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Sommaire du brevet 3121847 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3121847
(54) Titre français: VEHICULE FURTIF AVEC SYSTEME D'ARME INTEGRE A DEPLOIEMENT RAPIDE
(54) Titre anglais: STEALTH VEHICLE WITH INTEGRATED FAST DEPLOYMENT WEAPON SYSTEM
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F41A 23/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BOLEN, PHILIPPE (Belgique)
  • CORONA, FABIAN (Belgique)
(73) Titulaires :
  • JOHN COCKERIL DEFENSE SA
(71) Demandeurs :
  • JOHN COCKERIL DEFENSE SA (Belgique)
(74) Agent: BORDEN LADNER GERVAIS LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2020-02-07
(87) Mise à la disponibilité du public: 2020-08-27
Requête d'examen: 2022-08-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2020/053156
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2020169368
(85) Entrée nationale: 2021-06-02

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
19158468.9 (Office Européen des Brevets (OEB)) 2019-02-21

Abrégés

Abrégé français

Véhicule (1) comprenant: - un toit (2) délimité par une ouverture contenant un renfoncement (3); - un système d'arme escamotable (4) pouvant être déployé automatiquement entre une première position escamotée située à l'intérieur du véhicule dans le renfoncement (3) du toit (2) et une deuxième position déployée et opérationnelle située à l'extérieur du véhicule; - un mécanisme automatique (8) apte à assurer, en utilisation, le déplacement du système d'arme (4) entre les deux positions précitées; caractérisé en ce que le véhicule comprend une coiffe (5) solidaire du système d'armes (4) permettant de recouvrir le renfoncement (3) en effectuant une jonction entre un contour externe de ladite coiffe (5) et une périphérie de l'ouverture du toit (2) selon un emboîtement parfait, lorsque le système d'arme (4) se trouve dans la première position escamotée.


Abrégé anglais

Vehicle (1) comprising: - a roof (2) defined by an opening containing a recess (3); - a retractable weapon system (4) which can be deployed automatically between a first retracted position located inside the vehicle in the recess (3) of the roof (2) and a second deployed and operational position located outside the vehicle; - an automatic mechanism (8) capable of ensuring, during use, that the weapon system (4) is moved between the two aforementioned positions; characterised in that the vehicle comprises a shroud (5) rigidly connected to the weapon system (4) making it possible to cover the recess (3) by forming a junction between an external contour of said shroud (5) and a periphery of the roof opening (2) designed to interlock perfectly, when the weapon system (4) is in the first retracted position.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Véhicule terrestre blindé (1) comprenant
- un toit (2) délimité par une ouverture contenant un renfoncement (3) ;
- un système d'arme escamotable (4) pouvant être déployé automatiquement
entre une première position escamotée située à l'intérieur du véhicule dans le
renfoncement (3) du toit (2) et une deuxième position déployée et
opérationnelle située à l'extérieur du véhicule ;
- un mécanisme automatique (8) apte à assurer, en utilisation, le
déplacement
du système d'arme (4) entre les deux positions précitées ;
- une coiffe blindée (5) solidaire du système d'arme (4) permettant de
recouvrir
le renfoncement (3) en effectuant une jonction entre un contour externe de
ladite coiffe (5) et une périphérie de l'ouverture du toit (2) selon un
emboîtement parfait et dans le prolongement de la surface du toit (2), lorsque
le système d'arme (4) se trouve dans la première position escamotée ;
caractérisé en ce que le système d'arme (4) comprend au moins une arme de
calibre allant jusqu'à 40mm et en ce que l'ouverture contenant le renfoncement
(3) est ajustée ou rapportée aux dimensions du système d'arme (4) avec sa
coiffe
(5), ladite coiffe (5) étant ajustée aux dimensions de l'arme de manière à
avoir la
surface rapportée la plus petite possible.
2. Véhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coiffe
blindée (5) recouvre entièrement le renfoncement (3) dans la partie supérieure
de l'enveloppe du véhicule (1).
3. Véhicule (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la
fermeture du renfoncement (3) par la coiffe (5) crée un espace étanche (6)
contenant le système d'arme (4), l'étanchéité est assurée au niveau de
l'espace
étanche (6) par au moins un joint.
4. Véhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coiffe
(5) recouvre uniquement la partie supérieure du système d'arme (4) ou
constitue
une coque de protection entourant complètement au moins une partie du
système d'arme (4).

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5. Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le mécanisme automatique (8) assurant, en utilisation,
le
déplacement du système d'arme (4) comprend au moins un vérin.
6. Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend également un rail d'alimentation en munitions
situé sous le renfoncement (3) du toit (2) du véhicule afin de pouvoir
alimenter le
système d'arme (4) depuis l'intérieur du véhicule (1).
7. Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le système d'arme (4) est installé sur un support d'arme
(9), ledit support d'arme (9) étant monté de manière pivotante avec le système
d'arme (4) par l'intermédiaire d'un roulement (10).
8. Véhicule (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que le
support d'arme (9) est monté pivotant à 3600 autour d'un axe vertical.
9. Véhicule (1) selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend également une trappe interne (7) réalisée
sous
le renfoncement (3) du toit (2) du véhicule, afin de permettre un accès au
système
d'arme (4) depuis l'intérieur du véhicule (1).
10. Véhicule (1) selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un véhicule blindé avec une
coiffe (5)
zo blindée.
11. Véhicule selon la revendication 10, caractérisé en ce que le
véhicule blindé est un véhicule militaire furtif, tactique, léger, ayant une
apparence externe de type 4x4, SUV ou buggy.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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VEHICULE FURTIF AVEC SYSTEME D'ARME INTEGRE A DEPLOIEMENT
RAPIDE
Objet de l'invention
[0001] La présente invention ressort du domaine technologique de
l'intégration de systèmes d'arme d'encombrement limité, par exemple des
systèmes d'arme de différents calibres sur un véhicule (blindé) léger, lesdits
calibres couvrant la gamme des petits et moyens calibres.
[0002] La présente invention se rapporte plus particulièrement à un
véhicule comprenant un système d'arme escamotable, le système d'arme étant
entièrement dissimulé dans le toit du véhicule lorsqu'il est en position
rétractée,
et apte à se déployer rapidement lors de sa mise en opération.
[0003] Dans le contexte de la présente invention, on entend par véhicule
furtif un véhicule militaire capable de s'approcher au plus près de l'ennemi
sans
être repéré.
Arrière-plan technologique et état de la technique
[0004] On connaît des systèmes d'armes escamotables agencés sur des
véhicules militaires qui ont la propriété d'être des systèmes volumineux et
encombrants, qui ne permettent pas une mise en service rapide.
[0005] Le document US 6,009,791 A divulgue un véhicule blindé
comprenant une plateforme rétractable mécanisée, sur laquelle est placée une
arme. L'arme est située à l'intérieur du véhicule quand la plateforme est dans
une
position abaissée et est localisée au-dessus du toit du véhicule quand la
plateforme est dans une position surélevée. Cette plateforme n'offre ni
rapidité

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de mise en oeuvre ni compacité dans son utilisation et n'est pas destinée aux
armes de petits calibres.
[0006] Le document US 4,667,565 A décrit un véhicule d'intervention
rapide et antiterroriste comprenant une ouverture de type trappe prévue dans
le
toit pour déployer une arme automatique, ainsi qu'une structure fixée au
plancher
du véhicule avec un cadre pivotant. Un anneau de support d'arme est fixé de
manière pivotante au cadre pivotant de sorte que l'ensemble soit horizontal et
positionné dans l'ouverture du toit lorsque le cadre est pivoté vers la
position de
tir. Dans ce document, le système de repli de l'arme est encombrant et n'est
pas
destiné aux armes de petits calibres.
[0007] Le document EP 0411 993 B1 décrit un véhicule blindé léger
comprenant un affût déployable de canon anti-aérien léger sur son toit. Le
canon
est ainsi repliable sur le toit du véhicule, mais il n'est pas camouflé.
L'arme
apparente engendre également comme inconvénient la diminution de
l'aérodynamisme et oblige le conducteur à limiter la vitesse du véhicule. De
plus,
le tireur doit être en dehors de l'habitacle pour utiliser l'arme.
[0008] Le document EP 0 612 969 B1 divulgue un véhicule tout-terrain
ayant un appareil monté sur la zone de cargaison et surplombant la cabine de
conduite, en particulier pour la défense anti-aérienne. L'appareil est disposé
sur
zo une plateforme maintenue sur un cadre solidement ancré à la zone de
cargaison
de manière à pouvoir pivoter autour d'un arbre pivotant s'étendant
transversalement par rapport à l'axe longitudinal du véhicule, depuis une
position
d'utilisation approximativement horizontale située sensiblement parallèlement
à
la zone de chargement en dessous du contour du toit jusqu'à une position de
transport approximativement verticale s'étendant le long de la paroi arrière
de la
cabine du conducteur, et vice versa. Il s'agit à nouveau d'une solution
encombrante et complexe.
[0009] Le document GB 1 522 042 A divulgue une installation de
lancement de missile depuis un véhicule blindé comportant une enceinte pouvant
être maintenue à une pression supérieure à la pression extérieure, comprenant
un boîtier, au moins une rampe de lancement montée sur un support mobile, des

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moyens pour déplacer le support entre une position de tir extérieure au
boîtier et
une position rétractée dans laquelle le support et la (ou chaque) rampe sont à
l'intérieur du boîtier, le boîtier étant pourvu d'une première ouverture pour
le
passage de la rampe au travers, la première ouverture pouvant être fermée par
une trappe dans la position rétractée du support, et des moyens pour contrôler
l'orientation du support mobile en azimut et en élévation, caractérisée en ce
que
le boîtier constitue un ensemble à installer à l'intérieur de l'enceinte du
véhicule
avec la première ouverture coplanaire avec une paroi supérieure de l'enceinte
et
avec le support mobile sensiblement mobile verticalement et en ce qu'il est
pourvu d'une seconde ouverture de chargement pour communiquer avec
l'intérieur de l'enceinte et refermable par une trappe, les trappes des
première et
deuxième ouvertures étant étanches à l'air de sorte que le boîtier constitue
un
sas.
[0010] La société Carmor (Israël) commercialise un véhicule de combat
blindé tactique, de style buggy, appelé Mantis TM qui dispose sur sa
plateforme arrière d'un système d'arme rétractable mais non camouflé.
[0011] A l'heure actuelle il existe de nombreuses applications sur
véhicules
terrestres plus ou moins lourds de type 4X4, buggy, etc. qui présentent un
système d'arme visible et généralement amovible manuellement, par exemple du
zo type système d'arme téléopéré (RWS pour remote weapon system). Ces
systèmes permettent d'offrir au tireur une protection dans le véhicule.
[0012] Cependant, ces systèmes d'armes ou tourelleaux, téléopérés ou
non, présentent, outre le fait d'être apparents, le désavantage d'offrir une
prise
au vent ou encore de s'encrasser (sable) et de ne pas pouvoir être rechargés
par
l'intérieur du véhicule. De plus, ces systèmes contribuent à élever le centre
de
gravité du véhicule et peuvent éventuellement créer un balourd ou un
déséquilibre de l'ensemble.
Buts de l'invention
[0013] La présente invention a pour but de pallier les inconvénients
de
l'état de la technique.

