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Sommaire du brevet 308769 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 308769
(21) Numéro de la demande: 308769
(54) Titre français: CROCHET
(54) Titre anglais: HOOK
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A1K 83/00 (2006.01)
  • A1K 85/00 (2006.01)
  • A1K 93/00 (2006.01)
  • A1K 95/00 (2006.01)
  • A1K 97/00 (2006.01)
  • A1K 99/00 (2006.01)
  • A41D 13/00 (2006.01)
  • A47B 77/10 (2006.01)
  • A47B 97/00 (2006.01)
  • A47F 5/00 (2006.01)
  • A47F 7/00 (2006.01)
  • A47G 1/00 (2006.01)
  • A61B 17/00 (2006.01)
  • A61F 2/00 (2006.01)
  • A61M 16/06 (2006.01)
  • A63C 11/02 (2006.01)
  • B60D 1/18 (2006.01)
  • B60R 7/08 (2006.01)
  • B60R 11/00 (2006.01)
  • B63B 21/00 (2006.01)
  • B66C 13/46 (2006.01)
  • B66C 15/00 (2006.01)
  • F16B 7/10 (2006.01)
  • F16B 39/28 (2006.01)
  • F16B 41/00 (2006.01)
  • F16B 45/00 (2006.01)
  • F16M 13/02 (2006.01)
  • H1R 13/639 (2006.01)
  • H1R 24/00 (2011.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1931-02-24
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 308769 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 308769 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 308769 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1948-02-24
Accordé par délivrance 1931-02-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1995-10-13 2 185
Revendications 1995-10-13 2 108
Description 1995-10-13 5 244