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Sommaire du brevet 3119585 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3119585
(54) Titre français: INSULATING GLAZING UNIT FORMING A WINDOW OR DOOR OPENING PANEL, WHICH IS FRAMELESS AROUND AT LEAST A PART OF ITS PERIMETER
(54) Titre anglais: VITRAGE ISOLANT FORMANT OUVRANT DE PORTE OU DE FENETRE, DEPOURVU DE CADRE SUR AU MOINS UNE PARTIE DE SON POURTOUR
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E06B 3/663 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MORIN, CAMILLE (France)
  • MARION, GUILLAUME (France)
  • ICLAZAN, MARIAN (Roumanie)
  • VATAMANU, GHENADIE (Roumanie)
(73) Titulaires :
  • SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
(71) Demandeurs :
  • SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (France)
(74) Agent: FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2019-11-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2020-05-14
Requête d'examen: 2023-09-26
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2019/080230
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2020094637
(85) Entrée nationale: 2021-04-29

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1860161 (France) 2018-11-05

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un vitrage isolant (1) formant ouvrant de porte ou de fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, et qui comprend au moins deux feuilles de verre (3, 4) espacées deux à deux par deux espaceurs verticaux (2) gauche et droit en verre, disposés respectivement à proximité des bords gauche et droit des feuilles de verre, et deux espaceurs horizontaux (5) supérieur et inférieur en un matériau autre que le verre, disposés respectivement à proximité des bords supérieur et inférieur des feuilles de verre. Le vitrage isolant comprend également, entre chaque face des espaceurs horizontaux tournée vers l'extérieur du vitrage isolant et le bord des feuilles de verre, un profilé métallique (7), au moins une extrémité du profilé métallique inférieur étant fixée au moins aux deux feuilles de verre grâce à un adhésif structurel. L'invention permet de proposer un vitrage isolant formant ouvrant de porte ou de fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, qui ait une bonne tenue mécanique et qui résiste aux chocs malgré des espaceurs en matériaux différents.


Abrégé anglais

The invention relates to an insulating glazing unit (1) forming a window or door opening panel, which is frameless around at least a part of its perimeter and which comprises at least two panes of glass (3, 4) that are spaced apart in pairs by a left-hand and a right-hand vertical spacer (2) that are made of glass and disposed respectively close to the left-hand and right-hand edges of the glass panes, and an upper and a lower horizontal spacer (5) that are made of a material other than glass and are disposed respectively close to the upper and lower edges of the glass panes. The insulating glazing unit also comprises, between each face of the horizontal spacers that is turned toward the outside of the insulating glazing unit and the edge of the glass panes, a metal profiled element (7), at least one end of the lower metal profiled element being fastened at least to the two glass panes by virtue of a structural adhesive. The invention makes it possible to provide an insulating glazing unit forming a window or door opening panel, which is frameless around at least a part of its perimeter, has good mechanical integrity and is shock resistant in spite of the spacers made of different materials.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2020/094637 PCT/EP2019/080230
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REVENDICATIONS
1. Vitrage isolant (1) formant ouvrant de porte ou de fenêtre, dépourvu de
cadre sur au moins une partie de son pourtour, comprenant au moins deux
feuilles
de verre (3, 4) espacées deux à deux par deux espaceurs verticaux (2) gauche
et
droit en verre disposés respectivement à proximité des bords gauche et droit
des
feuilles de verre (3, 4) et deux espaceurs horizontaux (5) supérieur et
inférieur en
un matériau autre que le verre disposés respectivement à proximité des bords
su-
périeur et inférieur des feuilles de verre (3, 4), le vitrage isolant (1)
comprenant
également, entre chaque face des espaceurs horizontaux tournée vers
l'extérieur
du vitrage isolant et le bord des feuilles de verre, un profilé métallique (7)
, au
moins une extrémité du profilé métallique inférieur étant fixée au moins aux
deux
feuilles de verre (3, 4) grâce à un adhésif structurel (9).
2. Vitrage isolant (1) selon la revendication 1, dans lequel l'adhésif structu-
rel (9) a :
- une dureté Shore D comprise entre 30 et 70, de préférence entre 40 et
60, voire entre 45 et 55, et/ou
- une dureté Shore A comprise entre 80 et 100, de préférence entre 85 et
95, voire entre 87 et 93, et/ou
- une résistance à la traction comprise entre 1 et 50 N/mm2, de préférence
entre 1 et 30 N/mm2, voire entre 1 et 20 N/mm2, ou encore 5 et 15
N/mm2, et/ou
- une élongation à la rupture comprise entre 50 et 500 %, de préférence
entre 100 et 450 %, voire entre 140 et 400 %.
3. Vitrage isolant (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les espa-
ceurs verticaux (2) en verre sont disposés en affleurement avec les tranches
verti-
cales des feuilles de verre (3, 4) et chacune des faces latérales de chaque
espa-
ceur vertical (2) est fixée aux feuilles de verre grâce à un moyen de fixation
par
collage transparent (20) ayant de préférence une fonction d'étanchéité à
l'eau, et
de façon encore plus préférée une fonction d'étanchéité à l'eau, à l'air, aux
gaz et
à la vapeur d'eau.
4. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel cha-
cune des faces latérales de chaque espaceur horizontal (5) est fixée aux
feuilles

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de verre (3, 4) grâce à un moyen de fixation par collage (50) formant une
première
barrière d'étanchéité, de préférence à l'air, aux gaz et à la vapeur d'eau, de
type
butyle.
5. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 4, comprenant en
outre un joint d'étanchéité (6), formant une deuxième barrière d'étanchéité,
de pré-
férence à l'eau, de type polyuréthane, polysulfure ou silicone, entre chaque
face
des espaceurs horizontaux (5) tournée vers l'extérieur du vitrage isolant et
chaque
profilé métallique (7), ce joint d'étanchéité (6) permettant de fixer chaque
espaceur
horizontal (5) aux feuilles de verre (3, 4) et de fixer chaque profilé
métallique à
l'espaceur horizontal (5) correspondant et éventuellement aux feuilles de
verre (3,
4).
6. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la
longueur des espaceurs verticaux (2) en verre est inférieure à la longueur des
bords verticaux des feuilles de verre (3, 4) et la longueur des espaceurs
horizon-
taux (5) est inférieure à la longueur des bords horizontaux des feuilles de
verre (3,
4), chaque extrémité de chaque espaceur vertical (2) en verre étant en partie
aboutée contre un bord d'extrémité d'un espaceur horizontal (5).
7. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel
chaque extrémité de chaque espaceur horizontal (5) est recouverte du même
moyen de fixation par collage (50) que les bords latéraux dudit espaceur
horizon-
tal (5), un joint d'étanchéité (6) étant disposé entre chaque extrémité de
chaque
espaceur horizontal (5) et les tranches verticale gauche, respectivement
droite,
des feuilles de verre (3, 4).
8. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel au
moins une extrémité du profilé métallique (7) inférieur est recouverte
d'adhésif
structurel (9) sur au moins trois faces de ses faces, deux de ses faces étant
celles
situées en vis-à-vis des feuilles de verre (3, 4) et la troisième face étant
la face
tournée vers l'intérieur du vitrage isolant (1).
9. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel les
deux extrémités du profilé métallique (7) inférieur sont recouvertes d'adhésif
struc-
turel (9).

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10. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 9, dans lequel
toute la longueur du profilé métallique (7) inférieur est recouverte d'adhésif
structu-
rel (9).
11. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel
au moins une extrémité des deux profilés métalliques (7) inférieur et
supérieur est
recouverte d'adhésif structurel (9), ces deux extrémités étant du même côté
droit
ou gauche.
12. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 11, dans lequel
deux extrémités des deux profilés métalliques (7) inférieur et supérieur sont
re-
couvertes d'adhésif structurel (9).
13. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 12, dans lequel
toute la longueur des deux profilés métalliques (7) inférieur et supérieur est
recou-
verte d'adhésif structurel (9).
14. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 13, dans lequel
chaque profilé métallique (7) inférieur et supérieur est un profilé métallique
de ren-
fort mécanique.
15. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 14, dans lequel
chaque profilé métallique (7) inférieur et supérieur est muni à l'une de ses
extrémi-
tés d'une tige de pivotement (8) adaptée à s'insérer dans un trou de
pivotement
.. d'un dormant de porte ou de fenêtre sur lequel est destiné à être monté le
vitrage
isolant (1) formant ouvrant.
16. Vitrage isolant (1) selon la revendication 15, dans sa dépendance
aux revendications 1, et 11, dans lequel, lorsque seule une extrémité du
profilé
métallique (7) inférieur ou seule une extrémité des deux profilés métalliques
(7)
inférieur et supérieur est(sont) recouverte(s) d'adhésif structurel (9),
cette(ces)
extrémité(s) est(sont) du côté du vitrage isolant (1) où se trouvent les tiges
de pi-
votement (8).
17. Vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 16, dans lequel
l'espace délimité par les feuilles de verre (3, 4), les espaceurs verticaux
(2) en