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[0014] En particulier, la présente invention vise à réaliser un véhicule
avec
système d'arme escamotable, le système d'arme étant entièrement dissimulé
dans la partie supérieure de l'enveloppe du véhicule lorsqu'il est en position
rétractée afin que l'armement ne soit pas visible pour une personne située à
l'extérieur du véhicule. L'objectif est que le véhicule puisse alors être
confondu
avec un véhicule standard éventuellement de type civil, et garder un
aérodynamisme optimal lui permettant des vitesses de déplacement normales,
voire élevées.
[0015] En outre, la présente invention a pour but de réaliser un système
d'arme escamotable compact, qui peut être rechargé par l'intérieur du véhicule
de sorte qu'aucune opération n'oblige l'équipage à sortir du véhicule.
[0016] La présente invention vise également à permettre un placement
rapide et aisé du système d'arme de la position de stockage ou de repos à la
position déployée opérationnelle. Le mécanisme automatisé utilisé doit
permettre
d'être opérationnel rapidement, typiquement en moins de 5 secondes.
[0017] La présente invention vise encore à réaliser un véhicule dont la
toiture est étanche à l'environnement extérieur lorsque le système arme est
replié
dans l'habitacle.
[0018] La présente invention vise encore à éviter de ménager une porte
zo telle qu'une écoutille dans le toit du véhicule pour le déploiement d'une
arme et
donc de conserver l'intégrité de la protection assurée par le véhicule.
Brève description des figures
[0019] La figure 1 représente schématiquement une vue de profil du
véhicule avec le système d'arme en position rétractée.
[0020] La figure 2 représente schématiquement une vue du dessus du
véhicule avec le système d'arme en position rétractée.
[0021] La figure 3 représente schématiquement une vue de profil du
véhicule avec le système d'arme en position déployée opérationnelle.
[0022] La figure 4 représente schématiquement une vue du dessus du
véhicule avec le système d'arme en position déployée opérationnelle.

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[0023] La figure 5 représente schématiquement une vue en coupe du toit
du véhicule avec le système d'arme en position rétractée.
[0024] La figure 6 représente schématiquement une vue en coupe du toit
du véhicule avec le système d'arme en position déployée.
5 [0025] Les figures 7 et 8 représentent schématiquement des vues en
trois
dimensions du toit du véhicule avec le système d'arme en position rétractée.
[0026] Les figures 9 et 10 représentent schématiquement des vues en
trois
dimensions du toit du véhicule avec le système d'arme en position déployée
opérationnelle.
Légende
(1) Véhicule
(2) toit du véhicule
(3) renfoncement dans le toit du véhicule
(4) système d'arme
(5) coiffe blindée
(6) espace étanche contenant le système d'arme
(7) trappe interne d'accès au système d'arme
(8) mécanisme rétractable de déplacement du système d'arme
(9) support d'arme
(10) arbre du support d'arme
(11) optique intégrée
Principaux éléments caractéristiques de l'invention
[0027] La présente invention se rapporte à un véhicule terrestre
blindé
comprenant :
- un toit délimité par une ouverture contenant un renfoncement ;
- un système d'arme escamotable pouvant être déployé automatiquement
entre une première position escamotée située à l'intérieur du véhicule dans le
renfoncement du toit et une deuxième position déployée et opérationnelle
située à l'extérieur du véhicule ;

