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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3147187 |
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(54) Titre français: | PHASE CHANGE MATERIAL CASE FOR LITHIUM CYLINDRICAL CELL OF A PHASE-CHANGING SOLID ALLOWING MAINTENANCE OF THE STRUCTURAL BATTERY AND LIQUID COOLING THROUGH THE CASE. |
(54) Titre anglais: | ENVELOPPE EN MATERIEL DE CHANGEMENT DE PHASE DE CELLULE AU LITHIUM CYLINDRIQUE EN SOLIDE A CHANGEMENT DE PHASE PERMETTANT LA MAINTENANCE DE LA BATTERIE STRUCTURELLE AINSI QUE LE REFROIDISSEMENT LIQUIDE A MEME L'ENVELOPPE. |
Statut: | Demande conforme |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2022-01-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2023-07-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 3147187 est introuvable.
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Description | Date |
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Exigences quant à la conformité - jugées remplies | 2024-03-11 |
Lettre envoyée | 2024-01-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2023-07-27 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2022-03-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2022-03-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2022-03-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2022-03-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2022-03-10 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2022-03-07 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2022-02-14 |
Lettre envoyée | 2022-02-14 |
Lettre envoyée | 2022-02-10 |
Inactive : CQ images - Numérisation | 2022-01-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2022-01-27 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2022-01-27 |
Inactive : Pré-classement | 2022-01-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2022-01-27 | 2022-01-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RICHARD FRECHETTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |