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Sommaire du brevet 3069600 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3069600
(54) Titre français: TISSUE MECHANICAL FRAGMENTATION DEVICE INTENDED FOR THE PREPARATION OF A COMPOSITION OF ISOLATED CELLS, AND CORRESPONDING METHOD
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE FRAGMENTATION MECANIQUE DE TISSUS DESTINE A LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION DE CELLULES ISOLEES, PROCEDE CORRESPONDANT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un dispositif de fragmentation mécanique de tissus destiné à la préparation d'une composition de cellules isolées, notamment adipocytes, à partir d'un prélèvement de tissus, notamment obtenus lors d'une lipoaspiration, ladite préparation comportant au moins une étape de fragmentation mécanique des tissus dans le dispositif, ledit dispositif comportant un support motorisé (3) et un contenant (1), le support motorisé (3) comportant un moteur ayant un rotor solidaire d'un organe de couplage, le contenant (1) comportant intérieurement un arbre rotatif (9) pouvant être mis en rotation axiale et comportant des bras radiaux (10, 12) pouvant balayer l'intérieur du contenant (1) lors de la rotation de l'arbre rotatif (9), le support motorisé (3) et le contenant (1) comportant des moyens de fixation (11) complémentaires permettant d'immobiliser le contenant (1) sur le support motorisé (3), l'organe de couplage et l'arbre rotatif (9) étant configurés pour permettre la rotation axiale de l'arbre rotatif (9) lorsque le rotor du moteur tourne. Selon l'invention, les bras radiaux (10,12) sont de deux types : des bras de type ailette (10) rigides et des bras de type filaire (12) flexibles, notamment en nylon ou métalliques. Un procédé complète l'invention.


Abrégé anglais

The invention relates to a device for the mechanical fragmentation of use which is intended for the preparation of the composition of isolated cells, notably adipocytes, from a tissue sample of tissues, notably obtained during liposuction, the said preparation comprising at least one step of mechanical fragmentation of the tooth use in the device, the said device comprising a motorized support (3) and a container (1), the motorized support (3) comprising a motor having a rotor secured to a coupling member, the container (1) internally comprising a rotary shaft (9) that can be set in axial rotation and comprises radial arms (10, 12) capable of sweeping the inside of the container (1) as the rotary shaft (9) rotates, the motorized support (3) and the container (1) comprising complementary securing means (11) that allow the container (1) to be immobilized on the motorized support (3), the coupling member and the rotary shaft (9) being configured in such a way as to allow axial rotation of the rotary shaft (9) when the rotor of the motor is turning. According to the invention, the radial arms (10, 12) are of two types: rigid vane-type arms (10), and flexible filamentary-type arms (12), notably made of nylon or of metal. A method completes the invention.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Dispositif de fragmentation mécanique de tissus destiné à la préparation
d'une composition de cellules isolées, notamment d'adipocytes et/ou de
cellules
contenues dans le tissu adipeux, à partir d'un prélèvement de tissus,
notamment
obtenus lors d'une lipoaspiration, ladite préparation comportant au moins une
étape de fragmentation mécanique des tissus dans le dispositif, ledit
dispositif
comportant un support motorisé (3) et un contenant (1), le support motorisé
(3)
comportant un moteur ayant un rotor solidaire d'un organe de couplage, le
contenant (1) comportant intérieurement un arbre rotatif (9) pouvant être mis
en
rotation axiale et comportant des bras radiaux (10, 12) pouvant balayer
l'intérieur
du contenant (1) lors de la rotation de l'arbre rotatif (9), le support
motorisé (3) et
le contenant (1) comportant des moyens de fixation amovible (11)
complémentaires permettant d'immobiliser le contenant (1) sur le support
motorisé
(3), l'organe de couplage et l'arbre rotatif (9) étant configurés pour
permettre la
rotation axiale de l'arbre rotatif (9) lorsque le rotor du moteur tourne,
caractérisé en ce que les bras radiaux (10, 12) sont de deux types : des
bras de type ailette (10) et des bras de type filaire (12).
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bras de type
ailette (10) sont rigides et les bras de type filaire (12) sont flexibles.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en
ce
que l'arbre rotatif (9) est vertical, le contenant (1) est cylindrique ou
tronconique
droit avec une paroi inférieure (8) de fond, une paroi supérieure (5) et une
paroi
latérale (4) montante cylindrique ou tronconique, l'arbre rotatif (9) étant
central et
coaxial à la paroi latérale (4), et en ce que les bras de type ailette (10)
sont
disposés dans la partie inférieure de l'arbre rotatif (9) alors que les bras
de type
filaire (12) sont disposés au-dessus des bras de type ailette (10).
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que chaque bras de type ailette (10) a au moins un bord
longitudinal en biseau, ledit au moins un bord en biseau étant du côté latéral
du
bras balayant en premier l'intérieur du contenant lors de la rotation de
l'arbre
rotatif (9).
5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce que chaque bras de type filaire (12) est constitué d'un fil
en
nylon ou métallique.

13
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que les fils en
nylon
ou métalliques ont un diamètre compris entre 0,5 mm et 3 mm.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en
ce que la paroi latérale (4) montante cylindrique ou tronconique du contenant
(1)
comporte intérieurement des crantages.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en
ce que le contenant (1) est étanche aux liquides et en ce que la paroi
supérieure
(5) comporte deux ouvertures, la première ouverture (17) étant fermée par un
filtre
(15), la seconde ouverture (20) étant fermée par un septum auto-colmatant
pouvant être transpercé par une tubulure de percement et se colmatant
automatiquement lors du retrait de la tubulure de percement pour être
totalement
étanche.
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'en alternative,
le
septum auto-colmatant est une valve (16) ou un clapet à fermeture automatique.
10. Procédé de préparation d'une composition de cellules isolées,
notamment d'adipocytes et/ou de cellules contenues dans le tissu adipeux, à
partir
d'un prélèvement de tissus, notamment obtenus lors d'une lipoaspiration,
ladite
préparation comportant au moins une étape de fragmentation mécanique des
tissus dans un dispositif, ledit dispositif comportant un support motorisé (3)
et un
contenant (1), le support motorisé (3) comportant un moteur ayant un rotor
solidaire d'un organe de couplage, le contenant (1) comportant intérieurement
un
arbre rotatif (9) pouvant être mis en rotation axiale et comportant des bras
radiaux
(10, 12) pouvant balayer l'intérieur du contenant lors de la rotation de
l'arbre rotatif
(9), le support motorisé (3) et le contenant (1) comportant des moyens de
fixation
amovible (11) complémentaires permettant d'immobiliser le contenant (1) sur le
support motorisé (3), l'organe de couplage et l'arbre rotatif (9) étant
configurés
pour permettre la rotation axiale de l'arbre rotatif (9) lorsque le rotor du
moteur
tourne,
caractérisé en ce qu'on met en oeuvre pour la fragmentation des tissus un
dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes et qu'on
introduit
dans le contenant (1) le tissu prélevé, on met en marche le moteur, le
contenant
(1) ayant préalablement été fixé au support motorisé (3) pour que l'organe de
couplage puisse entrainer en rotation l'arbre rotatif (9) puis, après arrêt du
moteur,
on récupère au moins une partie du contenu du contenant (1).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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DISPOSITIF DE FRAGMENTATION MECANIQUE DE TISSUS DESTINE A LA
PREPARATION D'UNE COMPOSITION DE CELLULES ISOLEES, PROCEDE CORRESPONDANT
DOMAINE TECHNIQUE AUQUEL SE RAPPORTE L'INVENTION
La présente invention concerne de manière générale le domaine des
dispositifs de préparation de compositions cellulaires. Elle concerne plus
particulièrement un dispositif de fragmentation mécanique de tissus destiné à
la
préparation d'une composition de cellules isolées ainsi qu'un procédé
utilisant le
dispositif.
ARRIERE-PLAN TECHNOLOGIQUE
Il est connu de procéder, à diverses fins, à des injections de cellules
vivantes dans certaines parties du corps humain ou animal. Ces cellules
possèdent des propriétés qui permettent une action sur des tissus ou des
organes
lésés, par la régénération ou le traitement symptomatique comme par exemple de
la douleur.
Des procédés d'obtention de ces cellules ont donc été développés,
notamment pour les adipocytes. En général, ces procédés permettant l'obtention
de ces cellules adipocytaires possèdent une étape commune basée sur la
digestion enzymatique de la matrice extracellulaire du tissu par un cocktail
de
protéases (collagénases) afin de libérer les cellules du tissu.
Parmi les procédés connus, on peut citer le document WO 2007/034115 Al
décrivant un procédé ainsi que des outils permettant de purifier certaines
cellules
contenues dans du tissu adipeux.
On connait également les procédés décrits par les documents WO
2015/035221 Ai; US 2005/139704 Al et WO 95/09051 Al.
Cette libération des cellules par ce procédé enzymatique est efficace mais
ce type de procédé enzymatique est soumis à des contraintes réglementaires et
est d'un coût important.
Pour éviter ces contraintes on peut utiliser des procédés purement
mécaniques permettant de purifier les cellules adipocytaires en se passant
d'enzyme. La majeure partie des procédés mécaniques connus utilisent une
action mécanique afin de libérer les cellules de la structure matricielle du
tissu.
Les appareils permettant ces opérations sont considérés comme des Dispositifs
Médicaux de classe II.
Dans le domaine de la préparation de cellules à partir de prélèvements de
tissus on peut mentionner en 2014, un système StromaCellTM de la société
Microaire qui est décrit comme une méthode semi-automatisé d'isolation
mécanique des cellules du tissu adipeux avec 140 000 cellules par millilitre
de
lipoaspirat. Une publication de l'équipe de M. Rapisio, de la même année,
décrit

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une isolation par vibration dans un pot pendant 6min suivit d'une
centrifugation
pour récupérer les cellules avec un rendement de 125 000 cellules par
millilitre de
lipoaspirat, donc 5% de cellules progénitrices (Aaronowitz et al. SpringerPlus
2015).
On assiste ensuite à une arrivée massive des dispositifs revendiquant
l'isolation des cellules dérivées du tissu adipeux. Plus de dix systèmes sont
recencés par Oberbauer en 2015 (Oberbauer et al. Oeil Regeneration 2015), les
plus connus étant PureGraft (Cytori), Fastem (Corios Soc Coop), Revolve/GID
700
(LifeCell Corporation/GID Group Inc), Lipogems (Lipogems International
S.p.A.),
StromaCell (MicroAire Surgical Instruments LLC) et MyStem (MyStem LLC). En
2015, l'équipe de Cicione décrit l'isolation cellulaire à partir de la
technique
MyStem EVO (Cicione et al. PRS 2015), et l'équipe de Domenis réalise une étude
comparative de la technique Fastem à 2 protocoles de digestion enzymatique
(Domenis et al. Stem Oeil Research & Therapy 2015).
L'année d'après c'est la technique Lipogems qui est rapportées, cette
technique utilise des billes dans un système clos pour microfragmenter à la
main
le tissu adipeux. La publication de l'équipe de Tremolada (Tremolada et al.
Curr
Stem Oeil Rep 2016) revendique déjà plus de 7000 patients traités par ce
procédé
dans le monde entier dans des applications en chirurgie plastique, en
chirurgie
générale, en chirurgie orthopédique mais aussi en chirurgie maxillofaciale.
L'équipe de Condé-Green en 2016 réalise une revue sur l'extraction
mécanique des cellules du tissu adipeux. Les études restent majoritairement in
vitro et utilisent à la fois la centrifugation, l'agitation (manuelle ou
électrique) et le
vortex pour isoler les cellules (Condé-Green PRS 2016).
Enfin, la technique d'émulsification décrite par Tonnard en 2013 (Tonnard
et al. PRS 2013) sous le nom de Nanofat qui consiste en la lyse des adipocytes
par passages inter-seringues est aussi considérée comme une méthode
d'extraction des cellules de la fraction stromale et notamment de cellules
multipotentes (Baynard et al. PRS 2016). Le protocole Nanofat a ensuite été
commercialisé par Tulip Medical.
La littérature du domaine comporte de nombreux articles dont on peut citer :
- Tonnard et al. PRS 2013 Nanofat Grafting: Basic Research and Clinical
Applications
- Aronowitz et al. SpringerPlus 2015 Mechanical versus enzymatic isolation
of
stromal vascular fraction cells from adipose tissue
- Oberbauer et al. Oeil Regeneration 2015 Enzymatic and non-enzymatic
isolation
systems for adipose tissue-derived cells: current state of the art

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- Domenis et al. Stem Oeil Research & Therapy 2015 Adipose tissue derived
stem
cells: in vitro and in vivo analysis of a standard and three commercially
available
cell-assisted lipotransfer techniques
- Cicione et al. PRS 2015 In Vitro Validation of a Closed Device Enabling
the
Purification of the Fluid Portion of Liposuction Aspirates
- Tremolada et al. Curr Stem Oeil Rep 2016 Adipose Tissue and Mesenchymal
Stem Cells: State of the Art and Lipogems Technology Development
- Condé-Green et al. PRS 2016 Shift toward Mechanical Isolation of Adipose-
derived Stromal Vascular Fraction: Review of Upcoming Techniques
- Banyard et al. PRS 2016 Phenotypic Analysis of Stromal Vascular Fraction
after
Mechanical Shear Reveals Stress-Induced Progenitor Populations
- Chapput et al. PRS 2016 Mechanically isolated stromal vascular fraction
provides a valid and useful collagenase- free alternative technique: A
comparative
study
- van Dongen et al. JTERM 2017 Comparison of intraoperative procedures for
isolation of clinical grade stromal vascular fraction for regenerative
purposes: a
systematic review.
OBJET DE L'INVENTION
Afin de remédier aux inconvénients précités de l'état de la technique et
d'autres qui apparaîtront à la lecture du présent document, la présente
invention
propose un mixeur de structure particulière permettant la mise en oeuvre d'un
procédé mécanique de préparation de cellules à partir de tissus prélevés
notamment par cisaillement des tissus.
