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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3060857 |
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(54) Titre français: | INVENTION KLEEN KOMB, KLEEN KIT INC. 2019 |
(54) Titre anglais: | KLEEN KOMB INVENTION. KLEEN KIT INC. 2019. |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2019-11-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2021-05-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande publiée (accessible au public) | 2021-05-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-05-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2021-03-15 |
Inactive : Morte - Demande incomplète | 2021-03-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis de non-conformité | 2020-03-13 |
Lettre envoyée | 2019-12-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2019-12-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2019-12-16 |
Lettre envoyée | 2019-12-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2019-11-04 |
Représentant commun nommé | 2019-11-04 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2019-11-04 |
Inactive : Pré-classement | 2019-11-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2019-11-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2020-03-13 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2019-11-04 | 2019-11-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALEXA THOLL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |