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Sommaire du brevet 3164174 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3164174
(54) Titre français: PACKAGING
(54) Titre anglais: EMBALLAGE
Statut: Acceptée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 21/02 (2006.01)
  • B65D 43/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • HAON, BRUNO (France)
  • LEMAIRE, GAUTHIER (France)
  • FAIDEAU, MARINE (France)
  • MUGNIER, JEROME (France)
  • NAVORET, STEPHANE (France)
(73) Titulaires :
  • ROQUETTE FRERES
(71) Demandeurs :
  • ROQUETTE FRERES (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2021-01-14
(87) Mise à la disponibilité du public: 2021-07-22
Requête d'examen: 2022-09-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2021/050065
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2021050065
(85) Entrée nationale: 2022-07-07

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
FR2000443 (France) 2020-01-17

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un emballage comprenant, d'une part, un récipient, plastique, comprenant des parois latérales une ouverture supérieure et un fond, et d'autre part, un couvercle, plastique détachable configuré pour recouvrir l'ouverture supérieure du récipient, et dans lequel le récipient est pourvu à son ouverture supérieure (25) d'une première portion d'engagement (27) portant une arête (28) dirigée vers l'extérieur, et s'étendant sur la périphérie, ledit couvercle étant pourvu sur sa partie périphérique d'une deuxième portion d'engagement (40) s'étendant repliée vers le bas pourvue d'une arête (41), dirigée vers l'intérieur qui est à même de s'accrocher en dessous de l'arête (28) dirigée vers l'extérieur du récipient, et dans lequel la deuxième portion d'engagement du couvercle présente une jupe avec une section de jupe repliable (44) dont l'extrémité libre (El) est reçue prisonnière dans une portion de réception (7) du récipient.


Abrégé anglais

The invention relates to packaging comprising, on one hand, a plastic container having lateral walls, a top opening and a bottom, and, on the other hand, a removable plastic lid that is configured to cover the top opening in the container, wherein the container is provided, at its top opening (25), with a first engagement portion (27) bearing an outward-directed rim (28) that extends around the periphery, the lid being provided, on its peripheral part, with a second engagement portion (40) that is folded downward and has an inward-directed rim (41) which is able to latch underneath the outward-directed rim (28) of the container, and wherein the second engagement portion of the lid has a skirt with a foldable skirt section (44), the free end (El) of which catches in a reception portion (7) of the container.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Revendications
[Revendication 1] Emballage (1) cornprenant, d'une part, un récipient (2),
plastique, comprenant des parois latérales (20, 21, 22 ,23) se rencontrant en
des
coins (24), une ouverture supérieure (25) et un fond (26), et d'autre part, un
couvercle (4), plastique détachable configuré pour recouvrir l'ouverture
supérieure
du récipient, et dans lequel le récipient (2) est pourvu à son ouverture
supérieure
(25) d'une première portion d'engagement (27) portant une arête (28) dirigée
vers
l'extérieur, et s'étendant sur la périphérie, ledit couvercle (4) étant pourvu
sur sa
partie périphérique d'une deuxième portion d'engagement (40) s'étendant
repliée
vers le bas pourvue d'une arête (41), dirigée vers l'intérieur qui est à même
de
s'accrocher en dessous de l'arête (28) dirigée vers l'extérieur du récipient,
et dans
lequel la deuxième portion d'engagement du couvercle présente une jupe (42)
s'étendant sur la partie inférieure de la deuxième portion d'engagement, et
dans
lequel l'arête (28) du récipient dirigée vers l'extérieur, d'une part, et
l'arête (41) du
couvercle (4) dirigée vers l'intérieur, d'autre part, ayant des sections
cornières
incurvées (29, 43) dans les coins où lesdites parois latérales se rencontrent,
lesdites sections cornières incurvées raccordant les sections latérales des
arêtes
respectives, où au moins l'une des sections de cornières incurvées (43) de
l'arête
(41) dirigée vers l'intérieur est pourvue d'une section de jupe repliable
(44),
articulée à une zone de pliage (46) à la partie supérieure de la deuxième
portion
d'engagement (40) qui est à même de se replier depuis une position
d'engagernent (P1) vers une position dirigée vers l'extérieur de sorte qu'une
partie
centrale de ladite au moins une section de cornière de l'arête dirigée vers
l'intérieur (41) soit écartée par effet de levier de l'arête (28) dirigée vers
l'extérieur
de l'ouverture supérieure, et que l'engagement entre les arêtes (28, 41) soit
ainsi
affaibli sur la partie centrale, caractérisé en ce que le récipient comprend,
au
niveau de la section de jupe repliable (44) du couvercle (4), une portion de
réception (7) formant un bouclier pour l'extrémité libre (El) de la section de
jupe
repliable (44), avec un logement (70) recevant ladite extrémité libre dans la
position d'engagement (P1) de la section de jupe repliable (44), ladite
portion de
réception (7) étant configurée pour interdire le repliage de ladite section de
jupe
repliable (44) vers ladite position dirigée vers l'extérieur, et dans lequel
ladite

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portion de réception (7) est configurée pour être déformée pour libérer
l'extrémité
libre (El) et autoriser le pivotement de la section de jupe repliable (44)
depuis la
position d'engagement (P1) vers ladite position dirigée vers l'extérieur.
[Revendication 2] Emballage selon la revendication 1, dans lequel le logement
comprend une paroi frontale (71), s'étendant en recouvrement, devant
l'extrémité
libre de la section de jupe repliable (44) dans la position d'engagement (P1)
de la
section de jupe repliable (44), ladite paroi frontale (71) constituant alors
une butée
interdisant le repliage de ladite section de jupe repliable (44) vers ladite
position
dirigée vers l'extérieur, et dans lequel ladite paroi frontale (71) est
configurée pour
être déformée par un opérateur jusqu'à une position escamotée (PE) permettant
de libérer l'extrémité libre et d'autoriser le pivotement de la section de
jupe
repliable (44) autour de la zone de pliage (46) depuis la position
d'engagement
(P1) vers la position dirigée vers l'extérieur.
[Revendication 3] Emballage selon la revendication 2, dans lequel la paroi
frontale (71) est solidarisée à ses extrémités longitudinales via des ponts de
matière (75) sous forme de nervures verticales reliant respectivement les
extrémités longitudinales de la paroi frontale (71) et les parois latérales ou
de coin
du récipient, et dans lequel une rainure (72) réduisant l'épaisseur de la
paroi
frontale (71) est prévue au niveau de l'une des extrémités longitudinales de
la
paroi frontale (71), configurée de sorte à rompre en désolidarisant
l'extrémité
longitudinale du pont de matière lorsque la paroi frontale (71) est déformée
jusqu'à
la position escamotée (PE).
[Revendication 4] Emballage selon la revendication 3, dans lequel la paroi
frontale (71) déformée après rupture de la rainure (72) jusqu'à la position
escamotée (PE) et autorisant le repliage de la section de jupe (44) vers la
position
dirigée vers l'extérieur, est toujours attenante du récipient (2) via l'autre
extrémité
longitudinale.
[Revendication 5] Emballage selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel
la
portion d'engagement (27) du récipient portant l'arête (28) dirigée vers
l'extérieur
s'étend et se prolonge en dessous de l'arête, dite première arête, et se
termine en
dessous de la première arête, par une seconde arête (30), également dirigée
vers

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l'extérieur, et dans lequel le logement (70) recevant l'extrémité libre de la
section
repliable cornprend une parois dorsale (73) dont l'extrémité supérieure est
solidaire de ladite second arête (30), la dorsale (73) étant solidaire de la
paroi
frontale (71) via une paroi de fond (74) reliant l'extrémité inférieure de la
paroi
dorsale (73) et l'extrémité inférieure de la paroi frontale (71), la section
comprenant la paroi frontale (71), la paroi dorsale (73) et la paroi de fond
(74)
formant une section du logement (70) en U recevant l'extrémité libre de la
section
de jupe repliable (44)
[Revendication 6] Emballage selon la revendication 5, dans lequel la section
de
jupe repliable (42) porte au moins un ergot (47), dirigé vers l'intérieur, qui
dans la
position d'engagement (P1) de la section de jupe repliable (44), est à même de
s'accrocher sous la seconde arête (30) dirigée vers l'extérieur de la première
portion d'engagement, au moins lorsqu'un effort est appliqué sur le couvercle
tendant à le détacher,
et dans lequel l'accrochage dudit au moins un ergot (47) sur la seconde arête
(30)
est réalisé, dans la position d'engagement (P1) de la section de jupe
repliable (44)
en une zone locale seulement le long de la section de cornière incurvée de la
seconde arête (30) dirigée vers l'extérieur, et avec un recouvrement
d'accrochage
(Rac2) entre les faces mutuellement engageantes dudit au moins un ergot (47)
et
de la seconde arête (30), lorsque vu suivant une direction radiale à la
section
incurvée de la second arête (30), de dimension supérieure au recouvrement
d'accrochage (Racl) entre les faces mutuellement engageantes de l'arête (41)
dirigée vers l'intérieur et de la première arête (28) dirigée vers
l'extérieur, lorsque
vu suivant une direction radiale à la section incurvée de la première arête
(28).
[Revendication 7] Emballage selon la revendication 5, dans lequel l'accrochage
dudit au moins ergot (47) sous la seconde arrête est réalisé au niveau d'une
zone
locale (Z) dépourvue de paroi dorsale.
[Revendication 8] Emballage selon l'une des revendications 6 à 7 dans lequel
la
section de jupe repliable (44) du couvercle (4) présentant un évidement
traversant
(48) s'étendant suivant la hauteur de la section de jupe repliable (44), au-
dessus
et au droit dudit au moins un ergot (47).

33
[Revendication 9] Emballage selon la revendication 8, dans lequel ledit
évidement traversant (48), s'étend à partir de sa partie basse depuis ledit au
rnoins un ergot (47) et jusqu'à la zone de pliage (46) entre la section de
jupe
repliable (44) et la partie supérieure de la deuxième partie d'engagement
(40), et
seulement sur la longueur de l'ergot (47).
[Revendication 10] Emballage selon l'une des revendications 6 à 9, dans lequel
dans la position d'engagement (P1) de la section de jupe repliable, et lorsque
qu'aucun effort extérieur n'est appliqué sur le couvercle, l'accrochage entre
l'arête
dirigée (41) vers l'intérieur et la première arête (28) dirigée vers
l'extérieur est
franc, alors qu'un jeu (J) sépare la seconde arête (30) dirigée vers
l'extérieur et
ledit au moins un ergot (47) positionné sous la seconde arête, ledit ergot
(47)
venant en contact d'accrochage avec la seconde arête (30) uniquement lorsque
le
couvercle (4) est soumis à un effort.
[Revendication 11] Emballage (1) selon l'une des revendications 1 à 10 dans
lequel l'extrémité libre (El) de la section de jupe repliable (44) présente un
profil
incurvé, selon un plan parallèle au couvercle, et dans lequel le logement (70)
de la
portion de réception (7) présente, en longueur, une trajectoire incurvée
recevant le
profil incurvé de l'extrémité libre (44).
[Revendication 12] Emballage selon l'une des revendications 1 à 1 1 dans
lequel
ladite section de jupe repliable (44) est séparée de la section restante de la
jupe
au moyen de deux rainures (45) forrnées dans la surface externe de la jupe et
s'étendant vers le bas d'une zone de pliage jusqu'au bord inférieur de la
jupe,
lesdites rainures (45) réduisant l'épaisseur de paroi de la jupe de sorte que
la jupe
puisse être rompue le long des rainures afin de replier la section de jupe
repliable,
depuis sa position d'engagement (P1 ), vers sa position dirigée vers
l'extérieur
[Revendication 13] Emballage selon l'une des revendications 1 à 12 dont le
récipient comporte quatre parois latérales se rencontrant en quatre coins,
l'arête
(41) dirigée vers l'intérieur du couvercle présentant quatre sections de
cornière
incurvée (43) avec quatre sections de jupe repliable (44), et quatre portions
de
réception (7) recevant respectivernent les extrémités libres des quatre
sections de
jupe repliables.

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[Revendication 14] Emballage selon l'une des revendications 1 à 13, dans
lequel
la section de jupe repliable (44) porte ledit au moins un ergot (47), ainsi
que l'arête
(41) dirigée vers l'intérieur, positionnés tous deux sous la zone de pliage
(46),
dans la position d'engagement (P1) de la section de jupe repliable (44).
[Revendication 15] Emballage selon l'une des revendication 1 à 14, dans lequel
la prernière partie d'engagement (27) du récipient se prolonge en dessous de
l'arête (28) dirigée vers l'extérieur par des premiers moyens de clipsage (6)
et la
deuxième partie d'engagement (40) se prolonge au-dessous de l'arête (41)
dirigée
vers l'intérieur par des deuxième moyens de clipsage (8), les premiers moyens
de
clipsage (6) et lesdits second moyens de clipsage (8) étant mutuellement
engageant, au niveau d'une zone locale intermédiaire le long des bords du
récipient sur les sections latérales entre les sections de cornières incurvées

l'arête (41) dirigée vers l'intérieur du couvercle accroche l'arête (28)
dirigée vers
l'extérieur du récipient.
[Revendication 16] Emballage selon la revendication 15, dans lequel les
premiers moyens de clipsage comprennent au moins une ouverture (60), et les
deuxièmes moyens de clipsage comprennent une dent (80), élastiquement
déformable, configurée pour s'insérer de manière élastique dans ladite
ouverture
(60) en l'accrochant.
[Revendication 17] Emballage selon l'une des revendications 1 à 16, dans
lequel
la paroi périphérique (49) du couvercle prolongeant immédiatement la deuxième
partie d'engagement (40) comprend le long des bords du couvercle sur les
sections latérales entre les sections de cornières incurvées (43), où l'arête
(41)
dirigée vers l'intérieur du couvercle accroche l'arête (28) dirigée vers
l'extérieur du
récipient, des nervures de contre-appui (50), saillantes, verticales,
positionnées
sous le couvercle, orientées vers l'extérieur, formant entre les sections de
cornières (43) incurvée une pluralité de contre-appuis (Ap) sur les faces
internes
des parois latérales (20, 21, 22, 23) du récipient, répartis sur la périphérie
du
récipient, renforçant l'accrochage entre les arêtes (18, 41) en accrochement
le
long des bords du couvercle entre les sections de cornières (43) incurvée.

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[Revendication 18] Emballage selon l'une des revendications 1 à 17, comportant
des nervures de calage (54), s'étendant en saillie sur la périphérie de
couvercle,
vers l'intérieur par rapport à la deuxième partie d'engagement (40) et vers le
haut
par rapport à la paroi horizontale du couvercle, lesdits nervures de calages
(54)
étant réparties sur la périphérie intérieure de la deuxième partie
d'engagement
(40), de sorte à recevoir entre elles en le centrant la partie basse d'un
récipient
d'une emballage identique superposé sur la paroi horizontale du couvercle,
lesdites nervures de calage constituant des butés avec la partie basse des
parois
latérales du récipient superposé.
[Revendication 19] Emballage selon l'une des revendications 1 à 18 présentant
des nervures extérieures (N) s'étendant chacune ainsi verticalement au-dessous
de la première portion d'engagement (27), chaque nervure (N) présentant à son
extrémité basse un plat destiné à coopérer en butée avec le bord supérieur de
l'ouverture supérieure du récipient à l'intérieur duquel est empilé le
récipient , les
nervures extérieurs (N) étant prévues au moins pour partie dans les coins
(24),
s'étendant verticalement en dessous de chaque portion de réception (7), au
moins
jusqu'à hauteur de la portion de réception (7).
[Revendication 20] Procédé de fabrication d'un emballage selon l'une des
revendications 1 à 19 dans lequel ledit couvercle et ledit récipient sont
obtenus par
moulage par injection.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 2021/144537
PCT/FR2021/050065
1
Description
Titre : Emballage
mol] L'invention est relative à un emballage, comprenant d'une part, un
récipient
présentant des parois latérales se rencontrant en des coins, un fond et une
ouverture supérieure, ainsi qu'un couvercle destiné à obturer l'ouverture
supérieure du récipient.
Domaine technique
[0002] Le domaine de l'invention est celui des emballages plastiques obtenus
classiquement par moulage par injection du couvercle et du récipient, et
coopérant
l'un et l'autre de manière élastique.
Technique antérieure
[0003] II est connu de l'état de la technique un emballage dans lequel le
récipient
et le couvercle présentent respectivement une première partie d'engagement, au
niveau de l'ouverture supérieure du récipient, et une deuxième partie
d'engagement, en périphérie du couvercle destiné à s'emboiter l'une dans
l'autre,
de manière élastique.
[0004] La première partie d'engagement du récipient comprend une arête dirigée
vers l'extérieur, et s'étendant sur la périphérie, la deuxième partie
d'engagement
du couvercle étant pourvue d'une arête, dirigée vers l'intérieur, disposée sur
une
jupe de la deuxième partie d'engagement, qui est à même de s'accrocher en
dessous de l'arête dirigée vers l'extérieur du récipient, pour assurer le
verrouillage
du couvercle sur le conteneur.
[0005] L'arête du récipient dirigée vers l'extérieur, d'une part, et l'arête
du
couvercle dirigée vers l'intérieur, d'autre part, ont des sections cornières
incurvées
dans les coins où lesdites parois latérales se rencontrent, lesdites sections
cornières incurvées raccordant les sections latérales des arêtes respectives.
[0006] Dans un tel état de la technique, la mise en place et le verrouillage
du
couvercle sur le récipient est mis en place à force, classiquement au moyen
d'un
actionneur à vérin qui appuie au centre du couvercle afin de provoquer
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l'emboîtement de la première partie d'engagement du récipient dans la deuxième
partie d'engagement, et jusqu'à ce que l'arête dirigée vers l'intérieur du
couvercle
passe en dessus de l'arête dirigée vers l'extérieur du récipient. Les surfaces
mutuellement en engagement entre les deux arêtes s'opposent au détachement
du couvercle.
[0007] Le retrait du couvercle est typiquement réalisé par l'utilisateur
final, et peut
s'avérer pour certains difficile, voire même requérir l'aide d'un outil tel
qu'un
tournevis pour détacher le couvercle du récipient.
[0008] L'état de la technique connait toutefois de tels emballages équipés en
soi
de parties fonctionnelles du couvercle et/ou du récipient, permettant de
faciliter le
retrait du couvercle.
[0009] Une des solutions est divulguée par le document EP 0 110 859 et
consiste
à prévoir une section de jupe repliable sur le couvercle, à l'une des sections
de
cornières incurvées de l'arête dirigée vers l'intérieur, articulée à une zone
de
pliage, telle qu'une charnière souple, à la partie supérieure de la deuxième
portion
d'engagement du couvercle. Cette section de jupe repliable est à même de se
replier depuis une position d'engagement vers une position dirigée vers
l'extérieur
de sorte qu'une partie centrale de ladite au moins une section de cornière de
l'arête dirigée vers l'intérieur soit écartée par effet de levier de l'arête
dirigée vers
l'extérieur de l'ouverture supérieure, et que l'engagement entre les arêtes
respectivement dirigées vers l'intérieur et vers l'extérieur soit ainsi
affaibli sur la
partie centrale.
[0010] Dans la position d'engagement, la section de jupe repliable est séparée
de
la section restante de la jupe au moyen de deux rainures formées dans la
surface
externe de la jupe et s'étendant vers le bas d'une zone de pliage jusqu'au
bord
inférieur de la jupe, lesdites rainures réduisant l'épaisseur de paroi de la
jupe de
sorte que la jupe puisse être rompue le long des rainures afin de replier la
section
de jupe repliable, depuis sa position d'engagement, vers sa position dirigée
vers
l'extérieur.
[0011] Une telle solution comprenant une section de jupe repliable facilite
grandement l'ouverture du couvercle à l'endroit où elle est le plus difficile
(i.e un
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coin), en affaiblissant la liaison entre le couvercle et le récipient dans ce
coin, et
combine avantageusement une fonction de témoin d'ouverture, les deux rainures
sécables étant rompues de manière irréversible, après le relevage de la
section de
jupe. Dans le document EP 0 110 859, l'arête dirigée vers l'intérieur est
portée par
la section de jupe repliable, située en dessous de la charnière souple entre
la
section de jupe repliable et la deuxième partie d'engagement. Il est toutefois
possible de prévoir l'arête dirigée vers l'intérieur au-dessus de la charnière
souple,
tel que divulgué par le document EP2523866, et de sorte que cette arête ne
soit
pas sectionnée lors du relevage de la section de jupe repliable, et afin de
préserver l'étanchéité entre le couvercle et le récipient après la première
ouverture.
[0012] Un défaut de tels emballages, en particulier lors de leur transport,
par
exemple lorsqu'ils sont gerbés sur des palettes, est que des chocs peuvent
provoquer des appuis malheureux sous la section de jupe repliable et être à
l'origine de leur repliage accidentel. Dans un tel cas les deux rainures
séparant la
jupe et la section de jupe repliable sont rompues, témoignant d'une ouverture
de
l'emballage. Dans le cas d'un transport de produit à haute valeur, le client
final
peut constater que les rainures sécables, à fonction de témoin d'ouverture,
ont été
rompues lors du transport, et ainsi décider de refuser la livraison, ce qui
constitue
une perte financière importante.
[0013] La présente Demanderesse a proposé d'adresser ce problème dans le
document FR 1854484, par un positionnement judicieux de nervures verticales,
extérieure à fonction de pas d'empilage :
- ces nervures extérieures s'étendent chacune ainsi verticalement au-dessous
de
la première portion d'engagement du récipient (portant l'arête dirigée vers
l'extérieur), et présente à son extrémité basse un plat destiné à coopérer en
butée
avec le bord supérieur de l'ouverture supérieure du récipient à l'intérieur
duquel
est empilé le récipient : Des telles nervures verticales ont pour fonction
première
de garantir un pas d'empilage constant entre deux récipients lorsque ces
derniers
sont empilés l'un dans l'autre,
- de manière notable toutefois, et tel qu'enseigné par FR 1854484, ces
nervures
extérieures sont avantageusement positionnées au niveau des coins du
récipients,
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chaque nervure s'étendant judicieusement depuis son extrémité basse et jusqu'à
la hauteur de ladite section de jupe repliable alors en position d'engagement
:
cette position de la nervure extérieure, verticale, à proximité et en dessous
de la
section de jupe repliable, voire même la rampe ainsi créée, constituent
avantageusement un obstacle limitant les risques d'une ouverture accidentelle
des
sections de jupe repliable, dans le cas d'un appui malheureux qui viendrait
accidentellement, lors d'une manipulation non contrôlée, appuyer sous la
section
de jupe, jusqu'à provoquer son repliage avec rupture non souhaitée des
rainures
constituant témoins d'ouverture.
[0014] Selon les constatations de la présente Demanderesse, un tel
positionnement des nervures extérieures au droit des sections de jupe
repliable,
permet de faire chuter le nombre d'ouvertures accidentelles et le nombre de
rupture des rainures sécables à fonction de témoin d'ouverture lors du
transport et
des livraisons. Toutefois, et même si le taux des ouvertures accidentelles des
témoins d'ouverture est fortement diminué, ce dernier n'est toujours pas nul.
Il
s'agit d'un premier problème auquel la présente divulgation apporte une
solution.
[0015] Par ailleurs, et selon les constatations des inventeurs, un tel témoin
d'ouverture n'est toutefois pas totalement fiable : il reste possible de
détacher le
couvercle du récipient, en maintenant la section de jupe repliable dans sa
position
d'engagement, c'est-à-dire sans avoir à la relever, et ainsi à sectionner les
deux
rainures sécables. Par exemple, il est bien souvent possible de détacher le
couvercle au niveau d'un coin, en appuyant simultanément, d'une main,
fortement
sous la section de jupe, exerçant un effort tendant à décrocher le couvercle,
et de
l'autre main, en contraignant la section de jupe radialement vers le
récipient, et de
sorte à éviter que les rainures se sectionnent. On obtient ainsi le
détachement du
couvercle sans rupture des rainures sécables. Il est encore connu de l'état de
la
technique, de doubler les arêtes en accroche au niveau des coins, avec une
autre
paire d'arêtes, respectivement dirigées vers l'extérieur et vers l'intérieur,
mutuellement engageantes à même de s'accrocher entre elles, disposées
respectivement sur la première partie d'engagement du récipient et sur la
deuxième partie, et afin d'augmenter l'accrochage au niveau du coin. Selon les
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constatations des inventeurs, prévoir une double paire d'arêtes mutuellement
accrochées au niveau des coins n'interdit toujours pas une ouverture
frauduleuse,
car il reste possible de jouer sur l'élasticité du plastique afin de parvenir
à détacher
le couvercle, et toujours sans rompre les rainures sécables. Il s'agit d'un
deuxième
5 problème auquel la présente divulgation compte apporter une solution, au
moins
selon un mode de réalisation.
Résumé
[0016] Le but de la présente divulgation est de pallier les inconvénients
précités
en proposant un emballage comprenant un couvercle et un récipient du type tel
que décrit dans le document EP 0 110 859 ou encore FR 1854484, qui comprend
une section de jupe repliable facilitant le détachement du couvercle,
réduisant
drastiquement le nombre d'ouvertures accidentelles des sections de jupe
repliable.
[0017] Un autre but de la présente divulgation est de proposer, au moins selon
un
mode de réalisation, un tel emballage limitant les risques d'ouvertures
frauduleuses, à savoir le détachement du couvercle sans rupture des rainures
sécables à fonction de témoin d'ouverture.
[0018] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel emballage
dont la conception ne complique pas l'équipement de moulage par injection
nécessaire à sa fabrication, et donc son coût de revient.
[0019] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel emballage
dont la résistance à la charge lors du gerbage des emballages est sensiblement
améliorée par rapport à l'état de la technique précité.
[0020] D'autres buts et avantages apparaitront au cours de la description qui
n'est
donnée qu'à titre indicatif et qui n'a pas pour but de la limiter.
[0021] L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un emballage
conforme à l'invention dans lequel ledit couvercle et ledit récipient sont
obtenus
par moulage par injection.
[0022] A cet effet la présente divulgation concerne tout d'abord un emballage
comprenant, d'une part, un récipient, plastique, comprenant des parois
latérales
se rencontrant en des coins, une ouverture supérieure et un fond, et d'autre
part,
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un couvercle, plastique détachable configuré pour recouvrir l'ouverture
supérieure
du récipient, et dans lequel le récipient est pourvu à son ouverture
supérieure
d'une première portion d'engagement portant une arête dirigée vers
l'extérieur, et
s'étendant sur la périphérie, ledit couvercle étant pourvu sur sa partie
périphérique d'une deuxième portion d'engagement s'étendant repliée vers le
bas
pourvue d'une arête, dirigée vers l'intérieur qui est à même de s'accrocher en
dessous de l'arête dirigée vers l'extérieur du récipient, et dans lequel la
deuxième
portion d'engagement du couvercle présente une jupe s'étendant sur la partie
inférieure de la deuxième portion d'engagement, et dans lequel l'arête du
récipient
dirigée vers l'extérieur, d'une part, et l'arête du couvercle dirigée vers
l'intérieur,
d'autre part, ayant des sections cornières incurvées dans les coins où
lesdites
parois latérales se rencontrent, lesdites sections cornières incurvées
raccordant
les sections latérales des arêtes respectives, où au moins l'une des sections
de
cornières incurvées de l'arête dirigée vers l'intérieur est pourvue d'une
section de
jupe repliable, articulée à une zone de pliage à la partie supérieure de la
deuxième
portion d'engagement qui est à même de se replier depuis une position
d'engagement vers une position dirigée vers l'extérieur de sorte qu'une partie
centrale de ladite au moins une section de cornière de l'arête dirigée vers
l'intérieur soit écartée par effet de levier de l'arête dirigée vers
l'extérieur de
l'ouverture supérieure, et que l'engagement entre les arêtes soit ainsi
affaibli sur la
partie centrale.
[0023] Selon la présente divulgation le récipient comprend, au niveau de la
section de jupe repliable du couvercle, une portion de réception formant un
bouclier pour l'extrémité libre de la section de jupe repliable, avec un
logement
recevant ladite extrémité libre dans la position d'engagement de la section de
jupe
repliable, ladite portion de réception étant configurée pour interdire le
repliage de
ladite section de jupe repliable vers ladite position dirigée vers
l'extérieur, et dans
lequel ladite portion de réception est configurée pour être déformée pour
libérer
l'extrémité libre et autoriser le pivotement de la section de jupe repliable
depuis la
position d'engagement vers ladite position dirigée vers l'extérieur.
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[0024] Selon un mode de réalisation, le logement comprend une paroi frontale,
s'étendant en recouvrement, devant l'extrémité libre de la section de jupe
repliable
dans la position d'engagement de la section de jupe repliable, ladite paroi
frontale
constituant alors une butée interdisant le repliage de ladite section de jupe
repliable vers ladite position dirigée vers l'extérieur, et dans lequel ladite
paroi
frontale est configurée pour être déformée par un opérateur jusqu'à une
position
escamotée permettant de libérer l'extrémité libre et d'autoriser le pivotement
de la
section de jupe repliable autour de la zone de pliage depuis la position
d'engagement vers la position dirigée vers l'extérieur.
[0025] Selon un mode de réalisation, la paroi frontale est solidarisée à ses
extrémités longitudinales via des ponts de matière reliant respectivement les
extrémités longitudinales de la paroi frontale et les parois latérales ou de
coin du
récipient, et dans lequel une rainure réduisant l'épaisseur de la paroi
frontale est
prévue au niveau de l'une des extrémités longitudinales de la paroi frontale,
configurée de sorte à rompre en désolidarisant l'extrémité longitudinale du
pont de
matière lorsque la paroi frontale est déformée jusqu'à la position escamotée.
[0026] Selon un mode de réalisation, la paroi frontale déformée après rupture
de
la rainure jusqu'à la position escamotée et autorisant le repliage de la
section de
jupe vers la position dirigée vers l'extérieur, est toujours attenante du
récipient via
l'autre extrémité longitudinale.