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- un mécanisme automatique apte à assurer, en utilisation, le déplacement
du
système d'arme entre les deux positions précitées ;
- une coiffe blindée solidaire du système d'armes permettant de recouvrir
le
renfoncement en effectuant une jonction entre un contour externe de ladite
coiffe et une périphérie de l'ouverture du toit selon un emboîtement parfait
et
dans le prolongement de la surface du toit (2), lorsque le système d'arme se
trouve dans la première position escamotée ;
caractérisé en ce que le système d'arme (4) comprend au moins une arme de
calibre allant jusqu'à 40mm et en ce que l'ouverture contenant le renfoncement
(3) est ajustée ou rapportée aux dimensions du système d'arme (4) avec sa
coiffe
(5), ladite coiffe (5) étant ajustée aux dimensions de l'arme de manière à
avoir la
surface rapportée la plus petite possible.
[0028] Selon des modes de réalisation particuliers de l'invention, le
véhicule comporte en outre au moins une des caractéristiques suivantes ou une
combinaison appropriée de celles-ci :
- la coiffe blindée recouvre entièrement le renfoncement dans la partie
supérieure de l'enveloppe du véhicule ;
- la fermeture du renfoncement par la coiffe crée un espace étanche
contenant
le système d'arme, l'étanchéité est assurée au niveau de l'espace étanche
par au moins un joint ;
- la coiffe recouvre uniquement la partie supérieure du système d'arme ou
constitue une coque de protection entourant complètement au moins une
partie du système d'arme ;
- le mécanisme automatique assurant, en utilisation, le déplacement du
système d'arme comprend au moins un vérin ;
- le véhicule comprend également un rail d'alimentation en munitions situé
sous
le renfoncement du toit du véhicule afin de pouvoir alimenter le système
d'arme depuis l'intérieur du véhicule ;
- le système d'arme est installé sur un support d'arme, ledit support
d'arme
étant monté de manière pivotante avec le système d'arme par l'intermédiaire
d'un roulement ;
- le support d'arme est monté pivotant à 3600 autour d'un axe vertical ;

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- le véhicule comprend également une trappe interne réalisée sous le
renfoncement du toit du véhicule, afin de permettre un accès au système
d'arme depuis l'intérieur du véhicule ;
- le véhicule est un véhicule blindé avec une coiffe blindée ;
- le véhicule blindé est un véhicule militaire furtif, tactique, léger, ayant
une
apparence externe de type 4x4, SUV ou buggy.
Description détaillée de l'invention
[0029] La présente invention se rapporte à un véhicule généralement
blindé avec système d'arme escamotable, le véhicule étant conçu pour que le
système d'arme soit entièrement dissimulé dans la partie supérieure de
l'enveloppe du véhicule lorsqu'il est en position rétractée de sorte que
l'armement
ne soit pas visible pour une personne située à l'extérieur du véhicule. En
particulier, le système d'arme 4 comprend au moins une arme avec un calibre de
munition allant jusqu'à 25-30 mm ou un lance-grenades (calibre 40 mm) .
[0030] Selon une forme d'exécution de l'invention, le véhicule 1 avec le
système d'arme 4 en position escamotée est représenté sur les figures 1, 2, 5,
7
et 8. Par ailleurs, le véhicule avec le système d'arme 4 en position déployée
est
représenté sur les figures 3, 4, 6, 9 et 10.
[0031] Le véhicule 1 selon l'invention comprend un toit 2 et présente un
zo renfoncement 3 au niveau du toit 2 tel que représenté sur les figures 5 et
6. Ce
renfoncement 3 comprend avantageusement une plateforme ou un socle
permettant d'accueillir le système d'arme 4. Un mécanisme automatique 8, tel
que par exemple un vérin, permet d'assurer le déplacement du système d'arme
4 entre deux positions. La première position correspond à celle où le système
d'arme 4 est escamoté et replié dans le renfoncement 3 du toit. La seconde
position correspond à celle où le système d'arme 4 est déployé hors du
renfoncement 3 du toit 2 et est prêt à tirer. Le mécanisme automatique 8
permet
une mise en place rapide et aisée du système d'arme 4 en position déployée de
manière à être opérationnel typiquement en moins de 5 secondes.
[0032] Tel qu'illustré aux figures 5 et 6, une coiffe de protection
éventuellement blindée 5 recouvre le renfoncement 3 lorsque le système d'arme

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4 est dans la première position, à savoir la position escamotée. De cette
manière,
le toit 2 est totalement refermé sur le renfoncement 3 comprenant l'arme et
n'est
donc plus visible. Afin d'optimiser le système et pour qu'il soit le plus
discret
possible, le renfoncement 3 est ajusté ou rapporté exactement aux dimensions
du système d'arme 4, tel qu'illustré par les figures 8 à 10. La surface de la
coiffe
5 est donc sensiblement identique à la surface du renfoncement dans le toit 2,
ladite surface du renfoncement étant considérée au niveau externe et dans le
prolongement du toit. Le système d'arme 4 s'emboîte donc parfaitement dans le
renfoncement 3 du toit, et la coiffe 5 est ajustée au mieux aux dimensions de
l'arme de manière à avoir la surface rapportée la plus petite possible. La
coiffe 5
et le renfoncement 3 ont donc des dimensions et géométries optimisées, en
fonction des dimensions de l'arme. Le blindage du renfoncement 3 est
avantageusement limité à la cellule de survie de l'équipage et/ou à la zone de
rechargement de l'arme.
[0033] La coiffe 5 est solidarisée au système d'arme 4, tel que représenté
sur les figures 5 et 6, de manière à ce qu'elle se déplace avec le système
d'arme
lorsqu'il passe d'une position à l'autre. La coiffe généralement blindée 5
recouvre
exactement le renfoncement 3 lorsque le système d'arme 4 est en première
position escamotée, assurant la continuité de la surface du toit 2 et est
soulevée
zo avec le système d'arme 4 lorsque celui-ci est en seconde position déployée,
assurant une protection vis-à-vis de projectiles pouvant éventuellement venir
du
dessus. Selon une forme d'exécution, cette coiffe blindée 5 peut également
prendre la forme d'une coque entourant complètement l'arme, tel qu'illustré
également par les figures 9 et 10.
[0034] Selon une forme d'exécution particulière, le système d'arme 4 peut
être articulé à l'aide de bras articulés ou d'un pantographe (non représenté).
De
cette manière, lorsqu'il est déployé, il peut se retrouver désaxé par rapport
au
renfoncement 3 prévu dans le toit, tel qu'illustré sur la figure 4.
[0035] Avantageusement, le système d'arme 4 comprend une optique
intégrée 11, par exemple disposée latéralement par rapport à l'arme.

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[0036] Lorsque la coiffe 5 recouvre le renfoncement 3 alors que le
système
d'arme est dans la première position, un espace étanche 6 est avantageusement
créé entre le renfoncement du toit et la coiffe blindée, pour refermer le toit
sur le
système d'arme 4. Toujours avantageusement, des joints d'étanchéité assurent
l'étanchéité de l'espace étanche 6 lorsque système d'arme (4) est en première
position.
[0037] Avantageusement, le véhicule 1 peut comprendre également un ou
deux rails d'alimentation en munitions ( feeders , non représenté) situé
sous le
renfoncement 3 du véhicule afin de pouvoir alimenter le système d'arme depuis
l'intérieur du véhicule 1. Le système d'arme est installé sur un support
d'arme 9,
le système d'arme 4 étant connecté par l'intermédiaire dudit support d'arme 9
à
un arbre ou roulement 10. Le support d'arme 9 peut donc pivoter à 3600 autour
d'un axe vertical.
[0038] Le véhicule comprend en outre avantageusement une trappe
interne 7 réalisée sous le toit 2 du véhicule, au niveau du renfoncement 3
afin
d'avoir accès au système d'arme depuis l'intérieur du véhicule 1.
[0039] Enfin, l'ensemble du mécanisme lui-même peut être intégré à un
panier tournant comprenant l'arme et son affût rétractables, l'électronique
embarquée ainsi que les feeders.
Avantages de l'invention
[0040] Le système d'arme est entièrement dissimulé dans le
renfoncement
de la toiture lorsqu'il est en position escamotée, afin qu'un tel système soit
insoupçonné par une personne se trouvant à l'extérieur du véhicule. De ce
fait,
le véhicule a l'allure d'un véhicule standard, idéalement de type civil comme
un
buggy, un 4x4, un SUV, etc. sans armement. D'autre part, l'arme est protégée
par la coiffe blindée lorsqu'elle est escamotée dans le renfoncement du toit.
[0041] Le temps d'opération est considérablement réduit, de l'ordre
de
quelques secondes, et préférentiellement, le système d'arme est opérationnel
en
moins de 5 secondes. En plus d'être rapide, la mise en station automatique est
sécurisée, aisée et ne nécessitant qu'un seul homme.

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[0042] Le système d'arme escamotable du véhicule de l'invention est
avantageusement compact et peut être rechargé par l'intérieur du véhicule.
D'autre part, l'arme est accessible par l'intérieur du véhicule grâce à la
trappe
interne.
5 [0043] De plus, la présente invention vise à réaliser un véhicule dont
la
toiture est étanche à l'environnement extérieur lorsque le système arme est
repliée dans l'habitacle. Par ailleurs, le véhicule garde son aérodynamisme et
le
système d'arme n'est pas gênant quand il n'est pas déployé, ce qui permet de
rouler à des vitesses normales à élevées quand l'arme est repliée dans
Io l'habitacle.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Rapport d'examen 2024-11-08
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-03-01
Modification reçue - modification volontaire 2024-03-01
Rapport d'examen 2023-11-01
Inactive : Rapport - CQ réussi 2023-10-31
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2023-07-07
Lettre envoyée 2023-02-07
Lettre envoyée 2022-09-14
Requête d'examen reçue 2022-08-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-08-16
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-08-16
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2022-07-12
Lettre envoyée 2022-02-07
Représentant commun nommé 2021-11-13
Lettre envoyée 2021-09-16
Inactive : Transfert individuel 2021-08-31
Inactive : Page couverture publiée 2021-08-03
Lettre envoyée 2021-06-30
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2021-06-22
Inactive : CIB en 1re position 2021-06-17
Demande de priorité reçue 2021-06-17
Inactive : CIB attribuée 2021-06-17
Demande reçue - PCT 2021-06-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2021-06-02
Demande publiée (accessible au public) 2020-08-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2021-06-02 2021-06-02
Enregistrement d'un document 2021-08-31
Surtaxe (para. 27.1(2) de la Loi) 2023-07-07 2022-07-12
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2022-02-07 2022-07-12
Requête d'examen - générale 2024-02-07 2022-08-16
Surtaxe (para. 27.1(2) de la Loi) 2023-07-07 2023-07-07
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2023-02-07 2023-07-07
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2024-02-07 2024-01-23
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2025-02-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOHN COCKERIL DEFENSE SA
Titulaires antérieures au dossier
FABIAN CORONA
PHILIPPE BOLEN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2024-03-01 2 103
Dessins 2021-06-02 5 1 647
Description 2021-06-02 10 427
Abrégé 2021-06-02 2 96
Revendications 2021-06-02 2 80
Dessin représentatif 2021-08-03 1 16
Page couverture 2021-08-03 1 50
Demande de l'examinateur 2024-11-08 3 117
Paiement de taxe périodique 2024-01-23 31 1 264
Modification / réponse à un rapport 2024-03-01 11 445
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2021-06-30 1 592
Courtoisie - Certificat d'inscription (changement de nom) 2021-09-16 1 396
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2022-03-21 1 562
Courtoisie - Réception du paiement de la taxe pour le maintien en état et de la surtaxe 2022-07-12 1 423
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-09-14 1 422
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2023-03-21 1 548
Courtoisie - Réception du paiement de la taxe pour le maintien en état et de la surtaxe 2023-07-07 1 420
Demande de l'examinateur 2023-11-01 5 278
Rapport de recherche internationale 2021-06-02 4 128
Déclaration 2021-06-02 3 257
Demande d'entrée en phase nationale 2021-06-02 5 126
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2021-06-02 1 46
Requête d'examen 2022-08-16 3 65