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Sommaire du brevet 3123029 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3123029
(54) Titre français: OVERHANGING ELEMENT
(54) Titre anglais: ELEMENT DE SURPLOMBEMENT
Statut: Réputée abandonnée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04F 15/02 (2006.01)
  • E04F 15/024 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BUZON, LAURENT (Belgique)
(73) Titulaires :
  • BUZON PEDESTAL INTERNATIONAL S.A.
(71) Demandeurs :
  • BUZON PEDESTAL INTERNATIONAL S.A. (Belgique)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2019-12-17
(87) Mise à la disponibilité du public: 2020-06-25
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2019/085814
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2019085814
(85) Entrée nationale: 2021-06-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
2018/0157 (Belgique) 2018-12-20

Abrégés

Abrégé français

Elément de surplombement, lequel comprenant une base agencée pour être posée sur un plot d'élévation d'une surface, laquelle base est pourvue d'une fenêtre qui s'étend de façon longitudinale dans la base, ladite fenêtre étant dimensionnée à ce qu'une aile d'une pièce intercalaire placée sur le plot d'élévation puisse la traverser et ainsi guider un mouvement de translation de l'élément de surplombement par rapport au plot d'élévation sur lequel il est posé, laquelle base comprend à une première extrémité longitudinale un organe d'arrêt qui s'étend sensiblement perpendiculairement par rapport à la base et qui est formé par au moins une bavette pourvue d'une entaille qui s'étend sur la hauteur de la bavette, l'entaille ayant une profondeur telle à permettre une flexion et/ou un enlèvement d'une section de la bavette située entre l'entaille et une extrémité distale de la bavette.


Abrégé anglais

Disclosed is an overhanging element, comprising a base arranged to be positioned on an elevation pad of a surface, which base is provided with a window that extends longitudinally in the base, the window being dimensioned such that a wing of an intermediate part placed on the elevation pad can pass through it and thus guide a translational movement of the overhanging element with respect to the elevation pad on which it is placed, which base comprises, at a first longitudinal end, a stop member that extends substantially perpendicularly relative to the base and that is formed by at least one flap provided with a notch that extends up the height of the flap, the notch having such a depth as to allow a section of the flap situated between the notch and a distal end of the flap to be bent and/or removed.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1. Elément de surplombement (1) comprenant une base
(2) agencée pour être posée sur un plot d'élévation (3) d'une surface,
laquelle base est pourvue d'une fenêtre (10) qui s'étend de façon
longitudinale dans la base, ladite fenêtre étant dimensionnée à ce qu'une
aile faisant partie d'une pièce intercalaire (12) placée sur le plot
d'élévation puisse la traverser et ainsi guider un mouvement de
translation de l'élément de surplombement par rapport au plot d'élévation
sur lequel il est posé, laquelle base comprend à une première extrémité
longitudinale (4) un organe d'arrêt (5) qui s'étend sensiblement
perpendiculairement par rapport à la base, caractérisé en ce que l'organe
d'arrêt est formé par au moins une bavette (6-1,6-2) pourvue d'une
entaille (7-1,7-2) qui s'étend sur la hauteur de la bavette, l'entaille ayant
une profondeur telle à permettre une flexion et/ou un enlèvement d'une
section de la bavette située entre l'entaille et une extrémité distale de la
bavette.
2. Elément de surplombement suivant la revendication 1,
caractérisé en ce que l'entaille (7-1,7-2) est située dans une partie de la
bavette située entre 1/3 et 2/3, en particulier entre 4/9 et 5/9, de la
longueur de la bavette.
3. Elément de surplombement suivant la revendication 1 ou
2, caractérisé en ce que la ou les bavette(s) est ou sont placée(s) sur un
premier pied (8-1,8-2) et en décalage par rapport à la base.
4. Elément de surplombement suivant l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la base est pourvue d'une
ligne de rupture (21) appliquée en décalage par rapport à la bavette.
5. Elément de surplombement suivant la revendication 4,
caractérisé en ce que la ligne de rupture s'étend dans une direction
transversale de cette base et est située à une distance de la bavette, en

