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Sommaire du brevet 3096092 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3096092
(54) Titre français: AUTOMATIC MACHINE FOR SORTING OR INSPECTING A FLOW OF OBJECTS, EQUIPPED WITH A CLEANING DEVICE
(54) Titre anglais: MACHINE AUTOMATIQUE DE TRI OU D'INSPECTION D'OBJETS DEFILANTS, EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G01N 21/15 (2006.01)
  • B07C 5/342 (2006.01)
  • B07C 5/36 (2006.01)
  • G01N 21/89 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MASSON, FLORENT (France)
(73) Titulaires :
  • PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES
(71) Demandeurs :
  • PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLPGOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2020-10-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 2021-04-14
Requête d'examen: 2022-09-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1911421 (France) 2019-10-14

Abrégés

Abrégé français


Machine automatique de traitement d'objets défilant en flux sur un convoyeur
comportant un dispositif
d'éjection sélective avec au moins une barre à buses disposée transversalement
à la direction dudit
flux, après l'extrémité de sortie ou de déversement dudit convoyeur, et
présentant une bande surfacique
active correspondant à la zone d'implantation des ouvertures de sortie des
buses de la barre
pneumatique. La machine comprend un dispositif de nettoyage de ladite bande
surfacique présentant
au moins une tête de nettoyage mobile en translation selon l'axe longitudinal
de la barre et sur toute
l'étendue de la zone d'implantation ou de recouvrement, chaque tête de
nettoyage comprenant un
organe de raclage se déplaçant en appui sur ladite bande surfacique et une
buse de soufflage d'air dont
le jet sous pression est dirigé vers ladite bande surfacique et précède
l'organe de raclage lors du
déplacement de la tête de nettoyage mobile.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
Revendications
[Revendication 1] Machine (2) automatique de traitement, notamment de tri
ou d'inspection, d'objets (3) défilant en flux (F) sur un convoyeur (4), cette
machine (2) comportant soit un dispositif d'éjection sélective (1) avec au
moins une barre ou rampe pneumatique (5) à buses (6), soit un dispositif (1)
d'émission et de réception de rayonnements avec au moins une barre optique
(5), cette barre (5) étant disposée transversalement à la direction dudit flux
(F),
après l'extrémité de sortie ou de déversement dudit convoyeur (4), et
présentant une bande surfacique (7) active correspondant à la zone
d'implantation des ouvertures de sortie (6') des buses (6) de la barre
pneumatique (5) ou à une zone de couverture ou de recouvrement des
moyens d'émission ou de réception des rayonnements de la barre optique (5),
cette bande surfacique (7) étant située sous le plan de convoyage (4") du
convoyeur (4),
machine (2) caractérisée en ce qu'elle comprend également un dispositif (8)
de nettoyage de ladite bande surfacique (7) au moins, ce dispositif de
nettoyage (8) présentant au moins une tête de nettoyage (9) mobile en
translation selon l'axe longitudinal (AL) de la barre (5) et au moins sur
toute
l'étendue de la zone d'implantation ou de recouvrement, ladite ou chaque tête
de nettoyage (9) comprenant au moins un organe de raclage (10) se
déplaçant en appui sur ladite bande surfacique (7) au moins et au moins une
buse (11) de soufflage d'air dont le jet sous pression (11') est dirigé vers
ladite bande surfacique (7) et précède l'organe de raclage (10) lors du
déplacement de la tête de nettoyage mobile (9) pour effectuer le traitement au
moins de ladite bande surfacique (7) en vue de l'enlèvement de dépôts (12)
présents sur cette dernière.
[Revendication 2] Machine selon la revendication 1, caractérisée en ce que
le dispositif de nettoyage (8) comprend un moyen (13) de guidage et
d'entraînement de ladite au moins une tête de nettoyage (9) apte et destiné à
assurer un déplacement de cette dernière au-dessus et parallèlement le long
de la bande surfacique (7), ladite tête de nettoyage (9) comportant plusieurs
buses de soufflage (11) alignées transversalement par rapport à sa direction

13
de déplacement, selon au moins une rangée, et l'organe de raclage (10)
consistant en une lame souple, deformable élastiquement.
[Revendication 3] Machine selon l'une quelconque des revendications 1 et
2, caractérisée en ce que le moyen (13) de guidage et d'entraînement de la
tête de nettoyage (9) forme ou est intégré à un portique ou une rampe
s'étendant au-dessus de la barre (5) et en étant arrangé de manière non
interférente avec les objets (3) défilants et éjectés, en ce que l'organe de
raclage (10) sous forme de lame souple et flexible est arrangé selon un plan
sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (AL) de la barre (5)
et présente une arête (10') dont le profil épouse le profil transversal de la
bande surfacique (7) au moins, et en ce que les buses de soufflage (11) sont
montées dans un corps support (9') de la tête de nettoyage (9) portant ledit
organe de raclage (10).
[Revendication 4] Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce que les jets (11') des buses de soufflage (11) sont
orientés
et configurés de telle manière que l'air expulsé impacte simultanément la
bande surfacique (7) et l'une au moins des faces (10") de l'organe de raclage
(10) sous forme de lame, en étant dirigés vers l'arête (10') de cette
dernière,
le traitement par nettoyage de la bande surfacique (7) en vue de l'enlèvement
des dépôts (12) présents sur cette dernière s'effectuant uniquement dans
l'une des deux directions opposées de déplacement de la tête de nettoyage
(9)-
[Revendication 5] Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce que la tête de nettoyage (9) comporte des buses de
soufflage (11) de part et d'autre de l'organe de raclage (10), les jets d'air
(11')
sous pression issus d'une rangée de buses de soufflage (11) impactant une
des deux faces (10") opposées de l'organe de raclage (10) sous forme de
lame, le traitement par nettoyage de la bande surfacique (7) en vue de
l'enlèvement des dépôts (12) présents sur cette dernière s'effectuant dans les
deux directions de déplacement de la tête de nettoyage (9).
[Revendication 6] Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisée en ce que la tête de nettoyage (9) comporte un ou plusieurs
organe(s) de raclage (10) et une pluralité de buses de soufflage (11)
arrangés,

14
dimensionnés et configurés pour traiter l'ensemble des surfaces extérieures
de la barre pneumatique ou optique (5) qui sont sujettes au dépôt d'objets (3)
ou de débris d'objets chutant du convoyeur (4), ces surfaces incluant la bande
surfacique (7).
[Revendication 7] Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce que la ou les surface(s) extérieure(s) de la barre (5)
traitée(s) par la tête de nettoyage (9) durant son déplacement au-dessus de
lui et selon son axe longitudinal (AL), c'est-à-dire au moins la bande
surfacique (7), se prolonge(nt) continûment, au moins à l'une des extrémités
longitudinales de ladite barre (5), par une surface additionnelle (14) formant
zone de décharge pour les dépôts (12) enlevés de la bande surfacique (7) au
moins et entraînés par l'organe de raclage (10) lors d'une course de la tête
de
nettoyage (9) le long de ladite barre (5), cette ou chaque zone de décharge
(14) étant avantageusement pourvue de moyens (15) d'évacuation des
dépôts (12) apportés par l'organe de raclage (10), lequel peut se déplacer
jusqu'à cette ou ces zone(s) de décharge (14).
[Revendication 8] Machine selon la revendication 7, caractérisée en ce que
les moyens (15) d'évacuation de la ou de chaque zone de décharge (14) sont
de nature pneumatique et consistent avantageusement en au moins une,
préférentiellement plusieurs, buse(s) de soufflage dont les sorties débouchent
au niveau de la ou de chaque surface additionnelle (14), et qui émettent des
jets (15') d'air sous pression de manière permanente, cyclique ou
commandée en fonction du déplacement de la tête de nettoyage (9).
[Revendication 9] Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisée en ce que le dispositif de nettoyage (1) forme avec la barre
pneumatique ou la barre optique (5) une unité de nature modulaire,
structurellement et fonctionnellement, intégrée dans ladite machine (2) de tri
ou d'inspection automatique d'objets, notamment de déchets.
[Revendication 10] Unité modulaire pour machine (2) de tri ou d'inspection
automatique d'objets (3) défilant en flux planaire (F) sur un convoyeur (4),
cette machine (2) comportant soit un dispositif d'éjection sélective (1) avec
au
moins une rampe ou barre pneumatique (5) à buses (6), soit un dispositif (1)
d'émission ou de réception de rayonnements avec au moins une barre

15
optique (5), cette barre (5) étant disposée transversalement à la direction
dudit flux (F), après l'extrémité de sortie ou de déversement dudit convoyeur
(4), et présentant une bande surfacique (7) active correspondant à la zone
d'implantation des ouvertures de sortie (6') des buses (6) de la barre
pneumatique (5) ou à une zone de couverture ou de recouvrement des
moyens d'émission et de réception des rayonnements de la barre optique (5),
cette bande surfacique (7) étant située sous le plan de convoyage (4") du
convoyeur (4),
unité modulaire caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de
nettoyage (1) faisant partie avec elle d'une machine (2) telle que ressortant
des revendications 1 à 9.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
Description
Titre de l'invention : Machine automatique de tri ou
d'inspection d'objets défilants, équipée d'un dispositif de
nettoyage
[0001]1La présente invention concerne le domaine des machines de tri ou
d'inspection automatique d'objets défilant en flux sensiblement monocouche, et
plus particulièrement les dispositifs d'éjection pneumatique ou les
dispositifs de
détection, c'est-à-dire d'émission et de réception de rayonnements
d'inspection,
de telles machines.
[0002] L'invention a plus particulièrement pour objet une machine automatique
de tri
ou d'inspection d'objets défilants, équipée d'un dispositif de nettoyage d'un
tel
dispositif d'éjection ou de détection.
[0003] Les machines de tri automatique d'objets défilant en flux sur un
convoyeur, du
type bande transporteuse par exemple, réalisent typiquement une analyse à la
volée desdits objets et ensuite, en fonction des résultats de l'analyse, les
discriminent en les dirigeant activement et/ou passivement (par gravité par
exemple) dans des contenants différents ou sur d'autres convoyeurs. Le
déplacement (par action positive commandée) des objets discriminés à l'issue
de
leur déplacement sur le convoyeur est réalisé par des jets localisés et
directionnels d'air sous pression produits par au moins un dispositif
d'éjection
faisant partie de ladite machine.
[0004] La figure 1 illustre partiellement et schématiquement, à titre
d'exemple non
limitatif, une construction typique d'une telle machine automatique de tri
sélectif.
[0005] Une telle machine 2 est apte à trier de manière automatique des objets
individuels 3, arrangés de façon sensiblement monocouche et défilant en flux F
sur un convoyeur 4. Plus précisément, cette machine 2 est généralement apte et
destinée à réaliser une discrimination des objets 3 selon des critères physico-
chimiques, par exemple leur composition chimique et/ou leur couleur. A cet
effet,
la machine 2 comporte au moins un poste 18 d'éclairage ou d'application de
rayonnement et au moins un poste 18' de détection sous lesquels passe le flux
F
à inspecter. La machine 2 comprend aussi une unité de gestion et de commande
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

2
(par exemple un ordinateur industriel 17) qui traite les signaux de détection
issus
du ou des postes 18', et pilote au moins un système ou dispositif d'éjection 1
en
fonction des conclusions de l'ordinateur 17 (définition de la catégorie de
chaque
objet).
[0006] Le dispositif d'éjection 1, situé à l'extrémité du convoyeur 4 et
perpendiculaire
au flux F en défilement comprend une rampe ou barre 5 qui contient une
pluralité
d'électrovannes 16, régulièrement espacées le long du barreau et reliée
chacune
à un circuit d'air sous pression aboutissant à une buse d'éjection 6. Ces
électrovannes 16 sont pilotables à tout instant individuellement et
indépendamment de leurs voisines, de sorte que la machine 2 peut éjecter
précisément chaque objet 3 reconnu selon sa forme spécifique, sans affecter
les
objets voisins, ce en fonction des résultats de son inspection préalable.
[0007] Des machines automatiques de tri de ce type sont commercialisées depuis
de
nombreuses années par la demanderesse (par exemple sous la dénomination
"Mistral" - marque déposée) et sont notamment décrites et représentées dans
les
documents EP 1 243 350, EP 1 965 929 et WO 2018/211023.
[0008] Comme on le voit sur la figure 1, la nature physique des objets et/ou
leur
condition de préparation avant l'étape d'éjection peuvent conduire à des
dépôts
12 d'objets ou de fragments d'objets, voire des dépôts par agrégation de
particules, débris ou analogues, sur les surfaces situées à proximité de la
zone
d'éjection et plus particulièrement sur la ou les surfaces extérieure(s) du
barreau
située(s) en regard de la trajectoire naturelle du flux en sortie du convoyeur
4
(notamment la bande surfacique 7 avec les sorties des buses 6) ainsi que sur
les
surfaces 7' situées sur le système d'éjection en regard du système de
convoyage.
[0009] En particulier, des objets humides et/ou collants (papiers-cartons,
restes
alimentaires, films plastiques, ...) s'accumulent facilement sur ce type de
surfaces.
[0010] En absence de nettoyage régulier ces surfaces peuvent être recouvertes
de
dépôts plus ou moins épais pouvant altérer la trajectoire d'éjection des
objets
et/ou la trajectoire de chute naturelle des objets en sortie du système de
convoyage.
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

3
[0011] Un nettoyage régulier est donc nécessaire, et il est souhaitable qu'il
s'effectue
sans arrêt du fonctionnement de la machine de tri, et en minimisant les
perturbations du flux en défilement.
[0012] Une solution possible pour éviter de tels dépôts et s'affranchir des
opérations
de nettoyage répétées consiste à éjecter les objets vers le bas au moyen d'une
barre située en haut. On sait en effet qu'une barre haute n'accumule pas
d'impuretés par gravité. Cependant, la qualité de tri dans ce cas est moindre,
car
les buses d'éjection sont typiquement à une distance de 20 cm des objets au
lieu de 5 cm pour un barreau bas, et agissent donc sur un cône élargi et moins
précis.
[0013] Avec une barre à buses basse (plus précise mais sujette aux dépôts
évoqués), la solution la plus simple mise en oeuvre à ce jour consiste à faire
intervenir à intervalles réguliers un opérateur muni d'une raclette pour
nettoyer
les surfaces concernées. Ces interventions peuvent être assez fréquentes,
jusqu'à plusieurs fois par heure et doivent intervenir sans arrêt de la
machine,
pour ne pas obérer le processus de tri. A chaque intervention pendant le
fonctionnement de la machine, il existe des risques réels de happement, de
projections d'objets et plus généralement d'accidents du fait de pièces en
mouvement, les risques de happement étant particulièrement élevés pour les
surfaces 7'.
[0014] Une problématique similaire à celle exposée ci-dessus se pose également
pour les machines d'inspection par rayonnement d'objets défilant en flux sur
un
convoyeur, dont un exemple non limitatif est partiellement et schématiquement
illustré sur la figure 6.
[0015] Par rapport à une machine de tri, une machine d'inspection comprend des
organes de mesure/traitement similaires (dispositif d'application de
rayonnement,
dispositif de détection/réception de rayonnement,
unité de
gestion/commande/traitement), mais ne dispose pas de dispositif d'éjection.
[0016] Le rôle d'une telle machine d'inspection est d'accumuler dans l'unité
de
traitement les conclusions sur la nature des différents objets défilant dans
la
machine, de les traiter statistiquement et de transmettre les informations
recueillies, généralement pour action ou traitement ultérieur(e).
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

4
[0017] Dans le cas d'une machine 2 d'inspection comme celle représentée figure
6,
une configuration fréquente est une détection en transmission : la détection
s'appuie sur un dispositif ou un côté émetteur 18, par exemple avec une barre
ou rampe d'éclairage 5, et un dispositif ou côté récepteur 18', par exemple
une
caméra, ces deux dispositifs étant situés de part et d'autre du flux d'objets
3 en
défilement. Par exemple, la caméra 18' peut se situer au-dessus du flux F et
la
barre d'éclairage 5 en-dessous, et au-delà de l'extrémité du convoyeur 4,
comme illustré sur la figure 6. La configuration inverse existe aussi, avec un
éclairage au-dessus, et un détecteur en-dessous. Dans les deux configurations
précitées, une bande surfacique 7 d'une barre optique 5 inférieure
(travaillant en
émission ou en réception) est placée sous le flux de déchets ou d'objets 3, et
elle est donc sujette à des dépôts 12 et susceptible de s'encrasser de la même
façon que la bande surfacique 7 évoquée plus haut pour la machine de tri.
[0018] Dans le cas de la machine d'inspection 2, la bande surfacique 7 à
nettoyer
peut correspondre à la surface d'un capot de recouvrement, d'une vitre ou
d'une
couverture similaire transparente au rayonnement utilisé pour l'inspection, ou
au
moins à une partie d'une telle surface traversée effectivement par le
rayonnement entrant ou sortant de la barre optique inférieure.
[0019] Dans les deux types de machines de traitement précités, il est
souhaitable
d'automatiser cette opération de nettoyage.
[0020] Dans l'état de la technique, on connaît déjà des systèmes purement
mécaniques de type essuie-glaces pour nettoyer par raclage des éléments
d'éclairage situés sous le flux en défilement. Ils utilisent un mouvement
piloté
pour faire effectuer à la raclette ou la brosse un balayage complet de la
surface
à nettoyer. Leur efficacité n'est pas garantie en particulier avec certains
flux,
notamment du fait de l'encrassement rapide de la raclette ou brosse et parce
que des accumulations aux deux extrémités latérales peuvent rester sur la
surface, et bloquer le système.
[0021] Par ailleurs, on comprend aisément que d'éventuels systèmes de
nettoyage à
soufflage par air uniquement et sans action mécanique ne seraient efficaces
que
sur des produits secs et non collants.
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

