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Sommaire du brevet 3138140 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3138140
(54) Titre français: TABLE WITH CENTRAL LEAF
(54) Titre anglais: TABLE A RALLONGE CENTRALE
Statut: Réputée abandonnée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 01/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • PERNET, JEAN-NOEL (France)
  • ROANI, CORRADO (France)
(73) Titulaires :
  • LAFUMA MOBILIER SAS
(71) Demandeurs :
  • LAFUMA MOBILIER SAS (France)
(74) Agent: FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2021-11-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 2022-05-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
20/11555 (France) 2020-11-10

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une table à rallonge centrale (1), comprenant
un châssis
(2), deux plateaux mobiles (3, 4) prenant appui sur ledit châssis (2) et aptes
à être
rapprochés l'un de l'autre de manière à constituer à eux seuls une surface
continue, ou
à être écartés symétriquement l'un de l'autre, ou l'un indépendamment de
l'autre de
manière à permettre la mise en place d'une ou plusieurs rallonges (5) dites
centrales
entre lesdits plateaux mobiles (3, 4) ; ladite table est remarquable en ce que
les champs
(11) des plateaux mobiles (3, 4) et de la ou lesdites rallonges (5) comportent
au moins
une languette (12) s'étendant sur une moitié dudit champ (11) et une rainure
(13)
s'étendant sur la seconde moitié dudit champ (11), ladite languette (12)
présentant une
hauteur croissante depuis son bord distal jusqu'à sa partie centrale et
décroissante
depuis sa partie centrale jusqu'à son bord proximal, et la profondeur de la
rainure (13)
étant supérieure à la hauteur de la languette (12), permettant un assemblage
par
embrèvement même si les plateaux (3, 4) et/ou la rallonge (5) sont déformés.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Table à rallonge centrale (1), comprenant un châssis (2), deux plateaux
mobiles (3, 4) prenant appui sur ledit châssis (2) et aptes à être rapprochés
l'un de l'autre
de manière à constituer à eux seuls une surface continue, ou à être écartés
symétriquement l'un de l'autre, ou l'un indépendamment de l'autre de manière à
permettre la mise en place d'une ou plusieurs rallonges (5) dites centrales
entre lesdits
plateaux mobiles (3, 4), caractérisée en ce que les champs (11) des plateaux
mobiles (3,
4) et de la ou lesdites rallonges (5) comportent au moins une languette (12)
s'étendant
sur une moitié dudit champ (11) et une rainure (13) s'étendant sur la seconde
moitié
dudit champ (11), ladite languette (12) présentant une hauteur croissante
depuis son
bord distal jusqu'à sa partie centrale et décroissante depuis sa partie
centrale jusqu'à son
bord proximal, et la profondeur de la rainure (13) étant supérieure à la
hauteur de la
languette (12), permettant un assemblage par embrèvement même si les plateaux
(3, 4)
et/ou la rallonge (5) sont déformés.
2. Table à rallonge centrale suivant la revendication 1 caractérisée en ce
que
les arrêtes de la languette (12) sont biseautées.
3. Table à rallonge centrale suivant la revendication 1 et/ou 2
caractérisée
en ce que les arrêtes de la languette (12) sont arrondies.
4. Table à rallonge centrale suivant l'une quelconque des revendications 1
à
3 caractérisée en ce que la languette (12) comporte dans sa partie centrale un
évidement
(14).
5. Table à rallonge centrale suivant la revendication 4 caractérisée en ce
que
ledit évidement (14) présente une forme générale trapézoïdale.
6. Table à rallonge centrale suivant la revendication 4 caractérisée en ce
que
ledit évidement (14) présente une forme générale de V.
7. Table à rallonge centrale suivant l'une quelconque des revendications 1
à
6 caractérisée en ce que chaque rallonge (5) comporte sur un premier champ
(11) une
languette (12) et une rainure (13) et sur son champ (11) opposé une rainure
(13)
s'étendant au droit de la languette (12) du premier champ (11) et une
languette (12)
s'étendant au droit de la rainure (13) du premier champ (11).

