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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 3062464 |
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(54) Titre français: | POELE A BOIS AYANT DES CHICANES INTERNES POUR DES DUREES DE COMBUSTION ACCRUES |
(54) Titre anglais: | WOOD-BURNING STOVE WITH INTERNAL BAFFLES FOR INCREASED BURN TIMES |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2021-12-14 |
(22) Date de dépôt: | 2019-11-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2021-05-22 |
Requête d'examen: | 2019-11-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abrégé Un poêle à bois comprend un premier déflecteur qui est séparé du mur avant du poêle et qui sétend entre le plancher et le plafond de ce dernier pour atteindre une hauteur égale à (entre 65 % et 75 %) de la hauteur intérieure du poêle. La chambre de prise dair est définie entre le mur avant du poêle et le premier déflecteur. Un foyer est défini entre le premier déflecteur et le mur arrière du poêle. Un deuxième déflecteur est attaché au mur arrière du foyer dans une position sous le port du conduit de fumée. Le deuxième déflecteur sétend entre le mur arrière et le premier déflecteur pour atteindre une longueur égale à (entre 70 % et 85 %) de la profondeur du foyer. Le deuxième déflecteur se termine à une extrémité extérieure séparée du plafond du poêle de manière à définir une zone de flux dont la longueur de la coupe transversale est entre la moitié et la totalité de la longueur de la coupe transversale du port du conduit de fumée. CA 3062464 2019-11-22
Abstract A wood-burning stove includes a first baffle spaced apart from the stove's front wall and extending from the stove's floor towards its ceiling to a height in a range of (0.65-0.75) of the stove's internal height. An air intake chamber is defined between the stove's front wall and first baffle. A firebox is defined between the first baffle and the stove's back wall. A second baffle is coupled to the stove's back wall at a position thereon below the stove's flue port. The second baffle extends from the back wall towards the first baffle to a second baffle depth of (0.7-0.85) of the stove's firebox depth. The second baffle terminates at an outboard edge that is spaced apart from the stove's ceiling to define a flow area in a range of 0.5-1.0 times a cross-sectional area of the flue port. CA 3062464 2019-11-22
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Inactive : Octroit téléchargé | 2021-12-14 |
Inactive : Octroit téléchargé | 2021-12-14 |
Lettre envoyée | 2021-12-14 |
Accordé par délivrance | 2021-12-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-12-13 |
Préoctroi | 2021-10-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2021-10-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2021-10-19 |
Lettre envoyée | 2021-10-19 |
month | 2021-10-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2021-10-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2021-08-27 |
Inactive : Q2 réussi | 2021-08-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2021-05-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2021-04-29 |
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur | 2021-04-29 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2021-03-19 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2021-03-19 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2021-03-19 |
Rapport d'examen | 2021-02-05 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2021-02-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-01-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-01-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-01-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-01-14 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2020-01-07 |
Lettre envoyée | 2020-01-07 |
Lettre envoyée | 2020-01-03 |
Représentant commun nommé | 2019-11-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2019-11-22 |
Inactive : Pré-classement | 2019-11-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2019-11-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2019-11-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2019-11-22 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2019-11-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2021-11-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2019-11-22 | 2019-11-22 | |
Requête d'examen - petite | 2023-11-22 | 2019-11-22 | |
Taxe finale - petite | 2022-02-21 | 2021-10-29 | |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2021-11-22 | 2021-11-08 |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2022-11-22 | 2022-10-12 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2023-11-22 | 2023-10-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CARROLL J. SANDERS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |