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Sommaire du brevet 3086061 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3086061
(54) Titre français: DIVING MASK ENABLING PRESSURE EQUALISATION AT THE EARS
(54) Titre anglais: MASQUE DE PLONGEE PERMETTANT L'EQUILIBRAGE DES PRESSIONS AU NIVEAU DES OREILLES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A63B 33/00 (2006.01)
  • B63C 11/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GRIMALDI, CHARLES (France)
  • SORIGUE, QUENTIN (France)
  • VIS, RAPHAEL (France)
(73) Titulaires :
  • DECATHLON
(71) Demandeurs :
  • DECATHLON (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2018-12-21
(87) Mise à la disponibilité du public: 2019-06-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2018/053521
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2018053521
(85) Entrée nationale: 2020-06-17

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1762873 (France) 2017-12-21

Abrégés

Abrégé français

Masque de plongée (1) comprenant un corps (10) muni d'une visière (20) comprenant une partie supérieure (21), et d'une jupe souple comportant une cloison délimitant une chambre supérieure (45) pour la vision d'une chambre inférieure (50) pour la respiration, la cloison étant agencée pour être en appui au-dessus du nez. Le masque (1) comprend un tuba (70) disposé en prolongement d'une partie supérieure (10a) du corps (10). Le corps (10) comprend une partie principale nasale (15) souple et déformable dont le bord supérieur (15a) est solidarisé de manière étanche au bord inférieur (21a) de la partie supérieure (21) de la visière (20). La partie principale nasale (15) comprend en outre un logement principal (16) recevant le nez et configurée de manière à permettre le pincement du nez de l'utilisateur.


Abrégé anglais

A diving mask (1) comprising a body (10) equipped with a visor (20) comprising an upper portion (21), and a flexible skirt having a partition delimiting an upper chamber (45) for vision from a lower chamber (50) for respiration, the partition being arranged so as to bear above the nose. The mask (1) comprises a tube (70) arranged in extension of an upper portion (10a) of the body (10). The body (10) comprises a main nasal portion (15) that is flexible and deformable, of which the upper edge (15a) is secured in a sealed manner to the lower edge (21a) of the upper portion (21) of the visor (20). The main nasal portion (15) further comprises a main recess (16) receiving the nose and configured so as to allow pinching of the nose of the user.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Masque de plongée (1) comprenant :
a. Un corps (10) muni d'une visière (20) comprenant une partie
supérieure (21), et d'une jupe souple (30) comportant une
cloison (40) délimitant une chambre supérieure (45) pour la
vision d'une chambre inférieure (50) pour la respiration, la
cloison (40) étant agencée pour être en appui au-dessus du nez
de l'utilisateur de manière que la nez, et éventuellement la
bouche, de l'utilisateur se trouvent dans la chambre inférieure
(50), pendant que les yeux de l'utilisateur se trouvent dans la
chambre supérieure (45), la cloison (40) comportant au moins
un passage agencé (55) pour permettre une circulation d'air
frais entre la chambre supérieure (45) et la chambre inférieure
(50) lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur,
b. un tuba (70) disposé en prolongement d'une partie supérieure
(10a) du corps (10), le tuba (70) comprenant au moins un
conduit d'air (72) ;
c. le corps (10) comporte un dispositif d'échappement d'air expiré
(80) qui relie fluidiquement la chambre inférieure (50) avec le
conduit d'air (72) du tuba (70) ;
caractérisé en ce que le corps (10) comprend une partie
principale nasale (15) souple et déformable dont le bord
supérieur (15a) est solidarisé de manière étanche au bord
inférieur (21a) de la partie supérieure (21) de la visière (20), en
ce que la partie principale nasale (15) comprend un logement
principal (16) recevant le nez et configurée de manière à
permettre le pincement du nez de l'utilisateur, et en ce que la
jupe (30) comprend une partie auxiliaire (60) nasale, dans le
prolongement de la cloison (40), ladite partie auxiliaire nasale
(60) comprend un logement auxiliaire (62) recevant le nez et
configuré de manière à permettre le pincement du nez de
l'utilisateur.
2. Masque (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le logement
auxiliaire (62) recevant au moins en partie le nez de la partie auxiliaire
nasale (60) est emboitée dans le logement principal (16) recevant au
moins en partie le nez de la partie principale nasale (15).

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3. Masque (1) selon l'une ou l'autre des revendications 1 et 2, caractérisé
en ce que la visière (20) comprend une partie inférieure (22), et en ce
que la partie principale nasale (15) comprend un bord inférieur (15b)
solidarisé de manière étanche au bord supérieur (22a) de la partie
inférieure (22) de la visière (20).
4. Masque (1) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que la visière (20) comprend une ouverture centrale
(4) ayant un bord supérieur (4a) et un bord inférieur (4b) entre
lesquels s'étend au moins en partie la partie principale nasale (15).
5. Masque (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que la visière (20), notamment la partie inférieure
(22) de la visière (20), s'étend devant la bouche de l'utilisateur.
6. Masque (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que la partie principale nasale (15) comprend au
moins une projection latérale (17,18) se projetant selon un coté du
plan de symétrie S du masque (1).
7. Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en
ce que la partie principale nasale (15) comprend une face externe (13)
et une face interne (14), la face interne (14) étant orientée en regard
de la chambre de respiration (50), et en ce que la partie principale
nasale (15) comprend deux protubérances (5,6) se projetant de ladite
face interne (14) et disposées de part d'autre du plan de symétrie S du
masque (1).
8. Masque (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que la partie principale nasale (15) comprend une
face externe (13) et une face interne (14), la face interne (14) étant
orientée en regard de la chambre de respiration (50), et en ce que la
partie principale nasale (15) comprend, selon sa face externe (13),
deux renfoncements (31,32) disposés de part et d'autre du logement
principal (16) pour le nez de la partie principale nasale (15).
9. Masque (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que la partie principale nasale (15) est surmoulée sur

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la partie supérieure (21) de la visière (20), et éventuellement sur la
partie inférieure (22) de la visière (20) et/ou sur les bords latéraux de
la visière (20).
5
10.Masque (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que la partie principale nasale (15) comprend une
portion de platine (35) se projetant sous le logement principal (16) et
s'étendant contre la visière (20), en particulier s'étendant entre lesdites
deux projections latérales (17,18).
11.Masque (1) selon la revendication 10, caractérisé en ce que le bord
inférieur (15b) de la partie principale nasale (15) est disposé entre le
logement principal (16) pour le nez et la portion de platine (35).
12.Masque (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce que la jupe (30) et la partie principale nasale (15)
sont deux pièces distinctes.
13.Masque (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie
auxiliaire nasale (60) comprend une portion de platine (65) se
projetant sous le logement auxiliaire (62), ladite portion de platine (65)
étant solidarisée à la visière (20), en particulier à la partie inférieure
(22) de la visière (20).
14.Masque (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le bord
supérieur (22a) de la partie inférieure (22) de la visière (20) est
disposé entre la partie principale nasale (15) et la partie auxiliaire
nasale (60), en particulier entre la portion de platine principale (35) et
la portion de platine auxiliaire (65).
15.Masque selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé
en ce que la jupe et la partie principale nasale (15) sont dans une seule
et même pièce.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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MASQUE DE PLONGEE PERMETTANT L'EQUILIBRAGE DES
PRESSIONS AU NIVEAU DES OREILLES
Arrière-plan de l'invention
La présente invention concerne le domaine des masques de plongée, et
notamment les masques utilisées pour la randonnée subaquatique, également
appelée PMT (Palmes-Masque-Tuba), en anglais snorkeling .
Cette activité de randonnée subaquatique permet d'observer les fonds
marins tout en nageant à la surface de l'eau. Le randonneur subaquatique
doit ainsi pouvoir maintenir la tête sous l'eau tout en respirant.
Généralement, le randonneur subaquatique s'équipe d'un masque pour
la vision, et d'un tuba pour la respiration. Le tuba est constitué d'un tube
dont
l'extrémité inférieure est munie d'une portion buccale qui vient se loger dans
la bouche de l'utilisateur, et d'une extrémité supérieure permettant à la fois
l'admission d'air frais et l'échappement d'air expiré.
Il est connu qu'un tel matériel présente de nombreux inconvénients.
Tout d'abord, le fait de respirer par la bouche n'étant pas naturel, certaines
personnes éprouvent des difficultés à respirer oralement à l'aide d'un tuba.
Un
autre est qu'il n'est pas possible de parler sous l'eau lorsqu'on a un tuba
dans
la bouche.
Encore un autre inconvénient, lié à l'utilisation du masque, est que la
paroi intérieure de la visière tend généralement à se couvrir de buée, ce qui
nuit à la bonne visibilité, et ce qui contraint l'utilisateur à nettoyer
régulièrement son masque. L'apparition de buée est due au fait que le nez de
l'utilisateur débouche dans la chambre de vision située entre la visière et
les
yeux de l'utilisateur, et de manière générale à tout air chaud produit dans la
chambre de vision sans être renouvelé par de l'air frais.
Aussi, l'utilisation de ce dispositif masque-tuba est peu confortable.
Pour remédier à cet inconvénient, le document FR 3 020 620 B1
propose un masque de plongée permettant de respirer par le nez et la
bouche.
Cependant ce type de masque-tuba amélioré ne permet pas à
l'utilisateur de compenser la pression lorsqu'il descend en profondeur. Pour
réaliser cette opération, il est nécessaire de pincer le nez afin de boucher
les
narines et équilibrer les pressions au niveau de chacune des oreilles (en
particulier entre l'oreille externe et l'oreille moyenne d'une oreille
donnée).
Il existe ainsi un besoin pour un masque-tuba permettant de respirer
indifféremment par le nez et/ou la bouche, éviter la formation de buée dans le

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compartiment vision et permettant de réaliser autant de fois que nécessaire
une opération d'équilibrage des pressions.
Il existe également un besoin pour un tel masque-tuba qui soit léger,
facile à positionner sur le visage de l'utilisateur, et confortable.
Objet et résumé de l'invention
La présente invention pallie les problèmes précités en ce qu'elle a pour
objet un masque de plongée comprenant :
a. Un corps muni d'une visière comprenant une partie supérieure,
et d'une jupe souple comportant une cloison délimitant une
chambre supérieure pour la vision d'une chambre inférieure pour
la respiration, la cloison étant agencée pour être en appui au-
dessus du nez de l'utilisateur de manière que la bouche et le nez
de l'utilisateur se trouvent dans la chambre inférieure, pendant
que les yeux de l'utilisateur se trouvent dans la chambre
supérieure, la cloison comportant au moins un passage agencé
pour permettre une circulation d'air frais entre la chambre
supérieure et la chambre inférieure lors d'une phase d'inspiration
de l'utilisateur,
b. un tuba disposé en prolongement d'une partie supérieure du
corps, le tuba comprenant au moins un conduit d'air ;
c. le corps comporte un dispositif d'échappement d'air expiré qui
relie fluidiquement la chambre inférieure avec le conduit d'air du
tuba.
Avantageusement, le corps comprend une partie principale nasale
souple et déformable dont le bord supérieur est solidarisé de
manière étanche au bord inférieur de la partie supérieure de la
visière, et la partie principale nasale comprend un logement
principal recevant au moins en partie le nez et configuré de manière
à permettre le pincement du nez de l'utilisateur.
De plus, la jupe comprend une partie auxiliaire nasale, dans le
prolongement de la cloison, ladite partie auxiliaire nasale comprend
un logement auxiliaire recevant le nez et configuré de manière à
permettre le pincement du nez de l'utilisateur.
On comprend que la visière est agencée en sorte de ne pas recouvrir le
nez, et éventuellement la bouche de l'utilisateur, de sorte que l'utilisateur
peut
pincer son nez, en pinçant le logement principal de la partie principale
nasale.

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On comprend que le tuba est en connexion fluidique avec la chambre
supérieure. Dans ce but, le corps comporte avantageusement un dispositif
d'entrée d'air frais qui communique fluidiquement avec le tuba et avec la
chambre d'air supérieure.
De préférence, le bord supérieur de la partie principale nasale
comprend une projection ayant un décochement, notamment en forme de L,
agencé en sorte de recevoir le bord inférieur de la partie supérieure de la
visière. Dans ce cas, le bord supérieur de la partie principale nasale est en
prise avec la face supérieure ou inférieure, et la tranche du bord inférieur
de
la partie supérieure de la visière.
Le bord supérieur de la partie principale nasale peut comprendre,
alternativement, une projection en forme de U recevant le bord inférieur de la
partie supérieure de la visière. Dans ce cas, le bord supérieur de la partie
principale nasale est en prise avec les faces supérieure et inférieure, et la
tranche, du bord inférieur de la partie supérieure de la visière.
De préférence, la jupe souple est fixée à la visière. De plus, la visière
est au moins partiellement transparente. De préférence, la visière présente
une portion plane transparente qui se situe en regard de la chambre
supérieure.
De préférence, la jupe souple comprend une lèvre d'étanchéité agencée
pour venir en appui sur le visage de l'utilisateur.
De préférence, la jupe souple (et donc ladite cloison) et la partie
principale nasale, et éventuellement la partie auxiliaire nasale définit ci-
après,
sont chacune dans un matériau polymérique, lesquels matériaux peuvent être
différents ou identiques (de par leurs compositions, leurs esthétiques
(formes,
couleurs,...), leurs propriétés mécaniques (résistance mécanique en traction,
allongement à rupture en traction,...).
Ledit matériau polymérique présente de préférence un allongement à
rupture, notamment en traction, supérieur ou égal à 100%, encore de
préférence supérieur ou égal à 300%, préférentiellement supérieur ou égal à
400%.
De préférence, le matériau polymérique est un élastomère.
La jupe souple, la partie principale nasale, et éventuellement la partie
auxiliaire nasale, sont ainsi déformables et se conforment souplement, d'une
part, au visage de l'utilisateur améliorant ainsi son confort, et d'autre
part,
aux parties du masques rigides ou semi-rigides ce qui améliore l'étanchéité.
Dans une variante, le dispositif d'échappement d'air expiré comporte un
premier canal d'échappement d'air expiré qui s'étend le long d'un des deux

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bords latéraux du corps, en particulier des premier et second canaux d'air
expiré s'étendant de part et d'autre des deux bords latéraux de la visière, la
jupe souple ayant une première partie latérale qui recouvre le premier canal
d'échappement d'air expiré, et éventuellement une seconde partie latérale qui
recouvre le second canal d'échappement d'air expiré.
Le premier canal d'échappement d'air, et éventuellement le second
canal d'échappement d'air, compren(d)(nent) de préférence deux parois
latérales et une paroi de fond, en particulier lesdites parois forme un U en
coupe transversale dudit premier canal, et éventuellement dudit second canal.
Le premier canal, et éventuellement le second canal, peu(t)(vent) ainsi
être constitué(s) (chacun) de deux nervures adjacentes, qui font saillies
depuis un premier bord latéral de la visière, et éventuellement un second bord
latéral de la visière respectivement.
Le premier canal d'échappement d'air expiré, et éventuellement le
second canal d'échappement d'air expiré, peu(t)(vent) former une seule pièce
avec la visière, encore de préférence, les deux (jeux de deux) nervures
adjacentes forment une seule pièce avec la visière.
Le premier canal d'échappement d'air expiré, et éventuellement le
second canal d'échappement d'air expiré, peu(t)(vent) être une (des) pièce(s)
différente(s) de la visière, solidarisée(s), de manière amovible ou non, à
l'un
des deux bords (ou aux deux bords) latéraux de la visière. Ladite pièce ayant
en coupe transversale une forme de U.
La première partie latérale, et éventuellement la seconde partie
latérale, de la jupe comporte un bord latéral dans lequel est engagé le
premier (ou second) canal d'échappement d'air afin d'empêcher l'eau de
pénétrer dans le premier (ou second) canal d'échappement d'air.
Pour ce faire, le bord latéral de la jupe comporte une paroi supérieure
et au moins une paroi latérale, de préférence deux parois latérales. La ou
lesdites paroi(s) latérale(s) flanque(nt) la ou les deux nervure(s) du premier
(ou second) canal d'échappement tandis que la paroi supérieure couvre le
premier (ou second) canal d'échappement afin d'assurer l'étanchéité.
De préférence, ledit bord latéral est situé en périphérie extérieure de la
lèvre d'étanchéité de la jupe qui est agencée pour venir en appui sur le
visage
de l'utilisateur.
Dans un mode de réalisation, le corps du masque comporte en outre
un cerclage, en particulier rigide ou semi-rigide, qui entoure la visière. De
préférence, le bord périphérique de la jupe (en particulier la première partie
latérale et/ou la seconde partie latérale de la jupe) est serré entre le
cerclage

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et le premier (ou second) canal d'échappement d'air expiré. Ceci a pour effet
d'empêcher que le bord périphérique de la jupe ne se désaccouple du premier
(ou second) canal d'échappement d'air expire.
De préférence, le premier canal d'échappement d'air expiré, et
5 éventuellement le second canal d'échappement d'air expiré,
compren(d)(nnent) une portion d'extrémité inférieure comportant au moins
une ouverture débouchant dans la chambre inférieure, et éventuellement une
portion d'extrémité supérieure en connexion fluidique avec le tuba.
Dans un mode de réalisation, le dispositif d'échappement d'air expire
comprend un second canal d'échappement d'air expiré équivalent au premier
canal d'échappement d'air expiré. Les premier et second canaux d'air expiré
sont de préférence disposés de part et d'autre du plan de symétrie du
masque.
On comprend dans le présent texte par "plan de symétrie (S) du
masque" tout plan du masque passant sensiblement par le plan de coupe
sagittale du visage de l'utilisateur.
Dans une variante, la visière comprend une partie inférieure, et la
partie principale nasale comprend un bord inférieur solidarisé de manière
étanche au bord supérieur de la partie inférieure de la visière.
De préférence, la partie inférieure de la visière recouvre au moins en
partie le menton de l'utilisateur, et encore de préférence la bouche.
Avantageusement, la partie principale nasale s'étend, au moins en
partie, entre le bord inférieur de la partie supérieure de la visière, et le
bord
supérieur de la partie inférieure de la visière.
La partie principale nasale n'est donc pas plaquée, collée sur le visage
de l'utilisateur, en particulier sur la bouche ou le nez ce qui facilite la
respiration.
Dans une variante, la visière comprend une ouverture centrale ayant un
bord supérieur et un bord inférieur entre lesquels s'étend au moins en partie
la partie principale nasale.
De préférence, la visière s'étend sur tout le pourtour de ladite
ouverture centrale.
De préférence, l'ouverture centrale est configurée en sorte de recouvrir
le nez de l'utilisateur.
Dans une variante, la visière, notamment la partie inférieure de la
visière, s'étend devant la bouche de l'utilisateur.
Cette disposition facilite la respiration par la bouche puisque la partie
principale nasale n'est pas plaquée contre cette dernière.

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Dans une variante, la partie principale nasale comprend au moins une
projection latérale se projetant selon un coté du plan de symétrie S du
masque, de préférence deux projections latérales se projetant de part et
d'autre du plan de symétrie S du masque.
De préférence, la ou lesdites projection(s) latérale(s) s'étend(ent) sous
le logement recevant au moins en partie le nez.
De préférence, la ou lesdites projection(s) latérale(s) s'étende(nt) sur la
face externe de la visière, notamment sur la face externe de la partie
inférieure de la visière.
Dans une variante, ladite au moins une projection latérale de la partie
principale nasale comprend une extrémité distale solidarisée de manière
étanche selon un bord latéral de la visière, en particulier ledit bord latéral
est
disposé entre les parties supérieure et inférieure de la visière.
L'extrémité latérale peut comprendre une projection en forme de U ou
de L telle que définie ci-dessus en référence à la projection disposée selon
le
bord supérieur et/ou le bord inférieure de la partie principale nasale.
De préférence, le masque comprend une première projection latérale
comprenant une première extrémité distale, et une seconde projection latérale
comprenant une seconde extrémité distale. La première extrémité latérale est
solidarisée de manière étanche selon un premier bord latéral de la visière, et
la seconde projection latérale est solidarisée de manière étanche selon un
second bord latérale de la visière.
Encore de préférence, les premier et second bords latéraux de la visière
sont disposés de part et d'autre du plan de symétrie S du masque.
De préférence, les premier et second bords latéraux sont disposés
entre les parties supérieure et inférieure de la visière.
Dans une variante, la partie principale nasale, et/ou la partie auxiliaire
nasale définie ci-après, compren(d)(nent) une face externe et une face
interne, la face interne étant orientée en regard de la chambre de
respiration,
et la partie principale nasale, et/ou la partie auxiliaire nasale définie ci-
après,
compren(d)(nent) deux protubérances se projetant de ladite face interne et
disposées de part d'autre du plan de symétrie S du masque.
La face externe de la partie principale nasale débouche à l'extérieur du
masque, elle est donc accessible à l'utilisateur lorsque le masque est porté.
Les deux protubérances de la partie principale nasale, et/ou de la partie
auxiliaire nasale définie ci-après, sont agencées pour délimiter entre-elles
ledit
logement principale, et/ou ledit logement auxiliaire défini ci-après, recevant
au
moins en partie le nez.

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Les deux protubérances de la partie principale nasale, et/ou de la partie
auxiliaire nasale définie ci-après, comprennent des première et seconde parois
latérales entre lesquelles les parois correspondantes du nez sont logées.
Les deux protubérances ont de préférence une forme sensiblement
d'aile, en particulier en forme de triangle dans leur plan de coupe
longitudinal.
De préférence, le logement principal, et/ou le logement auxiliaire défini
ci-après, recevant le nez ne comprend pas de paroi inférieure venant contre le
bord inférieure du nez de l'utilisateur ce qui facilite la respiration.
De préférence, le logement principal, et/ou le logement auxiliaire défini
ci-après, est/sont en communication fluidique avec la chambre inférieure.
Dans une variante, au moins l'une des deux protubérances présente
une épaisseur croissante de sa portion supérieure vers sa base.
Avantageusement, la base étant plus épaisse que la partie supérieure,
le pincement du nez est facilité en pressant les deux bases des deux
protubérances contre les narines.
Dans une variante, la partie principale nasale, et/ou la partie auxiliaire
nasale définie ci-après, compren(d)(nent) une face externe et une face
interne, la face interne étant orientée en regard de la chambre de
respiration,
et la partie principale nasale, et/ou la partie auxiliaire nasale définie ci-
après,
compren(d)(nent), selon sa face externe, deux renfoncements disposés de
part et d'autre du(des) logement(s) principal, et/ou auxiliaire, pour le nez.
Cette disposition guide le placement des doigts de l'utilisateur pour
pincer le nez.
Dans une variante, la partie principale nasale est surmoulée sur la
partie supérieure de la visière, et éventuellement sur la partie inférieure de
la
visière et/ou les bords latéraux de la visière.
Avantageusement, les bords supérieur, inférieur et éventuellement la
ou les extrémité(s) latérale(s) de la ou des projection(s) latérale(s), sont
surmoulés sur les bords correspondants de la visière (et donc en prises avec
cette dernière de manière étanche).
On comprend par surmoulage que la partie principale nasale est
obtenue par un procédé d'injection (moulage) (ou extrusion moulage), en
particulier sur une ouverture ménagée dans la visière.
Dans une variante, la partie principale nasale comprend une portion de
platine se projetant sous le logement principal et s'étendant contre la
visière,
notamment sur la face externe de la visière, en particulier s'étendant entre
lesdites deux projections latérales.