10
8. Table à rallonge suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7
caractérisée en ce que les plateaux mobiles (3, 4) et la ou les rallonges (5)
sont obtenues
dans du stratifié compact HPL ou tout autre matériau composite équivalent.
9. Table à rallonge suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8
caractérisée en ce que les plateaux mobiles (3, 4) et la ou les rallonges (5)
présentent une
épaisseur comprise entre 8 et 20 mm.
10. Table à rallonge suivant l'une quelconque des revendications 1 à 9
caractérisée en ce que les languettes (12) et/ou les rainures (13) sont
obtenues dans la
masse des plateaux mobiles (3, 4) et/ou de la ou des rallonge(s) (5) ou sont
rapportées.
11. Table à rallonge suivant l'une quelconque des revendications 1 à 10
caractérisée en ce que la languette (12) présente une longueur comprise entre
30 et 50 %
de la longueur du champ (11) respectif, et par exemple entre 40 et 50 % de la
longueur
du champ (11) respectif.
12. Table à rallonge suivant l'une quelconque des revendications 1 à 11
caractérisée en ce que la languette (12) comporte :
- une première partie de languette (12.1) qui s'étend depuis le bord distal
de la
languette (12) et qui présente une longueur comprise entre 30 et 50 %, et par
exemple
entre 40 et 50 %, de la longueur totale de la languette (12), la première
partie de
languette (12.1) présentant une hauteur croissante depuis le bord distal de la
languette
(12) jusqu'à la partie centrale de la languette (12), et
- une deuxième partie de languette (12.2) qui s'étend jusqu'au bord
proximal de
la languette (12) et qui présente une longueur comprise entre 30 et 50 %, et
par exemple
entre 40 et 50 %, de la longueur totale de la languette (12), la deuxième
partie de
languette (12.2) présentant une hauteur décroissante depuis la partie centrale
de la
languette (12) jusqu'au bord proximal de la languette (12).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
DESCRIPTION
TABLE A RALLONGE CENTRALE
Domaine technique
La présente invention concerne le domaine des tables à rallonge centrale du
type
comprenant un châssis, deux plateaux latéraux dont au moins un est monté
mobile par
rapport audit châssis, et au moins une rallonge centrale apte à positionnée
entre les
plateaux latéraux, et plus particulièrement un assemblage du type languette-
rainure par
embrèvement de la rallonge avec les plateaux latéraux.
État de la technique
Dans le domaine du mobilier, et plus particulièrement dans celui des tables,
il est bien
connu de réaliser des tables transformables dont la longueur, et par
conséquent, la
surface, peuvent être augmentées ou diminuées à volonté grâce à des rallonges
amovibles ou escamotables.
Les principales tables à rallonge connues sont les tables dites à l'italienne,
avec deux
rallonges pouvant être escamotées sous le plateau de la table ou amenées dans
le
prolongement des deux extrémités de ce plateau, et les tables à rallonge
centrale,
comprenant au-dessus d'un châssis deux plateaux mobiles aptes à être
rapprochés l'un
de l'autre de manière à constituer à eux seuls une surface continue ou à être
écartés
symétriquement l'un de l'autre ou l'un indépendamment de l'autre, de manière à
permettre la mise en place de la rallonge centrale entre eux.
De telles tables sont notamment décrites dans les documents FR2261726 et
FR1568723.
Le document FR2261726 décrit une table à rallonge, rectangulaire, carrée ou
tout au
moins ayant les deux côtés latéraux rectilignes, parallèles et identiques,
dans laquelle
tous les éléments la constituant font partie intégrante du bâti de la table,
caractérisée en
ce que les deux côtés latéraux du bâti de la table sont au moins d'une hauteur
égale à la
hauteur de la ou des deux tablettes principales plus la hauteur de la tablette
rallonge de
la table, chacun de ces deux côtés comportant à sa face intérieure au moins un
chemin
de guidage ou encoche longitudinal rectiligne ainsi qu'au moins deux chemins
de guidage
ou encoches verticaux placés parallèlement l'un à l'autre en forme de L
renversé, la
Date reçue / Date received 2021-11-08

2
longueur de la branche verticale de ce L étant au moins égale à la hauteur de
la ou des
deux tablettes principales, la ou les deux tablettes principales étant
pourvues
latéralement comme la tablette rallonge d'éléments proéminents tels que
pivots, dents
ou crêtes, susceptibles de permettre de déplacer lesdites tablettes dans les
chemins de
guidage, éléments dont la dimension est fonction de ces dits chemins de
guidage, la
longueur des chemins de guidage longitudinaux étant suffisante que pour
permettre un
déplacement tel, de la ou des deux tablettes principales, que la tablette
rallonge soit non
seulement dégagée mais également un espace suffisant soit ménagé de part et
d'autre
de la tablette rallonge de manière à pouvoir la saisir, la soulever pour
l'amener au moins
au niveau de la ou des deux tablettes principales, mais également de la
déplacer
légèrement horizontalement de la longueur de la branche horizontale du L
renversé.
Le document FR1568723 décrit une table rectangulaire, spécialement étudiée
pour la
cuisine, dont les pieds et le châssis sont métalliques et le plan de travail
en bois plaqué
de Formica. Le plan de travail est constitué par une partie fixe et deux
rallonges. Celles-
ci, en position de fermeture de la table, sont logées sous la partie fixe, et
en position
d'ouverture de la table, se développent de part et d'autre de la partie fixe
au moyen de
listeaux porteurs pour venir au même niveau que la partie fixe.
Toutes ces tables à rallonge ne sont pas adaptées pour être utilisées à
l'extérieur. En
effet, les tables pour l'extérieur doivent être résistantes à la pluie
notamment de sorte
que lesdites tables sont soit métalliques soit en plastique. Par ailleurs, des
matériaux
composites adaptées aux conditions extérieures comme le stratifié compact HPL
commercialisé par la société POLYREY ont été développés et utilisés pour
réaliser des
tables à plateau fixe pour l'extérieur. Ce type de matériau présente néanmoins
l'inconvénient de se déformer en raison de l'humidité de sorte que des
plateaux dans ce
matériau d'une table à rallonge pour l'extérieur présenterait des surfaces
supérieures
non affleurantes rendant une telle table extérieure inesthétique.
Divulgation de l'invention
L'un des buts de l'invention est donc de remédier à ces inconvénients en
proposant une
table à rallonge centrale de conception simple et peu onéreuse, dont la ou les
rallonges
sont amovibles et assemblées de telle sorte que le plateau soit parfaitement
aligné y
compris lorsque la ou les rallonges ou les plateaux mobiles se déforment.
Date reçue / Date received 2021-11-08

3
A cet effet, et conformément à l'invention, il est proposé une table à
rallonge centrale,
comprenant un châssis, deux plateaux mobiles prenant appui sur ledit châssis
et aptes à
être rapprochés l'un de l'autre de manière à constituer à eux seuls une
surface continue,
ou à être écartés symétriquement l'un de l'autre, ou l'un indépendamment de
l'autre de
manière à permettre la mise en place d'une ou plusieurs rallonges dites
centrales entre
lesdits plateaux mobiles ; ladite table est remarquable en ce que les champs
des plateaux
mobiles et de la ou lesdites rallonges comportent au moins une languette
s'étendant sur
une moitié dudit champ et une rainure s'étendant sur la seconde moitié dudit
champ,
ladite languette présentant une hauteur croissante depuis son bord distal
jusqu'à sa
partie centrale et décroissante depuis sa partie centrale jusqu'à son bord
proximal, et la
profondeur de la rainure étant supérieure à la hauteur de la languette même si
les
plateaux et/ou la rallonge sont déformés.
Une telle configuration de la languette assure, lors d'un rapprochement des
deux
plateaux mobiles après positionnement d'au moins une rallonge entre les deux
plateaux
mobiles, une introduction progressive de chacune des languettes dans la
rainure
correspondante. Ainsi, lorsque la rallonge positionnée entre les deux plateaux
mobiles
présente par exemple une concavité ou une convexité, chaque languette assure
une
déformation progressive (et plus précisément un redressement progressif) de la
rallonge
au fur et à mesure de l'introduction de ladite languette dans la rainure
correspondante,
et donc l'obtention d'une surface supérieure plane.
Une telle configuration de la languette assure également, lors d'un
rapprochement des
deux plateaux mobiles en l'absence de rallonge entre ces derniers, une
insertion de la
languette prévue sur un premier des deux plateaux mobiles dans la rainure
prévue sur
un deuxième des deux plateaux mobiles et une insertion de la languette prévue
sur le
deuxième plateau mobile dans la rainure prévue sur le premier plateau mobile,
et donc
un assemblage des deux plateaux mobiles et l'obtention d'une surface
supérieure plane
Selon un mode de réalisation de l'invention, la languette présente une
longueur comprise
entre 30 et 50 % de la longueur du champ respectif, et par exemple entre 40 et
50 % de
la longueur du champ respectif.
Selon un mode de réalisation de l'invention, la languette comporte :
- une première partie de languette qui s'étend depuis le bord distal de la
languette et qui
présente une longueur comprise entre 30 et 50 %, et par exemple entre 40 et 50
%, de la
longueur totale de la languette, la première partie de languette présentant
une hauteur
Date reçue / Date received 2021-11-08

4
croissante depuis le bord distal de la languette jusqu'à la partie centrale de
la languette,
et
- une deuxième partie de languette qui s'étend jusqu'au bord proximal de la
languette et
qui présente une longueur comprise entre 30 et 50 %, et par exemple entre 40
et 50 %,
de la longueur totale de la languette, la deuxième partie de languette
présentant une
hauteur décroissante depuis la partie centrale de la languette jusqu'au bord
proximal de
la languette.
Selon un mode de réalisation de l'invention, la partie centrale de la
languette présente
une longueur inférieure à 20 %, et de préférence inférieure à 10 %, de la
longueur totale
de la languette.
Selon un autre mode de réalisation de l'invention, la partie centrale de la
languette est
située dans un plan qui est perpendiculaire à la direction d'extension de la
languette et
qui est situé à équidistance des bords distal et proximal de la languette. En
d'autres
termes, la partie centrale est localisée au milieu de la longueur de la
languette, c'est-à-
dire au centre de la languette. Selon un tel mode de réalisation de
l'invention, la première
partie de languette s'étend jusque la deuxième partie de languette.
Selon un mode de réalisation de l'invention, les arrêtes de la languette sont
biseautées
et/ou arrondies.
Selon un mode de réalisation de l'invention, la languette comporte un
évidement
débouchant dans une surface sommitale de la languette. La présence d'un tel
évidement
assure un centrage optimal de la ou des rallonge(s) par rapport aux plateaux
mobiles.
Selon un mode de réalisation de l'invention, l'évidement est prévu dans la
partie centrale
de la languette.
Selon un mode de réalisation de l'invention, l'évidement est situé entre,
c'est-à-dire est
configuré pour séparer, les première et deuxième parties de languette.
Selon un mode de réalisation de l'invention, la première partie de languette
présente une
hauteur croissante depuis le bord distal de la languette jusqu'à l'évidement,
et la
deuxième partie de languette présente une hauteur décroissante depuis
l'évidement
jusqu'au bord proximal de la languette.
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Selon un mode de réalisation de l'invention, l'évidement est prévu dans la
deuxième
partie de languette.
Selon un mode de réalisation de l'invention, ledit évidement présente une
forme
générale trapézoïdale ou une forme générale de V.
Selon un mode de réalisation de l'invention, chaque rallonge comporte sur un
premier
champ une languette et une rainure et sur son champ opposé une rainure
s'étendant au
droit de la languette du premier champ et une languette s'étendant au droit de
la rainure
du premier champ.
Selon un mode de réalisation de l'invention, lesdits plateaux mobiles et la ou
les rallonges
sont obtenues dans du stratifié compact HPL, ou tout autre matériau composite
équivalent, et présentent de préférence une épaisseur comprise entre 8 et 20
mm.
Selon un mode de réalisation de l'invention, les languettes et/ou les rainures
sont
obtenues dans la masse des plateaux mobiles et/ou de la ou des rallonge(s) ou
sont
rapportées.
Brève description des dessins
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront mieux de la description
qui va suivre
d'une unique variante d'exécution, donnée à titre d'exemple non limitatif, de
la table à
rallonge conforme à l'invention, en référence aux dessins annexés sur lesquels
:
Figure 1 est une vue en perspective de la table à rallonge centrale suivant
l'invention,
Figure 2 est une vue de côté de la table à rallonge centrale suivant
l'invention,
Figure 3 est une vue de dessus du châssis de la table à rallonge centrale
suivant
l'invention,
Figure 4 est une vue de dessus d'une rallonge centrale de la table suivant
l'invention,
Figure 5 est une vue de dessus de la languette d'une rallonge centrale de la
table suivant
l'invention,
Figure 6 est une vue de côté du champ d'une rallonge centrale de la table
suivant
l'invention,
Figure 7 est une vue en coupe de l'assemblage rainure-languette entre une
rallonge
centrale et un plateau mobile de la table suivant l'invention.
Date reçue / Date received 202 1-1 1-08