5
[0022] Enfin, des systèmes de nettoyage avec projection d'eau ou de liquides
de
nettoyage, associés éventuellement à des moyens mécaniques de nettoyage, ne
sauraient être adaptés pour une mise en oeuvre avec une barre à buses (noyage
des électrovannes) et nécessitent en outre un fluide, voire un additif
consommable, supplémentaire. De même, l'emploi d'un fluide pose des
problèmes sur la surface supérieure d'un système d'éclairage ou de détection,
avec des risques de fuite et de court-circuit des équipements situés dessous.
[0023] Le but de la présente invention est donc de proposer une solution de
nettoyage automatique, à sec, pouvant fonctionner sans arrêter le
fonctionnement de la machine de traitement (même si celle-ci tourne à vide) et
ne perturbant pas le flux d'objets en défilement, ni leur éjection, du fait de
la
présence de ladite solution. En outre, cette solution devrait avantageusement
utiliser des ressources déjà présentes sur la machine de tri ou d'inspection
et
pouvoir être intégrée au dispositif d'éjection ou de détection, pour
préférentiellement former avec lui une unité modulaire.
[0024] Pour atteindre ce but, l'invention a pour objet une machine automatique
de
traitement, notamment de tri ou d'inspection, d'objets défilant en flux sur un
convoyeur, cette machine comportant soit un dispositif d'éjection sélective
avec
au moins une barre ou rampe pneumatique à buses, soit un dispositif d'émission
et de réception de rayonnements avec au moins une barre optique, cette barre
étant disposée transversalement à la direction dudit flux, après l'extrémité
de
sortie ou de déversement dudit convoyeur, et présentant une bande surfacique
active correspondant à la zone d'implantation des ouvertures de sortie des
buses de la barre pneumatique ou à une zone de couverture ou de
recouvrement des moyens d'émission ou de réception des rayonnements de la
barre optique, cette bande surfacique étant située sous le plan de convoyage
du
convoyeur,
machine caractérisée en ce qu'elle comprend également un dispositif de
nettoyage de ladite bande surfacique au moins, ce dispositif de nettoyage
présentant au moins une tête de nettoyage mobile en translation selon l'axe
longitudinal de la barre et au moins sur toute l'étendue de la zone
d'implantation
ou de recouvrement, ladite ou chaque tête de nettoyage comprenant au moins
un organe de raclage se déplaçant en appui sur ladite bande surfacique au
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

6
moins et au moins une buse de soufflage d'air dont le jet sous pression est
dirigé
vers ladite bande surfacique et précède l'organe de raclage lors du
déplacement
de la tête de nettoyage mobile pour effectuer le traitement au moins de ladite
bande surfacique en vue de l'enlèvement de dépôts présents sur cette dernière.
[0025] L'invention sera mieux comprise, grâce à la description ci-après, qui
se
rapporte à des modes de réalisation préférés, donnés à titre d'exemples non
limitatifs, et expliqués avec référence aux dessins schématiques annexés, dans
lesquels :
[0026] [Fig. 1] est une vue schématique partielle en perspective d'une machine
de tri
telle qu'évoquée précédemment équipée d'un dispositif d'éjection avec un
dispositif de nettoyage selon un premier mode de réalisation de l'invention ;
[0027] [Fig. 2] est une vue partielle en perspective du dispositif de
nettoyage
représenté figure 1 et de la bande surfacique nettoyée par ce dispositif ;
[0028] [Fig. 3] est une vue en coupe selon un plan perpendiculaire à la bande
surfacique et parallèle à la direction de déplacement de la tête de nettoyage
du
dispositif de nettoyage représenté partiellement figure 2;
[0029] [Fig. 4] est une vue en coupe selon B-B de l'objet représenté figure 3;
[0030] [Fig. 5] est une vue similaire à celle de la figure 2, illustrant un
autre mode de
réalisation du dispositif de nettoyage selon l'invention, et
[0031] [Fig. 6] est une vue similaire à celle de la figure 1 illustrant une
machine
d'inspection fonctionnant en transmission et équipée d'un dispositif de
détection
avec dispositif de nettoyage associé selon un second mode de réalisation de
l'invention.
[0032] Les figures 1 et 6 illustrent partiellement une machine 2 de traitement
d'objets
3, notamment de déchets, à savoir respectivement une machine 2 de tri (figure
1) et une machine d'inspection (figure 6).
[0033] Les objets 3 à trier ou à inspecter défilent en flux F sensiblement
planaire sur
un convoyeur à bande 4.
[0034] Comme le montrent les figures 1 et 6, une telle machine 2 comporte, en
fonction de son type (tri ou inspection), soit un dispositif d'éjection
sélective 1
avec au moins une barre pneumatique 5 à buses 6, soit un dispositif 1
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