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De préférence, ladite portion de platine s'étend sous le logement
recevant au moins en partie le nez.
Encore de préférence, la portion de platine s'étend sur la face externe
de la partie inférieure de la visière.
Dans une variante, le bord inférieur de la partie principale nasale est
disposé entre le logement principal pour le nez et la portion de platine.
Dans une variante, la jupe et la partie principale nasale sont deux
pièces distinctes.
Cette disposition facilite la fabrication du masque selon l'invention.
Dans une variante, la partie auxiliaire nasale comprend une portion de
platine auxiliaire s'étendant sous le logement auxiliaire recevant au moins en
partie le nez, ladite platine étant solidarisée à la visière, en particulier à
la
partie inférieure de la visière.
De préférence, la portion de platine s'étend sur la face interne de la
partie inférieure de la visière.
Encore de préférence, le bord supérieur de la partie inférieure de la
visière est disposé entre la portion de platine de la partie principale nasale
et
la portion de platine de la partie auxiliaire nasale.
De préférence, la platine auxiliaire est solidarisée à la partie inférieure
de la visière à l'aide d'une pièce de fixation rigide ou semi-rigide
solidarisée,
en particulier bouterollée ou clippée, à la partie inférieure de la visière,
la
platine auxiliaire étant disposée au moins en partie entre ladite pièce de
fixation et la partie inférieure de la visière.
Avantageusement, cette pièce de fixation permet de solidariser la partie
auxiliaire nasale à la visière de manière étanche. Ainsi, l'air expiré par le
nez
et/ou la bouche ne s'écoule pas vers la chambre supérieure pour la vision.
De préférence, la pièce de fixation rigide a une forme sensiblement en
V, encore de préférence la pointe du V est orientée vers la partie inférieure
de
la visière.
Dans une variante, le logement auxiliaire de la partie auxiliaire nasale
recevant au moins en partie le nez est emboité dans le logement principal
recevant au moins en partie le nez de la partie principale nasale.
Cette disposition améliore le confort, et facilite le pincement du nez.
Dans une variante, la partie auxiliaire nasale comprend une face
externe et une face interne, la face interne étant orientée en regard de la
chambre de respiration, et la partie auxiliaire nasale comprend deux
protubérances se projetant de ladite face interne et disposées de part d'autre
du plan de symétrie S du masque.

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Ces protubérances du logement auxiliaire peuvent reprendre tout ou
partie des caractéristiques définies ci-dessus en référence aux protubérances
du logement principal.
Le logement auxiliaire peut également comprendre deux
renfoncements disposés de part et d'autre du plan de symétrie du masque.
Dans une variante, la partie principale nasale est dans un matériau
polymérique différent ou identique du matériau polymérique de la partie
principale auxiliaire nasale.
Le matériau polymérique de la partie principale nasale peut être
différent du matériau polymérique de la partie principale auxiliaire nasale de
par sa nature, son épaisseur, son esthétique (couleur(s), motif(s), relief(s)
ou
non) ou encore sa dureté, notamment sa dureté shore A.
Le matériau polymérique peut être un polymère de silicone ou un
élastomère de type SEBS (styrène-butylène- éthylène) ou dans tout polymère
équivalent.
Dans un mode de réalisation, la partie principale nasale est dans un
matériau polymérique ayant une dureté Shore A supérieure ou égale à la
dureté Shore A de la partie principale auxiliaire nasale.
Dans une variante, la partie principale nasale a une épaisseur (mm)
supérieure à l'épaisseur de la partie principale auxiliaire nasale, en
particulier
lesdites épaisseurs sont mesuré es en dehors des logements auxiliaire et
principal. Dans une variante, le bord supérieur de la partie inférieure de la
visière est disposé entre la partie principale nasale et la partie auxiliaire
nasale, en particulier entre la portion de platine principale et la portion de
platine auxiliaire.
Dans une variante, la jupe et la partie principale nasale sont dans une
seule et même pièce. De préférence, dans ce cas, le masque ne comprend
pas de partie auxiliaire nasale.
Dans une variante, la jupe comprend au moins des première et
seconde pièces distinctes, une première pièce assurant l'étanchéité du ou des
premier et/ou second canal(aux) d'échappement d'air et contribuant à
l'étanchéité avec le visage de I"utilisateur, et une seconde pièce assurant
l'étanchéité avec le visage de l'utilisateur, notamment comprenant la lèvre
d'étanchéité, la seconde pièce comprend la partie auxiliaire nasale et la
cloison séparant les chambres supérieure et inférieure.
Dans ce cas, le masque ne comprend pas de partie auxiliaire nasale.
Dans une variante, le dispositif d'échappement d'air expiré comporte au
moins une première valve anti-retour agencée pour autoriser un écoulement

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d'air expiré dirigé de la chambre inférieure vers le conduit d'air du tuba
lors
d'une phase d'expiration de l'utilisateur, la première valve anti-retour étant
fermée lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur.
De préférence, la première valve anti-retour est située sur le corps du
5 masque.
De préférence, la première valve anti-retour est agencée pour obturer
le dispositif d'échappement d'air expiré pendant une phase d'inspiration.
Lors d'une phase d'inspiration, la fermeture de la première valve anti-
retour a pour effet que l'air frais ne s'écoule pas via le dispositif
10 d'échappement d'air. Un intérêt est d'éviter l'inspiration de l'air qui
vient d'être
expiré et qui se trouve encore dans le dispositif d'échappement d'air expiré
ou
dans le conduit d'air du tube.
Avantageusement, la première valve anti-retour est agencée pour
obturer ladite au moins une ouverture (du premier canal d'échappement d'air
expiré) lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur.
De préférence, la première valve anti-retour comprend au moins une
membrane souple située à l'intérieur du premier canal d'échappement d'air
expiré, en regard de ladite ouverture.
Selon un mode de réalisation, ladite au moins une membrane souple
est constituée d'une partie de la jupe souple.
De préférence, la portion d'extrémité inférieure du premier ou second
canal d'échappement d'air expiré comprend deux ouvertures adjacentes
obturables par une ou des membrane(s) souple(s) de la première valve anti-
retour.
Dans une variante de réalisation, le tuba comporte un unique conduit
d'air qui est en communication fluidique avec la chambre inférieure et la
chambre supérieure.
Cette disposition permet de simplifier la conception et la fabrication du
tuba, par rapport aux tubas de l'art antérieur comportant plusieurs canaux.
Avantageusement, tout le volume intérieur du tuba est disponible lors des
phases d'inspiration et d'expiration ce qui permet d'augmenter sensiblement le
débit d'air entrant et sortant améliorant ainsi le confort et facilitant la
respiration bucco-nasale.
L'unique conduit d'air est donc en communication fluidique avec le
dispositif d'échappement d'air expiré, et aussi avec le dispositif d'entrée
d'air
frais.
De préférence, l'unique conduit d'air est en communication fluidique
avec les premier et deuxième canaux d'échappement d'air expiré.

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Alternativement, le tuba mis en oeuvre dans le masque selon l'invention
peut comprendre plusieurs canaux bien que cela ne soit pas préféré.
Dans une variante, la cloison comporte au moins une valve anti-retour,
notamment un clapet anti-retour, agencé(e) pour autoriser uniquement un
écoulement d'air frais dirigé de la chambre supérieure vers la chambre
inférieure lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur.
On comprend que la valve anti-retour, notamment le clapet anti-retour,
s'ouvre lors d'une phase d'inspiration et se ferme lors d'une phase
d'expiration.
La valve anti-retour ou le clapet anti-retour a ainsi pour fonction
d'empêcher que l'air expiré ne s'écoule vers la chambre supérieure, évitant
ainsi l'apparition de buée sur la face inférieure de la partie supérieure de
la
visière.
Selon un mode de réalisation, le clapet anti-retour comporte un volet
souple constitué d'une partie de la jupe souple.
De préférence, le volet souple du clapet anti-retour est constitué par
une portion de la cloison.
Le volet souple est préférentiellement délimité entre un bord libre de la
cloison et une découpe réalisée dans la cloison.
Cette découpe confère au volet souple une mobilité lui permettant de
se plier lors d'une phase d'inspiration de manière à ouvrir le passage et de
permettre à l'air frais de rentrer dans la chambre inférieure.
De préférence, lors d'une phase d'expiration, le volet souple vient en
appui contre la visière afin de fermer ledit passage.
La présente invention a également pour objet, selon un second aspect,
un procédé de fabrication d'un masque de plongée, tel que défini selon l'une
quelconque des variantes de réalisation définies ci-dessus en référence à un
premier aspect de l'invention.
Ledit procédé comprend les étapes suivantes :
a) injection d'une visière comprenant une ouverture centrale,
b) surmoulage d'au moins une partie principale nasale telle que définie
en référence à un premier aspect de l'invention, venant en prise au
moins avec les bords supérieur et inférieur de l'ouverture centrale,
c) assemblage d'une jupe telle que définie en référence à un premier
aspect de l'invention, sur l'ensemble obtenu à l'issu de l'étape b),
d) obtention d'un masque de plongée.

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Brève description des dessins
L'invention et ses avantages seront mieux compris à la lecture de la
description détaillée d'un mode de réalisation particulier, pris à titre
d'exemple
nullement limitatif et illustré par les dessins annexés sur lesquels :
- la figure 1 est une vue de face du masque selon l'invention;
- la figure 2 est une vue arrière du masque de la figure 1;
- la figure 3 est une vue éclatée du masque de la figure 1;
- la figure 4 est une vue en coupe du masque selon le plan de coupe
IV-IV représenté à la figure 1, correspondant au plan de symétrie S
du masque, illustrant la superposition de la partie principale nasale
et de la partie auxiliaire nasale ;
- la figure 5 est une vue en coupe du masque selon le plan de coupe
IV-IV représenté à la figure 1, sans visière, ni tuba;
- la figure 6 représente la partie inférieure du masque une fois la
jupe souple et la visière assemblées ;
- la figure 7A est une vue de face de la partie principale nasale du
masque de la figure 1;
- la figure 7B est une vue arrière de la partie principale nasale du
masque de la figure 1.
Description détaillée de l'invention
La figure 1 illustre un premier exemple de masque de plongée 1
comprenant un corps 10 muni d'une visière 20 comprenant au moins une
partie supérieure 21, et d'une jupe souple 30 comportant une cloison 40
délimitant une chambre supérieure 45 pour la vision d'une chambre inférieure
50 pour la respiration, la cloison 40 étant agencée pour être en appui au-
dessus du nez de l'utilisateur de manière que le nez, et dans cet exemple
précis également la bouche, de l'utilisateur se trouvent dans la chambre
inférieure 50, pendant que les yeux de l'utilisateur se trouvent dans la
chambre supérieure 45, la cloison 40 comportant au moins un passage 55
pour permettre une circulation d'air frais entre la chambre supérieure 45 et
la
chambre inférieure 50 lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur.
La visière 20 est réalisée dans un matériau rigide et transparent, par
exemple en polycarbonate.
La jupe souple 30 est réalisée dans un matériau souple, par exemple
dans un élastomère en silicone.