Plus particulièrement, on propose selon l'invention un dispositif de
fragmentation mécanique de tissus destiné à la préparation d'une composition
de
cellules isolées, notamment d'adipocytes et/ou de cellules contenues dans le
tissu
adipeux, à partir d'un prélèvement de tissus, notamment obtenus lors d'une
lipoaspiration, ladite préparation comportant au moins une étape de
fragmentation
mécanique des tissus dans le dispositif, ledit dispositif comportant un
support
motorisé et un contenant, le support motorisé comportant un moteur ayant un
rotor
solidaire d'un organe de couplage, le contenant comportant intérieurement un
arbre rotatif pouvant être mis en rotation axiale et comportant des bras
radiaux
pouvant balayer l'intérieur du contenant lors de la rotation de l'arbre
rotatif, le
support motorisé et le contenant comportant des moyens de fixation amovible
complémentaires permettant d'immobiliser le contenant sur le support motorisé,
l'organe de couplage et l'arbre rotatif étant configurés pour permettre la
rotation
axiale de l'arbre rotatif lorsque le rotor du moteur tourne.
Selon l'invention, les bras radiaux sont de deux types : des bras de type
ailette et des bras de type filaire.

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D'autres caractéristiques non limitatives et avantageuses du dispositif
conforme à l'invention, prises individuellement ou selon toutes les
combinaisons
techniquement possibles, sont les suivantes :
- le contenant est métallique,
- le contenant est en matière plastique,
- la matière plastique est polymérique,
- le contenant est translucide,
- le contenant est transparent,
- l'organe de couplage permet de coupler d'une manière amovible et en
entraînement de rotation, l'arbre rotatif au rotor du moteur,
- le contenant est étanche aux liquides,
- le contenant comporte deux ouvertures, la première ouverture étant fermée
par
un filtre, la seconde ouverture étant fermée par un septum auto-colmatant
pouvant
être transpercé par une aiguille creuse ou un trocart ou une canule et se
colmatant
automatiquement lors du retrait de l'aiguille ou du trocart ou de la canule
pour être
étanche aux gaz, liquides, particules et cellules,
- le septum auto-colmatant est une valve silicone,
- la seconde ouverture est en outre fermée vers l'extérieur par un bouchon
ou
capuchon amovible,
- en alternative, le septum auto-colmatant est une valve ou un clapet à
fermeture
automatique,
- au moins une partie de l'arbre rotatif est métallique,
- au moins une partie de l'arbre rotatif est en matière plastique,
- l'arbre rotatif est métallique,
- l'arbre rotatif est en matière plastique,
- l'arbre rotatif est métallique et en matière plastique,
- les bras de type ailette sont en matière plastique ou en métal,
- les bras de type filaire sont en matière plastique, notamment en nylon ou
équivalent,
- les bras de type filaire sont métalliques,
- les bras de type ailette ont une extension radiale sensiblement droite,
- les bras de type ailette ont une extension radiale incurvée,
- au moins un des bras de type ailette comporte au moins une nervure
s'étendant
dans un plan sensiblement perpendiculaire à son extension radiale,
- les bras de type ailette ont une section transversale choisie parmi les
sections
circulaire, ovale, carrée, rectangulaire, polygonale, fusiforme, en T,
- les bras de type ailette ont une section longitudinale choisie parmi les
sections
droite, incurvées, hélicoïdale,
- les bras de type filaire ont une section transversale choisie parmi les
sections

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circulaire, ovale, carrée, rectangulaire, polygonale,
- les bras de type ailette sont rigides et les bras de type filaire sont
flexibles,
- au moins un segment de bras de type ailette est flexible,
- au moins une partie des bras de type ailette est articulée sur l'arbre
rotatif,
- les bras de type ailette et les bras de type filaire sont tous deux rigides,
- l'arbre rotatif est horizontal, le contenant est cylindrique ou
tronconique droit avec
une première paroi d'extrémité verticale et une seconde paroi d'extrémité
verticale
séparées par une paroi latérale cylindrique ou tronconique et l'arbre rotatif
est
coaxial à la paroi latérale,
- l'arbre rotatif est incliné par rapport à l'horizontale mais pas vertical,
le contenant
est cylindrique ou tronconique droit avec une première paroi d'extrémité
verticale
et une seconde paroi d'extrémité verticale supérieure séparées par une paroi
latérale cylindrique ou tronconique,
- l'arbre rotatif est vertical, le contenant est cylindrique ou tronconique
droit avec
une paroi inférieure de fond, une paroi supérieure et une paroi latérale
montante
cylindrique ou tronconique, l'arbre rotatif étant central et coaxial à la
paroi latérale,
et les bras de type ailette sont disposés dans la partie inférieure de l'arbre
rotatif
alors que les bras de type filaire sont disposés au-dessus des bras de type
ailette,
- l'arbre rotatif est d'une pièce,
- l'arbre rotatif est constitué de plusieurs pièces assemblées entre elles,
- le support comporte une partie comportant le moteur et l'organe de
couplage et
qui forme une partie motorisée du support,
- lorsque le contenant est fixé au support motorisé, la partie motorisée du
support
est disposée au-dessus du contenant, l'arbre rotatif étant entraîné par
l'organe de
couplage par le haut du contenant, la paroi de fond du contenant étant
continue, le
support motorisé ayant une forme générale notamment en U couché ou en Z afin
que la partie motorisée recouvre le contenant,
- lorsque le contenant est fixé au support motorisé, la partie motorisée du
support
est disposée en dessous du contenant, l'arbre rotatif étant entraîné par
l'organe de
couplage par le bas du contenant, la paroi de fond du contenant comportant une
ouverture de passage d'arbre rotatif, ladite ouverture de passage étant rendue
étanche,
- l'organe de couplage assure un couplage mécanique à contact direct avec
l'arbre
rotatif,
- l'organe de couplage assure un couplage magnétique à distance avec l'arbre
rotatif, ce qui évite une étanchéité pour l'arbre rotatif du fait que ce
dernier ne
traverse pas la paroi de contenant,
- le rotor du moteur est une partie de l'arbre rotatif, le couplage étant
électromagnétique entre un stator du moteur dans le support motorisé et le
rotor

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sur l'arbre rotatif du contenant, ce qui évite une étanchéité pour l'arbre
rotatif du
fait que ce dernier ne traverse pas la paroi de contenant,
- la paroi inférieure de fond et la paroi latérale montante sont monobloc,
- la paroi supérieure forme un couvercle du contenant,
- la paroi supérieure est rapportée sur le haut de la paroi latérale montante,
- la paroi supérieure est amovible du haut de la paroi latérale montante,
- le contenant est tronconique de diamètre 43 mm côté paroi de fond et de
diamètre 54 mm côté paroi supérieure,
- la hauteur de volume utile du contenant est de 70,7 mm pour un volume
utile de
100 cc,
- la hauteur hors-tout du contenant est de 97,5 mm,
- chaque bras de type ailette a au moins un bord longitudinal en biseau,
ledit au
moins un bord en biseau étant du côté latéral du bras balayant en premier
l'intérieur du contenant lors de la rotation de l'arbre rotatif,
.. - le bord en biseau est un bord tranchant,
- le bord en biseau comporte en outre des indentations,
- chaque bras de type filaire est constitué d'un fil en nylon ou
métallique,
- les fils en nylon ou métalliques ont un diamètre compris entre 0,5 mm et
3 mm,
- les fils en nylon ou métalliques sont étages le long de la hauteur de
l'arbre rotatif,
la distance entre deux étages adjacents de fil est constante selon la hauteur,
- les fils en nylon ou métalliques sont étages le long de la hauteur de
l'arbre rotatif,
la distance entre deux étages adjacents de fil varie selon la hauteur,
- les fils en nylon ou métalliques sont étages le long de la hauteur de
l'arbre rotatif,
la distance entre deux étages adjacents de fil est comprise entre 5 mm et 20
mm,
- les fils en nylon ou métalliques sont alignés selon la verticale le long de
la
hauteur de l'arbre rotatif,
- les fils en nylon ou métalliques sont alignés en hélice le long de la
hauteur de
l'arbre rotatif,
- la paroi latérale montante cylindrique ou tronconique du contenant
comporte
intérieurement des crantages,
- le contenant est étanche aux liquides et la paroi supérieure comporte
deux
ouvertures, la première ouverture étant fermée par un filtre, la seconde
ouverture
étant fermée par un septum auto-colmatant pouvant être transpercé par une
tubulure de percement et se colmatant automatiquement lors du retrait de la
tubulure de percement pour être totalement étanche,
- la tubulure de percement est une aiguille creuse ou un trocart ou une
canule,
- le septum auto-colmatant est en élastomère,
- le septum auto-colmatant est une valve silicone,
- au moins une des deux ouvertures de la paroi supérieure est recouverte

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extérieurement d'un opercule déchirable,
- au moins une des deux ouvertures de la paroi supérieure est recouverte
extérieurement d'un capuchon amovible,
- la paroi supérieure du contenant est un couvercle amovible,
- le contenant avec son arbre rotatif est à usage unique,
- le contenant avec son arbre rotatif est stérilisable,
- le support motorisé comporte un système de contrôle de la vitesse de
rotation du
rotor du moteur,
- le support motorisé comporte un système de mesure de la vitesse de
rotation du
rotor du moteur,
- le support motorisé comporte un système de mesure du couple résistant
s'opposant à la rotation du rotor du moteur,
- le support motorisé comporte un système de détection de présence du
contenant,
- le système de contrôle de la vitesse de rotation du rotor du moteur est
configuré
pour permettre au moins une des actions suivantes : rotation à direction/sens
constant, rotation à direction/sens alterné, rotation à vitesse constante,
rotation à
vitesse variable, rotation à au moins une de plusieurs vitesses selon un
programme d'évolution des vitesses ledit programme pouvant comporter des
étapes conditionnelles à des résultats de mesures effectuées par un système de
mesure du support motorisé,
- le support motorisé comporte une minuterie de réglage de la durée de la
rotation
du rotor du moteur,
- le support motorisé comporte un moyen de régulation thermique permettant
de
réguler la température du contenant
- de préférence, le support motorisé comporte un système de régulation de
la
vitesse de rotation et un temporisateur de durée de rotation préréglés, le
dispositif
étant automatique et l'utilisateur ne pouvant pas régler la vitesse ou la
durée.
L'invention propose également un procédé de préparation d'une
composition de cellules isolées, notamment d'adipocytes et/ou de cellules
contenues dans le tissu adipeux, à partir d'un prélèvement de tissus,
notamment
obtenus lors d'une lipoaspiration, ladite préparation comportant au moins une
étape de fragmentation mécanique des tissus dans un dispositif, ledit
dispositif
comportant un support motorisé et un contenant, le support motorisé comportant
un moteur ayant un rotor solidaire d'un organe de couplage, le contenant
comportant intérieurement un arbre rotatif pouvant être mis en rotation axiale
et
comportant des bras radiaux pouvant balayer l'intérieur du contenant lors de
la
rotation de l'arbre rotatif, le support motorisé et le contenant comportant
des
moyens de fixation amovible complémentaires permettant d'immobiliser le

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WO 2019/012231 8 PCT/FR2018/051763
contenant sur le support motorisé, l'organe de couplage et l'arbre rotatif
étant
configurés pour permettre la rotation axiale de l'arbre rotatif lorsque le
rotor du
moteur tourne.
Selon ledit procédé, on met en oeuvre pour la fragmentation des tissus un
dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes et on
introduit
dans le contenant le tissu prélevé, on met en marche le moteur, le contenant
ayant préalablement été fixé au support motorisé pour que l'organe de couplage
puisse entraîner en rotation l'arbre rotatif puis, après arrêt du moteur, on
récupère
au moins une partie du contenu du contenant.
Dans des variantes, possiblement combinées, dudit procédé :
- la rotation de l'arbre rotatif s'effectue toujours dans le même sens,
- la rotation de l'arbre rotatif est alternée dans un sens puis l'autre,
- la rotation de l'arbre rotatif est alternée sur moins de 3600
,
- la rotation de l'arbre rotatif est alternée sur plus de 360 .
DESCRIPTION DETAILLEE D'UN EXEMPLE DE REALISATION
La description qui va suivre en regard des dessins annexés, donnés à titre
d'exemples non limitatifs, fera bien comprendre en quoi consiste l'invention
et
comment elle peut être réalisée.
Sur les dessins annexés :
- la figure 1 représente une vue en coupe verticale axiale, passant par
l'arbre
rotatif, du contenant de l'invention,
- la figure 2 représente une vue de dessus du contenant de la figure 1,
- la figure 3 représente une vue en coupe radiale du contenant de la figure
1, et
- la figure 4 schématise les différentes étapes de préparation d'une
composition de
cellules isolées par utilisation du dispositif de l'invention.
Dispositif
Dans le cadre de la solution de traitement mécanique du tissu prélevé mis
en oeuvre dans l'invention, la séparation des cellules du tissu est basée sur
des
forces d'attrition et de cisaillement que subit le tissu dans un mixeur.
Préférentiellement, ce mixeur est destiné au broyage du tissu adipeux et à
l'obtention des cellules composant le tissu adipeux, principalement les
cellules de
la SVF (Fraction Stromal Vasculaire) mais il peut aussi servir à la
purification de
cellules contenues dans d'autres tissus ou organes.
Le mixeur de l'invention comporte principalement deux composants : un
support comportant un moteur électrique, dit support motorisé, et un contenant
adaptable sur le support motorisé. Le support motorisé comporte un moteur
permettant, lorsque le contenant est fixé sur le support motorisé, de faire
tourner
un arbre rotatif interne du contenant, ledit arbre rotatif comportant des bras
radiaux. Le contenant est fixé d'une manière amovible sur le support motorisé
et

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WO 2019/012231 9 PCT/FR2018/051763
un moyen de couplage amovible de l'entraînement en rotation est installé entre
le
support motorisé et l'arbre rotatif du contenant.
La vitesse de rotation de l'arbre rotatif est préférentiellement d'environ
4000 rpm (rotation par minute) ce qui donne un rendement de purification
cellulaire optimal en termes de nombre de cellules et de viabilité. Dans des
variantes, on prévoit une vitesse de rotation par minute entre 2000 et 8000
rpm et
le mixeur peut comporter un moyen de réglage de la vitesse de rotation du
rotor
du moteur et donc de l'arbre rotatif.
L'arbre rotatif, qui est central/coaxial au contenant ici sensiblement
tronconique, est muni d'ailettes radiales à sa base permettant une convection
du
tissu adipeux. Plus haut, le long de l'arbre rotatif, des fils en nylon ou
métalliques
sont fixés perpendiculairement/radialement à l'arbre rotatif afin d'assurer
une
coupure et une section efficaces du tissu. Le diamètre des fils en nylon ou
métalliques est compris entre 0,5 mm et 3 mm. Le nombre de fil en nylon ou
métalliques est compris entre 3 et 15.
Afin d'optimiser la coupure du tissu par les fils en nylon ou métalliques des
crantages peuvent être insérés sur la face interne du contenant. Leur nombre
peut
être compris 2 et 12 et leur épaisseur peut être comprise entre 1 mm et 6 mm.
La
présence de ces crantages permet de créer un flux de tissu turbulent
permettant
un mélange optimal. Ces crantages sont néanmoins optionnels au sens où
l'obtention des cellules est possible sans eux mais leur présence augmente
significativement le rendement de la préparation des cellules.
Le contenant comporte à sa partie supérieure un couvercle qui comporte
deux dispositifs permettant de diminuer la contamination du tissu lors de la
mise
en oeuvre de l'invention. Le premier dispositif est un évent à travers le
couvercle
muni d'un filtre 0,22 pm permettant des échanges d'air dépourvus de particules
infectieuses ou inertes. Le second dispositif est une valve ou un septum
permettant le passage d'une canule sans passage d'air extérieur concomitamment
au passage de la canule. De préférence, cette valve ou ce septum laisse passer
une canule de 3 mm, canule typiquement de lipoaspiration. Ce diamètre de
canule
utilisable peut cependant aller de 1 mm à 5 mm. Cette valve ou ce septum
permet
de faire passer le tissu adipeux issu de la lipoaspiration directement dans le
contenant pour broyage et de prélever le broyat après mixage dans le mixeur.
Ainsi, de préférence, le contenant est fermé par un septum qui est une
valve silicone, acceptant le passage d'une canule creuse, de 1 à 5mm de
diamètre, et qui se referme automatiquement lors du retrait de ladite canule.
Cette
valve silicone peut être complétée par un bouchon extérieur/au-dessus, pour
éviter un contact direct prolongé de la valve avec l'air extérieur. Cette
valve
silicone non percée est étanche, notamment dans le sens de la sortie du

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W02019/012231 10 PCT/FR2018/051763
contenant, aux liquides, particules et cellules. La valve silicone et le
bouchon sont
étanche aux gaz + liquide + particules + cellules dans les deux sens.
Sur les figures 1 à 3, on a représenté un exemple de contenant 1 de
l'invention à utilisation verticale et actionnement de son arbre rotatif par
le bas. Ce
contenant est ici constitué d'un bol monobloc tronconique avec une paroi de
fond
8 se poursuivant vers le haut par une paroi latérale 4 montante tronconique.
La
face interne de la paroi latérale 4 du contenant 1 comporte des crantages 19.
L'arbre rotatif 9 est disposé central et coaxial à la paroi latérale 4 et est
ici formé
de l'assemblage de plusieurs pièces. L'arbre rotatif 9 traverse la paroi de
fond 8
d'une manière étanche et comporte à son extrémité inférieure un moyen
d'accouplement rapide 7 à un organe de couplage complémentaire (non
représenté) d'un support 3 (voir figure 4) comportant un moteur électrique et
sur
lequel le contenant peut être fixé d'une manière amovible.
Le support motorisé 3 (voir figure 4) comporte des moyens de réglage 13,
14 de ses paramètres de fonctionnement, notamment marche/arrêt, durée et/ou
vitesse de rotation. Pour permettre cette fixation amovible, des moyens de
fixation
11 complémentaires de ceux du support motorisé sont mis en oeuvre et dans le
cas présent par vissage type quart de tour. L'étanchéité du passage de l'arbre
rotatif 9 à travers la paroi de fond 8 est obtenue par mise en oeuvre d'une
étanchéité à joint torique 2.
Le bol tronconique à base inférieure étroite et sommet large est fermé à son
sommet par une paroi supérieure 5 formant couvercle. Ce couvercle 5 est dans
cet exemple clippé et n'est pas destiné à être retiré. Il peut même être
soudé.
Dans une variante de réalisation, ce couvercle est amovible. Le couvercle 5
comporte deux ouvertures traversantes. La première ouverture 17 est fermée par
un filtre 15 de 0,22 pm et un grillage 18. La seconde ouverture 20 est fermée
par
une valve 16 à fermeture automatique de 3 mm de diamètre et qui assure une
étanchéité totale lorsqu'elle est fermée. Ce clapet 16 s'efface lorsqu'une
canule
est introduite dans la seconde ouverture 20. Dans le cas d'un septum auto-
colmatant du type valve silicone, cette dernière se referme après retrait de
la
canule. La seconde ouverture 20 est recouverte extérieurement par un capuchon
amovible.
