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Sommaire du brevet 3066174 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3066174
(54) Titre français: POSITIVE LOCKING FASTENER
(54) Titre anglais: FIXATION A VERROUILLAGE POSITIF
Statut: Réputée abandonnée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F16B 37/14 (2006.01)
  • F16B 39/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GOYER, JULIEN (France)
  • ABOU HALIMA, MOHAMED (France)
  • MEIFFRE, LOIC (France)
(73) Titulaires :
  • LISI AEROSPACE
(71) Demandeurs :
  • LISI AEROSPACE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2018-06-14
(87) Mise à la disponibilité du public: 2018-12-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2018/051416
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2018051416
(85) Entrée nationale: 2019-12-04

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1755417 (France) 2017-06-15

Abrégés

Abrégé français


The invention relates to a positive locking fastener comprising: - a screw (1)
having a cavity (110) at a threaded portion
(11); - a nut (2) having a tightening portion (21); - a first cap (3); - a
second cap (4); and - a pin (5). The first cap is suitable for being
inserted into the cavity of the threaded portion. The second cap has a locking
portion (402) intended to engage with the first cap and a
blocking portion (401) intended to engage with a tightening portion (21) of
the nut. The locking portion of said second cap comprises
openings (4020) suitable for allowing the pin to be inserted through said
openings in order to hold the first cap and the second cap
together. The invention also relates to a method for implementing the fastener
according to the invention.

L'invention concerne une fixation à verrouillage positif comportant - une vis
(1) présentant une cavité (110) au mveau
d'une portion filetée (11), - un écrou (2) présentant une portion de serrage
(21), - un premier capuchon (3), - un second capuchon (4),
- une goupille (5) Le premier capuchon est adapté pour être mséré dans la
cavité de la portion filetée Le second capuchon présente
une portion de verrouillage (402) destmée à s'engrener avec le premier
capuchon et une portion de blocage (401) destmée à s'engrener
avec une portion de serrage (21) de l'écrou La portion de verrouillage dudit
second capuchon comporte des ouvertures (4020) adaptées
pour permettre l'msertion de la goupille dans lesdites ouvertures pour mamtemr
entre eux le premier capuchon et le second capuchon
L'mvention concerne également une méthode de mise en oeuvre de la fixation
selon l'mvention


Abrégé anglais

The invention relates to a positive locking fastener comprising: - a screw (1) having a cavity (110) at a threaded portion (11); - a nut (2) having a tightening portion (21); - a first cap (3); - a second cap (4); and - a pin (5). The first cap is suitable for being inserted into the cavity of the threaded portion. The second cap has a locking portion (402) intended to engage with the first cap and a blocking portion (401) intended to engage with a tightening portion (21) of the nut. The locking portion of said second cap comprises openings (4020) suitable for allowing the pin to be inserted through said openings in order to hold the first cap and the second cap together. The invention also relates to a method for implementing the fastener according to the invention.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de verrouillage positif destiné à limiter le desserrage d'un
écrou (2) installé sur une vis (1), ladite vis s'étendant selon un axe
longitudinal (.DELTA.),
ledit écrou (2) présentant une portion de serrage (21) de période angulaire
.theta., ledit
dispositif de verrouillage comportant un premier capuchon (3) et un second
capuchon (4) et étant caractérisé en ce que :
- le premier capuchon (3), présentant un axe principal sensiblement
confondu avec l'axe longitudinal (.DELTA.) lorsque le dispositif est en place,
comporte :
.cndot. des moyens de centrage et d'immobilisation en rotation
destinés à coopérer avec une extrémité libre de la vis ;
.cndot. des moyens de blocage en translation axiale destinés à
coopérer avec un filet de la vis, et une surface extérieure (33) cylindrique
de
directrice parallèle à l'axe longitudinal (.DELTA.) ;
- le second capuchon (4), présentant un axe principal sensiblement
confondu avec l'axe longitudinal (.DELTA.) lorsque le dispositif est en place,
est adapté
pour coopérer avec l'écrou (2) et s'engrener avec le premier capuchon (3), et
en
ce que ledit second capuchon comporte :
.cndot. une portion de blocage (401) à une première extrémité, une
surface interne de ladite portion de blocage présentant dans un plan
perpendiculaire à l'axe principal dudit second capuchon un profil (P') interne
de
période angulaire .theta./k, où k est un entier naturel non nul, autour de
l'axe principal
dudit corps, des dimensions du profil (P') étant adaptées pour permettre la
mise
en place de la portion de blocage (401) sur la portion de serrage (21) de
l'écrou,
et, lorsque ladite portion de serrage est introduite dans ladite portion de
blocage,
autoriser un mouvement de rotation relatif dudit écrou par rapport à ladite
portion
de blocage, autour de l'axe longitudinal (.DELTA.), d'amplitude angulaire 0/2k
;
.cndot. une portion de verrouillage (402) à une seconde extrémité
présentant un ensemble d'ouvertures (4020) traversant ladite portion de
verrouillage et destinées à recevoir une goupille (5) ;