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particulier une distance située entre 3 et 5cm, plus particulièrement une
distance de 4cm.
6. Elément de surplombement suivant l'une des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la base comporte un
ensemble de perforations (9) traversant cette base.
7. Elément de surplombement suivant la revendication 6,
caractérisé en ce que les perforations dudit ensemble sont alignées selon
au moins une rangée et placées de façon équidistance les unes des
autres.
8. Elément de surplombement suivant la revendication 6 ou
7, caractérisé en ce que les perforations de l'ensemble de perforations
s'étendent suivant deux rangées et en ce que la fenêtre s'étend entre les
deux rangées de perforations.
9. Elément de surplombement suivant l'une des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un jeu de pièces
intercalaire (12), chaque pièce intercalaire étant agencée de façon à ce
que son aile puisse traverser la fenêtre).
10. Elément de surplombement suivant l'une des
revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la base est pourvue de
rainures de drainage (18).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Elément de surplombement
La présente invention concerne un élément de surplombement
comprenant une base agencée pour être posée sur un plot d'élévation
d'une surface, laquelle base est pourvue d'une fenêtre qui s'étend de
façon longitudinale dans la base, ladite fenêtre étant dimensionnée à ce
qu'une aile d'une pièce intercalaire placée sur le plot d'élévation puisse la
traverser et ainsi guider un mouvement de translation de l'élément de
surplombement par rapport au plot d'élévation sur lequel il est posé,
laquelle base comprend à une première extrémité longitudinale un
organe d'arrêt qui s'étend sensiblement perpendiculairement par rapport
à la base.
Un tel élément de surplombement est connu de US D 685 745.
L'élément de surplombement connu comporte un organe d'arrêt ayant
une géométrie en forme d'une ellipse, qui est placé à une première
extrémité longitudinale de la base. L'élément de surplombement sert à
être posé sur un plot d'élévation d'une surface et à surplomber une
distance entre le plot et un bord de mur et vient se placer sous un
élément de revêtement de sol qui est placé sur le plot. Il est bien connu
dans la technique d'élévation de surface ou de compensation de
l'inclinaison d'une surface, de faire usage de plots d'élévation. Ces plots
sont placés sur un sol, qui est soit plat, soit incliné. Lorsque le sol est
plat, les plots servent à élever la surface pour créer un espace qui peut
servir pour y loger entre autres des câbles électriques. Lorsque le sol est
incliné, le plot sert non seulement à élever la surface, mais également à
compenser la pente. Le revêtement de sol, par exemple formé par des
dalles ou un plancher en bois naturel ou synthétique, est alors posé sur
le plot. Pour combler l'espace entre une paroi ou un mur et la première
rangé de plots, on fait usage d'éléments de surplombement qui sont
appliqués sur la tête du plot et dont l'organe d'arrêt est placé contre le
mur ou la paroi. La présence de la fenêtre permet à l'aile de l'élément
intercalaire placé sur le plot d'élévation de traverser cette fenêtre et

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d'ainsi guider l'élément de surplombement dans un mouvement
transversal par rapport au plot d'élévation sur lequel il est posé. Ce
mouvement transversal permet à son tour de faire glisser l'élément de
surplombement jusqu'à ce que son organe d'arrêt entre en contact avec
le mur ou la paroi.
Un désavantage de l'élément de surplombement connu est qu'il ne
permet pas de correctement surplomber la distance entre le mur ou la
paroi et le plot aux endroits où le mur ou la paroi n'est pas rectiligne, ou
là où il ou elle forme un coin. L'architecture moderne et les techniques et
matériaux de constructions permettent de nos jours l'usage d'autres
formes géométriques que des lignes droites. Il existe dès lors un besoin
d'avoir des surfaces relevées qui peuvent être combinées avec des murs
ou des parois non-rectilignes, ou qui forment des coins.
L'invention a pour but de réaliser un élément de surplombement
qui puisse être utilisé avec des murs et des parois de différentes
géométries.
A cette fin un élément de surplombement suivant l'invention est
caractérisé en ce que l'organe d'arrêt est formé par au moins une bavette
pourvue d'une entaille qui s'étend sur la hauteur de la bavette, l'entaille
ayant une profondeur telle à permettre une flexion et/ou un enlèvement
d'une section de la bavette située entre l'entaille et une extrémité distale
de la bavette. La présence de l'entaille permet ainsi, soit de faire fléchir
ladite section de la bavette, ou de l'enlever, afin de pouvoir ainsi adapter
l'élément de surplombement à la géométrie du mur ou de la paroi en face
duquel ou de laquelle il sera placé. Comme l'élément de surplombement
peut ainsi s'adapter à la géométrie du mur ou de la paroi, il devient
possible de surplomber la distance jusque contre le mur ou la paroi,
même si ce dernier est non-rectiligne ou forme un coin.
Il faut noter que la demande de brevet EP 3 279 405 décrit l'usage
d'un organe d'arrêt placé directement sur la tête d'un plot d'élévation et
pourvue d'une entaille qui permet d'enlever une section de cet organe

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d'arrêt. Toutefois cet organe d'arrêt ne fait pas partie d'un élément de
surplombement qui peut se déplacer par rapport au plot d'élévation pour
combler l'espace entre une paroi ou un mur et le plot sur lequel il est
placé et ne peut de ce fait pas résoudre un problème de murs ou de
parois ayant des géométries non-rectilignes.
Le modèle d'utilité DE 20 2016 001842 décrit un élément de
surplombement qui ne peut également pas être déplacé par rapport au
plot d'élévation et qui de ce fait ne peut pas non plus résoudre un
problème de murs ou de parois ayant des géométries non-rectilignes.
Une première forme de réalisation d'un élément de
surplombement suivant l'invention est caractérisée en ce que l'entaille est
située dans une partie de la bavette située entre 1/3 et 2/3, en particulier
entre 4/9 et 5/9, de la longueur de la bavette. Cela permet d'une part de
garder toujours une section de la bavette qui sera en contact avec le mur
ou la paroi, et d'autre part de pouvoir suffisamment faire fléchir la bavette
ou enlever une section de celle-ci, et de pouvoir adapter l'élément de
surplombement à une grande variété de géométrie de mur ou de paroi.
Une deuxième forme de réalisation d'un élément de
surplombement suivant l'invention est caractérisée en ce que la ou les
bavette(s) est ou sont placée(s) sur un premier pied et en décalage par
rapport à la base. Ceci permet de pour pouvoir casser une partie de la
bavette sans pour autant dénaturer la base de l'élément de
surplombement.
De préférence la base comporte un ensemble de perforations
traversant cette base. Ceci permet de fixer l'élément de surplombement
sur le plot d'élévation en utilisant les perforations pour y introduire des
vis
servant à fixer l'élément de surplombement sur le plot.
Une troisième forme de réalisation d'un élément de
surplombement suivant l'invention est caractérisée en ce que la base est
pourvue d'une ligne de rupture appliquée en décalage par rapport à la
bavette. La présence de cette ligne de rupture permet de détacher à cet

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endroit une partie de l'élément de surplombement et ainsi de réduire la
longueur de la base. Ainsi on peut appliquer sur un même plot d'élévation
deux ou trois éléments de support qui forment un angle entre eux. Ceci
s'avère très utile lorsque le mur ou la paroi forme une enclave ou un coin.
L'invention sera maintenant décrite à l'aide des dessins qui
illustrent des formes de réalisation de l'élément de surplombement et de
l'ensemble suivant l'invention. Dans les dessins :
La figure 1 montre un élément de surplombement suivant
l'invention et qui est posé sur un plot d'élévation ;
La figure 2 montre une forme de réalisation d'un élément de
surplombement suivant l'invention ;
Les figures 3a et 3b montrent un mur qui forme une courbe et la
façon dont l'élément de surplombement monté sur un plot
d'élévation peut s'adapter à cette forme courbée ;
Les figures 4a et 4b montrent l'élément de surplombement placé
près d'un coin d'un mur; et
Les figures 5a et 5b montrent deux éléments de support suivant
l'invention montés sur un plot d'élévation.
Dans les dessins un même signe de référence a été attribué à un
même élément ou à un élément analogue.
Les figures 1 et 2 montrent un élément de surplombement 1
suivant l'invention. Dans l'exemple de la figure 1 l'élément de
surplombement est posé sur un plot d'élévation 3. Le plot d'élévation et
son usage sont généralement connus et sont par exemple décrit dans les
brevets EP 1 027 511 et EP 3 181 779 qui appartiennent à la
demanderesse. Ces plots servent soit à compenser une inclinaison du
sol, soit à surélever le sol, par exemple pour construire une terrasse ou
pour créer un espace pour des câbles ou des conduites sous un plancher
surélevé. L'élément de surplombement est destiné à être monté sur la
tête du plot de façon à pouvoir être déplacé sur la tête du plot. Le
revêtement de sol (non repris dans cette figure 1) est alors placé en

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posant une fraction, par exemple un coin ou un segment, d'un l'élément
de revêtement qui va faire part de ce revêtement de sol, sur l'élément de
surplombement 1.
L'élément de surplombement 1 est de préférence fabriqué en une
matière plastique, comme du polypropylène, mais il va de soi que
d'autres matières, comme de l'époxy renforcé par des fibres de verre, ou
même des matières naturelles, comme du bois, peuvent être utilisées.
L'élément de surplombement 1 comprend une base 2 agencée
pour être montée sur le plot d'élévation 3. Cette base comprend à une
première extrémité longitudinale 4 un organe d'arrêt 5 qui s'étend
sensiblement perpendiculairement par rapport à la base. L'organe d'arrêt
est formé par au moins une bavette 6-1 pourvue d'une entaille 7-1, qui
s'étend sur la hauteur de la bavette. Dans la forme de réalisation illustrée
à la figure 1, l'organe d'arrêt comporte deux bavettes 6-1 et 6-2, chacune
pourvue d'une entaille 7-1, 7-2. L'entaille a une profondeur telle à
permettre une flexion et/ou un enlèvement par rupture d'une première
section de la bavette située entre l'entaille et une extrémité distale 6d de
la bavette. Cette entaille est par exemple réalisée en laissant un
évidemment dans la bavette lors de sa fabrication, par exemple par
moulage. De préférence l'entaille s'étend sur toute la hauteur de la
bavette. De préférence l'entaille 7-1,7-2 est située dans une partie de la
bavette située entre un tiers (1/3) et deux tiers (2/3), en particulier entre
4/9 et 5/9, de la longueur de la bavette. Cela permet d'une part de garder
toujours une deuxième section de la bavette qui sera en contact avec le
mur ou la paroi, comme il sera décrit ci-dessous, et d'autre part de
pouvoir suffisamment faire fléchir la première section de la bavette ou
d'enlever cette première section, et de pouvoir adapter l'élément de
surplombement à une grande variété de géométrie de mur ou de paroi.
De préférence, la bavette comporte également des nervures 15 de
renforcement dont une est placée à l'extrémité distale 6d de la bavette et
au moins une autre dans chaque section de la bavette. Comme leur nom

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l'indique, elles servent à rigidifier la bavette. Les nervures de
renforcement sont placées sur la face de la bavette orientée vers la base,
alors que la face frontale de la bavette est de préférence lisse pour
faciliter sa pose contre le mur ou la paroi. De préférence la bavette à une
épaisseur de 3mm et la nervure de renforcement une épaisseur de 2
mm, ce qui fait une épaisseur totale de 5mm à hauteur de la nervure.
Cette épaisseur de 2mm permet de créer une distance entre la bavette et
le revêtement de sol qui sera posé contre la bavette et ces nervures de
renforcement, laissant ainsi un espace de 2mm qui peut servir au
drainage.
De préférence la ou les bavette(s) est ou sont placée(s) sur un
premier pied 8-1, 8-2, qui est en décalage par rapport à la base 2. Ceci
permet de pour pouvoir casser une partie de la bavette, ou d'enlever une
des bavettes, sans pour autant dénaturer la base de l'élément de
surplombement. La bavette est reliée au premier pied à hauteur de sa
deuxième section, afin de ne pas gêner la flexion ou l'enlèvement de la
première section.
De préférence la base comporte un ensemble de perforations 9
traversant cette base. Ces perforations dudit ensemble sont alignées
selon au moins une rangée et placées de façon équidistance les unes
des autres. Ceci permet de fixer l'élément de surplombement, par
exemple à l'aide de vis, sur le plot d'élévation en utilisant les perforations
pour y introduire les vis et ainsi fixer l'élément de surplombement sur le
plot. La présence d'un ensemble de perforations permet de choisir un ou
plusieurs points de fixations en fonction de l'orientation de l'élément de
surplombement par rapport à la tête du plot 3. De préférence chaque
perforation comporte au niveau de la face supérieure de la base un
évidement conique permettant d'y loger la tête de la vis qui fixe l'élément
de surplombement au plot.
L'élément de surplombement 1 comporte une fenêtre 10 qui
s'étend de façon longitudinale dans la base 2. Cette fenêtre traverse la

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base. La fenêtre 10 s'étend entre les deux rangées de perforations 9.
Cette fenêtre sert à être traversée par une aile qui fait partie d'une pièce
intercalaire 12 qui viendra alors s'étendre entre les éléments de
revêtement de sol. La pièce intercalaire est fixée sur la tête du plot 3 et
permet également de guider un mouvement de translation de l'élément
de surplombement par rapport au plot, comme il sera décrit plus en
détails ci-dessous.
De préférence la face supérieure et la face inférieure de la base
est pourvue de rainures de drainage 18 servant à drainer l'eau qui
pourrait tomber sur l'élément de surplombement. Un certain nombre de
ces rainures de drainage croissent les perforations 9.
Dans la figure 1 on voit l'élément de surplombement avec les ailes
de deux pièces intercalaires 12 qui traversent la fenêtre 10 et deux autres
pièces intercalaires qui sont situées de part et d'autre de l'élément de
surplombement. L'élément de surplombement peut glisser sur la tête du
plot et sera guidé par la présence de la fenêtre 10 et des ailes des pièces
intercalaire. En effet, puisque ces ailes traversent cette fenêtre mais que
les pièces intercalaires auxquelles elles appartiennent sont fixées au plot,
elles contribuent au guidage de l'élément de surplombement lors de son
mouvement de translation par rapport au plot. Ainsi grâce au fait que
l'élément de surplombement peut glisser sur la tête du plot, il est possible
d'ajuster sa position de telle façon que sa bavette 6-1, 6-2 entre en
contact avec un mur ou une paroi.
L'élément de surplombement suivant l'invention comporte de
préférence également une ligne de rupture 21 appliquée dans la base en
décalage par rapport à la bavette 6-1, 6-2. La ligne de rupture s'étend
dans une direction transversale de cette base et est située à une
distance de la bavette, en particulier une distance située entre 3 et 5cm,
plus particulièrement une distance de 4cm. Cette ligne de rupture est de
préférence appliquée tant sur la face supérieure que sur la face inférieure
de la base et s'étend sur toute la largeur de la base. Il est toutefois

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possible d'appliquer la ligne de rupture que sur une seule face de la base
en la faisant pénétrer plus profondément dans la matière que dans la
réalisation sur les deux faces de la base. La ligne de rupture 21 a pour
fonction de permettre de détacher à cet endroit une partie de l'élément de
surplombement et ainsi de réduire la longueur de la base. Ceci est
avantageux lorsque le mur forme un angle, comme il sera décrit ci-
dessous.
Les figures 3a et 3b illustrent l'usage de l'élément de
surplombement suivant l'invention lorsque le mur ou la paroi 25 possède
une forme courbée. La figure 3a montre la configuration où le revêtement
de sol n'est pas encore placé et la figure 3b celle où le revêtement de sol
est placé. Grâce à la présence des entailles 7-1 et 7-2 il est possible de
plier les premières sections des bavettes 6-1 et 6-2 afin qu'elles épousent
la courbe du mur ou de la paroi 25. Dans cette figure 3a on voit
également que le plot d'élévation 3 est à distance du mur et que grâce au
fait que l'élément de surplombement peut être déplacé sur la tête du plot,
il est possible de le faire glisser sur la tête du plot jusqu'à ce que les
bavettes soient en contact avec le mur ou la paroi. Le revêtement 26 de
sol est posé sur les éléments de surplombement. La présence de la
fenêtre 10 et des pièces intercalaires 12 dont les ailes sont logées dans
cette fenêtre, permet en imposant un mouvement de translation aux
pièces intercalaires de les placer de telle façon à ce qu'elles puissent
s'étendre entre deux éléments de revêtement de sol adjacent 26-1 et 26-
2, même si ces derniers ne sont pas rectangulaires. Pour ajuster
l'élément de revêtement 26-1 à la géométrie du mur ou de la paroi il
suffira de couper une partie de cet élément de revêtement de sol afin que
lui aussi épouse la géométrie du mur ou de la paroi. Grâce au fait que
l'élément de surplombement peut être déplacé sur la tête du plot il peut
entrer en contact avec le mur ou la paroi. La présence des éléments
intercalaires dans les fenêtres va permettre de placer les pièces

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intercalaires correctement entre les éléments de revêtement de sol
adjacents.
Les figures 4a et 4b illustrent l'usage de l'élément de
surplombement suivant l'invention lorsque le mur ou la paroi 25 forment
un coin extérieur à 90 . La figure 4a montre la configuration où le
revêtement de sol n'est pas encore placé et la figure 4b celle où le
revêtement de sol est placé. On y voit que la bavette 6-2 a été enlevé
pour accommoder l'élément de surplombement à la géométrie en coin du
mur ou de la paroi. Pour cela il a suffi de casser ou de couper dans la
bavette 6-1 à hauteur de son pied 8-1. Au cas où on aurait besoin d'avoir
encore une section d'une des bavettes avant d'atteindre le coin du mur
ou de la paroi, il suffira d'enlever qu'une section de la bavette en utilisant
l'entaille 7 comme ligne de coupe. De façon analogue à ce qui a été
décrit pour la figure 3, l'élément de revêtement de sol sera posé sur
l'élément de surplombement.
Les figures 5a et 5b illustrent l'usage de l'élément de
surplombement suivant l'invention lorsque les parties du mur ou la paroi
25-1 et 25-2 forment un coin intérieur à 90 entre eux. La figure 5a
montre la configuration où le revêtement de sol n'est pas encore placé et
la figure 5b celle où le revêtement de sol est placé. On y voit que deux
éléments de surplombement 1-a et 1-b, qui forment un angle de 90 entre
eux, sont posés sur le plot d'élévation. L'élément de surplombement 1-a
est entier et l'élément de surplombement 1-b a une longueur réduite
puisqu'une partie de la base a été enlevée en faisant usage de la ligne
de rupture 21. En réduisant ainsi la longueur de la base il est possible de
mettre sur un même plot d'élévation deux éléments de surplombement
qui s'étendent dans un même plan, permettant ainsi la pose en équilibre
de l'élément de revêtement de sol 26-1 sur ce plan. De plus l'usage de
deux éléments de surplombement permet de combler la distance entre le
plot tant pour ce qui concerne la partie 25-1 que pour la partie 25-2 du
mur. Pour maintenir en place l'élément de surplombement 1-b sur le plot

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il suffira de faire usage de deux des perforations 9 pour y appliquer une
vis qui sera visée dans la tête du plot.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen 2024-04-02
Lettre envoyée 2023-12-18
Lettre envoyée 2023-12-18
Représentant commun nommé 2021-11-13
Inactive : Page couverture publiée 2021-08-18
Lettre envoyée 2021-07-13
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2021-06-30
Demande reçue - PCT 2021-06-30
Inactive : CIB en 1re position 2021-06-30
Inactive : CIB attribuée 2021-06-30
Inactive : CIB attribuée 2021-06-30
Demande de priorité reçue 2021-06-30
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2021-06-10
Demande publiée (accessible au public) 2020-06-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2024-04-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2022-11-03

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2021-06-10 2021-06-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2021-12-17 2021-12-06
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2022-12-19 2022-11-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BUZON PEDESTAL INTERNATIONAL S.A.
Titulaires antérieures au dossier
LAURENT BUZON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2021-06-09 10 430
Revendications 2021-06-09 2 68
Abrégé 2021-06-09 2 92
Dessin représentatif 2021-06-09 1 32
Dessins 2021-06-09 8 211
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2024-05-13 1 551
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2021-07-12 1 592
Avis du commissaire - Requête d'examen non faite 2024-01-28 1 520
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2024-01-28 1 551
Demande d'entrée en phase nationale 2021-06-09 8 315
Rapport de recherche internationale 2021-06-09 5 154