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Sommaire du brevet 3127270 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 3127270
(54) Titre français: ELECTRICAL ASSISTANCE DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'ASSISTANCE ELECTRIQUE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61G 5/02 (2006.01)
  • A61G 5/04 (2013.01)
(72) Inventeurs :
  • OLSOMMER, DAVID (France)
  • PASUTTO, THOMAS (France)
  • SCHMID, ALAIN (France)
(73) Titulaires :
  • ELECTRICITE DE FRANCE
  • COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
(71) Demandeurs :
  • ELECTRICITE DE FRANCE (France)
  • COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2022-05-17
(86) Date de dépôt PCT: 2020-02-07
(87) Mise à la disponibilité du public: 2020-08-13
Requête d'examen: 2021-12-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2020/050218
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2020050218
(85) Entrée nationale: 2021-07-20

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
1901231 (France) 2019-02-07

Abrégés

Abrégé français

La présente invention concerne un dispositif d'assistance électrique (1) pour un fauteuil roulant (100) présentant un siège (103), et au moins une roue arrière (104, 105)présentant un pneumatique (110), le dispositif d'assistance électrique (1) comprenant : - au moins un moteur (2) présentant un rotor (22) relié à un pignon (4) denté adapté pour engrener une denture complémentaire du pneumatique (110), et - un bras (6) mobile reliant ledit moteur (2) au fauteuil roulant (100), Le bras (6) mobile permet de manuvrer ledit moteur (2) entre une position embrayée dans laquelle le pignon (4) est en contact avec la denture complémentaire dudit pneumatique (110), une position débrayée dans laquelle le pignon (4) n'est pas en contact avec la denture complémentaire dudit pneumatique (110) et une position de transport dans laquelle le pignon (4) est éloigné du pneumatique (110) et rétracté sous le siège (103).


Abrégé anglais

The present invention relates to an electrical assistance device (1) for a wheelchair (100) having a seat (103) and at least one rear wheel (104, 105) having a tyre (110), the electrical assistance device (1) comprising: - at least one motor (2) having a rotor (22) connected to a toothed pinion (4) that is designed to mesh with a matching toothing of the tyre (110), and - a mobile arm (6) connecting said motor (2) to the wheelchair (100). The mobile arm (6) makes it possible to move said motor (2) between an engaged position in which the pinion (4) is in contact with the matching toothing of said tyre (110), a disengaged position in which the pinion (4) is not in contact with the matching toothing of said tyre (110), and a transport position in which the pinion (4) is remote from the tyre (110) and retracted under the seat (103).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