18
lesdites portion de blocage et de verrouillage étant solidaires et fixes entre
elles ;
une surface interne de la portion de verrouillage (402) du second capuchon (4)
et
la surface extérieure (33) du premier capuchon (3) étant adaptées pour
s'engrener
entre elles avec un pas angulaire 0/2k.
2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la surface
extérieure (33) du premier capuchon (3) présente au moins une languette, et la
surface interne de la portion de verrouillage (402) du second capuchon
présente
un ensemble de cannelures, adaptées pour recevoir l'au moins une languette du
premier capuchon.
3. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la surface
interne de la portion de verrouillage (402) du second capuchon présente au
moins
une languette, et la surface extérieure (33) du premier capuchon (3) présente
un
ensemble de cannelures adaptées pour recevoir l'au moins une languette.
4. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface
extérieure (33) du premier capuchon (3) et la surface interne de la portion de
verrouillage (402) présentent toutes deux un ensemble de cannelures, séparées
d'un pas angulaire 0/2k.
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisé en ce que k est égal à 1.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisé en ce que :
- le premier capuchon (3) comporte un plateau (30) sensiblement
perpendiculaire à l'axe principal dudit premier capuchon ;
- les moyens de centrage et d'immobilisation du premier capuchon (3)
comportent un pilier central (32) de forme sensiblement cylindrique à section
non
circulaire, ledit pilier central s'étendant depuis une zone centrale de la
face
inférieure du plateau (30) selon la direction donnée par l'axe principal du
premier
capuchon (3) ;

19
- les moyens de blocage en translation axiale dudit premier capuchon
comportent au moins un pied (31) s'étendant selon une direction de l'axe
principal
depuis la face inférieure du plateau (30), ledit au moins pied comprenant une
griffe (310) s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe
principal
depuis l'au moins un pied (31) vers ledit pilier central, ledit au moins un
pied étant
fait d'un matériau élastique pour permettre l'emboîtement de l'au moins un
pied
dans un filet de la vis (1).
7. Dispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que le premier
capuchon (3) comporte quatre pieds (31).
8. Dispositif selon la revendication 6 ou la revendication 7 caractérisé en ce
que le pilier central (32) a une forme cylindrique à section polygonale.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en
ce que les ouvertures (4020) sont des encoches.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé
en ce que les ouvertures (4020) sont des trous oblongs.
11. Fixation à verrouillage positif comportant :
- une vis (1) présentant un axe longitudinal (A) et comportant à une
première extrémité une tête (10) et à une seconde extrémité libre une portion
filetée (11) comportant une cavité (110) débouchant sur ladite seconde
extrémité
libre de la vis ;
- un écrou (2) destiné à être mis en place sur la vis (1), ledit écrou
comportant une portion de serrage (21) dont une surface externe définit dans
un
plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) un profil (P) de période
angulaire 0 ;
ladite fixation étant caractérisée en ce qu'elle comporte en outre :
- un dispositif de verrouillage positif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dont les moyens de centrage et d'immobilisation du
premier capuchon (3) coopèrent avec la cavité (110) pour immobiliser ledit
premier
capuchon en rotation par rapport à la vis (1), dont les moyens de blocage en
translation axiale coopèrent avec un filet de ladite vis pour immobiliser
ledit

20
premier capuchon en translation axiale par rapport à ladite vis, une dimension
radiale du profil (P') étant adaptée pour permettre l'insertion de la portion
de
serrage (21) dans la portion de blocage (401) ;
- une goupille (5) destinée à être insérée dans les ouvertures (4020)
du second capuchon (4) de sorte à maintenir entre eux le premier capuchon (3)
et
le second capuchon (4).
12. Fixation selon la revendication 11 prise en combinaison avec la
revendication 6 caractérisée en ce que :
- une surface intérieure de la cavité (110) forme une empreinte
complémentaire du pilier central (32) de sorte que ledit pilier central est
adapté
pour être inséré dans ladite cavité ;
- les griffes (310) du premier capuchon (3) sont emboîtées dans le
filet
de la vis (1).
13. Fixation selon la revendication 11 ou la revendication 12 caractérisée
en ce que :
- l'écrou (2) définit un profil (P) étoilé à douze sommets de période
angulaire 30° ;
- la surface extérieure (33) du premier capuchon (3) consiste en vingt-
quatre languettes séparées par un pas angulaire de 15°.
14. Méthode pour la mise en oeuvre d'une fixation selon l'une quelconque
des revendications 11 à 13 caractérisée en ce qu'elle comporte les étapes
suivantes :
- insertion de la vis (1) dans un trou pratiqué au préalable dans un
ensemble structurel (6) constitué d'éléments de structure à maintenir ensemble
;
- mise en place de l'écrou (2) sur la vis par application d'un couple de
serrage ;
- mise en place du premier capuchon (3) sur la vis (1) ;
- mise en place du second capuchon (4) ;
- si le second capuchon (4) s'engrène avec le premier capuchon (3)
mais ne coopère pas avec la portion de serrage (21) de l'écrou (2), retrait
dudit