6
Mode de réalisation de l'invention
Dans la suite de la description de la table à rallonge suivant l'invention,
les mêmes
références numériques désignent les mêmes éléments. Les différentes vues ne
sont pas
nécessairement tracées à l'échelle.
En référence aux figures 1 à 7, la table à rallonge centrale 1 suivant
l'invention, comprend
un châssis 2, deux plateaux mobiles 3, 4 prenant appui sur ledit châssis 2 et
aptes à être
rapprochés l'un de l'autre de manière à constituer à eux seuls une surface
continue, ou
à être écartés symétriquement l'un de l'autre, ou l'un indépendamment de
l'autre, de
manière à permettre la mise en place d'une ou plusieurs rallonges dites
centrales 5 entre
lesdits plateaux mobiles 3, 4.
Dans cet exemple particulier, en référence, aux figures 1 à 3, le châssis 2
est constitué
d'un cadre métallique rectangulaire 6, de préférence obtenu dans de
l'aluminium,
constitué de deux longerons 7 et deux traverses 8 et aux angles duquel sont
solidarisés
des pieds 9, obtenus dans de l'aluminium ou dans une matière plastique rigide,
lesdits
pieds 9 étant de préférence inclinés. Les deux longerons 7 comprennent
respectivement
une coulisse 10 permettant d'augmenter les dimensions du cadre 6, et
inversement
diminuer les dimensions du cadre 6, pour la mise en place et respectivement le
retrait
d'une rallonge centrale 5 entre les plateaux mobiles 3, 4 qui sont solidaires
du cadre 6 de
chaque côté des coulisses 10.
Il est bien évident que le châssis 2 pourra présenter une forme quelconque et
une
structure quelconque sans pour autant sortir du cadre de l'invention. Par
ailleurs, dans
cet exemple particulier de réalisation, les plateaux mobiles 3, 4 et la
rallonge centrale 5
présentent une forme sensiblement rectangulaire ; Toutefois, il est bien
évident que les
plateaux mobiles 3,4 et la rallonge centrale 5 pourront présenter une forme
quelconque
sans pour autant sortir du cadre de l'invention.
En référence aux figures 4 à 7, les champs 11 des plateaux mobiles 3, 4 et de
la rallonge
centrale 5 comportent une languette 12 s'étendant sur une moitié dudit champ
11 et une
rainure 13 s'étendant sur la seconde moitié dudit champ 11, ladite languette
12
présentant une hauteur croissante depuis son bord distal jusqu'à sa partie
centrale et
décroissante depuis sa partie centrale jusqu'à son bord proximal, et la
profondeur de la
rainure 13 étant supérieure à la hauteur de la languette 12.
Date reçue / Date received 202 1-1 1-08

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La languette 12 présente avantageusement une longueur comprise entre 40 et 50
% de
la longueur du champ 11 respectif, et par exemple d'environ 50 %, et comporte
avantageusement :
- une première partie de languette 12.1 qui s'étend depuis le bord distal
de la languette
12 et qui présente une longueur comprise entre 30 et 50 %, et par exemple
entre 40 et
50 %, de la longueur totale de la languette 12, la première partie de
languette 12.1
présentant une hauteur croissante depuis le bord distal de la languette
jusqu'à la partie
centrale de la languette, et
- une deuxième partie de languette 12.2 qui s'étend jusqu'au bord proximal
de la
languette 12 et qui présente une longueur comprise entre 30 et 50 %, et par
exemple
entre 40 et 50 %, de la longueur totale de la languette 12, la deuxième partie
de languette
12.2 présentant une hauteur décroissante depuis la partie centrale de la
languette
jusqu'au bord proximal de la languette.
De façon avantageuse, la rainure 13 comporte :
- une première partie de rainure 13.1 configurée pour recevoir la première
partie de
languette 12.1, et
- une deuxième partie de rainure 13.2 configurée pour recevoir la deuxième
partie de
languette 12.2.
En fonction des dimensions de la rallonge centrale 5 et des plateaux mobiles
3, 4, les
champs 11 pourront comporter plusieurs languettes 12 et plusieurs rainures 13
sans pour
autant sortir du cadre de l'invention.
Dans cet exemple particulier, la partie croissante et la partie décroissante
de la languette
12 présentent la forme d'une courbe polynomiale du second degré.
Chaque rallonge comporte, en référence aux figures 4 et 6, sur un premier
champ 11 une
languette 12 et une rainure 13 et sur son champ 11 opposé une rainure 13
s'étendant au
droit de la languette 12 du premier champ 11 et une languette 12 s'étendant au
droit de
la rainure 13 du premier champ.
Par ailleurs, en référence aux figures 4 et 5, la languette 12 comporte dans
sa partie
centrale un évidement 14 qui débouche dans une surface sommitale de la
languette 12
et qui est situé entre, c'est-à-dire configuré pour séparer, les première et
deuxième
parties de languette 12.1, 12.2. Ainsi, la première partie de languette 12.1
présente une
hauteur croissante depuis le bord distal de la languette 12 jusqu'à
l'évidement 14, et la
Date reçue / Date received 202 1-1 1-08

