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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 3153508 |
|---|---|
| (54) Titre français: | LOAD-HANDLING VEHICLE PROVIDED WITH A HEAT ENGINE AND METHOD FOR CONTROLLING THE ROTATIONAL SPEED OF THE HEAT ENGINE OF SUCH A VEHICLE |
| (54) Titre anglais: | ENGIN DE MANUTENTION DE CHARGE EQUIPE D'UN MOTEUR THERMIQUE ET PROCEDE DE COMMANDE DE LA VITESSE EN ROTATION DU MOTEUR THERMIQUE D'UN TEL ENGIN |
| Statut: | Réputée abandonnée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (86) Date de dépôt PCT: | 2020-09-10 |
| (87) Mise à la disponibilité du public: | 2021-04-15 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Français |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
|---|---|
| (86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2020/051560 |
| (87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2021069809 |
| (85) Entrée nationale: | 2022-04-01 |
| (30) Données de priorité de la demande: | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
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Engin (1 ) de manutention de charge comprenant : - un moteur (2) thermique, - une pédale (3) d'accélérateur, - un capteur (4) de position de pédale, - un système (5) d'entraînement en déplacement de l'engin (1) en prise avec ledit moteur (2) thermique, - un système (6) de manutention comprenant au moins un organe (61 ), de manutention, une pompe (62) entraînée en rotation par le moteur (2) thermique, au moins un actionneur (631, 632, 633) de l'organe (61 ) de manutention, - un système (7) de commande des actionneurs (631, 632, 633), et - une unité de commande. L'unité de commande est configurée pour déterminer : - en fonction de données fournies par le système (7) de commande, une consigne de débit de la pompe (62), et - en fonction de la consigne de débit de la pompe (62) et des données de position fournies par le capteur (4) de position de pédale une consigne de vitesse de rotation du moteur (2) thermique.
Load-handling vehicle (1) comprising: - a heat engine (2), - an accelerator pedal (3), - a pedal position sensor (4), - a system (5) for driving the machine (1), which system is engaged with the heat engine (2), - a handling system (6) comprising at least one handling member (61), a pump (62) rotationally driven by the heat engine (2), at least one actuator (631, 632, 633) of the handling member (61), - a system (7) for controlling the actuators (631, 632, 633), and - a control unit. The control unit is configured to determine: - according to data provided by the control system (7), a pump flow rate setpoint (62), and - according to the pump flow rate setpoint (62) and the position data provided by the pedal position sensor (4), a rotation speed setpoint of the heat engine (2).
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2024-03-11 |
| Lettre envoyée | 2023-09-11 |
| Inactive : Page couverture publiée | 2022-06-03 |
| Inactive : CIB attribuée | 2022-04-04 |
| Inactive : CIB attribuée | 2022-04-04 |
| Inactive : CIB en 1re position | 2022-04-04 |
| Inactive : CIB attribuée | 2022-04-01 |
| Demande reçue - PCT | 2022-04-01 |
| Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2022-04-01 |
| Demande de priorité reçue | 2022-04-01 |
| Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2022-04-01 |
| Lettre envoyée | 2022-04-01 |
| Demande publiée (accessible au public) | 2021-04-15 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2024-03-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 2022-08-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Taxe nationale de base - générale | 2022-04-01 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2022-09-12 | 2022-08-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| MANITOU BF |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| FRANCOIS BROCHARD |