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verre et les espaceurs horizontaux (5) est rempli d'air ou de gaz rare tel que
de
l'argon ou du krypton.
18. Meuble climatique, notamment meuble réfrigéré à froid positif, com-
prenant au moins un vitrage isolant (1) selon l'une des revendications 1 à 17.
19. Fenêtre ou porte comprenant comme ouvrant un vitrage isolant (1)
selon l'une des revendications 1 à 17, et un dormant sur lequel est articulé
l'ouvrant.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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DESCRIPTION
TITRE : VITRAGE ISOLANT FORMANT OUVRANT DE PORTE OU DE FE-
NETRE, DEPOURVU DE CADRE SUR AU MOINS UNE PARTIE DE SON
POURTOUR
L'invention concerne un vitrage isolant formant ouvrant de porte ou de fe-
nêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour.
Il est connu des ouvrants de porte ou de fenêtre dont le vitrage isolant est
entouré d'un cadre qui lui apporte une tenue mécanique.
Or, la tendance est à l'allègement des vitrages et à l'optimisation du clair
de
vue. Dans ce but, il est connu, en particulier pour des portes de
réfrigérateur, des
vitrages avec des espaceurs transparents au moins sur les bords verticaux, qui
sont alors dépourvus de cadre sur ces bords. Toutefois, la question se pose de
la
tenue mécanique de tels vitrages. En outre, de telles portes ou fenêtres
peuvent
comprendre sur leurs bords horizontaux des espaceurs en un matériau différent.
Le fait de combiner deux types d'espaceurs en des matériaux qui peuvent avoir
un
comportement mécanique assez différent peut engendrer une accumulation de
contraintes à la frontière entre les espaceurs et entraîner une rupture du
vitrage
isolant le long de l'espaceur horizontal inférieur en cas de choc contre le
vitrage.
Il y a donc un besoin pour un vitrage isolant formant ouvrant de porte ou de
fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, qui ait
une
bonne tenue mécanique et qui résiste aux chocs malgré des espaceurs en maté-
riaux différents.
Pour cela, l'invention propose un vitrage isolant formant ouvrant de porte ou
de fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, compre-
nant au moins deux feuilles de verre espacées deux à deux par deux espaceurs
verticaux gauche et droit en verre disposés respectivement à proximité des
bords
gauche et droit des feuilles de verre et deux espaceurs horizontaux supérieur
et
inférieur en un matériau autre que le verre disposés respectivement à
proximité
des bords supérieur et inférieur des feuilles de verre, le vitrage isolant
comprenant
également, entre chaque face des espaceurs horizontaux tournée vers
l'extérieur
du vitrage isolant et le bord des feuilles de verre, un profilé métallique, au
moins

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une extrémité du profilé métallique inférieur étant fixée au moins aux deux
feuilles
de verre grâce à un adhésif structurel.
Selon une autre particularité, le moyen de fixation par collage structurel a :
- une dureté Shore D comprise entre 30 et 70, de préférence entre 40
et 60, voire entre 45 et 55, et/ou
- une dureté Shore A comprise entre 80 et 100, de préférence entre 85
et 95, voire entre 87 et 93, et/ou
- une résistance à la traction comprise entre 1 et 50 N/mm2, de préfé-
rence entre 1 et 30 N/mm2, voire entre 1 et 20 N/mm2, ou encore 5 et 15 N/mm2,
et/ou
- une élongation à la rupture comprise entre 50 et 500 %, de préfé-
rence entre 100 et 450 %, voire entre 140 et 400%.
Selon une autre particularité, les espaceurs verticaux en verre sont dispo-
sés en affleurement avec les tranches verticales des feuilles de verre et
chacune
des faces latérales de chaque espaceur vertical est fixée aux feuilles de
verre
grâce à un moyen de fixation par collage transparent ayant de préférence une
fonction d'étanchéité à l'eau, et de façon encore plus préférée une fonction
d'étanchéité à l'eau, à l'air, aux gaz et à la vapeur d'eau.
Selon une autre particularité, chacune des faces latérales de chaque espa-
ceur horizontal est fixée aux feuilles de verre grâce à un moyen de fixation
par
collage formant une première barrière d'étanchéité, de préférence à l'air, aux
gaz
et à la vapeur d'eau, de type butyle.
Selon une autre particularité, le vitrage isolant comprend en outre un joint
d'étanchéité, formant une deuxième barrière d'étanchéité, de préférence à
l'eau,
de type polyuréthane, polysulfure ou silicone, entre chaque face des espaceurs
horizontaux tournée vers l'extérieur du vitrage isolant et chaque profilé
métallique,
ce joint d'étanchéité permettant de fixer chaque espaceur horizontal aux
feuilles
de verre et de fixer chaque profilé métallique à l'espaceur correspondant et
éven-
tuellement aux feuilles de verre.
Selon une autre particularité, la longueur des espaceurs verticaux en verre
est inférieure à la longueur des bords verticaux des feuilles de verre et la
longueur
des espaceurs horizontaux est inférieure à la longueur des bords horizontaux
des
feuilles de verre, chaque extrémité de chaque espaceur vertical en verre étant
en
partie aboutée contre un bord d'extrémité d'un espaceur horizontal.

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Selon une autre particularité, chaque extrémité de chaque espaceur hori-
zontal est recouverte du même moyen de fixation par collage que les bords laté-
raux dudit espaceur horizontal, un joint d'étanchéité étant disposé entre
chaque
extrémité de chaque espaceur horizontal et les tranches verticale gauche,
respec-
tivement droite, des feuilles de verre.
Selon une autre particularité, au moins une extrémité du profilé métallique
inférieur est recouverte d'adhésif structurel sur au moins trois faces de ses
faces,
deux de ses faces étant celles situées en vis-à-vis des feuilles de verre et
la troi-
sième face étant la face tournée vers l'intérieur du vitrage isolant.
Selon une autre particularité, les deux extrémités du profilé métallique infé-
rieur sont recouvertes d'adhésif structurel.
Selon une autre particularité, toute la longueur du profilé métallique
inférieur
est recouverte d'adhésif structurel.
Selon une autre particularité, au moins une extrémité des deux profilés mé-
talliques inférieur et supérieur est recouverte d'adhésif structurel, ces deux
extré-
mités étant du même côté droit ou gauche.
Selon une autre particularité, deux extrémités des deux profilés métalliques
inférieur et supérieur sont recouvertes d'adhésif structurel.
Selon une autre particularité, toute la longueur des deux profilés métal-
ligues inférieur et supérieur est recouverte d'adhésif structurel.
Selon une autre particularité, chaque profilé métallique inférieur et
supérieur
est un profilé métallique de renfort mécanique.
Selon une autre particularité, chaque profilé métallique inférieur et
supérieur
est muni à l'une de ses extrémités d'une tige de pivotement adaptée à
s'insérer
dans un trou de pivotement d'un dormant de porte ou de fenêtre sur lequel est
destiné à être monté le vitrage isolant formant ouvrant.
Selon une autre particularité, lorsque seule une extrémité du profilé
inférieur
métallique ou seule une extrémité des deux profilés métalliques inférieur et
supé-
rieur est(sont) recouverte(s) d'adhésif structurel, cette(ces) extrémité(s)
est(sont)
du côté du vitrage isolant où se trouvent les tiges de pivotement.
Selon une autre particularité, l'espace délimité par les feuilles de verre,
les
espaceurs verticaux en verre et les espaceurs horizontaux est rempli d'air ou
de
gaz rare tel que de l'argon ou du krypton.

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L'invention concerne également un meuble climatique, notamment meuble
réfrigéré à froid positif, comprenant au moins un vitrage isolant tel que
décrit plus
haut.
L'invention concerne également une fenêtre ou porte comprenant comme
ouvrant un vitrage isolant tel que décrit plus haut, et un dormant sur lequel
est ar-
ticulé l'ouvrant.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention vont à présent être dé-
crits en regard des dessins sur lesquels :
= La figure 1 représente une vue de face d'un vitrage isolant selon
l'invention ;
= La figure 2 représente une vue de détail de face d'un coin d'un vi-
trage isolant selon l'invention ;
= La figure 3 représente une vue en coupe selon A-A' de la figure 2
d'un bord vertical d'un vitrage isolant selon l'invention ;
= Les figures 4a et 4b représentent une vue en coupe respectivement
selon B-B' et selon C-C' de la figure 2 d'un bord horizontal d'un vi-
trage isolant selon l'invention ;
= Les figures 5a à 5e représentent cinq configurations possibles de re-
couvrement du profilé métallique par un adhésif structurel ;
= La figure 6 représente une vue en perspective du test réalisé pour
tester la tenue mécanique sous choc frontal ;
= La figure 7 représente une vue en coupe d'un vitrage isolant de l'art
antérieur dépourvu d'adhésif structurel et qui n'a pas résisté au choc
du test selon la figure 6.
Le terme feuille de verre est à comprendre comme tout substrat trans-
parent à fonction verrière. Il peut s'agir d'une feuille en verre minéral ou
en verre
organique.
Le terme transparent est à comprendre comme permettant au moins de
voir des couleurs, des formes à travers, sans nécessairement pouvoir lire un
texte
derrière. De préférence toutefois, la lecture d'un texte et la vision à
travers
l'espaceur transparent est à privilégier.
Les numéros de référence qui sont identiques sur les différentes figures re-
présentent des éléments similaires ou identiques.

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L'invention se rapporte à un vitrage isolant formant ouvrant de porte ou de
fenêtre, dépourvu de cadre sur au moins une partie de son pourtour, et qui com-
prend au moins deux feuilles de verre espacées deux à deux par deux espaceurs
verticaux gauche et droit en verre, disposés respectivement à proximité des
bords
gauche et droit des feuilles de verre, et deux espaceurs horizontaux supérieur
et
inférieur en un matériau autre que le verre, disposés respectivement à
proximité
des bords supérieur et inférieur des feuilles de verre. Le vitrage isolant
comprend
également, entre chaque face des espaceurs horizontaux tournée vers
l'extérieur
du vitrage isolant et le bord des feuilles de verre, un profilé métallique, au
moins
.. une extrémité du profilé métallique inférieur étant fixée au moins aux deux
feuilles
de verre grâce à un adhésif structurel.
Ainsi, le profilé métallique apporte une rigidité au vitrage isolant, et donc
de
la tenue mécanique. En outre, l'adhésif structurel permet d'apporter de la
rigidité
sur au moins le bord horizontal inférieur, et donc de renforcer au moins un
coin
.. situé à proximité de la liaison entre deux espaceurs en matériaux
différents, et
ainsi de renforcer la tenue aux chocs malgré la présence d'espaceurs en maté-
riaux différents.
La figure 1 représente une vue de face d'un vitrage isolant selon l'invention.
Le vitrage isolant 1 forme un ouvrant de porte ou de fenêtre. Il forme par
.. exemple l'ouvrant d'un meuble frigorifique, par exemple à froid positif.
Le vitrage isolant 1 comprend au moins deux feuilles de verre 3, 4 espa-
cées deux à deux par deux espaceurs verticaux 2 en verre et deux espaceurs ho-
rizontaux 5 en un matériau différent du verre. Le vitrage isolant 1 comprend
éga-
lement deux tiges de pivotement 8 adaptées à s'insérer chacune dans un trou de
.. pivotement d'un dormant de porte ou de fenêtre sur lequel est destiné à
être mon-
té le vitrage isolant 1 formant ouvrant. Les deux tiges de pivotement 8 sont
de pré-
férence situées à l'extrémité, respectivement, des deux bords horizontaux du
vi-
trage isolant 1, du même côté droit ou gauche.
Le vitrage isolant est dépourvu de cadre sur au moins une partie de son
.. pourtour, par exemple au moins sur les deux bords verticaux. De préférence,
le
vitrage isolant 1 est dépourvu de cadre sur l'ensemble de son pourtour.
La figure 2 représente une vue de détail de face d'un coin d'un vitrage iso-
lant selon l'invention.

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Les deux espaceurs verticaux 2 en verre sont disposés respectivement à
proximité des bords gauche et droit des feuilles de verre 3, 4 : ils sont
nommés
espaceurs verticaux droit et gauche. Les deux espaceurs horizontaux 5 sont dis-
posés respectivement à proximité des bords supérieur et inférieur des feuilles
de
verre 3, 4 : ils sont nommés espaceurs horizontaux supérieur et inférieur.
L'espace délimité par les feuilles de verre 3, 4 et les espaceurs verticaux et
hori-
zontaux 2, 5 est rempli d'air ou d'un gaz rare tel que de l'argon ou du
krypton. Le
gaz rare permet d'améliorer l'isolation thermique du vitrage isolant par
rapport à
l'air. La présence d'espaceurs en verre sur les bords verticaux permet
d'augmenter le clair de vue du vitrage isolant puisqu'ils sont transparents.
L'utilisateur du vitrage isolant 1, par exemple un client de supermarché s'il
s'agit
d'un ouvrant de réfrigérateur commercial, n'est pas gêné par des montants
verti-
caux qui l'empêcherait de voir certains produits. Plusieurs portes peuvent
être
montées en affleurement les unes à côté des autres. L'utilisateur voit alors
.. l'ensemble du contenu des réfrigérateurs en un coup d'oeil. La vue n'est
gênée par
aucun montant vertical.
La figure 3 représente une vue en coupe selon A-A' de la figure 2 d'un bord
vertical d'un vitrage isolant selon l'invention.
Les espaceurs verticaux 2 en verre sont disposés de préférence en affleu-
rement avec les tranches verticales des feuilles de verre 3, 4. Chaque face
laté-
rale de chaque espaceur vertical 2 est fixée à une des feuilles de verre 3, 4
grâce
à un moyen de fixation par collage transparent 20. Ce moyen de fixation par
col-
lage transparent 20 participe à l'augmentation du clair de vue. Le moyen de
fixa-
tion par collage transparent 20 a de préférence au moins une fonction
d'étanchéité
à l'eau, de façon plus préférée une fonction d'étanchéité à l'eau, à l'air,
aux gaz et
à la vapeur d'eau. Le moyen de fixation par collage transparent 20 est par
exemple un matériau qui réticule sous ultraviolets (UV) ou non, de préférence
ra-
pidement (au plus quelques minutes). Il est par exemple fait de résine
acrylate ou
de résine époxy, comme par exemple la colle UV Verifix LV 740 fournie par la
so-
ciété BOHLE, qui est réticulable sous UV.
Les figures 4a et 4b représentent une vue en coupe respectivement selon
B-B' et selon C-C' de la figure 2 d'un bord horizontal d'un vitrage isolant
selon
l'invention.