7
d'émission et de réception de rayonnements (dispositif de détection comprenant
les moyens émetteur 18 et récepteur 18') avec au moins une barre optique 5,
cette barre 5 étant disposée transversalement à la direction dudit flux F,
après
l'extrémité de sortie ou de déversement dudit convoyeur 4. Cette barre 5
inférieure présente une bande surfacique 7 active correspondant à la zone
d'implantation des ouvertures de sortie 6' des buses 6 de la barre pneumatique
5
ou à une zone de couverture ou de recouvrement des moyens 18, 18' d'émission
ou de réception des rayonnements de la barre optique 5, cette bande surfacique
7 étant située sous le plan de convoyage 4" du convoyeur 4.
[0035] Conformément à l'invention, le dispositif d'éjection 1 comprend
également un
dispositif 8 de nettoyage de ladite bande surfacique 7 au moins, ce dispositif
de
nettoyage 8 présentant au moins une tête de nettoyage 9 mobile en translation
selon l'axe longitudinal AL de la barre 5 et au moins sur toute l'étendue de
la
zone d'implantation ou de recouvrement, ladite ou chaque tête de nettoyage 9
comprenant au moins un organe de raclage 10 se déplaçant en appui sur ladite
bande surfacique 7 au moins et au moins une buse 11 de soufflage d'air dont le
jet sous pression 11' est dirigé vers ladite bande surfacique 7 et précède
l'organe de raclage 10 lors du déplacement de la tête de nettoyage mobile 9
pour effectuer le traitement au moins de ladite bande surfacique 7 en vue de
l'enlèvement de dépôts 12 présents sur cette dernière.
[0036] En mettant en oeuvre dans un même dispositif 8, simultanément deux
moyens
de nettoyage à sec de natures différentes et dont les actions se combinent
pour
enlever les dépôts 12, l'invention permet un nettoyage automatique et efficace
de la région exposée et sensible de la barre 5, sans interférer avec le
fonctionnement de la machine 2 et sans risque pour l'opérateur. En outre,
l'invention ne nécessite aucun consommable, exploite avantageusement une
ressource (air comprimé) déjà présente au niveau de la machine 2 (dans le cas
d'une machine de tri au moins) et présente une constitution simple, compacte
et
à maintenance aisée.
[0037] Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le dispositif de
nettoyage 8 comprend un moyen 13 de guidage et d'entraînement de ladite au
moins une tête de nettoyage 9 apte et destiné à assurer un déplacement de
cette dernière au-dessus et parallèlement le long de la bande surfacique 7,
ladite
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

8
tête de nettoyage 9 comportant plusieurs buses de soufflage 11 alignées
transversalement par rapport à sa direction de déplacement, selon au moins une
rangée, et l'organe de raclage 10 consistant en une lame souple, deformable
élastiquement.
[0038] Ainsi, à part le simple mouvement de translation de la tête de
nettoyage 9,
aucun autre mouvement n'est requis pour déblayer et désencrasser au moins la
bande surfacique 7.
[0039] En accord avec une construction préférée de l'invention, ressortant
notamment des figures 1, 2, 3, 5 et 6, il peut être prévu que le moyen 13 de
guidage et d'entraînement de la tête de nettoyage 9 forme ou est intégré à un
portique ou une rampe s'étendant au-dessus de la barre 5 (et parallèlement à
cette dernière) et en étant arrangé de manière non interférente avec les
objets 3
défilants et éjectés, que l'organe de raclage 10 sous forme de lame souple et
flexible soit arrangé selon un plan sensiblement perpendiculaire à la
direction
longitudinale AL de la barre 5 et présente une arête 10' dont le profil épouse
(par
découpe et/ou par déformation) le profil transversal de la bande surfacique 7
au
moins, et que les buses de soufflage 11 soient montées dans un corps support
9'
de la tête de nettoyage 9 portant ledit organe de raclage 10. Le portique 13
peut
renfermer les moyens d'entraînement en translation de la tête de nettoyage 9

crémaillère, à chaîne, ...), ainsi que le circuit d'alimentation des buses de
soufflage 11 (non représentés).
[0040] Conformément à une première variante de réalisation de l'invention,
représentée sur les figures 1 à 4 et 6 annexées et conçue pour assurer un
traitement unidirectionnel, les jets 11' des buses de soufflage 11 sont
orientés et
configurés de telle manière que l'air expulsé impacte simultanément la bande
surfacique 7 et l'une au moins des faces 10" de l'organe de raclage 10 sous
forme de lame, en étant dirigés vers l'arête 10' de cette dernière, le
traitement
par nettoyage de la bande surfacique 7 en vue de l'enlèvement des dépôts 12
présents sur cette dernière s'effectuant uniquement dans l'une des deux
directions opposées de déplacement de la tête de nettoyage 9 (direction dans
laquelle les jets 11' précèdent l'organe de raclage 10 lors du déplacement).
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

9
[0041] Conformément à une seconde variante de réalisation de l'invention,
représentée sur la figure 5 annexée, et conçue pour un traitement
bidirectionnel,
la tête de nettoyage 9 comporte des buses de soufflage 11 de part et d'autre
de
l'organe de raclage 10, les jets d'air 11' sous pression issus d'une rangée de
buses de soufflage 11 impactant une des deux faces 10" opposées de l'organe
de raclage 10 sous forme de lame, le traitement par nettoyage de la bande
surfacique 7 en vue de l'enlèvement des dépôts 12 présents sur cette dernière
s'effectuant dans les deux directions de déplacement de la tête de nettoyage
9.
[0042] Cette seconde variante constructive est préférée car plus efficace et
non
tributaire d'un sens de déplacement de la tête 9. Dans ce cas, un déchargement
des dépôts 12 entraînés par l'organe 10 s'effectue à chaque fin de course aux
deux extrémités opposées de la bande 7 et de la barre 5.
[0043] Lorsque une ou des surface(s) extérieure(s) du barreau 5 autre(s) que
la
bande surfacique 7 est(sont) sujette(s) à des dépôts 12, par exemple une
surface 7' située en regard de l'extrémité de sortie 4' du convoyeur 4, la
tête de
nettoyage 9 comporte avantageusement un ou plusieurs organe(s) de raclage
et une pluralité de buses de soufflage 11 qui sont arrangés, dimensionnés et
configurés pour traiter l'ensemble des surfaces extérieures 7, 7' de la barre
pneumatique ou optique 5 qui sont sujettes au dépôt d'objets 3 (ou analogues)
chutant du convoyeur 4, ces surfaces incluant la bande surfacique 7.
[0044] En accord avec une caractéristique très bénéfique de l'invention, la ou
les
surface(s) extérieure(s) de la barre 5 traitée(s) par la tête de nettoyage 9
durant
son déplacement au-dessus de lui et selon son axe longitudinal AL, c'est-à-
dire
au moins la bande surfacique 7, se prolonge(nt) continûment, au moins à l'une
des extrémités longitudinales de ladite barre 5, par une surface additionnelle
14
formant zone de décharge pour les dépôts 12 enlevés de la bande surfacique 7
au moins et entraînés par l'organe de raclage 10 lors d'une course de la tête
de
nettoyage 9, cette ou chaque zone de décharge 14 étant avantageusement
pourvue de moyens 15 d'évacuation des dépôts 12 apportés par l'organe de
raclage 10, lequel peut se déplacer jusqu'à cette ou ces zone(s) de décharge
14
(et préférentiellement y pénétrer).
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

10
[0045] Préférentiellement, les moyens 15 d'évacuation de la ou chaque zone de
décharge 14 sont de nature pneumatique. Ils peuvent avantageusement
consister en au moins une, préférentiellement plusieurs, buse(s) de soufflage
dont les sorties débouchent au niveau de la ou de chaque surface additionnelle
14, et émettant des jets 15' d'air sous pression de manière permanente,
cyclique
ou commandés en fonction du déplacement de la tête de nettoyage 9. La ou
chaque zone de décharge 14 peut faire partie ou non du barreau 5 et ses buses
de soufflage 15 peuvent être alimentées par le même circuit d'alimentation en
air
comprimé que les buses d'éjection 6, ou non.
[0046] La bande surfacique 7 peut être plane et plate (comme représentée
figure 1)
ou être incurvée, voire bombée (comme représentée figure 6), dans un plan
contenant l'axe longitudinal AL du barreau 5 ou perpendiculaire à ce plan.
Dans
les deux cas, le profil de l'arête de la lame 10 présente une forme
correspondante (droite / courbe).
[0047] L'angle A des jets 11' des buses de soufflage 11 avec la bande
surfacique 7
est avantageusement inférieur ou égal à 90 . A chaque extrémité de cette bande
surfacique 7, au niveau de la ou des zone(s) de décharge 14, la tête de
nettoyage 9 marque un temps d'arrêt déterminé afin que les dépôts 12 raclés et
accumulés ne soient pas trop volumineux et puissent être évacués.
[0048] L'opération de nettoyage est avantageusement effectuée durant une phase
de fonctionnement avec interruption du flux F.
[0049] Bien entendu, le dispositif d'éjection ou d'inspection 1 (avec le
dispositif de
nettoyage 8) peut être entièrement intégré dans la structure de la machine 2.
[0050] En variante toutefois, il peut aussi être prévu qu'il se présente sous
la forme
d'une unité de nature modulaire, structurellement et fonctionnellement,
intégrée
dans une machine 2 de tri automatique d'objets, notamment de déchets.
[0051] Lorsque la machine 2 est une machine de tri, les électrovannes 10
commandant les jets d'air 6", 11' 15' sont toutes pilotées par une unité 17 de
gestion et de commande de ladite machine 2, une même unité de production
d'air sous pression (non représentée) alimentant avantageusement l'ensemble
desdites buses d'éjection et de soufflage 6, 11, 15. Dans le cas de la machine
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

11
d'inspection de la figure 6, les buses 11 et 15 sont commandées par l'unité 17
et
alimentées, le cas échéant, par une source d'air sous pression particulière.
[0052] L'homme du métier comprend, en comparant les figures 1 et 6, que la
machine de tri de la figure 1 comporte un dispositif de détection par
réflexion
dont les composantes (éclairage 18 et caméra 18') sont situées au-dessus du
flux et avant l'extrémité de sortie 4' du convoyeur 4, alors que la machine
d'inspection par transmission de la figure 6 comprend un dispositif de
détection 1
par transmission dont l'une des composantes (barre d'éclairage 18) est située
sous le flux F et au-delà de l'extrémité de sortie 4' du convoyeur 4 et dont
l'autre
composante (caméra 18') est située en regard et au-dessus du flux F.
[0053] L'invention a également pour objet une unité modulaire pour machine 2
de tri
ou d'inspection automatique d'objets 3 défilant en flux planaire F sur un
convoyeur 4, cette machine 2 comportant soit un dispositif d'éjection
sélective 1
avec au moins une rampe ou barre 5 à buses 6, soit un dispositif 1 d'émission
ou
de réception de rayonnements avec au moins une barre optique 5, cette barre 5
étant disposée transversalement à la direction dudit flux F, après l'extrémité
de
sortie ou de déversement dudit convoyeur 4, et présentant une bande surfacique
7 active correspondant à la zone d'implantation des ouvertures de sortie 6'
des
buses 6 de la barre pneumatique 5 ou à une zone de couverture ou de
recouvrement des moyens d'émission et de réception des rayonnements de la
barre optique 5, cette bande surfacique 7 étant située sous le plan de
convoyage
4" du convoyeur 4. Cette unité modulaire est caractérisée en ce qu'elle
comprend un dispositif de nettoyage 1 faisant partie avec elle d'une machine
de
tri telle que décrite précédemment.
[0054] Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation
décrits et
représentés aux dessins annexés. Des modifications restent possibles,
notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou par
substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine de
protection de l'invention.
Date Reçue/Date Received 2020-10-14

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-10-08
Requête visant le maintien en état reçue 2024-10-08
Modification reçue - modification volontaire 2024-02-09
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-02-09
Rapport d'examen 2023-10-11
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2023-09-26
Lettre envoyée 2022-10-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-09-02
Requête d'examen reçue 2022-09-02
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-09-02
Demande publiée (accessible au public) 2021-04-14
Inactive : Page couverture publiée 2021-04-13
Réponse concernant un document de priorité/document en suspens reçu 2020-12-09
Inactive : CIB attribuée 2020-11-27
Inactive : CIB attribuée 2020-11-27
Représentant commun nommé 2020-11-07
Lettre envoyée 2020-11-03
Exigences de dépôt - jugé conforme 2020-11-03
Inactive : CIB attribuée 2020-10-27
Inactive : CIB attribuée 2020-10-27
Inactive : CIB en 1re position 2020-10-27
Demande de priorité reçue 2020-10-23
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2020-10-23
Inactive : CQ images - Numérisation 2020-10-14
Représentant commun nommé 2020-10-14
Demande reçue - nationale ordinaire 2020-10-14
Inactive : Pré-classement 2020-10-14

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2024-10-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2020-10-14 2020-10-14
Requête d'examen - générale 2024-10-15 2022-09-02
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2022-10-14 2022-10-12
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2023-10-16 2023-10-02
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2024-10-15 2024-10-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES
Titulaires antérieures au dossier
FLORENT MASSON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2024-02-09 11 818
Revendications 2024-02-09 3 175
Description 2020-10-14 11 570
Revendications 2020-10-14 4 175
Dessins 2020-10-14 6 181
Abrégé 2020-10-14 1 22
Dessin représentatif 2021-03-08 1 23
Page couverture 2021-03-08 2 64
Confirmation de soumission électronique 2024-10-08 1 59
Modification / réponse à un rapport 2024-02-09 24 1 076
Courtoisie - Certificat de dépôt 2020-11-03 1 582
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-10-11 1 423
Demande de l'examinateur 2023-10-11 4 246
Nouvelle demande 2020-10-14 9 275
Document de priorité 2020-12-09 4 103
Requête d'examen 2022-09-02 4 92