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Sommaire du brevet 3180421 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 3180421
(54) Titre français: LOCK COMPRISING A SLIDER WHICH IS FLUSH RELATIVE TO A SOLE PLATE PROVIDED WITH A RECESS FOR RECEIVING A TRANSLATION STOP OF THE SLIDER
(54) Titre anglais: VERROU COMPRENANT UN COULISSEAU A FLEUR PAR RAPPORT A UNE SEMELLE POURVUE D'UN EVIDEMENT POUR RECEVOIR UNE BUTEE DE TRANSLATION DU COULISSEAU
Statut: Acceptée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05B 17/00 (2006.01)
  • E05B 17/04 (2006.01)
  • E05B 17/20 (2006.01)
  • E05B 77/44 (2014.01)
  • E05B 85/06 (2014.01)
  • E05C 1/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • NAUDET, JAMES (France)
(73) Titulaires :
  • IMC CREATIONS
(71) Demandeurs :
  • IMC CREATIONS (France)
(74) Agent: ANGLEHART ET AL.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2021-06-21
(87) Mise à la disponibilité du public: 2021-12-30
Requête d'examen: 2022-11-25
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2021/066838
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2021259859
(85) Entrée nationale: 2022-11-25

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
FR2006711 (France) 2020-06-26

Abrégés

Abrégé français

Verrou comprenant une semelle (1) et un coulisseau (3), guidés en translation l'un par rapport à l'autre par des moyens de guidage (5, 7, 13, 15) entre deux positions, l'une dite étendue et l'autre dite rétractée. Le coulisseau comprend une portée (27) qui s'étend dans un plan de coulissement défini par les moyens de guidage (5, 7, 13, 15) et un décrochement (31) par rapport à la portée (27), formant butée en translation dans l'une des deux positions. La semelle coopère avec un doigt rétractable (17) d'un moyen de verrouillage (43) porté par le coulisseau (3) pour le verrouiller dans la position étendue et dans la position rétractée. Le coulisseau (3) comprend, opposé au décrochement (31) par rapport au doigt rétractable (17) du moyen de verrouillage (43), une butée (46) de translation dans la position étendue. Selon l'invention, la portée (27) du coulisseau (3) est à fleur avec une base de fixation (29) de la semelle (1) et la butée (46) est reçue dans un évidement (39) de la semelle (1), en étant ré¬ tractable perpendiculairement au plan de coulissement.