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Chaque espaceur horizontal 5 est constitué d'un matériau différent du
verre. Il s'agit par exemple d'un intercalaire classique en aluminium ou d'un
inter-
calaire à rupture de ponts thermiques, dit warm edge , comme par exemple
l'intercalaire commercialisé sous la marque Swisspacer en styrène
acrylonitrile
(SAN) qui peut être renforcé par des fibres de verre.
Chaque espaceur horizontal 5 est de préférence creux pour y accueillir du
dessicant 51 et comporte alors de fines rainures sur sa face orientée vers
l'intérieur du vitrage isolant permettant de mettre en contact l'espace
interne au
vitrage isolant rempli d'air ou de gaz rare et le dessicant, sans que le
dessicant ne
.. puisse fluer dans ledit espace.
Chaque face latérale de chaque espaceur horizontal 5 est fixée à une des
feuilles de verre 3, 4 grâce à un moyen de fixation par collage 50, qui
constitue
une première barrière d'étanchéité, de préférence à l'air, aux gaz et à la
vapeur
d'eau, comme par exemple le butyle.
Le vitrage isolant 1 comprenant également, entre les deux feuilles de verre
3, 4, et entre chaque face des espaceurs horizontaux 5 tournée vers
l'extérieur du
vitrage isolant 1 et le bord des feuilles de verre 3, 4, un profilé métallique
7. Le
vitrage isolant 1 comprend donc deux profilés métalliques 7, respectivement
dis-
posés sur les bords supérieur et inférieur du vitrage isolant 1. Chaque
profilé mé-
tallique 7 est un profilé métallique de renfort mécanique et permet
d'améliorer la
tenue mécanique du vitrage isolant 1. Les profilés métalliques 7 sont de préfé-
rence disposés en affleurement avec les tranches horizontales des feuilles de
verre 3, 4. Chaque profilé métallique 7 a une longueur sensiblement égale à la
longueur des bords horizontaux des feuilles de verre 3, 4.
Chaque profilé métallique 7 inférieur et supérieur est muni à l'une de ses
extrémités d'une tige de pivotement adaptée à s'insérer dans un trou de pivote-
ment d'un dormant de porte ou de fenêtre sur lequel est destiné à être monté
le
vitrage isolant formant ouvrant. Les deux tiges de pivotement 8 sont situées
du
même côté, droit ou gauche, du vitrage isolant 1.
Entre chaque face des espaceurs horizontaux 5 tournée vers l'extérieur du
vitrage isolant 1 et le profilé métallique 7, le vitrage isolant comprend en
outre un
joint d'étanchéité 6, formant une deuxième barrière d'étanchéité, de
préférence à
l'eau, comme par exemple le polyuréthane, le polysulfure ou le silicone

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Le joint d'étanchéité 6 permet de fixer chaque espaceur horizontal 5 aux
feuilles de verre 3, 4 et de fixer chaque profilé de renfort mécanique à
l'espaceur
correspondant et éventuellement aux feuilles de verre si le joint d'étanchéité
6 flue
entre les faces latérales dudit profilé métallique 7.
En outre, comme cela est représenté en particulier sur la figure 2, la lon-
gueur des espaceurs verticaux 2 en verre est inférieure à la longueur des
bords
verticaux des feuilles de verre 3, 4 et la longueur des espaceurs horizontaux
5 est
inférieure à la longueur des bords horizontaux des feuilles de verre 3, 4.
Chaque
extrémité de chaque espaceur vertical 2 en verre est alors en partie aboutée
contre un bord d'extrémité d'un espaceur horizontal 5 afin de former un cadre
es-
paceur fermé, formé de l'ensemble des quatre espaceurs verticaux et
horizontaux
2,5.
Afin de renforcer l'étanchéité du cadre espaceur, chaque extrémité de
chaque espaceur horizontal 5 est recouverte du même moyen de fixation par col-
lage 50 que les bords latéraux dudit espaceur horizontal 5. En outre, du joint
d'étanchéité 6 est disposé entre les extrémités de chaque espaceur horizontal
5 et
les tranches verticales gauche et droite des feuilles de verre 3, 4. Ainsi, le
vitrage
isolant 1 comprend deux barrières d'étanchéité 50, 6 à l'extrémité de chaque
es-
paceur horizontal 5 comme pour le reste dudit espaceur horizontal 5.
En outre, comme représenté en particulier sur les figures 2 et 4a, le vitrage
isolant 1 comprend un adhésif structurel sur au moins une extrémité du profilé
mé-
tallique 7 inférieur. Cet adhésif structurel permet de coller au moins ladite
extrémi-
té du profilé métallique 7 inférieur aux deux feuilles de verre. De
préférence,
l'adhésif structurel est également présent sur la face du profilé métallique 7
infé-
rieur orientée vers l'intérieur du vitrage isolant 1, ce qui permet de coller
en outre
ladite extrémité du profilé métallique 7 inférieur au joint d'étanchéité 6.
L'adhésif structurel est un adhésif ayant pour fonction d'apporter de la
rigidi-
té au vitrage isolant afin d'améliorer sa tenue mécanique et sa résistance aux
chocs. L'adhésif structurel est de préférence sous forme d'une pâte thixotrope
qui
durcit à température ambiante en quelques minutes.
Aussi, l'adhésif structurel 9 a par exemple une dureté Shore D comprise
entre 30 et 70, de préférence entre 40 et 60, voire entre 45 et 55 pour
améliorer
encore la résistance mécanique. L'adhésif structurel 9 a par exemple une
dureté
Shore A comprise entre 80 et 100, de préférence entre 85 et 95, voire entre 87
et