21
second capuchon suivant la direction de l'axe longitudinal (.DELTA.), rotation
directe ou
indirecte dudit second capuchon autour dudit axe longitudinal, d'un angle égal
à
.theta./2.kappa., puis remise en place dudit second capuchon, cette étape
étant répétée,
toujours dans le même sens de rotation, jusqu'à engagement du second
capuchon (4) sur la portion de serrage (21) dudit écrou ;
- insertion de la goupille (5) dans les ouvertures (4020).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 03066174 2019-12-04
WO 2018/229445 PCT/FR2018/051416
1
FIXATION A VERROUILLAGE POSITIF
DOMAINE TECHNIQUE
L'invention appartient au domaine des fixations mécaniques.
Plus particulièrement, l'invention appartient au domaine des fixations
mécaniques à verrouillage positif.
ETAT DE L'ART
Un problème soulevé par le mode de fixation d'un ensemble structurel par
fixations filetées est celui du desserrage en utilisation, généralement
conséquence
des vibrations. Des dispositifs de verrouillage positif sont mis en oeuvre
pour
résoudre ce problème.
Il est connu d'utiliser des fils frein pour éviter le desserrage des fixations
par
vibrations. Un inconvénient de tels fils est qu'ils ne limitent pas
suffisamment le
relâchement des fixations.
La demande de brevet européen EP 2 044 342 décrit un système de
fixation à verrouillage positif comprenant une vis, un écrou, un membre de
verrouillage avec une saillie filetée et un membre de couplage. La vis
comprend
un filetage extérieur et une cavité débouchante comprenant un taraudage adapté
pour recevoir la saillie filetée du membre de verrouillage. Lors de
l'assemblage de
la fixation, l'écrou est vissé sur le filetage de la vis, la saillie filetée
du membre de
verrouillage est engagée dans la cavité taraudée de la vis jusqu'à ce que le
membre de verrouillage soit en appui sur l'écrou.. Le membre de couplage est

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ensuite mis en place sur le membre de verrouillage et l'écrou pour s'assurer
de
l'absence de rotation relative de ces éléments.
Le profil du membre de verrouillage et de l'écrou sont tels qu'il n'est pas
toujours possible de mettre le membre de couplage en place sans ajuster le
serrage du membre de verrouillage, afin d'aligner les profils externes du
membre
de verrouillage et de l'écrou.
Un inconvénient de ce système est qu'un tel ajustement entraîne de fait un
serrage excessif ou au contraire insuffisant du membre de verrouillage, au
risque
d'occasionner par exemple des déformations de la fixation ou d'entraîner en
utilisation un desserrage moins bien contrôlé de la fixation.
L'assemblage de la fixation n'est donc pas toujours possible de manière
optimale quelle que soit la position de l'écrou après mise en oeuvre sur la
vis et
nécessite en général une opération d'ajustement du serrage de l'écrou.
La demande de brevet japonais JP 3629486 décrit une fixation à
verrouillage positif comprenant une vis, un écrou et un capuchon. Le capuchon
comporte une partie inférieure à section polygonale étoilée présentant M
sommets
adaptée pour s'engager sur l'écrou, et une partie supérieure adaptée pour
s'engager sur une partie d'engagement de la vis à section polygonale étoilée
présentant N sommets. Un jeu angulaire prévu entre la partie inférieure et
l'écrou
et un jeu angulaire prévu entre la partie supérieure et la partie d'engagement
de la
vis permettent d'engager le capuchon sur la vis et l'écrou pour un nombre de
positions du capuchon donné par le plus grand diviseur commun de M et N. La
somme des jeux angulaires est donnée par un rapport entre 1800 et le plus
petit
commun multiple de M et N.
Afin de limiter le desserrage de la fixation présentée, il convient d'avoir
des
jeux angulaires les plus petits possible, donc un plus petit commun multiple
de M
et N aussi grand que possible. En conséquence, cette fixation est
particulièrement
adaptée pour des ensembles vis/écrou permettant d'obtenir un plus grand
commun diviseur aussi petit que possible.
Un inconvénient de cette invention est donc que le capuchon ne peut
s'engager à la fois sur la vis et l'écrou dès le premier essai que dans un
nombre
de positions restreint, dépendant des valeurs de M et N. Il faut donc enlever
le

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capuchon et le déformer plastiquement, puis l'engager de nouveau sur la vis et
l'écrou.
Par ailleurs, le nombre de positions du capuchon permettant son
engagement sur la fixation doit être limité sous peine d'accroître la
possibilité de
desserrage de la fixation.
Un autre inconvénient de la fixation décrite est qu'elle ne peut être utilisée
qu'un nombre limité de fois, environ deux ou trois, du fait du sertissage du
capuchon dans la gorge de l'écrou, et du démontage par un arrache-moyeu qui
endommage nécessairement le capuchon.
EXPOSE DE L'INVENTION
L'invention se propose de résoudre les problèmes de l'art antérieur.
L'invention concerne un dispositif de verrouillage positif destiné à limiter
le
desserrage d'un écrou installé sur une vis, ladite vis s'étendant selon un axe
longitudinal, ledit écrou présentant une portion de serrage de période
angulaire 0,
ledit dispositif de verrouillage comportant un premier capuchon et un second
capuchon. Selon l'invention :
- le premier capuchon, présentant un axe principal sensiblement
confondu avec l'axe longitudinal lorsque le dispositif est en place, comporte
:
= des moyens de centrage et d'immobilisation en rotation
destinés à coopérer avec une extrémité libre de la vis;
= des moyens de blocage en translation axiale destinés à
coopérer avec un filet de la vis, et une surface extérieure cylindrique de
directrice
parallèle à l'axe longitudinal ;
- le second capuchon, présentant un axe principal sensiblement
confondu avec l'axe longitudinal lorsque le dispositif est en place, est
adapté pour
coopérer avec l'écrou et s'engrener avec le premier capuchon, et en ce que
ledit
second capuchon comporte :

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= une portion de blocage à une première extrémité, une surface
interne de ladite portion de blocage présentant dans un plan perpendiculaire à
l'axe principal dudit second capuchon un profil interne de période angulaire
01k,
où k est un entier naturel non nul, autour de l'axe principal dudit corps, des
dimensions du profil étant adaptées pour permettre la mise en place de la
portion
de blocage sur la portion de serrage de l'écrou, et, lorsque ladite portion de
serrage est introduite dans ladite portion de blocage, autoriser un mouvement
de
rotation relatif dudit écrou par rapport à ladite portion de blocage, autour
de l'axe
longitudinal, d'amplitude angulaire 0/2k ;
= une portion de verrouillage à une seconde extrémité
présentant un ensemble d'ouvertures traversant ladite portion de verrouillage
et
destinées à recevoir une goupille ;
lesdites portion de blocage et de verrouillage étant solidaires et fixes entre
elles ;
une surface interne de la portion de verrouillage du second capuchon et la
surface
extérieure du premier capuchon étant adaptées pour s'engrener entre elles avec
un pas angulaire 0/2k.
Dans une forme de réalisation, la surface extérieure du premier capuchon
présente au moins une languette, et la surface interne de la portion de
verrouillage
du second capuchon présente un ensemble de cannelures, adaptées pour
recevoir l'au moins une languette du premier capuchon.
Dans une forme de réalisation, la surface interne de la portion de
verrouillage du second capuchon présente au moins une languette, et la surface
extérieure du premier capuchon présente un ensemble de cannelures adaptées
pour recevoir l'au moins une languette.
Dans une forme de réalisation, la surface extérieure du premier capuchon
et la surface interne de la portion de verrouillage présentent toutes deux un
ensemble de cannelures, séparées d'un pas angulaire 0/2k.
Dans une forme de réalisation, k est égal à 1.

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Dans une forme de réalisation, :
- le premier capuchon comporte un plateau sensiblement
perpendiculaire à l'axe principal dudit premier capuchon ;
5 - les moyens de centrage et d'immobilisation du premier capuchon
comportent un pilier central de forme sensiblement cylindrique à section non
circulaire, ledit pilier central s'étendant depuis une zone centrale de la
face
inférieure du plateau selon la direction donnée par l'axe principal du premier
capuchon ;
- les moyens de blocage en translation axiale dudit premier capuchon
comportent au moins un pied s'étendant selon une direction de l'axe principal
depuis la face inférieure du plateau, ledit au moins pied comprenant une
griffe
s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe principal depuis
l'au
moins un pied vers ledit pilier central, ledit au moins un pied étant fait
d'un
matériau élastique pour permettre l'emboîtement de l'au moins un pied dans un
filet de la vis.
Dans une forme de réalisation, le premier capuchon comporte quatre pieds.
Dans une forme de réalisation, le pilier central a une forme cylindrique à
section polygonale.
Dans une forme de réalisation, les ouvertures sont des encoches.
Dans une forme de réalisation, les ouvertures sont des trous oblongs.
L'invention concerne également une fixation à verrouillage positif
comportant :
- une vis présentant un axe longitudinal et comportant à une
première
extrémité une tête et à une seconde extrémité libre une portion filetée
comportant
une cavité débouchant sur ladite seconde extrémité libre de la vis ;

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- un écrou destiné à être mis en place sur la vis, ledit écrou
comportant une portion de serrage dont une surface externe définit dans un
plan
perpendiculaire à l'axe longitudinal un profil de période angulaire 0 ;
ladite fixation étant caractérisée en ce qu'elle comporte en outre :
- un dispositif de verrouillage positif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dont les moyens de centrage et d'immobilisation du
premier capuchon coopèrent avec la cavité pour immobiliser ledit premier
capuchon en rotation par rapport à la vis, dont les moyens de blocage en
translation axiale coopèrent avec un filet de ladite vis pour immobiliser
ledit
premier capuchon en translation axiale par rapport à ladite vis, une dimension
radiale du profil étant adaptée pour permettre l'insertion de la portion de
serrage
dans la portion de blocage ;
- une goupille destinée à être insérée dans les ouvertures du second
capuchon de sorte à maintenir entre eux le premier capuchon et le second
capuchon.
Dans une forme de réalisation :
- une surface intérieure de la cavité forme une empreinte
complémentaire du pilier central de sorte que ledit pilier central est adapté
pour
être inséré dans ladite cavité ;
- les griffes du premier capuchon sont emboîtées dans le filet de la vis.
Dans une forme de réalisation :
- l'écrou définit un profil étoilé à douze sommets de période
angulaire 30 ;
- la surface extérieure du premier capuchon consiste en vingt-quatre
languettes séparées par un pas angulaire de 15 .
L'invention concerne également une méthode pour la mise en oeuvre d'une
fixation selon l'invention. La méthode selon l'invention comporte les étapes
suivantes :
- insertion de la vis dans un trou pratiqué au préalable dans un
ensemble structurel constitué d'éléments de structure à maintenir ensemble ;

