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Sommaire du brevet 3156505 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3156505
(54) Titre français: PROCEDE SANS FORET DE FUSION D'UNE ARTICULATION SACRO-ILIAQUE
(54) Titre anglais: DRILL-LESS METHOD OF FUSING A SACROILIAC JOINT
Statut: Examen
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61F 02/46 (2006.01)
  • A61B 17/16 (2006.01)
  • A61F 02/30 (2006.01)
  • A61F 02/32 (2006.01)
  • A61F 02/44 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • POLZER, DWAYNE (Etats-Unis d'Amérique)
  • LANEVE, SEAN (Etats-Unis d'Amérique)
  • GIRSCH, CHARLES (Etats-Unis d'Amérique)
  • GIRSCH, CHRIS (Etats-Unis d'Amérique)
(73) Titulaires :
  • PTL OPCO LLC
(71) Demandeurs :
  • PTL OPCO LLC (Etats-Unis d'Amérique)
(74) Agent: FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2020-10-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2021-04-08
Requête d'examen: 2022-09-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/US2020/054308
(87) Numéro de publication internationale PCT: US2020054308
(85) Entrée nationale: 2022-03-31

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
16/851,840 (Etats-Unis d'Amérique) 2020-04-17
62/910,913 (Etats-Unis d'Amérique) 2019-10-04

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un procédé d'installation d'un implant de fusion (5) dans une articulation sacro-iliaque ("articulation SI") (3) sans utilisation d'un instrument de coupe rotatif. Le procédé fait appel à un dispositif d'abrasion multimodal (30) ayant des surfaces d'abrasion (33) sur des côtés opposés et une pointe ouverte (34) comprenant un bord de coupe (36). Le procédé comprend l'étape d'utilisation de la tête d'abrasion (32) pour couper le tissu osseux à partir de l'articulation SI (3) au niveau d'un point d'insertion tout en utilisant simultanément les surfaces d'abrasion (33) pour décortiquer l'os cortical au niveau du point d'insertion.


Abrégé anglais

An method for installing a fusion implant (5) into a sacroiliac joint ("SI Joint") (3) without the use of a rotary cutting instrument. The method incorporates a multimodal abrading device (30) having abrading surfaces (33) on opposing sides and an open tip (34) comprising a cutting edge (36). The method includes the step of using the abrading head (32) to cut bone tissue from the SI Joint (3) at an insertion point while simultaneously using the abrading surfaces (33) to decorticate the cortical bone at the insertion point.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 3156505 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 3156505 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Modification reçue - modification volontaire 2024-04-29
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-04-29
Rapport d'examen 2023-12-28
Inactive : Rapport - CQ réussi 2023-12-22
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) 2023-12-18
Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) 2023-12-18
Inactive : Transfert individuel 2023-12-13
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2023-03-10
Lettre envoyée 2022-11-14
Requête d'examen reçue 2022-09-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-09-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-09-20
Requête visant le maintien en état reçue 2022-08-26
Lettre envoyée 2022-04-29
Demande reçue - PCT 2022-04-28
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2022-04-28
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2022-04-28
Inactive : CIB en 1re position 2022-04-28
Inactive : CIB attribuée 2022-04-28
Inactive : CIB attribuée 2022-04-28
Inactive : CIB attribuée 2022-04-28
Inactive : CIB attribuée 2022-04-28
Demande de priorité reçue 2022-04-28
Demande de priorité reçue 2022-04-28
Inactive : CIB attribuée 2022-04-28
Inactive : CIB en 1re position 2022-04-28
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2022-03-31
Demande publiée (accessible au public) 2021-04-08

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2023-09-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2022-03-31 2022-03-31
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2022-10-05 2022-08-26
Requête d'examen - générale 2024-10-07 2022-09-20
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2023-10-05 2023-09-26
Enregistrement d'un document 2023-12-13 2023-12-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PTL OPCO LLC
Titulaires antérieures au dossier
CHARLES GIRSCH
CHRIS GIRSCH
DWAYNE POLZER
SEAN LANEVE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2024-04-28 6 285
Description 2022-03-30 24 1 268
Dessins 2022-03-30 25 301
Revendications 2022-03-30 7 262
Abrégé 2022-03-30 2 65
Dessin représentatif 2022-03-30 1 15
Modification / réponse à un rapport 2024-04-28 22 845
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2022-04-28 1 589
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-11-13 1 422
Courtoisie - Certificat d'inscription (transfert) 2023-12-17 1 401
Courtoisie - Certificat d'inscription (transfert) 2023-12-17 1 401
Paiement de taxe périodique 2023-09-25 1 27
Demande de l'examinateur 2023-12-27 4 196
Déclaration 2022-03-30 2 91
Rapport de recherche internationale 2022-03-30 1 53
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2022-03-30 1 55
Demande d'entrée en phase nationale 2022-03-30 8 206
Paiement de taxe périodique 2022-08-25 2 44
Requête d'examen 2022-09-19 3 101