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Le corps 10 comporte un cerclage 25 qui est conformé pour entourer
la visière 20. Ce cerclage 25 a pour fonction d'assurer, ou à tout le moins
d'améliorer, la fixation de la jupe 30 à la visière 20.
La partie supérieure 21 de la visière 20 recouvre la chambre
supérieure 45 de vision et comprend une portion plane transparente 19
destinée à se trouver sensiblement au niveau des yeux de l'utilisateur.
Un tuba 70 est disposé en prolongement d'une partie supérieure 10a
du corps, le tuba 70 comprenant au moins un conduit d'air 72, dans cet
exemple précis un conduit d'air unique. Dans cet exemple, le tuba 70 est
monté au corps 10 de manière amovible.
Le corps 10 comporte un dispositif d'échappement d'air expiré 80 qui
relie fluidiquement la chambre inférieure 50 avec le conduit d'air 72 du tuba
70. Le corps 10 comprend une partie principale nasale souple et déformable
dont le bord supérieur 15a est solidarisé de manière étanche au bord
15 inférieur 21a de la partie supérieure 21 de la visière 20.
Dans cet exemple, le bord supérieur 15a de la partie principale nasale
15 comprend une projection 8 représentée à la figure 4 ayant un
décochement, notamment en forme de L, agencé en sorte de recevoir le bord
inférieur 21a de la partie supérieure 21 de la visière 20.
La partie principale nasale 15 comprend un logement 16 recevant le
nez et configuré de manière à permettre le pincement du nez de l'utilisateur.
La partie principale nasale 15 comprend deux projections latérales
17,18 se projetant de part et d'autre du plan de symétrie S du masque 1.
La visière 20 comprend une partie inférieure 22, et la partie principale
nasale 15 comprend un bord inférieur 15b solidarisé de manière étanche au
bord supérieur 22a de la partie inférieure 22 de la visière 20.
Les projections latérales 17 et 18 comprennent chacune une extrémité
distale respectivement 17a et 18a solidarisée de manière étanche de part et
d'autre de la visière, selon ses bords latéraux dont le bord latéral 20d
représenté à la figure 3. Les dits bords latéraux (dont le bord latéral 20d)
sont disposés entre les parties supérieure 21 et inférieure 22 de la visière
20.
La partie principale nasale 15 comprend une face externe 13 et une
face interne 14, la face interne 14 étant orientée en regard de la chambre de
respiration 50. La partie principale nasale 15 comprend deux protubérances 5
et 6 se projetant de ladite face interne 14 et disposées de part d'autre du
plan de symétrie S du masque 1.

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Dans cet exemple précis, les deux protubérances 5 et 6 (voir figures
7A et 78) présentent une épaisseur croissante de leurs bases 5a et 6a vers
leurs portions supérieures 5b et 6b.
La partie principale nasale 15 comprend, selon sa face externe 13,
deux renfoncements 31, 32 disposés de part et d'autre du logement principal
16 pour le nez. La partie principale nasale 15 est surmoulée sur la partie
supérieure 21 de la visière 20, et éventuellement sur la partie inférieure 22
de la visière 20 et/ou les bords latéraux 20d de la visière 20.
La visière 20 comprend ainsi une ouverture centrale 4 ayant un bord
supérieur 4a et un bord inférieur 4b entre lesquels s'étend la partie
principale
nasale 15.
La visière 20 est agencée en sorte que la partie inférieure 22 recouvre
le menton et la bouche de l'utilisateur.
La partie principale nasale 15 comprend en outre une portion de
platine 35, en particulier s'étendant entre lesdites deux projections
latérales
17 et 18. La jupe 30 et la partie principale nasale 15 sont deux pièces
distinctes.
La jupe 30 comprend une partie auxiliaire nasale 60, dans le
prolongement de la cloison 40, ladite partie auxiliaire nasale 60 comprend un
logement auxiliaire 62 recevant le nez et configuré de manière à permettre le
pincement du nez de l'utilisateur.
La partie auxiliaire nasale 60 comprend une portion de platine 65 se
projetant sous le logement auxiliaire 62, ladite portion de platine 65 étant
solidarisée à la visière 20, en particulier à la partie inférieure 22 de la
visière
20 par une pièce de fixation 66. La pièce de fixation 66 est solidarisée, par
exemple clippée, à des ergots de fixation 67 faisant saillie depuis la face
interne de la partie inférieure 22 de la visière 20.
La portion de platine 65 comprend deux orifices 68 et 69 qui
s'engagent avec les ergots de fixation 67 avant le positionnement de la pièce
de fixation 66, laquelle comprend également deux orificespour coopérer avec
les ergots de fixation 67.
Avantageusement, le logement auxiliaire 62 est configuré pour être
emboité dans le logement principal 16.
De préférence, le logement auxiliaire 62 comprend également deux
protubérances 90 et 91 se projetant sur la face interne de la partie
auxiliaire
nasale 60, en regard de la chambre inférieure 50 de respiration. Dans cet
exemple précis, les protubérances 90 et 91 présentent chacune une
épaisseur croissante allant de sa partie supérieure vers sa base.

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Le bord supérieur 22a de la partie inférieure 22 de la visière 20 est
ainsi disposé entre la portion de platine principale 35 surmoulée sur la face
externe de la visière 20, et la portion de platine auxiliaire 65 fixée à la
face
interne de la visière 20 par l'intermédiaire de la pièce de fixation 66.
5 La partie principale nasale 15 peut être dans un matériau
polymérique
différent ou identique au matériau polymérique de la partie auxiliaire nasale
60.
Avantageusement, le dispositif d'échappement d'air expiré 80 comporte
au moins une première valve anti-retour 43 agencée pour autoriser un
10 écoulement d'air expiré dirigé de la chambre inférieure 50 vers le conduit
d'air
72 du tuba 70 lors d'une phase d'expiration de l'utilisateur, la première
valve
anti-retour 43 étant fermée lors d'une phase d'inspiration de l'utilisateur.
De préférence, la première valve anti-retour 43 comprend une
membrane souple 142 qui, dans cet exemple précis, est constituée d'une
15 portion de la jupe souple 30. Tel que cela est visible à la figure 6, la
première partie latérale du bord périphérique 124 de la jupe 30 comporte
une paroi supérieure 126 et deux parois latérales dont seule la paroi latérale
128 est clairement visible. Les parois latérales, dont la paroi latérale 128,
flanquent les deux nervures, dont la nervure 105 visible, du premier canal
d'échappement d'air expiré 81 afin d'assurer l'étanchéité. La membrane
souple 142 se présente sous la forme d'une portion sensiblement
rectangulaire qui fait saillie depuis une face interne de la paroi supérieure
126. Sur la figure 6, on a illustré en traits continus la première valve anti-
retour 43 en position fermée, et en traits pointillés en position ouverte.
Le dispositif d'échappement d'air expiré 80 comporte également un
premier canal d'échappement d'air 81 et un second canal d'échappement d'air
expiré 82 qui s'étendent le long respectivement d'un premier bord latéral 2 et
d'un second bord latéral 3 du corps 10, en particulier de part et d'autre des
deux bords latéraux de la visière 20.
La première valve anti-retour 43 comporte également un siège de
valve 144 agencé pour coopérer avec la membrane souple 142, le siège de
valve étant intégré à la visière 20. En position fermée, la membrane souple
142 prend appui sur le siège de valve 144 pour obturer ladite au moins une
ouverture ménagée dans le premier canal d'échappement d'air expiré 81.
Le dispositif d'échappement d'air expiré 80 comprend par ailleurs une
deuxième valve anti-retour 160, similaire à la première valve anti-retour 43,
qui est agencée pour autoriser un écoulement d'air expiré dirigé de la
chambre inférieure 50 vers le conduit d'air 72 du tuba 70 lors d'une phase

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d'expiration de l'utilisateur. La deuxième valve anti-retour 160 fonctionne
comme la première valve anti-retour 43.
La jupe souple 30 ayant des première 51 et seconde 52 parties
latérales agencées en sorte de recouvrir de manière étanche les premier et
second canaux d'échappement d'air expiré 81 et 82.
En fonctionnement, l'usager dispose le masque 1 sur son visage, qui
peut comprendre des moyens de fixation tels que des sangles élastiques
réglables en longueur. Lorsque l'usager inspire, l'air frais inspiré traverse
le
conduit 72 du tuba 70 et débouche dans la chambre supérieure 45 de vision
puis passe dans le passage agencé au moyen de la valve anti-retour 55 dans
la cloison 40 pour déboucher dans la chambre inférieure 50 de respiration
dans laquelle se situe le nez et la bouche de l'utilisateur. La valve anti-
retour
55 est configurée pour autoriser l'air inspiré de la chambre de vision 45 vers
la chambre de respiration 50 et empêcher tout retour d'air expiré en sens
inverse. Lors d'une phase d'expiration, le passage d'air dans la cloison 40
est
obturé de sorte que l'air est forcé dans les premier et second canaux
d'échappement d'air 81 et 82 disposés selon les bords latéraux 2 et 3 du
corps 10, en particuliers disposés selon les bords latéraux de la visière 20
et
fermés de manière étanche par les bords latéraux correspondant de la jupe
souple 30.
Les premier et second canaux d'échappement d'air expiré 81 et 82
sont en liaison fluidique dans leurs parties supérieures avec le tuba 70, en
particulier avec le conduit d'air unique 72.
L'air expiré est donc évacué vers le tuba 70 sans passer par la chambre
supérieure de vision 45.
Afin d'équilibrer les pressions, l'utilisateur pince son nez, en logeant ses
doigts dans les renfoncements 31 et 32 du logement principal 16. Le
logement auxiliaire 62 étant emboîté dans le logement principal 16, la
pression exercée sur le logement principal 16 est transmise au logement
auxiliaire 60, laquelle transmission est facilitée du fait des protubérances 5
et
6 du logement principal pressant contre les protubérances 90 et 91 du
logement auxiliaire 60.
L'emboîtement des logements principal 16 et auxiliaire 62 facilite le
pincement du nez.
De plus, l'agencement de la visière 20 devant la bouche, ainsi que le
surmoulage de la partie principale nasale 15 sur l'ouverture 4, et son
agencement par rapport à la partie auxiliaire nasale 60 permettent que les

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parties nasales 15 et 60 ne se retrouvent pas contre la bouche de
l'utilisateur
ce qui facilite la respiration.
La partie principale nasale 15 étant surmoulée au bord inférieure 21a
de la partie supérieure 21 de la visière 20 d'une part, et au bord supérieur
22a de la partie inférieure 22 de la visière 20 d'autre part, et
éventuellement
aux bords latéraux 20d de la visière 20, il n'y a pas de risque lorsque
l'utilisateur la manipule qu'elle se désolidarise de la visière 20.
Le masque 1 selon l'invention permet ainsi de combiner les avantages
d'un masque anti-buée permettant une respiration indifféremment par le nez
et la bouche, tout en pouvant équilibrer les pressions au niveau des oreilles.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2023-06-21
Demande non rétablie avant l'échéance 2023-06-21
Lettre envoyée 2022-12-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2022-06-21
Lettre envoyée 2021-12-21
Représentant commun nommé 2020-11-07
Inactive : Page couverture publiée 2020-08-21
Lettre envoyée 2020-07-14
Demande reçue - PCT 2020-07-10
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2020-07-10
Demande de priorité reçue 2020-07-10
Inactive : CIB attribuée 2020-07-10
Inactive : CIB attribuée 2020-07-10
Inactive : CIB en 1re position 2020-07-10
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2020-06-17
Demande publiée (accessible au public) 2019-06-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2022-06-21

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2020-11-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2020-06-17 2020-06-17
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2020-12-21 2020-11-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DECATHLON
Titulaires antérieures au dossier
CHARLES GRIMALDI
QUENTIN SORIGUE
RAPHAEL VIS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Revendications 2020-06-16 3 131
Dessins 2020-06-16 7 209
Abrégé 2020-06-16 1 20
Dessin représentatif 2020-06-16 1 29
Page couverture 2020-08-19 2 50
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2020-07-13 1 588
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2022-01-31 1 552
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2022-07-18 1 550
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2023-01-31 1 551
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2020-06-16 29 1 310
Rapport de recherche internationale 2020-06-16 5 182
Modification - Abrégé 2020-06-16 2 92
Demande d'entrée en phase nationale 2020-06-16 6 173