13
REVENDICATIONS
1. Un dispositif d'assistance électrique pour un fauteuil roulant présentant
un siège, et au
moins une roue arrière présentant un pneumatique, le dispositif d'assistance
électrique
comprenant :
- au moins un moteur présentant un rotor relié à un pignon denté adapté pour
engrener une
denture complémentaire du pneumatique, et
- un bras mobile pour relier ledit moteur au fauteuil roulant,
dans lequel le bras mobile permet de man uvrer ledit moteur entre une position
embrayée
dans laquelle le pignon est en contact avec la denture complémentaire dudit
pneumatique,
une position débrayée dans laquelle le pignon n'est pas en contact avec la
denture
complémentaire dudit pneumatique et une position de transport dans laquelle le
pignon est
éloigné du pneumatique et rétracté sous le siège.
2. Le dispositif d'assistance électrique selon la revendication 1, dans lequel
le bras comprend
une came permettant de positionner et maintenir le dispositif d'assistance
électrique en
position embrayée, en position débrayée ou en position de transport.
3. Le dispositif d'assistance électrique selon la revendication 2, dans lequel
la came présente
au moins trois encoches, et une surface sensiblement plane, adaptées chacune
pour
coopérer avec un galet d'un levier mobile, pour maintenir le dispositif
d'assistance
électrique en position embrayée, en position débrayée ou en position de
transport.
4. Le dispositif d'assistance électrique selon la revendication 3, dans lequel
le levier mobile
en rotation par rapport au bras comprend le galet adapté pour être engagé dans
une encoche
ou sur la surface sensiblement plane de la came pour maintenir le dispositif
d'assistance
électrique en position embrayée, en position débrayée ou en position de
transport.
5. Le dispositif d'assistance électrique selon la revendication 4, dans lequel
le levier
comprend à une extrémité le galet maintenant un effort contre une came par
l'intermédiaire
d'un ressort de rappel.
6. Le dispositif d'assistance électrique selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, dans
lequel le bras comprend une partie distale destinée à être reliée au fauteuil
roulant et une
partie proximale reliée au moteur, la partie distale et la partie proximale
étant articulées
l'une à l'autre par une articulation concentrique à la came.
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7. Un fauteuil roulant comprenant un siège et deux roues arrière présentant
chacune un
pneumatique, comprenant au moins un dispositif d'assistance électrique selon
l'une
quelconque des revendications 1 à 6.
8. Le fauteuil roulant selon la revendication 7, comprenant un châssis
constitué d'une
pluralité de tubes, un siège, et deux roues arrière comprenant deux
dispositifs d'assistance
électrique, positionnés en sous-face du siège, reliés chacun à un tube et
adaptés chacun
pour engrener un pneumatique d'une roue arrière correspondante.
9. Le fauteuil roulant selon la revendication 8, comprenant un dispositif
d'assistance
électrique selon la revendication 6, dans lequel la partie distale du bras de
chaque dispositif
d'assistance électrique est reliée à un tube.
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Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
1Dispositif d'assistance électrique
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne le domaine de la mobilité pour les personnes
handicapées,
et concerne plus particulièrement un dispositif d'assistance électrique pour
un fauteuil
roulant.
ETAT DE LA TECHNIQUE
D'une manière générale, on connait deux types de fauteuils roulants.
D'une part, les fauteuils entièrement manuels, qui présentent classiquement
deux grandes
roues arrière et deux petites roues avant. Les roues avant sont mobiles en
rotation autour
d'un axe transversal et les roues arrière sont bloquées en rotation autour de
ce même axe
transversal.
Le plus souvent, une poignée annulaire est disposée sur le flanc de chaque
roue arrière. La
propulsion et le guidage du fauteuil sont assurés soit par l'utilisateur en
utilisant les poignées
annulaires pour faire tourner les roues arrière, soit par une tierce personne
poussant le
fauteuil.
Un deuxième type de fauteuils roulants connus est les fauteuils motorisés.
Ces fauteuils sont souvent beaucoup plus massifs et lourds que les fauteuils
manuels. D'une
manière traditionnelle ces fauteuils comprennent quatre ou six roues, de
diamètre réduit
par rapport aux roues arrière d'un fauteuil manuel. En outre, le fauteuil
intègre des moteurs
électriques, d'imposantes batteries et un système de guidage. En effet, les
fauteuils
motorisés connus ne peuvent être pilotés qu'avec un système de guidage. Le
plus souvent,
il s'agit d'un manche de type joystick . Cette disposition rend le fauteuil
particulièrement
utile dans le cas d'un polyhandicap, mais interdit toute manoeuvre manuelle.
En outre, le fauteuil ne pouvant se déplacer qu'à la force des moteurs, il est
nécessaire
d'avoir des batteries de grande capacité, ce qui alourdi énormément le
fauteuil.
Un troisième type de fauteuils roulants, moins usuels, concerne les fauteuils
manuels
transformés en fauteuils électriques.
Ainsi, on connait par exemple des fauteuils manuels dans lesquels un moteur
est intégré
dans le moyeu de chaque roue arrière. Le moteur est un moteur d'assistance
électrique.
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Ce qui signifie, que les moteurs ne permettent pas à eux seuls de déplacer le
fauteuil,
mais ils fournissent un surcroit de force demandant moins d'efforts à
l'usager.
Le contrôle du fauteuil est toujours réalisé avec les poignées annulaires.
Cette solution est
particulièrement avantageuse car elle permet d'avoir une assistance lorsque
l'utilisateur
est en montée par exemple, ou pour éviter la fatigue sur de longues distances.
Néanmoins, cette solution n'est utilisable que sur un fauteuil roulant
spécifiquement
adapté pour. En d'autres termes, cette solution n'est pas adaptable à
n'importe quel
fauteuil manuel.
Une autre solution, pour motoriser un fauteuil manuel consiste à ajouter au
fauteuil un
dispositif avec une roue motorisée. Le plus souvent, ce dispositif prend la
forme d'une
roue avant, avec un guidon. Le dispositif est alors fixé à l'avant du
fauteuil. Le guidon
fonctionne comme un guidon de moto avec une poignée rotative pour commander la
vitesse du moteur, et une autre poignée, pour freiner. Ce dispositif n'est pas
un système
d'assistance, mais bien un système de motorisation complète. Ainsi,
l'utilisateur n'utilise
plus ses bras pour déplacer et orienter le fauteuil. En cas de panne, de même
que sur un
fauteuil motorisé standard, il est impossible pour l'utilisateur de déplacer
le fauteuil.
La demande de certificat d'utilité FR1860425 déposée par l'un des demandeurs
répond à
ses carences en fournissant une nouvelle solution d'assistance électrique
adaptable de
façon universelle sur un grand nombre de fauteuils roulants, et qui ne
présente pas les
désavantages de l'art antérieur.
Cette demande décrit un dispositif d'assistance électrique pour un fauteuil
roulant qui
comprend au moins un moteur présentant un rotor relié à un pignon denté adapté
pour
engrener une denture complémentaire d'un pneumatique d'une roue du fauteuil
roulant.
EXPOSE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objectif d'améliorer un dispositif d'assistance
électrique pour
un fauteuil roulant.
A cet effet, selon un premier aspect, l'invention propose un dispositif
d'assistance
électrique pour un fauteuil roulant présentant un siège, et au moins une roue
arrière
présentant un pneumatique. Le dispositif d'assistance électrique comprend :
- au moins un moteur présentant un rotor relié à un pignon denté adapté pour
engrener
une denture complémentaire du pneumatique, et
- un bras mobile reliant ledit moteur au fauteuil roulant.
Le bras mobile permet de manoeuvrer ledit moteur entre une position embrayée
dans