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- mise en place de l'écrou sur la vis par application d'un couple de
serrage ;
- mise en place du premier capuchon sur la vis;
- m second s'engrène
nd capuchon ;
- si i les ee
secondnp lplace
e d
capuchonu
avec le premier capuchon mais ne
coopère pas avec la portion de serrage de l'écrou, retrait dudit second
capuchon
suivant la direction de l'axe longitudinal, rotation directe ou indirecte
dudit second
capuchon autour dudit axe longitudinal, d'un angle égal à 0/2k, puis remise en
place dudit second capuchon, cette étape étant répétée, toujours dans le même
sens de rotation, jusqu'à engagement du second capuchon sur la portion de
serrage dudit écrou ;
- insertion de la goupille dans les ouvertures.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit et à
l'examen des figures qui l'accompagnent. Celles-ci ne sont présentées qu'à
titre
indicatif et nullement limitatif de l'invention.
La figure la représente une vue isométrique d'une fixation à verrouillage
positif selon l'invention, maintenant un ensemble structurel, dans un exemple
de
réalisation de l'invention.
La figure 1b représente une vue isométrique avec coupe selon le
plan (OYZ) du dispositif de verrouillage dans l'exemple de réalisation de la
figure la.
La figure 2 représente une vue en coupe de la fixation selon l'invention
dans un plan horizontal coupant la portion de serrage de l'écrou, dans
l'exemple
.. de réalisation de la figure 1A.
La figure 3 représente une vue isométrique du premier capuchon selon
l'invention.

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La figure 4 représente une vue isométrique du second capuchon selon
l'invention.
Les figures 5a et 5b représentent deux vues en section de la fixation selon
l'invention dans un plan horizontal coupant la portion de serrage de l'écrou
et la
portion de blocage du second capuchon, dans deux configurations différentes.
La figure 6a représente deux vues en section de la fixation selon l'invention
dans un plan horizontal coupant la portion de blocage du second capuchon.
La figure 6b représente deux vues en section de la fixation selon l'invention
dans un plan horizontal coupant la portion de verrouillage du second capuchon.
La figure 4 représente une vue isométrique du second capuchon selon
l'invention, dans une forme de réalisation dans laquelle les ouvertures sont
des
encoches.
Les figures sont des schémas de principe proposés pour une bonne
compréhension de l'invention et ne sont pas nécessairement à l'échelle.
DESCRIPTION DETAILLEE
Dans la description, les termes inférieur , supérieur , horizontal
et
vertical doivent être interprétés en référence à la configuration des
éléments
sur les dessins et au repère orthonormé (0 ;X ;Y ;Z) associé dont l'axe (OZ)
correspond à la direction d'un axe longitudinal de la fixation.
Une direction verticale est donnée par la direction de l'axe (OZ). Un axe
quelconque du plan (OXY) présente donc une direction horizontale .
Une partie inférieure d'un élément, respectivement une partie
supérieure , doit être comprise comme étant une partie dont les points
constitutifs ont des cotes z inférieures, respectivement supérieures, à celles
des
points constitutifs d'une partie supérieure , respectivement inférieure
du
même élément.

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En référence aux figures la et lb, une fixation à verrouillage positif selon
l'invention comporte :
- une fixation, comportant une vis 1 et un écrou 2, maintient fixés entre
eux deux éléments de structure formant un ensemble structurel 6 ;
- un premier capuchon 3;
- un second capuchon 4 ;
- une goupille 5.
La vis 1 s'étend selon un axe longitudinal A et présente à une première
extrémité une tête 10 et à une seconde extrémité une portion filetée 11. La
portion
filetée 11 présente une cavité 110 s'étendant axialement et débouchant sur la
seconde extrémité.
Lorsque la vis 1 est installée, l'écrou 2 est vissé sur la portion filetée 11
de
ladite vis avec application d'un couple nominal de serrage, de sorte que les
éléments de structure de l'ensemble structurel 6 sont maintenus entre eux par
la
l'écrou 2 et la vis 1 avec la force de pré-tension voulue.
L'écrou 2 comporte une base 20, en contact avec l'ensemble structurel 6, et
une portion de serrage 21 permettant l'application du couple de serrage, par
exemple au moyen d'un outil comportant une douille de forme complémentaire de
ladite portion de serrage.
En référence à la figure 2, la portion de serrage 21 d'un écrou à douze pans
présente une face externe définissant, dans un plan horizontal, un profil P en
forme d'étoile à douze sommets, représenté en trait plein épais sur la figure,
ledit
profil présentant ainsi une période angulaire 0 de 30 autour d'un axe
sensiblement confondu avec l'axe longitudinal A lorsque l'écrou 2 est mis en
place.
En référence aux figures 1B et 3, après mise en place de l'écrou 2 sur la
vis 1, le premier capuchon 3 selon l'invention est installé, une périphérie du
premier capuchon 3 étant apte à recouvrir au moins partiellement la portion
filetée 11 de la vis 1 et à être emboîté dans un filet de ladite portion
filetée.
En référence à la figure 3, le premier capuchon 3 présente un plateau 30
circulaire et un ensemble de quatre pieds 31 identiques, disposés
régulièrement
sur une périphérie dudit plateau. Les pieds 31 s'étendent depuis une face
inférieure du plateau 30 selon une direction donnée par un axe principal du