L'arbre rotatif 9 comporte des bras radiaux 10, 12 de deux types. Vers le
bas de l'arbre rotatif sont disposés des bras de type ailette 10 rigides et au-
dessus
de ces derniers des bras de type filaire 12 flexibles ou souples en nylon ou
métalliques. Les bras de type ailette 10 peuvent comporter des nervures 6
s'étendant dans un plan vertical sensiblement perpendiculaire à l'extension
radiale
du bras 10. Les bras radiaux, en particulier les bras filaires 12, sont étagés
sur la
hauteur de l'arbre rotatif 9 et répartis angulairement tout autour de ce
dernier.

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WO 2019/012231 11 PCT/FR2018/051763
Procédé
Sur la figure 4, les étapes d'obtention de la composition cellulaire souhaitée
sont schématisées.
Préalablement, à l'étape A, un prélèvement de tissu adipeux par une
seringue d'aspiration 22 ou un dispositif d'aspiration par dépression
automatique a
été effectué sur un patient 21. A l'étape B, le tissu adipeux est introduit
dans le
contenant 1 par passage de la canule de la seringue 22 par la seconde
ouverture
20. Lors de l'injection du tissu dans le contenant, l'air mis en surpression à
l'intérieur du contenant 1 s'échappe par la première ouverture 17 en
traversant le
filtre 15. A l'étape C la seringue 22 est retirée du contenant 1. A l'étape D,
le
contenant 1 a été fixé sur le support motorisé 3 et le moteur de ce dernier
est
activé pour entraîner en rotation l'arbre rotatif 9 du contenant 1, ce qui
déstructure
le tissu et libère les cellules. Les paramètres de fonctionnement sont ajustés
par
les moyens de réglage 13, 14 du support motorisé. A l'étape E, on vient
récupérer
les cellules et autres éléments du tissu qui a été déstructuré par
introduction d'une
canule de seringue 23 par la seconde ouverture 20. A l'étape F, lors de
l'aspiration
par la seringue 23, de l'air extérieur peut passer à l'intérieur du contenant
par la
première ouverture 17 en traversant le filtre 15. A l'étape G on procède à une
centrifugation afin de sélectionner les cellules souhaitées pour une
réinjection à
l'étape H.
A partir d'un tissu adipeux prélevé, le mixeur de la présente invention
permet d'obtenir une composition cellulaire appelée SVF (Stromal Vascular
Fraction) proche de celle obtenue par le protocole utilisant de la
collagénase.
Typiquement, sur le plan quantitatif, à partir de 25 ml de tissu adipeux on
obtient de l'ordre de 200 000 cellules viables. Sur le plan qualitatif,
l'utilisation du
mixeur de l'invention permet l'obtention de l'ordre de 17% de cellules
présentant
un phénotype 0D34+, CD31-, 0D45- par rapport au nombre total de cellules
purifiées regroupant les cellules considérées comme progénitrices (Mesenchymal
Stem Cells) ainsi que les péricytes. Un tel ratio est très voisin de celui
obtenu avec
le protocole de purification basée sur l'utilisation de la collagénase (19%).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2024-01-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2024-01-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen 2023-10-23
Lettre envoyée 2023-07-12
Lettre envoyée 2023-07-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2023-01-12
Lettre envoyée 2022-07-12
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2020-12-24
Représentant commun nommé 2020-11-07
Lettre envoyée 2020-08-31
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-19
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-08-06
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-16
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-07-02
Inactive : Page couverture publiée 2020-02-25
Lettre envoyée 2020-02-04
Inactive : CIB attribuée 2020-01-28
Demande reçue - PCT 2020-01-28
Inactive : CIB en 1re position 2020-01-28
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2020-01-28
Demande de priorité reçue 2020-01-28
Inactive : CIB attribuée 2020-01-28
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2020-01-10
Demande publiée (accessible au public) 2019-01-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2023-10-23
2023-01-12

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2021-07-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2020-01-10 2020-01-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2020-08-31 2020-12-24
Surtaxe (para. 27.1(2) de la Loi) 2020-12-24 2020-12-24
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2021-07-12 2021-07-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
STEMCIS
Titulaires antérieures au dossier
FRANCK FESTY
REGIS ROCHE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2020-01-09 11 643
Revendications 2020-01-09 2 112
Dessins 2020-01-09 2 112
Abrégé 2020-01-09 2 111
Dessin représentatif 2020-01-09 1 26
Page couverture 2020-02-24 1 57
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2020-02-03 1 593
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2020-10-12 1 537
Courtoisie - Réception du paiement de la taxe pour le maintien en état et de la surtaxe 2020-12-23 1 432
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2022-08-22 1 550
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2023-02-22 1 550
Avis du commissaire - Requête d'examen non faite 2023-08-22 1 519
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2023-08-22 1 551
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2023-12-03 1 551
Rapport de recherche internationale 2020-01-09 4 129
Demande d'entrée en phase nationale 2020-01-09 4 82