Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3151668 |
---|---|
(54) Titre français: | COMPOSANTE AMELIOREE D'UN BATIMENT MODULAIRE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED COMPONENT OF A MODULAR BUILDING |
Statut: | Examen |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | PERRY + CURRIER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2020-08-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2021-03-04 |
Requête d'examen: | 2022-08-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2020/050885 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2020050885 |
(85) Entrée nationale: | 2022-02-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un module de bâtiment comprenant un rez-de-chaussée et un premier étage, le module de bâtiment étant construit à partir de composants métalliques préfabriqués. Au-dessous du premier étage sont situés au moins une paire de canaux conçus pour être mis en prise par des dents rotatives d'un lève-palette qui peut venir en prise avec le module. Une fois mis en prise, le lève-palette peut faire tourner le module de façon à charger le module sur un camion à plate-forme pour le transport vers l'emplacement du bâtiment. Cela permet de réaliser une grande partie de la fabrication du bâtiment hors du site, ce qui permet de construire plus rapidement le bâtiment sur le site.
A building module including a ground floor and a first floor, the building module constructed from prefabricated metal components. Located beneath the first floor are at least a pair of channels adapted to be engaged by rotatable tines of a forklift that can engage the module. Once engaged the forklift can rotate the module so as to load the module onto a flatbed truck for transportation to the building location. This allows a lot of the manufacture of the building to be completed off-site leading to quicker construction of the building on site.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur | 2024-02-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2024-02-13 |
Rapport d'examen | 2023-10-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2023-10-12 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2023-10-03 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2023-08-25 |
Lettre envoyée | 2022-08-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2022-08-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2022-08-03 |
Requête d'examen reçue | 2022-08-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2022-04-22 |
Lettre envoyée | 2022-03-21 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2022-03-18 |
Demande de priorité reçue | 2022-03-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2022-03-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2022-03-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2022-03-18 |
Demande reçue - PCT | 2022-03-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2022-03-18 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2022-02-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2022-02-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2021-03-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2023-07-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - petite | 2022-02-17 | 2022-02-17 | |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2022-08-24 | 2022-02-17 |
Requête d'examen - petite | 2024-08-26 | 2022-08-03 | |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2023-08-24 | 2023-07-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
INTEX HOLDINGS PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ROGER DAVIES |