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¨9-
93 pour améliorer encore la résistance mécanique. L'adhésif structurel 9 a par
exemple une résistance à la traction comprise entre 1 et 50 N/mm2, de
préférence
entre 1 et 30 N/mm2, voire entre 1 et 20 N/mm2, ou encore entre 5 et 15 N/mm2
pour améliorer encore la résistance mécanique. L'adhésif structurel 9 a par
exemple une élongation à la rupture comprise entre 50 et 500%, de préférence
entre 100 et 450 %, voire entre 140 et 400% pour améliorer encore la
résistance
mécanique. Ces quatre paramètres sont à considérer seuls ou en combinaison
d'au moins deux.
Les figures 5a à 5e représentent cinq configurations possibles de recou-
vrement du profilé métallique par un adhésif structurel. Pour faciliter la
lecture, sur
les figures 5a à 5e, seuls les profilés métalliques 7 et l'adhésif structurel
9 sont
représentés sur les bords horizontaux.
Dans la configuration de la figure 5e, seule l'extrémité du profilé métallique
7 inférieur située à proximité de la tige de pivotement 8 est recouverte
d'adhésif
structurel 9. La couverture de cette extrémité est de quelques centimètres, de
pré-
férence entre 1 et 10 cm, de façon plus préférée entre 1 et 5 cm, voire entre
2 et 4
cm.
Dans la configuration de la figure 5c, les deux extrémités du profilé métal-
lique 7 inférieur sont recouvertes d'adhésif structurel 9.
Dans une configuration non représentée, toute la longueur du profilé métal-
lique 7 inférieur est recouverte d'adhésif structurel 9.
Dans la configuration de la figure 5d, l'extrémité des deux profilés métal-
liques 7 inférieur et supérieur est recouverte d'adhésif structurel 9, ces
deux ex-
trémités étant du même côté droit ou gauche et situées à proximité de la tige
de
pivotement 8.
Dans la configuration de la figure 5b, les deux extrémités des deux profilés
métalliques 7 inférieur et supérieur sont recouvertes d'adhésif structurel 9.
Dans la configuration de la figure 5a, toute la longueur des deux profilés
métalliques 7 inférieur et supérieur est recouverte d'adhésif structurel 9.
Afin de tester la performance de résistance mécanique aux chocs de ces
différentes configurations, un test a été mis en place.
La figure 6 représente une vue en perspective du test réalisé pour tester la
tenue mécanique sous choc frontal.

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Le vitrage isolant 1 est monté sur un meuble frigorifique 10. Un chariot de
supermarché, ayant un poids à vide de 20 kg, dévale une pente de 5 sur 50 cm
de long, perpendiculairement au vitrage isolant. Le test est réalisé avec le
chariot
à vide puis en ajoutant 10 kg à chaque essai jusqu'à 100 kg au total (20 kg de
chariot + 80 kg de charge). Trois essais identiques ont été réalisés pour
chaque
configuration.
Pour ces tests, le vitrage isolant 1 comprend deux feuilles de verre 3, 4 en
verre trempé d'épaisseur 4 mm, espacées de 16 mm. Le moyen de fixation par
collage transparent 20 est la colle UV Verifix LV740. Les espaceurs
horizontaux 5
sont en aluminium, le moyen de collage 50 est du butyle et le joint
d'étanchéité 6
est du polyuréthane. L'adhésif structurel 9 a une dureté Shore A de 90, une
dureté
Shore D de 50, une résistance à la traction de 10 N/mm2, et une élongation à
la
rupture de 150 %.
Un premier test a été effectué sur un vitrage isolant de l'art antérieur dé-
pourvu d'adhésif structurel : tous les vitrages ont cassé avec le chariot à
vide. La
figure 7 représente une vue en coupe d'un tel vitrage isolant dépourvu
d'adhésif
structurel et qui n'a pas résisté au choc du test selon la figure 6. La flèche
F dé-
signe la direction du chariot avant impact. R désigne la zone de rupture due à
l'accumulation des contraintes. Le vitrage isolant de l'art antérieur testé
comprend
deux feuilles de verre en verre trempé d'épaisseur 4 mm, espacées de 16 mm,
deux espaceurs verticaux en verre collés aux feuilles de verre grâce à de la
colle
UV Verifix LV740, deux espaceurs horizontaux en aluminium collées aux feuilles
de verre par du butyle, avec un joint d'étanchéité en polyuréthane.
La suite des tests a porté sur l'ensemble des configurations représentées
sur les figures 5a à 5e ainsi que sur la configuration non représentée,
décrites plus
haut : l'ensemble de ces configurations de vitrage isolant selon l'invention
permet-
tent de résister à une charge totale d'au moins 40 kg, soit un chariot avec
une
charge de 20 kg. L'adhésif structurel joue donc un rôle essentiel dans la
tenue
mécanique du vitrage isolant selon l'invention.
Le vitrage isolant selon la configuration de la figure 5a a passé le test avec
succès jusqu'à 100 kg au total. Le vitrage isolant selon la configuration non
repré-
sentée (adhésif structurel sur toute la longueur du profilé métallique 7
inférieur) a
passé le test avec succès jusqu'à 100 kg au total. Deux vitrages sur trois
selon les
configurations des figures Sc et 5e ont également passé le test avec succès