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premier capuchon 3, lequel axe principal est sensiblement confondu avec l'axe
longitudinal A lorsque le premier capuchon 3 est installé.
Une surface extérieure de chacun des pieds 31 constitue un prolongement
d'une surface extérieure périphérique du plateau 30 pour former une surface
5 périphérique 33 du premier capuchon 3, laquelle surface périphérique
présente un
ensemble de cannelures orientées selon l'axe principal du premier capuchon 3.
Dans une forme alternative non illustrée de réalisation, les pieds 31 ne
constituent pas un prolongement de la surface extérieure périphérique du
plateau,
et la surface périphérique 33 correspond à ladite surface extérieure
périphérique
10 du plateau.
Sur l'exemple de réalisation illustré, le nombre de cannelures est égal à 24,
de sorte que l'on observe une cannelure par pas angulaire de 150 autour de
l'axe
principal du premier capuchon 3, ledit pas angulaire étant égal à la moitié de
la
période angulaire 0 du profil P de la portion de serrage 21.
Les pieds 31 présentent également une griffe 310 s'étendant radialement,
depuis une extrémité inférieure d'une surface interne 311 desdits pieds 31,
vers
l'axe principal du capuchon 3. Une distance de la surface interne 311 d'un
pied 31
à l'axe principal du premier capuchon 3 est sensiblement égale à un diamètre
maximal de la portion filetée 11 de la vis 1 de sorte que la griffe 310 de
chacun
des pieds 31 est adaptée pour être emboîtée dans le filet de la portion
filetée 11.
Les pieds 31 sont réalisés dans un matériau élastique de manière à
permettre l'emboîtement et le déboîtement desdites griffes sans endommagement
du premier capuchon 3. Les propriétés élastiques du matériau constituant les
pieds 31 tient compte notamment de la forme hélicoïdale du filet de la portion
filetée 11 impliquant des emboîtements différenciés d'un pied à l'autre et
donc des
contraintes différentes.
Le premier capuchon 3 comporte également un pilier central 32 de forme
sensiblement cylindrique de section hexagonale s'étendant depuis une zone
centrale de la face inférieure du plateau 30 selon la direction donnée par
l'axe
principal du premier capuchon 3. Le pilier central 32 a une forme
complémentaire
de celle de la cavité 110, de sorte que le pilier central 32 peut être inséré
sans jeu
sensible dans ladite cavité.

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La cavité 110 et le pilier central 32 ont des formes adaptées pour rendre
impossible la rotation du premier capuchon 3 par rapport à la vis 1. Par
rendre
impossible la rotation , il doit être compris sans endommagement du premier
capuchon 3 et dans la limite de jeux nécessaires ou inévitables pour permettre
le
montage dudit premier capuchon compte-tenu des tolérances de fabrication dudit
premier capuchon et de la vis 1. L'invention n'est bien sûr pas limitée à la
forme
illustrée sur les figures et le pilier central 32 et la cavité 110 peuvent
présenter
d'autres formes adaptées pour rendre impossible la rotation du premier
capuchon 3 autour de la vis 1, notamment ils peuvent avoir une forme
cylindrique
à section polygonale ou une forme elliptique non circulaire.
Lorsque le premier capuchon 3 est mis en place sur la vis 1, le pilier
central 32 est inséré dans la cavité 110 et une partie pleine de la portion
filetée 11
entourant ladite cavité s'insère entre ledit pilier central et les pieds 31,
la griffe 310
de chacun desdits pieds s'emboîtant dans un filet de ladite portion filetée.
Une fois le premier capuchon 3 mis en place, le second capuchon 4 est
installé par-dessus ledit premier capuchon et l'écrou 2.
En référence à la figure 4, le second capuchon 4 présente un corps 40
comportant une portion de blocage 401 et une portion de verrouillage 402. Le
corps 40 présente une surface interne adaptée pour permettre à la portion de
blocage 401 de coopérer avec l'écrou 2 et à la portion de verrouillage 402 de
coopérer avec le premier capuchon 3.
Une surface interne de la portion de blocage 401 présente dans un plan
perpendiculaire à un axe principal du corps 40 sensiblement confondu avec
l'axe
longitudinal A lorsque le second capuchon 4 est mis en place, un profil P'
crénelé
de période angulaire 0 autour de l'axe principal dudit corps. Les dimensions
du
profil P et du profil P' sont adaptées pour permettre l'introduction de la
portion de
serrage 21 dans la portion de blocage 401, et, lorsque ladite portion de
serrage
est introduite dans ladite portion de blocage, autoriser un mouvement de
rotation
relatif dudit écrou par rapport à ladite portion de blocage, autour de l'axe
longitudinal A, d'amplitude angulaire 9 égale à la moitié de la période
angulaire 0,
soit 150, comme illustré sur les figures 5a et 5b.
La figure 5a représente l'ensemble portion de serrage 21 et portion de
blocage 401 dans une première configuration dans laquelle des sommets

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internes 210, 4010 des profils P et P' coïncident, c'est-à-dire que deux
sommets
internes 210, 4010 coïncidant forment une ligne perpendiculaire à l'axe
longitudinal A.
La figure 5b représente le même ensemble dans une seconde configuration
correspondant à la première configuration dans laquelle la portion de serrage
21
ou la portion de blocage 401 a subi une rotation de 7,5 , soit une demi
amplitude
angulaire (p.
Une surface interne de la portion de verrouillage 402 du corps 40 présente
des cannelures orientées selon l'axe principal du second capuchon 4, de sorte
que la surface interne de ladite portion de verrouillage est apte à s'engrener
avec
la surface périphérique 33 du premier capuchon 3. Notamment, un diamètre
moyen du premier capuchon 3 est inférieur à un diamètre moyen du second
capuchon 4. Par ailleurs, le nombre de cannelures de la surface interne de la
portion de verrouillage 402 est égal sur l'exemple illustré au nombre de
cannelures
présentes sur la surface périphérique 33 du premier capuchon 3, et chaque
cannelure de la surface interne est espacée des cannelures adjacentes d'un pas
angulaire de 15 autour de l'axe principal du secord capuchon 4.
Le rôle de ces cannelures étant de bloquer la rotation entre le premier
capuchon 3 et le second capuchon 4, il n'est pas nécessaire en pratique
d'avoir
autant de cannelures sur la surface périphérique 33 que sur la surface interne
de
la portion de verrouillage 402. Dans une forme de réalisation alternative non
illustrée, la surface périphérique 33 comporte un nombre de cannelures
inférieur
au nombre de cannelures de la surface interne de la portion de verrouillage
402,
espacées d'un angle multiple du pas angulaire de 15 , par exemple trois
cannelures espacées de 30 . Dans une forme de réalbation alternative non
illustrée, les cannelures de la surface périphérique 33 sont remplacées par
une
seule languette. On entend par languette une bande en saillie formant tenon
sur la
surface périphérique 33 destinée à entrer, pour assemblage, dans une rainure
voisine de la surface interne de la portion de verrouillage 402. Dans des
formes de
réalisation alternatives, c'est la surface interne de la portion de
verrouillage 402
qui présente un nombre de cannelures inférieur au nombre de cannelures de la
surface périphérique (ou encore une seule languette), selon le même principe.

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La portion de verrouillage 402 présente par ailleurs deux paires
d'ouvertures 4020 traversant ladite portion de verrouillage. Les dimensions
des
trous 4020 sont adaptées pour recevoir une goupille 5, le rôle de ladite
goupille
étant de bloquer axialement entre eux et sur la vis 1 le premier capuchon 3 et
le
second capuchon 4. Les ouvertures peuvent être des trous ou des encoches
comme illustré respectivement sur les figures 4 et 7.
La mise en oeuvre de la fixation à verrouillage positif selon l'invention se
fait
de la manière décrite ci-après.
Dans un premier temps, l'écrou 2 et la vis 1 sont installés pour maintenir
l'ensemble structurel 6.
Le premier capuchon 3 est ensuite mis en place à la seconde extrémité de
la vis 1. Le pilier central 32 est inséré dans la cavité 110 de la portion
filetée 11 et
les griffes 310 des pieds 31 sont emboîtées dans le filet de la portion
filetée 11,
ces emboîtements étant rendus possibles par un caractère élastique desdits
pieds. L'emboîtement de ces griffes 310 dans le filet permet ainsi de bloquer
la
translation du premier capuchon 3 suivant l'axe principal dudit premier
capuchon,
sensiblement confondu avec l'axe longitudinal A de la vis 1.
L'homme du métier comprendra que le nombre de pieds n'est pas critique
pour la mise en oeuvre de l'invention, dans la mesure où un seul pied permet
de
bloquer ladite translation du premier capuchon 3. Préférentiellement, au moins
deux pieds diamétralement opposés sont mis en oeuvre pour assurer une bonne
tenue du premier capuchon 3.
Le second capuchon 4 est ensuite mis en place. Dans un premier temps, le
second capuchon 4 est disposé de manière à ce que les cannelures de la surface
interne de la portion de verrouillage 402 s'engrènent avec les cannelures de
la
surface périphérique 33 du premier capuchon 3, réalisant ainsi un ensemble de
liaisons glissières permettant la translation dudit second capuchon selon
l'axe
principal dudit second capuchon alors sensiblement confondu avec l'axe
longitudinal A, tout en bloquant la rotation entre les deux capuchons 3, 4.
Il convient de noter qu'il n'est pas nécessaire que les cannelures (ou, le cas
échéant, la languette) s'étendent tout le long des surfaces en contact pour

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permettre de bloquer la rotation des capuchons 3, 4 entre eux. Dans des
variantes
de réalisation, les cannelures ne s'étendent que sur une portion desdites
surfaces.
Par la suite, si la mise en place de la portion de blocage 401 sur la portion
de serrage 21 est impossible, le second capuchon 4 est retiré par translation
axiale selon l'axe longitudinal A, puis est tourné autour dudit axe
longitudinal, dans
un sens direct ou indirect, d'un angle égal à (p. Le second capuchon 4 est
ensuite
replacé suivant une translation axiale selon l'axe longitudinal A. Dans cette
nouvelle configuration, le second capuchon 4 peut nécessairement être mis en
place sur la portion de serrage 21 de l'écrou 2.
Ce résultat provient du choix de l'espacement angulaire entre les
cannelures de la surface périphérique 33 et/ou de la surface interne de la
portion
de verrouillage 402, et de l'amplitude angulaire 9 de débattement entre les
profils P et P', tous deux égaux à la moitié de la période angulaire 0 des
profils P
et P' de la portion de serrage 21 et de la portion de blocage 401. Il est
ainsi
possible de mettre en oeuvre les capuchons 3, 4 quelle que soit l'orientation
de
l'écrou 2 vis-à-vis de la vis 1, c'est-à-dire quel que soit le degré de
serrage du de
l'écrou 2 vis-à-vis de la vis 1.
Une fois les capuchons 3, 4 mis en place, la goupille 5 est insérée dans les
ouvertures 4020 dudit second capuchon. La goupille 5 mise en oeuvre dans
l'exemple illustré est une goupille cavalier. La disposition des ouvertures
4020 est
adaptée pour permettre l'insertion de la goupille 5 entre les pieds 31 et
l'écrou 2,
avantageusement en contact avec les pieds 31. La goupille 5 permet ainsi de
bloquer une translation axiale du second capuchon 4 par rapport au premier
capuchon 3, et donc par rapport à la vis 1.
L'engagement du second capuchon 4 avec l'écrou 2 et avec le premier
capuchon 3 limite donc, en plus des jeux nécessaires et inhérents à
l'assemblage,
la rotation de la vis 1 et de l'écrou 2 à un débattement angulaire 9, et
limite ainsi
un desserrage de la fixation.
Un avantage de l'invention est qu'elle permet un verrouillage positif de la
fixation quel que soit le serrage nominal de l'écrou 2 lors de son
installation en
autorisant dans tous les cas la mise en place du dispositif.

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En référence aux figures 6a et 6b, il existe des jeux entre les éléments de la
fixation selon l'invention.
Par exemple, la figure 6a illustre le jeu angulaire maximal existant entre
l'écrou 2 et le second capuchon 4 dans le cas d'un desserrage dudit écrou. La
vue
5 de gauche et la vue de droite illustrent les positions relatives de la
portion de
serrage 21 vis-à-vis de la portion de blocage 401 respectivement avant et
après
desserrage de l'écrou dans le scénario le plus pessimiste de desserrage dudit
écrou.
La figure 6b illustre le jeu maximal existant entre la vis 1 et le premier
10 capuchon 3. La vue de gauche et la vue de droite illustrent les positions
relatives
de la portion filetée 11 et du pilier central 32 respectivement avant et après
desserrage de la vis 1 dans le scénario le plus pessimiste de desserrage de
ladite
vis.
Il existe également un jeu entre les capuchons 3, 4, non illustré.
15 En pratique, la fixation selon l'invention présente un desserrage
maximal
d'environ 22 du fait de l'existence de ces jeux, oemprenant notamment
l'amplitude angulaire 9 de 15 comme illustré sur la figure 6a. Ce dessenage
maximal correspond à une perte de précontrainte maximale d'environ 7,5%. On
entend par perte de précontrainte maximale la perte de précontrainte dans le
scénario le plus pessimiste de desserrage de la fixation, compte-tenu de la
rotation maximale possible suivant les principes exposés plus les rattrapages
de
jeux.
Bien qu'elle soit particulièrement adaptée à un écrou douze pans, l'homme
du métier comprendra que l'invention n'est pas limitée à l'exemple de
réalisation
illustré, et peut être appliquée notamment à d'autres écrous. Il doit
toutefois être
remarqué que l'utilisation d'un écrou différent modifie la perte de
précontrainte
maximale. A titre d'exemple, l'adaptation de l'invention à un écrou six pans
telle
que décrite ci-dessus conduit à un desserrage maximal supérieur à 30 , puisque
le débattement angulaire de l'écrou 2 dans le second capuchon 4 est alors de
30 .
Cela conduit à une perte de précontrainte maximale supérieure à 10%. Pour
limiter la perte de précontrainte maximale dans ce cas, une solution est de
conserver le profil P' de la portion de blocage 401 du second capuchon 4
déterminé dans le cas d'un écrou à 12 pans, de sorte que le débattement

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angulaire de l'écrou dans le second capuchon est de 15 au lieu de 30 . Il
peut
alors être nécessaire, lors de l'installation du second capuchon (4), de
répéter
plusieurs fois l'étape de retrait, rotation, et remise en place du capuchon
pour
trouver la position dudit second capuchon permettant son engagement sur
l'écrou.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2023-12-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen 2023-09-26
Lettre envoyée 2023-06-14
Lettre envoyée 2023-06-14
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2023-01-05
Demande visant la nomination d'un agent 2023-01-05
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2023-01-05
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2023-01-05
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2023-01-05
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2023-01-05
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : Page couverture publiée 2020-01-10
Lettre envoyée 2020-01-08
Demande de priorité reçue 2020-01-03
Inactive : CIB attribuée 2020-01-03
Inactive : CIB attribuée 2020-01-03
Demande reçue - PCT 2020-01-03
Inactive : CIB en 1re position 2020-01-03
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2020-01-03
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2019-12-04
Demande publiée (accessible au public) 2018-12-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2023-12-14
2023-09-26

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2022-05-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2019-12-04 2019-12-04
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2020-06-15 2020-06-05
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2021-06-14 2021-05-21
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2022-06-14 2022-05-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LISI AEROSPACE
Titulaires antérieures au dossier
JULIEN GOYER
LOIC MEIFFRE
MOHAMED ABOU HALIMA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2019-12-03 16 692
Revendications 2019-12-03 5 184
Dessins 2019-12-03 4 102
Abrégé 2019-12-03 2 85
Dessin représentatif 2019-12-03 1 8
Page couverture 2020-01-09 1 39
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2020-01-07 1 593
Avis du commissaire - Requête d'examen non faite 2023-07-25 1 519
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2023-07-25 1 550
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2023-11-06 1 550
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2024-01-24 1 550
Rapport de recherche internationale 2019-12-03 4 128
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2019-12-03 11 451
Demande d'entrée en phase nationale 2019-12-03 6 128