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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 3105387 |
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(54) Titre français: | RECIPIENT ALIMENTAIRE MUNI DE POIGNEES A EVENTS |
(54) Titre anglais: | FOOD CONTAINER WITH VENTS ON HANDLES |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PERLEY-ROBERTSON, HILL & MCDOUGALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2022-07-05 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2019-10-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2020-12-03 |
Requête d'examen: | 2020-12-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2019/057298 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US2019057298 |
(85) Entrée nationale: | 2020-12-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention porte sur un récipient alimentaire muni de poignées à évents qui comporte une boîte et un couvercle. La boîte comprend une paroi de boîte et une chambre de réception. Deux côtés opposés de la paroi de boîte sont pourvus d'une paire de parties poignées. Chaque partie poignée est prolongée par une section courbée depuis la paroi de boîte vers une direction qui est courbée à l'opposé de la chambre de réception. Une partie supérieure de chaque section courbée comporte un espace de ventilation communiquant avec la chambre de réception. Le couvercle est fixé amovible à la boîte pour fermer la chambre de réception et comprend une plaque de couvercle, une paire de couvercles de poignée et des joints coulissants. Les couvercles de poignée peuvent être fixés aux parties poignées pour couvrir l'espace de ventilation. Chaque couvercle de poignée est pourvu d'évents. Les joints coulissants sont disposés séparément dans les couvercles de poignée pour pouvoir fermer sélectivement les évents.
A food container with vents on handles includes a box and a cover.
The box includes a box wall and a receiving room. Two opposite sides of the
box
wall are provided with a pair of handle portions. Each handle portion is
extended
with a bent section from the box wall toward a direction which is bent away
from
the receiving room. An upper portion of each bent section is formed with a
venting
space communicating with the receiving room. The cover is removably fastened
to the box to cloak the receiving room and includes a cover plate, a pair of
handle
lids and sliding seals. The handle lids can be fixed to the handle portions to
cover
the venting space. Each handle lid is provided with vents. The sliding seals
are
separately disposed in the handle lids to be capable of selectively cloaking
the
vents.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2022-07-05 |
Accordé par délivrance | 2022-07-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2022-07-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2022-04-19 |
Préoctroi | 2022-04-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2022-04-12 |
Lettre envoyée | 2022-04-12 |
month | 2022-04-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2022-04-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2022-02-21 |
Inactive : Q2 réussi | 2022-02-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-02-10 |
Lettre envoyée | 2021-01-26 |
Lettre envoyée | 2021-01-18 |
Demande reçue - PCT | 2021-01-16 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2021-01-16 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2021-01-16 |
Demande de priorité reçue | 2021-01-16 |
Demande de priorité reçue | 2021-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2021-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2021-01-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2021-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2021-01-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2020-12-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2020-12-29 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2020-12-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2020-12-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2021-08-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2020-12-29 | 2020-12-29 | |
Requête d'examen - générale | 2024-10-21 | 2020-12-29 | |
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2021-10-21 | 2021-08-04 |
Taxe finale - générale | 2022-08-12 | 2022-04-19 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - générale | 2022-10-21 | 2022-07-27 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2023-10-23 | 2023-10-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FREE-FREE INDUSTRIAL CORP. |
FREE-FREE(USA) INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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SHENG-YU LIU |