive : CIB attribuée 2019-10-11
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2019-09-26
Demande publiée (accessible au public) 2018-10-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2024-04-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2019-09-26
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2020-04-09 2020-04-03
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2021-04-09 2021-04-02
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2022-04-11 2022-04-01
Requête d'examen - générale 2023-04-11 2023-03-20
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2023-04-11 2023-03-31
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2024-04-09 2024-04-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CONSTELLIUM ISSOIRE
Titulaires antérieures au dossier
JULIETTE CHEVY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2019-09-25 13 526
Revendications 2019-09-25 3 89
Dessins 2019-09-25 3 60
Abrégé 2019-09-25 2 80
Dessin représentatif 2019-09-25 1 19
Paiement de taxe périodique 2024-04-04 44 1 812
Demande de l'examinateur 2024-05-20 6 290
Avis d'entree dans la phase nationale 2019-10-16 1 202
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2023-04-30 1 431
Rapport de recherche internationale 2019-09-25 6 154
Demande d'entrée en phase nationale 2019-09-25 2 86
Déclaration 2019-09-25 1 28
Requête d'examen 2023-03-19 4 113