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jusqu'à 100 kg au total. La configuration la moins performante est celle de la
figure
5d.
L'adhésif structurel 9 est donc disposé de préférence au niveau du profilé
métallique inférieur seul, au moins sur son extrémité située du côté de la
tige de
pivotement 8. De façon encore plus préférée, l'adhésif structurel est disposé
sur
les deux extrémités du profilé métallique inférieur, ou encore sur toute la
longueur
du profilé métallique inférieur, voire sur toute la longueur des deux profilés
métal-
liques inférieur et supérieur.
Des tests d'étanchéité ont également été réalisés : le vitrage isolant est
aussi performant avec l'ajout de l'adhésif structurel sur le profilé
métallique.
Le vitrage isolant 1 selon l'invention, dépourvu de cadre sur son pourtour,
mais muni de profilés métalliques inférieur et supérieur, au moins l'extrémité
du
profilé métallique inférieur située à proximité de la tige de pivotement étant
recou-
verte d'adhésif structurel 9, permet donc d'améliorer la tenue mécanique du vi-
trage isolant et sa résistance aux chocs, sans perte en terme d'étanchéité.
Le vitrage isolant peut être intégré dans un meuble climatique, notamment
meuble réfrigéré à froid positif. L'invention concerne donc également un
meuble
climatique, en particulier un meuble réfrigéré à froid positif, comprenant au
moins
un vitrage isolant 1.
L'invention concerne également une fenêtre ou porte comprenant comme
ouvrant un vitrage isolant 1, et un dormant sur lequel est articulé le vitrage
isolant
1.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2023-10-10
Inactive : Lettre officielle 2023-10-10
Demande de remboursement reçue 2023-09-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2023-09-26
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2023-09-26
Requête d'examen reçue 2023-09-26
Représentant commun nommé 2021-11-13
Lettre envoyée 2021-09-27
Lettre envoyée 2021-09-27
Lettre envoyée 2021-09-27
Demande de correction du demandeur reçue 2021-08-30
Inactive : Transfert individuel 2021-08-30
Lettre envoyée 2021-07-27
Inactive : Page couverture publiée 2021-06-16
Lettre envoyée 2021-06-01
Inactive : CIB attribuée 2021-05-31
Demande reçue - PCT 2021-05-31
Inactive : CIB en 1re position 2021-05-31
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2021-05-31
Demande de priorité reçue 2021-05-31
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2021-04-29
Demande publiée (accessible au public) 2020-05-14

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2023-09-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2021-04-29 2021-04-29
Enregistrement d'un document 2021-08-30 2021-08-30
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2021-11-05 2021-10-05
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2022-11-07 2022-10-04
Requête d'examen - générale 2023-11-06 2023-09-26
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2023-11-06 2023-09-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
Titulaires antérieures au dossier
CAMILLE MORIN
GHENADIE VATAMANU
GUILLAUME MARION
MARIAN ICLAZAN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2021-04-29 4 167
Description 2021-04-29 11 561
Revendications 2021-04-29 4 150
Abrégé 2021-04-29 2 105
Dessin représentatif 2021-04-29 1 19
Page couverture 2021-06-16 1 59
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2021-06-01 1 588
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2021-07-27 1 355
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2021-09-27 1 355
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2021-09-27 1 355
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2021-09-27 1 355
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2023-10-10 1 422
Remboursement 2023-09-29 25 3 127
Requête d'examen 2023-09-26 6 214
Courtoisie - Lettre du bureau 2023-10-10 2 201
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2021-04-29 2 79
Demande d'entrée en phase nationale 2021-04-29 9 311
Rapport de recherche internationale 2021-04-29 4 126
Modification au demandeur-inventeur 2021-08-30 7 238