[0027] Selon un mode de réalisation, la portion d'engagement du récipient
portant
l'arête dirigée vers l'extérieur s'étend et se prolonge en dessous de l'arête,
dite
première arête, et se termine en dessous de la première arête, par une seconde
arête, également dirigée vers l'extérieur, et dans lequel le logement recevant
l'extrémité libre de la section repliable comprend une paroi dorsale dont
l'extrémité
supérieure est solidaire de ladite second arête, la paroi dorsale étant
solidaire de
la paroi frontale via une paroi de fond reliant l'extrémité inférieure de la
paroi
dorsale et l'extrémité inférieure de la paroi frontale, la section comprenant
la paroi
frontale, la paroi dorsale et la paroi de fond formant une section du logement
en U
recevant l'extrémité libre de la section de jupe repliable
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[0028] Selon un mode de réalisation, la section de jupe repliable porte au
moins
un ergot, dirigé vers l'intérieur, qui dans la position d'engagement de la
section de
jupe repliable, est à même de s'accrocher sous la seconde arête dirigée vers
l'extérieur de la première portion d'engagement, au moins lorsqu'un effort est
appliqué sur le couvercle tendant à le détacher,
et dans lequel l'accrochage dudit au moins un ergot sur la seconde arête est
réalisé, dans la position d'engagement de la section de jupe repliable en une
zone
locale seulement le long de la section de cornière incurvée de la seconde
arête
dirigée vers l'extérieur, et avec un recouvrement d'accrochage entre les faces
mutuellement engageantes dudit au moins un ergot et de la seconde arête,
lorsque vu suivant une direction radiale à la section incurvée de la second
arête,
de dimension supérieure au recouvrement d'accrochage entre les faces
mutuellement engageantes de l'arête dirigée vers l'intérieur et de la première
arête
dirigée vers l'extérieur, lorsque vu suivant une direction radiale à la
section
incurvée de la première arête.
[0029] Selon un mode de réalisation, l'accrochage dudit au moins ergot sous la
seconde arrête est réalisé au niveau d'une zone locale dépourvue de paroi
dorsale.
[0030] Selon un mode de réalisation, la section de jupe repliable du couvercle
présentant un évidement traversant s'étendant suivant la hauteur de la section
de
jupe repliable, au-dessus et au droit dudit au moins un ergot.
[0031] Selon un mode de réalisation, ledit évidement traversant s'étend à
partir de
sa partie basse depuis ledit au moins un ergot et jusqu'à la zone de pliage
entre la
section de jupe repliable et la partie supérieure de la deuxième partie
d'engagement, et seulement sur la longueur de l'ergot.
[0032] Selon un mode de réalisation, la position d'engagement de la section de
jupe repliable, et lorsque qu'aucun effort extérieur n'est appliqué sur le
couvercle,
l'accrochage entre l'arête dirigée vers l'intérieur et la première arête
dirigée vers
l'extérieur est franc, alors qu'un jeu sépare la seconde arête dirigée vers
l'extérieur
et ledit au moins un ergot positionné sous la seconde arête, ledit ergot
venant en
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contact d'accrochage avec la seconde arête uniquement lorsque le couvercle est
soumis à un effort.
[0033] Selon un mode de réalisation, l'extrémité libre de la section de jupe
repliable présente un profil incurvé, selon un plan parallèle au couvercle, et
dans
lequel le logement de la portion de réception présente, en longueur, une
trajectoire
incurvée recevant le profil incurvé de l'extrémité libre.
[0034] Selon un mode de réalisation, ladite section de jupe repliable est
séparée
de la section restante de la jupe au moyen de deux rainures formées dans la
surface externe de la jupe et s'étendant vers le bas d'une zone de pliage
jusqu'au
bord inférieur de la jupe, lesdites rainures réduisant l'épaisseur de paroi de
la jupe
de sorte que la jupe puisse être rompue le long des rainures afin de replier
la
section de jupe repliable, depuis sa position d'engagement, vers sa position
dirigée vers l'extérieur
[0035] Selon un mode de réalisation, le récipient comporte quatre parois
latérales
se rencontrant en quatre coins, l'arête dirigée vers l'intérieur du couvercle
présentant quatre sections de cornière incurvée avec quatre sections de jupe
repliable, et quatre portions de réception recevant respectivement les
extrémités
libres des quatre sections de jupe repliable
[0036] Selon un mode de réalisation, la section de jupe repliable porte ledit
au
moins un ergot, ainsi que l'arête dirigée vers l'intérieur, positionnés tous
deux sous
la zone de pliage, dans la position d'engagement de la section de jupe
repliable.
[0037] Selon un mode de réalisation, la première partie d'engagement du
récipient
se prolonge en dessous de l'arête dirigée vers l'extérieur par des premiers
moyens de clipsage et la deuxième partie d'engagement se prolonge au-dessous
de l'arête dirigée vers l'intérieur par des deuxième moyens de clipsage,
lesdits
premiers moyens de clipsage et des deuxième moyens de clipsage étant
mutuellement engageants ; au niveau d'une zone locale intermédiaire le long
des
bords du récipient sur les sections latérales entre les sections de cornières
incurvées où l'arête dirigée vers l'intérieur du couvercle accroche l'arête
dirigée
vers l'extérieur du récipient.
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[0038] Selon un mode de réalisation, les premiers moyens de clipsage
comprennent au moins une ouverture, et les deuxièmes moyens de clipsage
comprennent une dent, élastiquement déformable, configurée pour s'insérer de
manière élastique dans ladite ouverture en l'accrochant.
5 [0039] Selon un mode de réalisation, la paroi périphérique du couvercle
prolongeant immédiatement la deuxième partie d'engagement comprend le long
des bords du couvercle sur les sections latérales entre les sections de
cornières
incurvées, où l'arête dirigée vers l'intérieur du couvercle accroche l'arête
dirigée
vers l'extérieur du récipient, des nervures de contre-appui, saillantes,
verticales,
10 positionnées sous le couvercle, orientées vers l'extérieur, formant entre
les
sections de cornières incurvée une pluralité de contre-appuis sur les faces
internes des parois latérales du récipient, répartis sur la périphérie du
récipient,
renforçant l'accrochage entre les arêtes en accrochement le long des bords du
couvercle entre les sections de cornières incurvée.
[0040] Selon un mode de réalisation, ledit emballage comporte des nervures de
calage, s'étendant en saillie sur la périphérie de couvercle, vers l'intérieur
par
rapport à la deuxième partie d'engagement et vers le haut par rapport à la
paroi
horizontale du couvercle, lesdits nervures de calage étant réparties sur la
périphérie intérieure de la deuxième partie d'engagement, de sorte à recevoir
entre elles en le centrant la partie basse d'un récipient d'une emballage
identique
superposé sur la paroi horizontale du couvercle, lesdites nervures de calage
constituant des butées avec la partie basse des parois latérales du récipient
superposé.
[0041] Selon un mode de réalisation, le récipient présente des nervures
extérieures s'étendant chacune ainsi verticalement au-dessous de la première
portion d'engagement, chaque nervure présentant à son extrémité basse un plat
destiné à coopérer en butée avec le bord supérieur de l'ouverture supérieure
du
récipient à l'intérieur duquel est empilé le récipient, les nervures
extérieures étant
prévues au moins pour partie dans les coins, s'étendant verticalement en
dessous
de chaque portion de réception, au moins jusqu'à hauteur de la portion de
réception.
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[0042] La présente divulgation concerne encore un procédé de fabrication d'un
emballage selon la présente divulgation dans lequel ledit couvercle et ledit
récipient sont obtenus par moulage par injection.
Brève description des dessins
[0043] D'autres caractéristiques, détails et avantages apparaîtront à la
lecture de
la description détaillée ci-après, et à l'analyse des dessins annexés, parmi
lesquels :
Fig. 1
[0044] [Fig. 1] est une vue en perspective d'un emballage conforme à la
présente
divulgation comprenant un récipient dont l'ouverture supérieure est obturée
par un
couvercle dudit emballage, avec présence de sections de jupe repliable du
couvercle, aux coins du récipient en position d'engagement avec le récipient,
les
extrémités inférieures des sections repliables reçues prisonnières dans des
portions de réceptions du couvercle
Fig. 2
[0045] [Fig. 2] est une vue de coupe selon un plan sensiblement horizontal,
parallèle au couvercle, passant à mi-hauteur des quatre portions de réception,
aux
quatre coins du récipient, recevant les extrémités libres de quatre sections
de jupe
repliables en formant pour chacune un bouclier évitant un relevage intempestif
de
la section de jupe repliable.
Fig. 3
[0046] [Fig. 3] est une vue de détail d'un système de clipsage, supplémentaire
à
celui de l'engagement entre l'arête dirigée vers l'extérieur de la première
portion
d'engagement et de l'arête dirigée vers l'extérieur de la deuxième position
d'engagement, localisé sur les sections latérales entre les coins, et
comportant
des ouvertures portées par la première portion d'engagement et des dents
élastiquement déformables, portées par la deuxième portion d'engagement,
engagées dans les ouvertures.
Fig. 4
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[0047] [Fig. 4] est une vue de coupe, selon un plan vertical, illustrant le
système
de clipsage local, avec ouvertures et dents élastiquement déformables.
Fig. 5
[0048] [Fig. 5] est une vue de coupe, selon un plan de coupe passant par la
section la jupe, illustrant l'emboîtement de la première portion d'engagement
du
récipient sur la deuxième portion d'engagement du couvercle avec coopération
de
la nervure dirigée vers l'intérieur, accrochée sous la nervure dirigée vers
l'extérieur,
et illustrant en arrière-plan, un système de clipsage ; localisé en une
position
intermédiaire entre les deux coins, comportant des dents élastiquement
déformables de la deuxième partie d'engagement du couvercle, saillantes vers
le
bas, reçues dans des ouvertures d'un épaulement de la première partie
d'engagement du récipient, l'épaulement portant les ouvertures de la première
partie d'engagement du récipient étant prolongée vers le bas par une aile
formant
une poignée, saillante latérale de la paroi latérale du récipient
Fig. 6
[0049] [Fig. 6] est une vue de coupe, selon un plan sensiblement vertical
passant
par le système de clipsage de la figure 5 et l'aile formant la poignée, une
nervure
de renfort s'étendant en liaison entre la paroi latérale du récipient et
l'aile formant
poignée, ladite nervure se prolongeant vers le bas et jusqu'à un plat, cette
nervure
constituant une nervure à fonction de pas d'empilage, notamment en combinaison
avec des nervures verticales s'étendant en dessous de la première partie
d'engagement, au niveau des sections de cornières incurvées
FIG 7
[0050] [Fig. 7] est une vue de détail, en perspective, de la section de jupe
repliable
dans sa position d'engagement, et dont l'extrémité libre de la section de jupe
reçue dans un logement d'une portion de réception solidaire du récipient et,
formant un bouclier contre les repliages accidentels de la section de jupe
repliable
FIG 8
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[0051] [Fig. 8] est vue de coupe, selon un plan vertical passant par la
première
portion d'engagement et de la deuxième portion d'engagement mutuellement en
engagement, et plus particulièrement par la section de jupe repliable alors en
position d'engagement, l'extrémité libre de la section de jupe prisonnière
dans un
logement dont la section en U, comprend une paroi frontale s'étendant en
recouvrement de la section de jupe devant la section de jupe repliable, une
paroi
dorsale, s'étendant derrière la section de jupe repliable, et une paroi de
fond
reliant l'extrémité inférieure et la paroi dorsale et l'extrémité inférieure
de la paroi
frontale, la figure 8 illustrant en pointillés la manière dont la paroi
frontale est
déformée pour libérer le repliage de la section de jupe repliable, et ainsi
permettre
l'ouverture du couvercle,
[0052] [Fig. 9] est une vue de coupe selon un plan légèrement décalé à celui
de la
figure 8, passant par une zone de la partie de réception, dans laquelle le
logement
est dépourvu (localement) de paroi dorsale, un ergot de la section de jupe
repliable positionné en dessous de l'arête dirigée vers l'intérieur, venant en
recouvrement en dessous d'une seconde arête de la première partie
d'engagement, positionnée en dessous de l'arête dirigée vers l'extérieur, et
selon
un recouvrement d'accrochage entre l'ergot et la seconde arête supérieur à
celui
entre respectivement l'arête dirigée vers l'extérieur et l'arête dirigée vers
l'intérieur.
FIG 10
[0053] [FIG 10] est une vue de coupe, selon un plan horizontal illustrant
l'extrémité
de la section de jupe repliable, de trajectoire incurvée selon la plan
horizontal,
prisonnière dans le logement, entre la paroi frontale qui s'étend de manière
continue devant l'extrémité libre de la section de jupe repliable et la paroi
dorsale
qui s'étend de manière discontinue derrière la section de jupe repliable.
FIG 11
[0054] [FIG 11] est une vue de dessous de la portion de réception de la figure
7,
illustrant la paroi de fond du logement, la paroi de frontale, et la paroi
dorsale qui
s'étend de manière discontinue, en laissant des évidements permettant à deux
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ergots de se la section de jupe repliable de venir en recouvrement
d'accrochage
avec une seconde arête de la première portion d'engagement du récipient
FIG 12
[0055] [FIG 12] est une vue variante de la figure 7, avec deux nervures
supplémentaires, s'étendant, avec les nervures à fonction de pas d'empilage
dans
l'inter-espace et la paroi de coin du récipient et la portion de réception,
faisant
obstacle à un décrochage frauduleux des ergots depuis la face inférieure (par
exemple insertion de doigt, tournevis.. .dans ledit inter-espace.)
FIG 13
[0056] [FIG 13] est une vue de dessous de la figure 12.
Description des modes de réalisation
[0057] Les dessins et la description ci-après contiennent, pour l'essentiel,
des
éléments de caractère certain. Ils pourront donc non seulement servir à mieux
faire comprendre la présente divulgation, mais aussi contribuer à sa
définition, le
cas échéant.
[0058] L'invention est relative à un emballage 1 comprenant, d'une part, un
récipient 2, plastique, comprenant des parois latérales 20, 21, 22, 23 se
rencontrant en des coins 24, une ouverture supérieure 25 et un fond 26, et
d'autre
part, un couvercle 4, plastique détachable configuré pour recouvrir
l'ouverture
supérieure du récipient.
[0059] Les parois latérales 20, 21, 22, 23 peuvent être sensiblement
divergentes,
formant entre elles un tronc de pyramide, configurées de sorte que le
récipient est
empilable à l'intérieur d'un récipient identique.
[0060] Le récipient 2 est pourvu à son ouverture supérieure 25 d'une première
portion d'engagement 27 portant une arête 28 dirigée vers l'extérieur, et
s'étendant sur la périphérie, ledit couvercle 4 étant pourvu sur sa partie
périphérique d'une deuxième portion d'engagement 40 s'étendant repliée vers le
bas, pourvue d'une arête 41, dirigée vers l'intérieur qui est à même de
s'accrocher
en dessous de l'arête 28 dirigée vers l'extérieur du récipient.
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[0061] Aussi, et à la vue de coupe de la figure 4 on remarque que la première
partie d'engagement 27, vient pénétrer une gorge de la seconde partie
d'engagement 40, ouverte vers le bas. La première partie d'engagement 27
comprend une section en U inversé, y compris une première section de longueur
5 prolongeant la paroi intérieure vers le haut, suivie d'une deuxième section
de
longueur, inclinée par rapport à la première section, par exemple horizontale,
suivie d'une troisième section de longueur, inclinée par rapport à la deuxième
section et se prolongeant vers le bas, cette troisième section portant l'arête
28
dirigée vers l'extérieur.
10 [0062] Aussi, et à la vue de coupe de la figure 4, on remarque que la
deuxième
partie d'engagement 40, forme une gorge ouverte vers le bas, recevant la
première partie d'engagement 27. La seconde partie d'engagement 40 comprend
une section en U inversé, y compris une première section de longueur
prolongeant
la paroi supérieure du couvercle, suivie d'une deuxième section de longueur,
15 inclinée par rapport à la première section, par exemple horizontale, suivie
d'une
troisième section de longueur, inclinée par rapport à la deuxième section et
se
prolongeant vers le bas en formant une jupe 42, cette troisième section
portant
l'arête 41 dirigée vers l'intérieur.
[0063] La deuxième portion d'engagement du couvercle présente ainsi la jupe 42
qui s'étend sur la partie inférieure de la deuxième portion d'engagement 40,
l'arête
28 du récipient dirigé vers l'extérieur, d'une part, et l'arête 41 du
couvercle 4
dirigée vers l'intérieur, d'autre part, ayant des sections cornières incurvées
29, 43
dans les coins où lesdites parois latérales se rencontrent, lesdites sections
cornières incurvées raccordant les sections latérales des arêtes respectives.
[0064] Au moins l'une des sections de cornières incurvées 43 de l'arête 41
dirigée
vers l'intérieur est pourvue d'une section de jupe repliable 44, articulée à
une zone
de pliage 46 à la partie supérieure de la deuxième portion d'engagement 40 qui
est à même de se replier depuis une position d'engagement P1 vers une position
dirigée vers l'extérieur de sorte qu'une partie centrale de ladite au moins
une
section de cornière de l'arête dirigée vers l'intérieur 41 soit écartée par
effet de
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levier de l'arête 28 dirigée vers l'extérieur de l'ouverture supérieure, et
que
l'engagement entre les arêtes 28, 41 soit ainsi affaibli sur la partie
centrale.
[0065] Une telle section de jupe repliable facilite le détachement du
couvercle par
l'utilisateur, et sans nécessiter l'utilisation d'un outil tel qu'un tournevis
:
l'affaiblissement est obtenu simplement en écartant vers l'extérieur la
section de
jupe repliable 44 qui pivote par rapport au reste du couvercle autour de la
zone de
pliage 46.
[0066] Selon un mode de réalisation, ladite section de jupe repliable 44 est,
dans
sa position d'engagement, séparée de la section restante de la jupe au moyen
de
deux rainures 45 formées dans la surface externe de la jupe et s'étendant vers
le
bas d'une zone de pliage jusqu'au bord inférieur de la jupe : lesdites
rainures 45
réduisent l'épaisseur de paroi de la jupe de sorte que la jupe puisse être
rompue
le long des rainures afin de replier la section de jupe repliable, depuis sa
position
d'engagement P1, vers sa position dirigée vers l'extérieur. Ces rainures 45,
une
fois rompues de manière irréversible constituent des témoins d'ouvertures.
[0067] Selon la présente divulgation, le récipient comprend, au niveau d'une
section de jupe repliable 44 du couvercle 4, une portion de réception 7
formant un
bouclier pour l'extrémité libre El de la section de jupe repliable 44, avec un
logement 70 recevant ladite extrémité libre El de la section de jupe repliable
44
dans la position d'engagement P1 de la section de jupe repliable 44.
[0068] Une telle portion de réception 7 est illustrée en détail selon un
exemple de
réalisation selon les vues des figures 7 à 11.
[0069] Ladite portion de réception 7 est avantageusement configurée pour
interdire le repliage de ladite section de jupe repliable 44 vers ladite
position
dirigée vers l'extérieur lorsque ladite extrémité libre El de la section
repliable est
reçue prisonnière dans le logement 70. Lors du transport des emballages, et
même en cas de chocs et d'appuis inappropriés dus au transport au niveau des
sections de cornière incurvées, la portion de réception est un bouclier
faisant
obstacle à ce que l'appui inapproprié vienne malencontreusement replier la
section de jupe vers l'extérieur, et ainsi rompre les éventuelles rainures 45
à
fonction de témoin d'ouverture
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[0070] Cette portion de réception 7 est par ailleurs configurée pour être
déformée
par un opérateur pour libérer l'extrémité libre et autoriser le pivotement de
la
section de jupe repliable 44 depuis la position d'engagement P1 vers ladite
position dirigée vers l'extérieur.
[0071] Ainsi et pour permettre le retrait du couvercle, l'opérateur déforme
tout
d'abord la portion de réception 7, afin de libérer la possibilité de
pivotement de la
section de jupe 44 repliable autour de la zone de pliage 46, puis replie la
section
de jupe repliable ; depuis la position d'engagement P1 vers une position
dirigée
vers l'extérieur qui permet d'affaiblir la liaison à ce coin. Dans le cas de
plusieurs
sections repliables à différents coins du récipient, l'opérateur effectue
successivement ces deux opérations pour chaque coin 24.
[0072] Comme visible à titre indicatif à la figure 8, et de manière générale,
le
logement peut comprendre une paroi frontale 71, s'étendant en recouvrement,
devant l'extrémité libre de la section de jupe repliable 44 dans la position
d'engagement P1, l'extrémité libre de la section de jupe repliable 44 alors
positionnée entre le coin 24 et ladite paroi frontale 71, ladite paroi
frontale 71
constituant alors une butée interdisant le repliage de ladite section de jupe
repliable 44 vers ladite position dirigée vers l'extérieur.
[0073] Ladite paroi frontale 71 est configurée pour être déformée par un
opérateur
jusqu'à une position escamotée PE, notamment illustrée en pointillés à la
figure 8
permettant de libérer l'extrémité libre et d'autoriser le pivotement de la
section de
jupe repliable 44 depuis la position d'engagement P1 vers ladite position
dirigée
vers l'extérieur
[0074] La paroi frontale 71 peut être solidarisée à ses extrémités
longitudinales via
des ponts de matière 75 reliant respectivement les extrémités longitudinales
de la
paroi frontale 71 et les parois latérales ou de coin du récipient. Ces ponts
de
matière 75 peuvent prendre la forme de nervures verticales.
[0075] Une rainure 72 réduisant l'épaisseur de la paroi frontale 71 peut être
prévue au niveau de l'une des extrémités longitudinales de la paroi frontale
71
configurée de sorte à rompre en désolidarisant l'extrémité longitudinale du
pont de
matière lorsque la paroi frontale 71 est déformée jusqu'à la position
escamotée PE.
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[0076] Une fois déformée dans la position escamoté PE, la rainure 72 est
rompue,
mais de préférence la paroi frontale 71 est toujours attenante au corps du
récipient,
par exemple par l'autre extrémité longitudinale de la paroi frontale 71, et/ou
encore
via des sections de la paroi de fond 24.
[0077] Selon un mode de réalisation, avantageux, et tel que compréhensible de
la
figure 9, la portion d'engagement 27 du récipient portant l'arête 28 dirigée
vers
l'extérieur s'étend et se prolonge en dessous de l'arête, dite première arête,
et se
termine en dessous de la première arête, par une seconde arête 30, également
dirigée vers l'extérieur.
[0078] Le logement 70 recevant l'extrémité libre de la section de jupe
repliable 44
peut comprendre une paroi dorsale 73 dont l'extrémité supérieure est notamment
solidaire de ladite second arête 30, la paroi dorsale 73 étant solidaire de la
paroi
frontale 71 via une paroi de fond 74 reliant l'extrémité inférieure de la
paroi dorsale
73 et l'extrémité inférieure de la paroi frontale 71.
[0079] Comme compréhensible de la figure 8, la section comprenant la paroi
frontale 71, la paroi dorsale 73 et la paroi de fond 74 forme une section du
logement 70 en U recevant l'extrémité libre El de la section de jupe repliable
44
dans la position d'engagement Pi.
[0080] Comme compréhensible des figures, l'extrémité libre de la section de
jupe
repliable 44 peut présenter un profil incurvé, suivant un plan parallèle au
couvercle.
Le logement 70 de la portion de réception 7 présente, en longueur, une
trajectoire
incurvée recevant le profil incurvé de l'extrémité libre de la section de jupe
repliable 44.
[0081] La portion de réception 7, s'étend selon un mode de réalisation
avantageux
sur toute la longueur de l'extrémité libre de la section de jupe repliable 44.
Cette
portion de réception 7 forme alors un bouclier faisant obstacle à un appui non
souhaité, avantageusement sur toute la longueur de l'extrémité libre de la
section
de jupe repliable 44.
[0082] Selon l'invention et de manière notable, et lorsque la première portion
d'engagement 27 du récipient portant ladite première arête 28 dirigée vers
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l'extérieur s'étend et se prolonge en dessous de l'arête, et se termine en
dessous
de la première arête par une seconde arête 41, ladite section de jupe
repliable 42
peut porter au moins un ergot 47.
[0083] Ledit moins un ergot 47, est dirigé vers l'intérieur. Dans la position
d'engagement P1 de la section de jupe repliable 4, ledit au moins un ergot 47
est
à même de s'accrocher sous la seconde arête 30 dirigée vers l'extérieur de la
première portion d'engagement, au moins lorsqu'un effort est appliqué sur le
couvercle tendant à le détacher.
[0084] De manière notable, l'accrochage dudit au moins un ergot 47 sur la
seconde arête 30 est réalisé, dans la position d'engagement P1 de la section
de
jupe repliable en une zone locale seulement, le long de la section incurvée de
la
seconde arête 30 dirigée vers l'extérieur : l'ergot 47 s'étend suivant la
longueur de
la seconde arête 30 seulement sur une partie de la second arête 30 : par
exemple
l'ergot s'étend suivant la seconde arête suivant une dimension inférieure à
1/3,
voire même 1/5 de la longueur de la second arête 30 sur la section de cornière
incurvée.
[0085] De manière notable, le recouvrement d'accrochage Rac2 entre les faces
mutuellement engageantes dudit au moins un ergot 47 et de la seconde arête 30,
suivant une direction radiale à la section incurvée de la seconde arête 30,
est de
dimension supérieure au recouvrement d'accrochage Rad 1 entre les faces
mutuellement engageantes de l'arête 41 dirigée vers l'intérieur et de la
première
arête 28 dirigée vers l'extérieur, suivant une direction radiale à la section
incurvée
de la première arête 28.
[0086] Les recouvrements d'accrochage Rac2 et Rad 1 sont visibles à titre
indicatif
à la figure 9 : on constate que le recouvrement d'accrochage Rac2 entre
l'ergot 47
et la seconde arête 30 est largement supérieur au recouvrement d'accrochage
Rad 1 entre l'arête 41 dirigée vers l'intérieur et l'arête 28 dirigée vers
l'extérieur.
[0087] Aussi, et en cas de tentative d'ouverture frauduleuse, et même à
supposer
que l'arête 41 dirigée vers l'intérieur se décroche de la première arête 28,
en
raison du plus faible recouvrement d'accrochage Rad, ledit au moins un ergot
47
vient toujours accrocher la seconde arête 30, en raison d'un recouvrement
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d'accrochage Rac2 plus important : à titre d'exemple, le recouvrement
d'accrochage Rac2 entre ledit au moins un ergot 47 et la seconde arête 30 est
au
moins deux fois supérieur au recouvrement d'accrochage Rad-1 entre l'arête 41
dirigée vers l'intérieur et la première arête 28 dirigée vers l'extérieur.
5 [0088] Ainsi, il devient seulement possible de décrocher ledit au moins
un ergot 47
de la seconde arête 30 par le repliement de la section de jupe repliable 44 et
avantageusement suivant une amplitude de déplacement obligeant la rupture des
rainures 45. On augmente ainsi sensiblement la fiabilité de ce témoin
d'ouverture.
[0089] A ce titre, on constate que la dimension de l'ergot 47 dirigé vers
l'intérieur
10 est bien supérieure à la dimension de l'arête 41 dirigée vers l'intérieur.
A ce titre,
la section de jupe repliable 42 du couvercle 4 peut présenter un évidement
traversant 48 s'étendant suivant la hauteur de la section de jupe repliable
44, au-
dessus et au droit dudit au moins un ergot 47. La fonction de cet évidement
est de
faciliter le démoulage du couvercle après moulage par injection lors de sa
15 fabrication : à défaut la dimension importante de l'ergot vers
l'intérieur, nécessaire
à l'obtention du recouvrement d'accrochage Rac2, rend le démoulage fastidieux,
voire impossible sans disposition particulière du moule.
[0090] On remarque que cet évidement traversant 48 fragilise implicitement la
section de jupe repliable 44 : aussi cet évidement s'étend seulement sur la
zone
20 nécessaire pour faciliter le démoulage, c'est-à-dire que cet évidemment est
situé
au droit dudit au moins ergot 47, qui s'étend lui-même sur une faible section
de
longueur suivant la section de cornière 43, et afin de limiter la taille de
cet
évidement. On obtient au final un compromis entre la facilité de mise en uvre
lors du procédé de fabrication par moulage par injection, et la résistance de
l'accrochage entre la section de jupe repliable et le récipient dans ce coin.
[0091] Tel qu'illustré à la figure 7, ledit évidement traversant 48, s'étend,
par
exemple à partir de sa partie basse depuis ledit au moins un ergot 47 et
jusqu'à la
zone de pliage 46 entre la section de jupe repliable 44 et la partie
supérieure de la
deuxième partie d'engagement 40, et seulement sur la longueur de l'ergot 47.
[0092] Dans la position d'engagement P1 de la section de jupe repliable, et
lorsque qu'aucun effort extérieur n'est appliqué sur le couvercle tel
qu'illustré à la
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figure 9, l'accrochage entre l'arête dirigée 41 vers l'intérieur et la
première arête 28
dirigée vers l'extérieur est franc, alors qu'un jeu J peut séparer la seconde
arête
30 dirigée vers l'extérieur et ledit au moins un ergot 47 positionné sous la
seconde
arête 30 : dans un tel cas ledit ergot 47 vient en contact d'accrochage avec
la
seconde arête 30 uniquement lorsque le couvercle 4 est soumis à un effort, par
exemple un effort tendant à détacher le couvercle, ou encore une charge
importante sur le couvercle, tel que par exemple lorsque les emballages selon
l'invention sont empilés (gerbés) les en sur les autres.
[0093] On remarque encore que l'accrochage dudit au moins ergot 47 sous la
seconde arrête est réalisé au niveau d'une zone locale Z dépourvue de paroi
dorsale et comme visible à la figure 11. Ainsi la paroi dorsale 73 peut
s'étendre de
manière discontinue le long de la trajectoire incurvée du logement 70, en
laissant
une ou plusieurs zones locale(s) Z, pour permettre à un ou plusieurs ergots 47
de
venir en recouvrement d'accrochage sur la seconde arrête 30.
[0094] A ce titre, un tel mode de réalisation avec ergot 47, permet encore
d'améliorer la résistance au gerbage de l'emballage, et plus particulièrement
la
tenue du couvercle de l'emballage le plus bas dans l'empilement : sous l'effet
du
poids de la colonne, dans les emballages de l'état de la technique il peut
arriver
que le couvercle se décroche et se retrouve littéralement enfoncé au travers
de
l'ouverture du récipient. Ce mode de réalisation permet, par l'accrochage
dudit au
moins ergot, une meilleure résistance à l'enfoncement. Dans un tel cas, au
moins
un ergot 47 et au moins une section de jupe repliable peut être prévu sur
chaque
coin de l'emballage.
[0095] Selon le mode de réalisation illustré à la figure 9, la section de jupe
repliable 44 porte ledit au moins un ergot 47, ainsi que l'arête 41 dirigée
vers
l'intérieur, positionnés tous deux sous la zone de pliage 46, dans la position
d'engagement P1 de la section de jupe repliable 44 : l'arête 41 dirigée vers
l'intérieur est donc sectionnée lorsque la section de jupe repliable 44 est
relevée,
depuis sa position d'engagement P1. Alternativement et tel qu'enseigné par le
document EP2523866, l'arête 41 dirigée vers l'intérieur peut être située au-
dessus
de la zone de pliage 46, de sorte que le relevage de la section de jupe
repliable ne
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sectionne pas l'arête 41 dirigée vers l'intérieur, préservant les propriétés
d'étanchéité du couvercle avec la première ouverture.
[0096] Selon un mode de réalisation illustré, le récipient comporte quatre
parois
latérales se rencontrant en quatre coins, l'arête 41 dirigée vers l'intérieur
du
couvercle présentant quatre sections de cornière incurvée 43 avec quatre
sections
de jupe repliable 44, chacune portant au moins un ergot 47 de la section de
jupe
repliable, apte à accrocher avec la seconde arête 30 dirigée vers l'extérieur
du
récipient. Au moins quatre ergots 47 assurent un accrochage fiable du
couvercle
aux quatre coins du récipient ce qui augmente encore la liaison d'accrochage
entre le couvercle et le récipient.
[0097] On remarque tout d'abord de la figure 2 que l'accrochage peut être
éventuellement renforcé, toujours au niveau des coins, avec la présence de
deux
ergots 47 sur chaque section de jupe repliable 44; au niveau des sections de
cornières incurvées. Doubler les ergots 47 par coins peut être une mesure
générale selon ce, mode de réalisation.
Avantages et inconvénients du premier mode de réalisation
[0098] La ou les sections de jupe repliables 44 sont protégées des ouvertures
intempestives, chacune par une portion de réception 7, dont le logement 70
vient
maintenir prisonnier l'extrémité libre de la section de jupe repliable, et par
exemple
sur toute la longueur incurvée de l'extrémité libre El.
[0099] II n'est possible de replier chaque section de jupe repliable 44,
depuis sa
position d'engagement P1 (interdisant le retrait du couvercle) vers la
position
dirigée vers l'extérieur (facilitant le retrait du couvercle) qu'après
déformation de la
portion de réception 70, et notamment déformation de la paroi frontale 71 dans
la
position escamotée PE où ladite paroi frontale ne constitue plus une butée
s'opposant au repliage de la section de jupe repliable jusqu'à la position
dirigée
vers l'extérieur.
[0100] Avantageusement on supprime, ou à tout le moins on limite drastiquement
tout repliage accidentel de la section de jupe 44, et ainsi la rupture des
rainures 45
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entre la section de jupe repliage et la jupe 42, à fonction de témoin
d'ouverture :
ces rainures 45 ne peuvent être rompues accidentellement.
[0101] La présence des ergots 47, au moins selon un mode de réalisation,
notamment aux quatre sections de cornières 43 incurvée augmente tout d'abord
considérablement la fiabilité des témoins d'ouverture, obligeant l'utilisateur
à
rompre les rainures 45 pour désengager les ergots 27 de la seconde arête 30
[0102] La présente divulgation permet encore d'améliorer la résistance au
gerbage de l'emballage, et plus particulièrement la tenue du couvercle de
l'emballage le plus bas dans l'empilement : sous l'effet du poids de la
colonne,
lorsque les sections de jupe sont pourvues des ergots 47.
Autres perfectionnements
[0103] De manière notable également, on remarque encore que la paroi
périphérique 49 du couvercle prolongeant immédiatement la deuxième partie
d'engagement 40 peut comprendre le long des bords du couvercle sur les
sections
latérales entre les sections de cornières incurvées 43 où l'arête 41 dirigée
vers
l'intérieur du couvercle accroche l'arête 28 dirigée vers l'extérieur du
récipient,
des nervures de contre-appui 50, saillantes, verticales, positionnées sous le
couvercle, orientées vers l'extérieur.
[0104] Ces nervures de contre-appui 50 sont notables en ce qu'elles forment
avantageusement une pluralité de contre-appuis Ap sur les faces internes des
parois latérales 20, 21, 22, 23 du récipient, répartis sur la périphérie du
récipient
sur les sections latérales des arêtes 28, 41 entre les sections de cornières
43
incurvée. Ces contre-appuis Ap renforcent avantageusement l'accrochage entre
les arêtes 28, 41 le long des bords du couvercle sur les sections latérales
des
arêtes 28,41 entre les sections de cornières 43 incurvée.
[0105] Lors du gerbage d'un emballage en appui sur le couvercle d'un emballage
identique, on obtient avantageusement notamment grâce aux présences
combinées des ergots 47, sur les sections de jupe repliable 44, au niveau des
coins, d'une part, et des nervures de contre-appui 50, le long des bords entre
les
coins, d'autre part, un bon maintien de l'accrochage du couvercle sur le
récipient,
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sans décrochage des nervures 28, 41 sur toute la périphérie du couvercle,
c'est-à-
dire non seulement au niveau des coins, mais plus encore le long des bords
entre
les coins
[0106] Comme visible à la figure 5 la deuxième partie d'engagement 40, forme
une gorge G ouverte vers le bas, recevant la première partie d'engagement 27.
La
seconde partie d'engagement 40 comprend une section en U inversé, y compris
une première section de longueur, prolongeant la paroi supérieure du couvercle
y
compris immédiatement la paroi périphérique 49 prolongée par une paroi
horizontale centrale du couvercle suivie d'une deuxième section de longueur,
inclinée par rapport à la première section, par exemple horizontale, suivie
d'une
troisième section de longueur, inclinée par rapport à la deuxième section et
se
prolongeant vers le bas en formant une jupe 42, cette troisième section
portant
l'arête 41 dirigée vers l'intérieur.
[0107] La paroi périphérique 49 prolonge la deuxième partie d'engagement 40 en
reliant la deuxième partie d'engagement à la paroi horizontale du couvercle.
Comme visible à la figure 5, cette paroi périphérique 49 peut être inclinée
par
rapport à la paroi horizontale, centrale du couvercle, par exemple d'un angle
a par
exemple compris entre 30 et 70 notamment entre 45 et 70 . Cette paroi 49
est
descendante, depuis la seconde partie d'engagement 40 vers la paroi
horizontale.
Cette paroi périphérique 49 délimite avec les parois latérales 20; 21 ; 22;
23,
lorsque le couvercle est fixé au récipient (par accrochage des nervures 28,
41)
une gorge G, débouchant sur la sous face du couvercle 4 et qui court sur la
périphérie intérieure du récipient. On remarque encore que les nervures de
contre-
appui 50 s'étendent à l'intérieur de cette gorge G, en venant en contre-appui
Ap
sur la face interne de la paroi latérale 20 ;21 ;22 ;23. Ces appuis
interdisent de fait
le rapprochement de la paroi périphérique 49 sous la charge lors du gerbage.
On
évite ainsi avantageusement une telle déformation qui tend à ouvrir la section
en
U de la deuxième partie d'engagement 40, favorisant le décrochage des arêtes
28,
41 le long des bords. On obtient avantageusement un meilleur maintien de
l'accrochage entre les arêtes 28 et 41 le long des bords de l'emballage entre
les
coins.
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[0108] La densité des nervures 50 de contre-appui le long du bord du couvercle
4
peut être, sur la partie médiane de la section latérale entre deux sections de
cornières 43 incurvée, supérieure à la densité linéaire des nervures 50 de
contre
appui sur les parties extrêmes de la section latérale à proximité des sections
de
5 cornières 43 incurvée, de part et d'autre de la partie médiane
[0109] Chaque nervure 50 de contre-appui peut être de forme triangulaire,
attenante de la paroi périphérique 49 par le plus grand côté 51 du triangle
dit
premier côté, tandis qu'un deuxième côté 52 du triangle, sensiblement
horizontal,
est orienté dans le prolongement de la paroi horizontale du couvercle et
10 notamment de sa sous face, le troisième côté 53 formant une zone d'appui
sur la
face interne du récipient. On remarque encore que le troisième côté 52
présente
une section de longueur supérieure, formant le contre-appui Ap sur la face
interne
d'une paroi latérale du récipient, et une section de longueur inférieure,
grugée, de
sorte à ne pas appuyer sur la paroi latérale. L'angle formé entre le deuxième
côté
15 52 et le troisième côté 53 est avantageusement arrondi. On évite ainsi la
présence
d'angle vif susceptible d'altérer le contenu, voire de percer une sache souple
utilisée pour conditionner des matières à l'intérieur du récipient.
[0110] Comme visible à la figure 6, le couvercle 4 peut encore comporter des
nervures de calage 54, s'étendant en saillie sur la périphérie de couvercle,
vers
20 l'intérieur par rapport à la deuxième partie d'engagement 40 et vers le
haut par
rapport à la paroi horizontale du couvercle. Les nervures de calages 54 sont
réparties sur la périphérie intérieure de la deuxième partie d'engagement 40,
de
sorte à recevoir entre elles en la centrant la partie basse d'un récipient
d'un
emballage identique superposé sur la paroi horizontale du couvercle. Lesdites
25 nervures de calage constituent des butés avec la partie basse des parois
latérales
du récipient superposé, assurant son centrage sur le couvercle.
[0111] Les nervures 50 de contre-appui peuvent être, au moins en partie, des
nervures situées, par rapport à la paroi périphérique 49, dans le prolongement
des
nervures de calage 54 ; lesdites nervures de contre appui 50 et lesdits
nervures
de calage 54 étant coplanaires, par paires.
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[0112] Chaque nervure de calage 54 s'étend en hauteur depuis la paroi
horizontale du couvercle et jusqu'au-dessus de la partie basse de la deuxième
partie d'engagement 40, et vers l'intérieur, depuis la deuxième partie
d'engagement 40 jusqu'à la paroi horizontale, en recouvrant partiellement la
paroi
horizontale du couvercle. Comme visible à la figure 6 chaque nervure de calage
54 est attenante du reste du couvercle au niveau d'une première arête 55 le
long
de la paroi horizontale, au niveau d'une seconde arête 56 le long de la paroi
périphérique 49 inclinée, et sur une partie de la hauteur de la deuxième
partie
d'engagement le long d'une troisième arête 57. En combinaison avec les
nervures
de contre-appui 50, ces nervures de calage 54 peuvent participer à limiter la
transmission des efforts sous la charge vers la deuxième partie d'engagement.
[0113] Selon un mode de réalisation, la première partie d'engagement 27 du
récipient se prolonge en dessous de l'arête 28 dirigée vers l'extérieur et la
deuxième partie d'engagement 40 se prolonge au-dessous de l'arête 41 dirigée
vers l'intérieur, par des premier moyens de clipsage 6 et des deuxième moyens
de
clispage 8 mutuellement engageant ; au niveau d'un zone locale intermédiaire
le
long des bords du récipient sur les sections latérales entre les sections de
cornières incurvées.
[0114] Les premiers moyens de clispage et les seconds moyens de clipsage
coopèrent seulement en la zone intermédiaire et viennent renforcer
l'accrochage
entre les arêtes 28,41. Les premiers moyens de clipsage 6 peuvent comprendre
au moins une ouverture 60, par exemple deux ouvertures, et les deuxièmes
moyens de clipsage comprennent une dent 80, élastiquement déformable,
configurée pour s'insérer de manière élastique dans ladite ouverture en
l'accrochant. Les ouvertures et les dents peuvent être chacune doublés, tel
qu'illustré.
[0115] Ces moyens 6, 8 permet de renforcer la tenue du couvercle et son
accrochage sur le récipient via les arêtes 28, 41, en particulier lorsque ce
dernier
reprend une charge importante, telle que la charge d'un emballage en appui sur
le
couvercle. On augmente la résistance du couvercle à la charge, en particulier
lors
du gerbage des emballages l'un sur l'autre.
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[0116] Sur deux opposés des parois latérales, l'épaulement portant les
ouvertures
80 de la première portion d'engagement du récipient est prolongée vers le bas
par
une aile 9f formant une poignée Pg, saillante latérale de la paroi latérale du
récipient. Ces deux poignées, Pg saillante latéralement de deux des parois
latérales du récipient permettent de soulever l'emballage.
[0117] II est encore à noter que le récipient peut présenter des nervures
extérieures N s'étendant sous la première portion d'engagement 27. Ces
nervures
extérieures N s'étendant chacune ainsi verticalement au-dessous de la première
portion d'engagement 27 du récipient (portant l'arête 21 dirigée vers
l'extérieur).
Caque nervure extérieure N présente à son extrémité basse un plat destiné à
coopérer en butée avec le bord supérieur de l'ouverture supérieure du
récipient à
l'intérieur duquel est empilé le récipient : Des telles nervures extérieurs N,
verticales ont pour fonction première de garantir un pas d'empilage constant
entre
deux récipients lorsque ces derniers sont empilés l'un dans l'autre tel que
décrit
dans la demande FR 1854484 de la Demanderesse
[0118] Ces nervures N peuvent être prévues dans les coins, et s'étendre
verticalement en dessous de chaque portion de réception 7, au moins jusqu'à
hauteur de la portion de réception 7. Deux nervures N peut être prévues en
dessous de chaque portion de réception. Ces nervures N peuvent encore être
prévues reliant aile 9 formant la poignée Pg et la paroi latérale 20 ou 33
juxtaposée
[0119] Comme visibles aux figures, des nervures verticales peuvent être
avantageusement prévues entre la portion de réception 7 et la paroi de coin au
droit des zones Z dépourvues de paroi dorsale : il peut notamment s'agir des
nervures N à fonction de pas d'empilage, seules, ou en combinaison avec des
nervures supplémentaires NS, notamment de plus petites dimensions verticales,
et comme visibles aux figures 12 et 13.
[0120] La position de ces nervures notamment des nervures N (seules ou en
combinaison avec les nervures supplémentaire NS) permet de faire obstacle dans
l'inter-espace entre la portion de réception 7 et la paroi de coin, au
décrochage
frauduleux des ergots 47 de la second arête 30 (à savoir sans nécessiter le
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repliage de la de la section de jupe 44, et la rupture des rainures 45, à
fonction de
témoin d'ouverture). On augmente plus encore la fiabilité du témoin
d'ouverture.
[0121] Naturellement d'autres modes de réalisation de l'invention auraient pu
être
envisagés sans pour autant sortir du cadre de l'invention tel que défini par
les
revendications ci-après.
Liste des signes de référence
[0122] 1. Emballage,
2. Récipient,
20, 21, 22 ,23. Parois latérales,
24. Coins,
25. Ouverture supérieure,
26. Fond,
27. Première portion d'engagement,
28. Première arête dirigée vers l'extérieur,
29. Section de cornière incurvée (arête 28),
4. Couvercle,
40. Deuxième portion d'engagement,
41 .Arête dirigée vers l'intérieur,
42. Jupe,
43. Section de cornière incurvée (arête 41),
44. Section de jupe repliable,
45. Rainures sécables,
46. Zone de pliage (par exemple charnière souple),
47. Ergot
48. Evidement traversant
49 Paroi périphérique en prolongement de la deuxième partie d'engagement 40
50 Nervures de contre-appui,
51. Grand côté du triangle formant la nervure de contre-appui,
52. Deuxième côté du triangle en prolongement de la paroi horizontale du
couvercle,
53. Troisième côté du triangle constituant une zone de contre-appui,
CA 03164174 2022- 7-7

WO 2021/144537
PCT/FR2021/050065
29
54. Nervures de calage
55 Première arête (Nervure 54)
56 Deuxième arête (Nervure 54
57 Troisième arête (Nervure 54)
6, 8. Premier moyen de clipsage et deuxième moyen de clipsage,
60. Ouverture,
80. Dents
7. Portion de réception,
70. Logement,
71. Paroi frontale,
72. Rainure (paroi frontale),
73. Paroi dorsale
74. Paroi de fond,
75. Pont de matière,
9. aile
El. Extrémité libre (section de jupe repliable)
G. Gorge
P1 Position d'engagement
PE. Position escamotée
Rad. Rac2 Recouvrements d'accrochage
J. Jeu séparant ledit ergot et la seconde arête lorsqu'aucun effort n'est
appliqué
sur le couvercle,
Pg. Poignée
N. Nervures extérieures à fonction de pas d'empilage
NS. Nervures supplémentaires
Z. Zones sans paroi dorsale
CA 03164174 2022- 7-7

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2024-05-24
Un avis d'acceptation est envoyé 2024-05-24
Inactive : Q2 réussi 2024-05-16
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2024-05-16
Modification reçue - modification volontaire 2024-02-07
Modification reçue - réponse à une demande de l'examinateur 2024-02-07
Rapport d'examen 2023-11-08
Inactive : Rapport - Aucun CQ 2023-11-08
Inactive : Lettre officielle 2022-10-24
Inactive : Coagent retiré 2022-10-24
Inactive : Lettre officielle 2022-10-24
Lettre envoyée 2022-10-12
Inactive : Page couverture publiée 2022-09-26
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-09-02
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-09-02
Requête d'examen reçue 2022-09-02
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2022-07-26
Demande visant la nomination d'un agent 2022-07-26
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2022-07-26
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2022-07-26
Inactive : Demande reçue chang. No dossier agent 2022-07-26
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2022-07-26
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2022-07-26
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2022-07-26
Demande reçue - PCT 2022-07-07
Inactive : CIB en 1re position 2022-07-07
Inactive : CIB attribuée 2022-07-07
Inactive : CIB attribuée 2022-07-07
Lettre envoyée 2022-07-07
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2022-07-07
Demande de priorité reçue 2022-07-07
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2022-07-07
Demande publiée (accessible au public) 2021-07-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2024-01-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2022-07-07
Requête d'examen - générale 2025-01-14 2022-09-02
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2023-01-16 2022-12-19
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2024-01-15 2024-01-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROQUETTE FRERES
Titulaires antérieures au dossier
BRUNO HAON
GAUTHIER LEMAIRE
JEROME MUGNIER
MARINE FAIDEAU
STEPHANE NAVORET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2024-02-06 6 417
Description 2024-02-06 29 1 421
Description 2022-09-24 29 1 369
Dessin représentatif 2022-09-24 1 46
Description 2022-07-06 29 1 369
Revendications 2022-07-06 6 294
Dessins 2022-07-06 13 384
Abrégé 2022-07-06 1 21
Dessin représentatif 2022-09-25 1 23
Dessins 2022-09-24 13 384
Revendications 2022-09-24 6 294
Abrégé 2022-09-24 1 21
Taxes 2024-07-03 1 205
Modification / réponse à un rapport 2024-02-06 41 2 503
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2024-05-23 1 584
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2022-10-11 1 422
Demande de l'examinateur 2023-11-07 3 191
Rapport de recherche internationale 2022-07-06 2 66
Déclaration de droits 2022-07-06 1 4
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2022-07-06 1 58
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2022-07-06 2 99
Demande d'entrée en phase nationale 2022-07-06 9 194
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2022-07-06 2 48
Changement de nomination d'agent / Changement à la méthode de correspondance / Changement No. dossier agent 2022-07-25 6 174
Requête d'examen 2022-09-01 5 153
Courtoisie - Lettre du bureau 2022-10-23 1 190
Courtoisie - Lettre du bureau 2022-10-23 1 200