Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 3139353 |
|---|---|
| (54) Titre français: | ARRANGEMENT POUR MEUBLE POUR UNE PIECE DE MOBILIER |
| (54) Titre anglais: | FURNITURE DEVICE FOR A PIECE OF FURNITURE |
| Statut: | Réputée abandonnée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
|---|---|
| (72) Inventeurs : |
|
| (73) Titulaires : |
|
| (71) Demandeurs : |
|
| (74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (86) Date de dépôt PCT: | 2019-05-21 |
| (87) Mise à la disponibilité du public: | 2020-11-26 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
|---|---|
| (86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2019/063130 |
| (87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2019063130 |
| (85) Entrée nationale: | 2021-11-05 |
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
La présente invention concerne un arrangement pour meuble (100) pour une pièce de mobilier, l'arrangement pour meuble (100) comprenant : un dispositif formant cadre (110) ; un dispositif formant support (130) qui est configuré pour être couplé au dispositif formant cadre (110) ; un dispositif ressort de cadre (120) qui est configuré pour fournir un premier effet de ressort entre le dispositif formant cadre (110) et le dispositif formant support (130) ; et un dispositif ressort de support (140) configuré pour fournir un deuxième effet de ressort au dispositif formant support (130).
The invention relates to a furniture device (100) for an item of furniture, wherein the furniture device (100) comprises: a frame device (110); a suspension device (130) which is designed to be coupled to the frame device (110); a frame spring device (120) which is designed to cause a first spring effect between the frame device (110) and the suspension device (130); and a suspension spring device (140) which is designed to cause a second spring effect on the suspension device (130)
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 3139353 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 3139353 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Lettre envoyée | 2024-05-21 |
| Lettre envoyée | 2024-05-21 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2023-11-23 |
| Lettre envoyée | 2023-05-23 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2022-01-10 |
| Lettre envoyée | 2021-11-24 |
| Demande reçue - PCT | 2021-11-24 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2021-11-24 |
| Inactive : CIB attribuée | 2021-11-24 |
| Inactive : CIB attribuée | 2021-11-24 |
| Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2021-11-05 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2020-11-26 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2023-11-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2022-05-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Taxe nationale de base - générale | 2021-11-05 | 2021-11-05 | |
| TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2021-05-21 | 2021-11-05 |
| TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2022-05-24 | 2022-05-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| SLEEP SMART SOLUTIONS GMBH |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| JORG HUBRIG |