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laquelle le pignon est en contact avec la denture complémentaire dudit
pneumatique, une
position débrayée dans laquelle le pignon n'est pas en contact avec ta denture
complémentaire dudit pneumatique et une position de transport dans laquelle le
pignon
est éloigné du pneumatique et rétracté sous le siège.
Le bras mobile entre trois positions (embrayée, débrayée et position de
transport) permet
à la fois de pouvoir embrayer/débrayer le dispositif à volonté, et de placer
le dispositif
dans une position rétractée, sous le siège, particulièrement adaptée au
transport. En
effet, en position de transport, le dispositif risque moins d'être endommagé,
par exemple
lorsque le fauteuil est dans un coffre de véhicule.
Ainsi le bras mobile permet de protéger le dispositif.
Le bras peut comprendre une came permettant de positionner et maintenir le
dispositif
d'assistance électrique en position embrayée, en position débrayée ou en
position de
transport.
La came peut présenter au moins trois encoches, et une surface sensiblement
plane,
adaptées chacune pour coopérer avec un galet d'un levier mobile, pour
maintenir le
dispositif d'assistance électrique en position embrayée, en position débrayée
ou en
position de transport.
Le levier mobile en rotation par rapport au bras peut comprendre le galet
adapté pour être
engagé dans une encoche ou sur la surface sensiblement plane de la came pour
maintenir
le dispositif d'assistance électrique en position embrayée, en position
débrayée ou en
position de transport.
Le levier peut comprendre à une extrémité le galet maintenant un effort contre
la came
par l'intermédiaire d'un ressort de rappel.
Le bras peut comprendre une partie distale destinée à être reliée au fauteuil
roulant et
une partie proximale reliée au moteur. La partie distale et la partie
proximale pouvant
être articulées l'une à l'autre par une articulation concentrique à la came.
Selon un autre aspect, l'invention propose un fauteuil roulant comprenant un
siège et deux
roues arrière présentant chacune un pneumatique. Le fauteuil roulant comprend
au moins
un dispositif d'assistance électrique l'invention.
Le fauteuil roulant peut comprendre un châssis constitué d'une pluralité de
tubes, un
siège, et deux roues arrière, et deux dispositifs d'assistance électrique,
positionnés en
sous-face du siège, reliés chacun à un tube et adaptés chacun pour engrener un
pneumatique d'une roue arrière correspondante.

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Le fauteuil roulant peut comprendre un dispositif d'assistance électrique dans
lequel la
partie distale du bras de chaque dispositif d'assistance électrique est reliée
à un tube.
DESCRIPTION DES FIGURES
D'autres caractéristiques, buts et avantages de l'invention ressortiront de la
description
qui suit, qui est purement illustrative et non limitative, et qui doit être
lue en regard des
dessins annexés sur lesquels :
La figure 1 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon l'invention, en position
embrayée.
La figure 2 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon l'invention, en position
embrayée, selon un
autre angle de vue.
La figure 3 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon l'invention, en position
débrayée.
La figure 4 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon l'invention, en position
débrayée, selon un
autre angle de vue.
La figure 5 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon l'invention, en position de
transport.
La figure 6 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon l'invention, en position de
transport, selon un
autre angle de vue.
La figure 7 est une représentation détaillée, en perspective d'une came d'un
dispositif
d'assistance électrique selon l'invention.
La figure 8 est une représentation schématique partielle, en perspective d'un
fauteuil
roulant équipé de deux dispositifs d'assistance électrique selon l'invention.
La figure 9 est une représentation schématique partielle, en perspective d'un
fauteuil
roulant équipé de deux dispositifs d'assistance électrique selon un autre mode
de
réalisation de l'invention.
La figure 10 est une représentation partielle, en perspective, d'un fauteuil
roulant muni
d'un dispositif d'assistance électrique selon un autre mode de réalisation de
l'invention,
en position embrayé.

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Sur l'ensemble des figures, les éléments similaires portent des références
identiques.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
Dispositif d'assistance électrique
5 Selon un premier aspect, ['invention concerne un dispositif d'assistance
électrique 1 pour
un fauteuil roulant 100 représenté sur les figures 8 et 9.
Le dispositif d'assistance électrique 1 comprend essentiellement un moteur 2,
un pignon 4
et un bras 6.
Plus particulièrement, comme on peut te voir sur les figures 1 à 6 et 10, le
dispositif
d'assistance électrique 1 comprend un moteur 2 préférentiellement électrique.
Le moteur
2 présente un rotor 22 et un stator 21. Selon le mode de réalisation ici
présenté, il s'agit
d'un moteur 2 de type moteur 2 à rotor 22 extérieur. Il pourrait s'agir de
manière
alternative à un moteur 2 plus conventionnel à rotor 22 interne.
Le rotor 22 est relié au pignon 4. Le rotor 22 est monté sur le stator 21 à
l'aide de
roulements à billes. Le pignon 4 est entraîné directement par le rotor 22.
Dans une
variante, il peut être entraîné par le rotor 22 par l'intermédiaire d'une roue
libre.
Le pignon 4 est destiné à coopérer avec un pneumatique 110 d'une roue 104, 105
du
fauteuil roulant 100, i.e. à venir en contact avec une bande de roulement 110a
ou, de
façon préférée, un flanc 110b de ce pneumatique 110, de sorte à pouvoir lui
transmettre
une force permettant de mettre en rotation le pneumatique 110 et déplacer le
fauteuil
roulant 100.
Le pignon est 4 denté, c'est-à-dire qu'il n'est pas lisse et présente une
denture, en
d'autres termes une pluralité d'éléments saillants améliorant le contact et le
frottement
entre le pignon 4 et le pneumatique 110. Comme on le verra, le pneumatique 110
est
astucieusement également denté de manière complémentaire, i.e. de sorte à
pouvoir
s'engrener avec la denture du pignon 4. On comprend alors que l'effort est
transmis bien
plus efficacement directement par appui des dentures, et non par simple
friction. Ainsi,
préférentiellement au moins l'un des flancs 110b, 110c du pneumatique 110
(préférentiellement un flanc dit interne 110b car la roue 104, 105 est
souvent munie
d'une poignée annulaire 106 du côté de l'autre flanc dit externe 110c, voir
plus loin)
présente la denture (non représentée), ce qui permet de garder sur ta bande de
roulement
110a une sculpture pour une bonne adhérence au sol du pneumatique 110.

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Alternativement, on pourra utiliser des dentures droites, hélicoïdales ou
encore, à
chevrons.
Il est précisé que dans te cas d'une denture hélicoïdale ou à chevrons, au
moins l'un des
flancs de chaque pneumatique 110, notamment le flanc interne 110b peut
présenter une
denture. Ainsi chaque pneumatique 110 présente une denture sur au moins un
côté et peut
indifféremment être utilisé pour une roue droite 104 ou une roue gauche 105 du
fauteuil
100, sans être contraint par la géométrie particulière de la denture lorsque
celle-ci
présente un profil symétrique. Dans le premier mode de réalisation illustré
aux figures 1 à
4, on utilise des pneumatiques 110 identiques comportant chacun une denture
hélicoïdale
io .. à profil symétrique sur un flanc interne 110b, denture qui coopère avec
des pignons 4
identiques (on comprend ayant des dentures identiques) agencés l'un du côté de
la roue
arrière droite 104 et l'autre de la roue arrière gauche 105 du fauteuil 100.
Quel que soit le mode de réalisation choisi (denture droite, hélicoïdale ou en
chevron), on
préférera utiliser une denture symétrique. Par denture symétrique, il est
entendu, une
denture permettant l'engrènement et la transmission d'un effort, quel que soit
le sens de
rotation du pignon 4 (par opposition à une denture asymétrique dans laquelle
un seul sens
de rotation du pignon 4 permettrait la transmission d'efforts).
Avantageusement, la denture présente un pas compris entre 1 et 4 millimètres.
D'une
manière particulièrement avantageuse, la denture présente un pas d'environ 3
.. millimètres, ce qui permet d'avoir un couple transmissible optimal pour un
niveau de bruit
réduit.
Le pignon 4 est de préférence réalisé en métal, par exemple en acier par
superposition de
tôles étampées d'épaisseur comprise entre 0,5 et 2 mm ou par fraisage.
La denture du flanc 110b, 110c du pneumatique est de préférence constituée de
mélange
.. de caoutchouc d'une dureté Shore A comprise de préférence entre 55 et 95 et
encore plus
préférentiellement entre 75 et 95 pour favoriser la valeur de la force motrice
transmissible
par le moteur. La denture est moulée en même temps que le pneumatique 110 ou
alors,
elle peut être rapportée sur un pneumatique 110 moulé précédemment.
Le moteur 2 est relié au fauteuil roulant par le bras 6 mobile.
Tel que cela sera détaillé, selon te mode de réalisation ici présenté, le bras
6 mobile
permet de manoeuvrer le moteur entre trois positions, une position embrayée
(figures 1 et
2) dans laquelle la denture du pignon 4 est en contact (i.e. engrenée) avec la
denture du
pneumatique 110 (l'assistance électrique est alors possible), une position
débrayée

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(figure 3 et 4) dans laquelle le pignon 4 n'est pas en contact avec le
pneumatique 110 (i.e.
non-engrené avec la denture du pneumatique 110, en d'autres termes -
légèrement -
éloigné du pneumatique 110) (le fauteuil 100 revient en mode manuel) et une
position de
transport (figures 5 et 6) dans laquelle le pignon 4 est éloigné du
pneumatique 110 et
rétracté sous le siège 103. En d'autres termes, le bras 6 permet d'approcher
ou d'éloigner
le pignon 4 du pneumatique 110.
Il est remarquable qu'en position débrayée, le moteur 2 reste à proximité de
la roue 104
ou 105, et a fortiori en position débrayée le pignon 4 n'est pas retracté sous
le siège 103.
En outre, comme on peut le remarquer sur les figures 3 et 4, une portion
proximale 63 du
bras 6 fixée au moteur 2 est orientée selon un axe sensiblement parallèle à un
plan de la
roue arrière 104 ou 105. Cette disposition permet à un utilisateur de pouvoir
aisément
positionner le dispositif d'assistance électrique 1 en position embrayée, s'il
le souhaite. A
contrario, en position de transport, le moteur est rétracté sous le siège 103,
à distance de
la roue 104 ou 105 (i.e. en position de transport, le moteur 2 est plus loin
de la roue 104
ou 105 qu'en position débrayée). En outre, comme on peut le remarquer sur les
figures 5
et 6, en position de transport la partie proximale 61 du bras 6 est orientée
selon un axe
sensiblement perpendiculaire avec le plan de la roue arrière 104 ou 105.
La présence distincte d'une position débrayée et d'une position de transport
est
particulièrement avantageuse. En effet, la position débrayée est
particulièrement pratique
lors du roulage, la proximité du moteur 2 avec la roue 104 ou 105 permet
d'embrayer
rapidement le dispositif d'assistance électrique 1. En revanche ta position
débrayée ne
permet pas de replier le fauteuil roulant 100, ou du moins ne permet pas de
replier le
fauteuil roulant 100 de manière compacte, la partie système 1 formant une
excroissance
peu pratique pour le transport. La position de transport, quant à elle, permet
de replier le
.. fauteuil roulant 100 sans excroissance du système 1. Ainsi, ces deux
positions (position
débrayée et position de transport) sont complémentaires et ont des effets
différents.
Le bras 6 comprend une pince 61 adaptée pour enserrer un tube 102 du fauteuil
roulant
100.
La pince 61 présente deux demie-mâchoires. Les deux demie-mâchoires sont
vissées l'une
à l'autre. Cet assemblage permet à la fois de pouvoir fixer, à volonté, te
dispositif 1 sur un
fauteuil roulant 100, tout en garantissant une sécurité maximale. En effet,
lorsque les
deux demie-mâchoires sont vissées elles garantissent une tenue fiable du
dispositif 1.
En outre, selon le mode de réalisation ici présenté, le bras 6 comprend une
partie distale
62 et une partie proximale 63, articulées l'une à l'autre

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La partie distale 62 est comprend la mâchoire 61 et la partie proximale 63 est
reliée au
moteur 2.
Une articulation relie la partie distale 62 et la partie proximale 63.
L'articulation est une
liaison pivot d'axe A. L'articulation est pourvue d'une came 7.
En référence à la figure 7, la came 7 présente un perçage central 71 et une
enveloppe
extérieure 72 sensiblement oblongue, et trois perçages intérieurs 74. Trois
encoches 76,
77, et 78 sont ménagées dans l'enveloppe extérieure 72. Une surface
sensiblement plane
79 sur l'enveloppe extérieure 72 fait office de surface de travail en mode
position
embrayée. Tel que cela sera décrit ultérieurement, les encoches 76 et 77
permettent de
verrouiller en rotation pour les modes respectivement transport et débrayée la
partie
proximale 63 par rapport à la partie distale 62. La surface sensiblement plane
79 quant à
elle sert à maintenir un effort sensiblement constant entre le pignon 4 et la
denture du
flan interne du pneumatique, ceci pour s'accommoder d'éventuels voilages de
roues et
autres imperfections de positionnements entre pneumatique et système
d'entrainennent.
L'encoche 78 sert de butée au cas où la roue du fauteuil serait retirée alors
que le système
est en position embrayée, pour limiter la rotation du bras 63.
Le perçage central 71, permet de relier, en pivot, la partie distale 62 et la
partie
proximale 63. Les trois perçages intérieurs 74 permettent de fixer la came 7 à
la partie
proximale 63, selon une liaison de type encastrement. Ainsi, la came 7 est
mobile en
rotation par rapport à la partie distale 62 mais est liée en rotation à la
partie proximale
63. En d'autres termes, une rotation de la came 7 entraine en rotation la
partie proximale
63 par rapport à la partie distale 62 qui est fixe et reliée au châssis du
fauteuil 100.
En outre, le dispositif d'assistance électrique 1, comprend un levier 8 mobile
en rotation
d'axe A par rapport à la partie distale 62. Le levier 8 présente une extrémité
munie d'un
.. galet 81. Le galet 81 est configuré pour être engagé dans les encoches 76,
77 et 78, et en
appui sur la surface sensiblement plane 79.
Un ressort de rappel 82 tend à conserver une force de contact entre le galet
81 et ta came
7. Lorsque le galet se trouve dans tes encoches 76, 77 ou 78 (le galet 81 dans
l'encoche 78
n'est possible que lorsque la roue est retirée du fauteuil), il s'agit de
positions stables dans
.. lesquelles la partie proximale 63 est fixé en rotation par rapport à ta
partie distale.
Lorsque le galet se trouve sur la surface sensiblement plane 79, la force de
contact du
galet 81 sur cette surface sensiblement plane a pour effet d'exercer un couple
de rotation
de la partie proximale du bras 63 ayant pour conséquence un effort entre le
pignon 4 et le

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WO 2020/161447 PCT/FR2020/050218
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flan du pneumatique. Ce couple de rotation est dû au fait que la surface
sensiblement
plane 79 n'est pas normale à un rayon partant du centre de rotation de la came
7.
Le passage d'une position à l'autre peut être réalisé en manoeuvrant
uniquement le
moteur 2 ou la partie proximale 63. Sous l'effort exercé, le galet 81 sort de
l'encoche 76,
77 ou 78, ou encore de la surface sensiblement plane 79 et glisse sur
l'enveloppe
extérieure 72.
En sus, le dispositif d'assistance électrique 1 comprend de façon connue un
potentiomètre
(non représenté) ou un autre moyen permettant de réguler l'énergie électrique
fournie au
moteur 2 et donc d'en ajuster la vitesse de rotation.
Selon une disposition particulièrement avantageuse, un seul potentiomètre peut
commander plusieurs moteurs 2.
Avantageusement, le dispositif d'assistance électrique 1 comprend aussi une ou
plusieurs
batteries électriques permettant d'alimenter le ou les moteurs 2.
L'homme du métier pourra utiliser des algorithmes connus de contrôle du ou des
moteurs 2
pour fournir une assistance électrique optimale.
Fauteuil roulant
Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un fauteuil roulant 100 équipé
d'un ou
plusieurs dispositifs d'assistance électrique 1.
D'une manière classique, le fauteuil roulant 100, est un fauteuil roulant
manuel connu,
comprenant un châssis constitué d'une pluralité de tubes 102, un siège 103,
deux roues
arrière 104, 105 et deux roues avant 107. D'une manière traditionnelle, les
deux roues
arrière 104, 105 présentent un diamètre nettement supérieur au diamètre des
deux roues
avant 107. Les deux roues arrière 104,105 sont munies chacune d'une poignée
annulaire
106. Les poignées annulaires 106 permettent à un utilisateur de propulser et
diriger le
fauteuil roulant 100.
D'une manière particulièrement avantageuse, chaque roue arrière 104,105 est
munie d'un
pneumatique 110. Chaque pneumatique 110 présente une bande de roulement 110a
destinée à entrer en contact avec le sol, deux flancs 110b et 110c, dont un
flanc interne
110b (orienté vers le milieu du fauteuil 100 et un flanc externe 110c (orienté
vers
l'extérieur du fauteuil 100 et du côté duquel on trouve la poignée annulaire
106).
Le fauteuil 100 est équipé d'au moins un dispositif d'assistance électrique 1
adapté pour
coopérer avec au moins une roue 104, 105, en particulier la roue arrière 104
droite ou

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gauche 105 (puisqu'il s'agit des roues de plus grande taille supportant la
majorité du poids
de son utilisateur, et donc capables de transmettre un effort de traction
important au sol
sans perte d'adhérence entre le pneumatique et le sol). Par abus de langage,
on pourra
dire qu'au moins une roue 104, 105 du fauteuil est munie du dispositif 1.
5 De façon préférée, le fauteuil 100 est équipé d'au moins deux dispositifs
d'assistance
électrique 1, i.e. au moins un pour chaque roue arrière 104 et 105, en
particulier l'un avec
la roue arrière gauche 105 et l'un la roue arrière droite 104. Un tel mode de
réalisation
permet une propulsion symétrique plus efficace, et permet même le cas échéant
de faire
tourner te fauteuil 100 en appliquant des vitesses ou des couples de rotation
différentes à
10 gauche et à droite. On comprend qu'il reste possible de monter plusieurs
dispositifs 1 sur
une seule roue, de sorte à démultiplier ta puissance.
Comme expliqué, ledit pneumatique 110 d'une roue 104, 105 munie du dispositif
1
présente une denture complémentaire d'une denture du pignon 4 relié au rotor
22 dudit
moteur 2 du dispositif d'assistance électrique 1
Avantageusement, au moins l'un des flancs 110b, 110c, et en particulier le
flanc interne
110b, et préférentiellement chacun des flancs 110b, 110c, présente une denture
hélicoïdale symétrique, complémentaire de la denture hélicoïdale symétrique du
pignon 4.
Avantageusement, la denture du flanc 110b présente un pas compris entre 1 et 4
millimètres. D'une manière particulièrement avantageuse, la denture du flanc
110b
présente un pas d'environ 3 millimètres, ce qui permet d'avoir un couple
transmissible
optimal pour un niveau de bruit réduit. L'utilisation d'une denture
symétrique, qu'elle soit
droite ou hélicoïdale, permet d'utiliser indistinctement, le même type de
pneumatique
110 pour les roues arrière droite 104 ou arrière gauche 105, i.e. on peut
prévoir une
configuration dans laquelle chacune des roues arrière 104 est munie d'un
dispositif 1, tout
en ayant le même pneumatique 110 (présentant la denture symétrique sur chacun
de ses
flancs 110b, 110c).
Dans un autre mode de réalisation, on utilise une denture non symétrique (par
exemple du
type tel que décrit dans la demande de brevet W02014086727 de la demanderesse)
permettant d'augmenter encore le couple transmissible. Cependant,
l'utilisation d'une
telle denture asymétrique nécessite d'avoir un pneu spécifique gauche et un
pneu
spécifique droite, ou alors des pneus identiques à gauche et à droite, mais
avec une
denture sur les deux flancs, augmentant ainsi légèrement le coût de
fabrication.

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WO 2020/161447 PCT/FR2020/050218
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D'une manière préférentielle, chaque moteur 2 est fixé par un bras 6 à
proximité de
chaque roue arrière 104, 105. De sorte que le pignon 4 relié à chaque moteur 2
puisse être
engrené à la denture du pneumatique 110 de la roue arrière 104, 105
correspondante.
Selon un premier mode de réalisation présenté notamment aux figures 1 et 8, le
dispositif
1 est orienté de sorte que le moteur 2 soit vers les roues avant 107. En
d'autres termes,
selon ce mode de réalisation, en parcourant le dispositif 1 dans une direction
allant des
roues avant 107 vers les roues arrière 104, 105, on trouve tout d'abord le
moteur 2 puis le
pignon 4.
Inversement, selon un deuxième mode de réalisation présenté aux figures 9 et
10, le
dispositif 1 est orienté de sorte que le pignon 4 soit vers tes roues avant
107. En d'autres
termes, selon ce mode de réalisation, en parcourant le dispositif 1 dans une
direction
allant des roues avant 107 vers les roues arrière 104, 105, on trouve tout
d'abord le pignon
4 puis le moteur 2. Ce second mode de réalisation peut procurer un surplus
d'ergonomie
pour un utilisateur et peut permettre d'éviter une éventuelle collision du
moteur 2 avec
des objets à l'avant du fauteuil, tels que des pieds de tables par exemple. De
plus, ce
second mode de réalisation rend le système plus discret, en dissimulant les
moteurs
derrière les roues, ce qui est avantageux pour les utilisateurs.
Lors du roulage, les bras 6 permettent de manoeuvrer les pignons 4 entre une
position
embrayée dans laquelle les pignons 4 sont engrenés chacun à une denture du
pneumatique
110 correspondant, et une position débrayée dans laquelle les pignons 4 sont
écartés des
pneumatiques 110.
En d'autres termes, en position embrayée, les pignons 4 sont engrenés aux
pneumatiques
et les moteurs 2 peuvent appliquer un couple sur les roues arrière 104, 105.
En position
débrayée, les pignons sont à distance des pneumatiques et les moteurs 2 ne
peuvent
.. appliquer aucun couple aux roues arrière 104, 105.
En sus, les bras permettent aussi de manoeuvrer les dispositifs d'assistances
électrique 1
en position de transport. Dans cette position, les pignons 4 sont éloignés des
pneumatiques
110 et sont rétractés sous le siège 103. Cette disposition est
particulièrement utile lorsque
le fauteuil roulant est placé par exemple dans le coffre d'un véhicule. Cette
position de
transport est également utile lorsque l'utilisateur s'installe seul au volant
d'un véhicule
automobile, pour faire passer le cadre du fauteuil latéralement entre ses
genoux et le
volant, jusque sur le siège passager, et inversement pour redescendre seul du
véhicule et
s'installer à nouveau sur son fauteuil roulant. En étant rétractés sous le
siège 103, les
dispositifs d'assistance électrique 1 sont moins exposés à d'éventuels
accrochages, ou

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chocs, qui pourraient les endommager. De plus, cette disposition est
particulièrement
avantageuse, dans le cas d'un fauteuil roulant 100 pliable.
Selon une disposition particulière, un seul potentiomètre peut permettre de
commander la
vitesse ou le couple de rotation des deux moteurs 2.
.. A L'usage, un utilisateur, peut actionner l'assistance électrique en
plaçant les bras 6 en
position embrayée. Les moteurs 2 pourront alors exercer un couple sur les
roues arrière
104, 105. La force transmise par les moteurs 2 soulagera l'utilisateur qui
aura moins
d'effort à fournir pour déplacer le fauteuil roulant à la force de ses bras.
Il est précisé que
l'assistance électrique ne permet pas à elle seule de déplacer le fauteuil
roulant 100. Le
potentiomètre permet d'ajuster ta puissance de l'assistance électrique
fournie.
L'utilisateur peut à tout moment placer les bras 6 en position débrayée ou de
transport,
déconnectant ainsi l'assistance électrique. En position débrayée, ou de
transport,
l'utilisateur déplace le fauteuil roulant 100 uniquement à la force de ses
bras.
Ainsi, l'invention propose un dispositif d'assistance électrique adaptable sur
un fauteuil
roulant 100 manuel, permettant une utilisation du fauteuil roulant 100 sans
l'assistance
électrique, et permettant de rétracter les dispositifs d'assistance pour
faciliter le
transport du fauteuil roulant 100.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Octroit téléchargé 2022-05-17
Lettre envoyée 2022-05-17
Accordé par délivrance 2022-05-17
Inactive : Page couverture publiée 2022-05-16
Inactive : Taxe finale reçue 2022-03-18
Préoctroi 2022-03-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2022-01-28
Lettre envoyée 2022-01-28
month 2022-01-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2022-01-28
Inactive : Q2 réussi 2022-01-25
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2022-01-25
Lettre envoyée 2022-01-13
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH 2021-12-22
Avancement de l'examen demandé - PPH 2021-12-22
Modification reçue - modification volontaire 2021-12-22
Requête d'examen reçue 2021-12-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2021-12-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2021-12-21
Inactive : Page couverture publiée 2021-10-04
Lettre envoyée 2021-08-16
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2021-08-13
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2021-08-13
Inactive : CIB en 1re position 2021-08-12
Demande de priorité reçue 2021-08-12
Inactive : CIB attribuée 2021-08-12
Inactive : CIB attribuée 2021-08-12
Demande reçue - PCT 2021-08-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2021-07-20
Demande publiée (accessible au public) 2020-08-13

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2022-01-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2021-07-20 2021-07-20
Requête d'examen - générale 2024-02-07 2021-12-21
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2022-02-07 2022-01-28
Taxe finale - générale 2022-05-30 2022-03-18
TM (brevet, 3e anniv.) - générale 2023-02-07 2023-01-23
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 2024-02-07 2024-01-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ELECTRICITE DE FRANCE
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN SCHMID
DAVID OLSOMMER
THOMAS PASUTTO
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2021-07-19 2 71
Description 2021-07-19 12 576
Abrégé 2021-07-19 2 97
Dessins 2021-07-19 5 163
Page couverture 2021-10-03 1 53
Description 2021-12-21 12 609
Revendications 2021-12-21 2 65
Dessin représentatif 2022-04-24 1 18
Page couverture 2022-04-24 1 53
Paiement de taxe périodique 2024-01-22 32 1 325
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2021-08-15 1 587
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-01-12 1 423
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2022-01-27 1 570
Certificat électronique d'octroi 2022-05-16 1 2 527
Rapport de recherche internationale 2021-07-19 4 113
Demande d'entrée en phase nationale 2021-07-19 6 181
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2021-07-19 2 103
Requête d'examen 2021-12-20 4 112
Requête ATDB (PPH) / Modification 2021-12-21 13 560
Taxe finale 2022-03-17 4 111