8
deuxième partie de languette 12.2 présente une hauteur décroissante depuis
l'évidement 14 jusqu'au bord proximal de la languette 12.
Selon une variante de réalisation non représentée sur les figures, l'évidement
14 pourrait
cependant être prévu dans la deuxième partie de languette 12.2.
Dans cet exemple particulier de réalisation, ledit évidement 14 présente une
forme
générale trapézoïdale ; toutefois, il est bien évident que ledit évidement 14
pourra
présenter une forme générale de V sans pour autant sortir du cadre de
l'invention.
De plus, de manière usuelle, en référence à la figure 7, les arrêtes de la
languette 12 sont
biseautées et/ou arrondies.
Accessoirement, les plateaux mobiles 3, 4 et la ou les rallonges 5 sont
obtenues dans du
stratifié compact HPL, commercialisé par exemple par la société POLYREY, ou
dans tout
autre matériau composite équivalent, et présentent une épaisseur comprise
entre 8 et
mm.
Les languettes 12 et les rainures 13 de la rallonge 5 et des plateaux mobiles
3, 4
permettent de faire un assemblage à embrèvement des plateaux mobiles 3, 4
entre eux
20 ou des plateaux mobiles 3, 4 avec la rallonge centrale 5 qui procure une
surface
supérieure du plateau plane malgré les éventuelles déformations des plateaux
mobiles
3, 4 et/ou de la rallonge 5, plateaux mobiles 3, 4 et/ou de la rallonge 5
étant parfaitement
alignés, i.e. coplanaires les uns par rapport aux autres, même si les plateaux
3, 4 et/ou la
rallonge (5) sont déformés.
Il est bien évident que les languettes 12 et/ou les rainures 13 sont obtenues
dans la masse
des plateaux mobiles 3, 4 et/ou de la ou des rallonge(s) 5, ou sont rapportées
sans pour
autant sortir du cadre de l'invention.
Enfin, il est bien évident que les exemples que l'on vient de donner ne sont
que des
illustrations particulières en aucun cas limitatives quant aux domaines
d'application de
l'invention.
Date reçue / Date received 2021-11-08

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2024-05-08
Lettre envoyée 2023-11-08
Demande publiée (accessible au public) 2022-05-10
Inactive : Page couverture publiée 2022-05-09
Réponse concernant un document de priorité/document en suspens reçu 2021-12-08
Exigences de dépôt - jugé conforme 2021-12-02
Lettre envoyée 2021-12-02
Inactive : CIB attribuée 2021-11-29
Inactive : CIB en 1re position 2021-11-29
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2021-11-26
Demande de priorité reçue 2021-11-26
Demande reçue - nationale ordinaire 2021-11-08
Inactive : Pré-classement 2021-11-08
Inactive : CQ images - Numérisation 2021-11-08

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2024-05-08

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2021-11-08 2021-11-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LAFUMA MOBILIER SAS
Titulaires antérieures au dossier
CORRADO ROANI
JEAN-NOEL PERNET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2021-11-07 8 431
Revendications 2021-11-07 2 97
Dessins 2021-11-07 3 102
Abrégé 2021-11-07 1 27
Dessin représentatif 2022-04-05 1 9
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2024-06-18 1 541
Courtoisie - Certificat de dépôt 2021-12-01 1 579
Avis du commissaire - non-paiement de la taxe de maintien en état pour une demande de brevet 2023-12-19 1 551
Nouvelle demande 2021-11-07 5 159
Document de priorité 2021-12-07 6 214