Abrégé anglais

Lock comprising a sole plate (1) and a slider (3) which are translatably guided relative to each other by guiding means (5, 7, 13, 15) between two positions, one of which is referred to as the extended position and the other of which is referred to as the retracted position. The slider comprises a bearing surface (27) which extends in a sliding plane defined by the guiding means (5, 7, 13, 15) and a step (31) relative to the bearing surface (27), forming a translation stop in one of the two positions. The sole plate cooperates with a retractable finger (17) of a locking means (43) supported by the slider (3) to lock said finger in the extended position and in the retracted position. The slider (3) comprises, opposite the step (31) relative to the retractable finger (17) of the locking means (43), a translation stop (46) in the extended position. According to the invention, the bearing surface (27) of the slider (3) is flush with a base (29) for attaching the sole plate (1) and the stop (46) is received in a recess (39) of the sole plate (1), while being retractable perpendicular to the sliding plane.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Revendications
[Revendication 0001] Verrou comprenant une semelle (1) et un coulisseau (3),
guidés en
translation l'un par rapport à l'autre par des moyens de guidagc (5, 7, 6,
8, 9, 11, 13. 15) entre deux positions, l'une dite étendue et l'autre dite
rétractée, le coulisseau comprenant une portée (27) qui s'étend dans un
plan de coulissement défini par les moyens de guidage (5, 7 ; 6, R ; 9, 11
; 13, 15) et un décrochement (31) par rapport à la portée (27), formant
butée cn translation dans l'une dcs deux positions, la semelle coopérant
avec un doigt rétractable (17) d'un moyen de verrouillage (43) porté par
le coulisseau (3) pour le verrouiller dans la position étendue et dans la
position rétractée, le coulisseau (3) comprenant, opposé au dé-
crochement (31) par rapport au doigt rétractable (17) du moyen de ver-
rouillage (43), une butée (46. 48; 62, 64) dc translation dans la position
étendue, caractérisé en ce que la portée (27) est à fleur avec une base de
fixation (29) de la semelle (1) et la butée (46, 48, 62, 64) est reçue dans
un évidement (39, 40) de la semelle (1).
[Revendication 0002] Verrou selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
portée à fleur
(27) est intégrée au coulisseau (3) et la butée (46) est rétractable perpen-
diculairement au plan de coulissement.
[Revendication 0003] Verrou selon la revendication 2, caractérisé en ce que la
butée (46) ré-
tractable comprend une tête (57) et un corps (55) maintenu dans un
alésage (65) du coulisseau (3) par une vis (63), contre un moyen de
rappel élastique (61).
[Revendication 0004] Verrou selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
portée à fleur
(27) est intégrée au coulisseau (3) et la butée (48) est escamotable dans
le plan de coulissement.
[Revendication 0005] Verrou selon la revendication 4, caractérisé en ce que la
butée (48) es-
camotable comprend une vis (59) et une tête de vis (60) reçue dans un
filetage (58) du coulisseau (3).
[Revendication 0006] Verrou selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
portée à fleur
(27) est escamotable par rapport au coulisseau (3) et la butée (62, 64) est
intégrée ou rapportée au coulisseau (3).
[Revendication 0007] Verrou selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
semelle (1) est
pourvue de perçages (37) comprenant un épaulement (36) en opposition
par rapport à la base de fixation (29) de la semelle (1) et destiné à
recevoir une tête de rivet (52).
[Revendication 0008] Verrou selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
semelle
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comprend deux perforations (19, 21) coopérant avec le doigt rétractable
(17) du moyen de verrouillage (43) du coulisseau (3) pour le verrouiller
dans l'une des deux positions à l'aide d'une perforation (19) et dans
l'autre position, à 1' aide de l'autre perforation (21).
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Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Description
Verrou comprenant un coulisseau à fleur par rapport à une
semelle pourvue d'un évidement pour recevoir une butée de
translation du coulisseau
w0011 L'invention se rapporte à un verrou comprenant plus
particulièrement une semelle et
un coulisseau, guidés en translation l'un par rapport à l'autre par des moyens
de
guidage, entre une position étendue et une position rétractée. Le coulisseau
comprend
une portée qui s'étend dans un plan de coulissement défini par les moyens de
guidage.
Il comprend également un décrochement par rapport à la portée, pour former une
butée
en translation dans l'une des deux positions. La semelle coopère avec le doigt
ré-
tractable d'un moyen de verrouillage porté par le coulisseau, pour le
verrouiller dans la
position étendue et dans la position rétractée. Le coulisseau comprend, opposé
au dé-
crochement par rapport au doigt rétractable du moyen de verrouillage, une
butée de
translation dans l'autre position.
[0002] Un verrou de ce type est connu notamment du document
patcit0001:FR 2997986 --.
. La butée opposée au décrochement est une vis escamotable rapportée
perpendicu-
lairement au plan de coulissement défini par les moyens de guidage. Cet
agencement
permet de fixer la semelle sur un support, préalablement à l'insertion du
coulisseau
dans les moyens de guidage. Des moyens de fixation, notamment des rivets, sont
in-
troduits à partir
d'une face opposée à une base de fixation venant au contact du support. On
parle
dans ce cas d'un montage de l'extérieur , c'est-à-dire d'un montage pour
lequel les
moyens de fixation sont introduits par exemple de l'extérieur d'un véhicule.
Cependant, la portée du coulisseau qui s'étend dans le plan de coulissement
défini par
les moyens de guidage est surélevée par rapport à cette base de fixation. Une
gâche est
prévue pour reprendre cette surélévation et permettre un verrouillage au plus
près, par
exemple entre le coulissant d'une portière de véhicule sur laquelle la gâche
est fixée et
le dormant sur lequel la semelle est fixée. Il est alors nécessaire d'aligner
avec une
grande précision les moyens de guidage respectifs de la gâche et de la
semelle, pour
permettre un coulissement régulier du coulisseau entre la position rétractée,
cor-
respondant à l'ouverture du verrou, et la position étendue, correspondant à la
fetmeture
du verrou.
[0003] Le document
patcit0002:US 4798065 --.
divulgue un autre verrou dans lequel la portée du coulisseau est surélevée par
rapport
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à la base de fixation de la semelle. Le doigt rétractable du moyen de
verrouillage du
coulisseau ainsi que la butée de translation dans la position étendue sont
portés par la
semelle. De surcroît, cette butée, en l'occurrence une vis rapportée sur la
semelle, sert
également de butée de translation dans la position rétractée, en coopérant
avec un
évidement formé dans le coulisseau. Cette vis étant rapportée sur la semelle à
partir de
la base de fixation, le coulisseau est inséré dans les moyens de guidage,
préalablement
à la fixation de la semelle du verrou sur un support_
[0004] Le document
patcit0003:EP 3561205 A
divulgue un verrou dans lequel la portée du coulisseau est à fleur avec la
base de
fixation de la semelle. Par cet agencement, la portée est avantageusement
maintenue
dans le plan de la base de fixation de la semelle par les moyens de guidage,
entre la
position rétractée et la position étendue. De la sorte, un verrouillage précis
est obtenu
dans une application à une semelle unique_ Le coulisseau comprend des gorges
fermées à deux extrémités opposées tandis que des vis de fixation, rapportées
sur la
semelle à partir de la base de fixation, forment butée de translation dans la
position
étendue en s'insérant ces gorges. Dans cette construction, le coulisseau est
inséré dans
les moyens de guidage, préalablement à la fixation de la semelle du verrou sur
un
support.
[0005] L'un des buts de l'invention est ainsi de modifier un verrou
du type qui vient d'être
rappelé, par rapport à la facilité de fixation de la semelle et à la précision
de ver-
rouillage du coulisseau.
[0006] A cet effet, l'invention a pour objet un verrou comprenant
une semelle et un
coulisseau, guidés en translation l'un par rapport à l'autre par des moyens de
guidage
entre deux positions, l'une dite étendue et l'autre dite rétractée, le
coulisseau
comprenant une portée qui s'étend dans un plan de coulissement défini par les
moyens
de guidage et un décrochement par rapport à la portée, formant butée en
translation
dans l'une des deux positions, la semelle coopérant avec un doigt rétractable
d'un
moyen de verrouillage du coulisseau pour le verrouiller dans la position
étendue et
dans la position rétractée, le coulisseau comprenant, opposé au décrochement
par
rapport au doigt rétractable du moyen de verrouillage, une butée en
translation dans
l'autre position, caractérisé en ce que la portée est à fleur avec une base de
fixation de
la semelle tandis que la butée en translation est reçue dans un évidement de
la semelle.
[0007] La portée du coulisseau à fleur avec la base de fixation de
la semelle permet un ver-
rouillage précis dans une application à semelle unique, tandis que la butée,
reçue dans
un évidement de la semelle, permet au coulisseau d'être inséré dans les moyens
de
guidage de la semelle une fois cette dernière fixée à un support sur lequel le
verrou doit
être monté.
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[0008] Autrement dit, la butée opposée au décrochement par rapport
à la portée à fleur du
coulisseau est reçue dans un évidement de la semelle pour bloquer la
translation du
coulisseau par rapport à la semelle dans la position étendue, le décrochement
formant
butée dans la position rétractée.
[0009] Selon un premier mode de réalisation, la portée à fleur est
intégrée au coulisseau et la
butée est rétractable perpendiculairement au plan de coulissement.
[0010] Selon un deuxième mode de réalisation, la portée à fleur est
intégrée au coulisseau et
la butée est escamotable dans le plan de coulissement.
[0011] Selon un troisième mode de réalisation, la portée à fleur
est escamotable par rapport
au coulisseau et la butée est intégrée ou rapportée au coulisseau.
[0012] Par son caractère rétractable ou escamotable, la butée
opposée au décrochement ou la
portée à fleur permet l'assemblage et le désassemblage entre le coulisseau et
la
semelle, par simple coulissement le long des moyens de guidage, une fois la
semelle
fixée à un panneau, par exemple une portière de véhicule. Le verrou se fixe
avanta-
geusement sur le dormant, à l'extérieur du véhicule pour bloquer la portière.
[00131 D'autres avantages de l'invention sont exposés ci-après par
la description de
différents modes de réalisation illustrés par les dessins.
[0014] La Fig. 1 est une vue en éclaté illustrant un premier mode
de réalisation de
l'invention.
[0015] La Fig. 2 est une vue de face du premier mode de réalisation
de l'invention, dans une
position rétractée du coulisseau.
[0016] La Fig. 3 est une vue de face du premier mode de réalisation
de l'invention, dans une
position étendue du coulisseau.
[0017] La Fig. 4 est une vue en éclaté illustrant une variante du
premier mode de réalisation
de l'invention.
[00181 La Fig. 5 est une vue de face de la variante du premier mode
de réalisation de
l'invention, dans une position rétractée du coulisseau.
[0019] La Fig. 6 est une vue de face de la variante du premier mode
de réalisation de
l'invention, dans une position étendue du coulisseau.
[0020] La Fig. 7 est une vue en coupe de la semelle d'un verrou
selon le premier mode de
réalisation.
[0021] La Fig. 8 est une vue en éclaté et tronquée d'un deuxième
mode de réalisation de
l'invention.
[0022] La Fig. 9 est une vue en éclaté illustrant un troisième mode
de réalisation de
l'invention.
[0023] La Fig. 10 est une vue en éclaté et tronquée d'une variante
du troisième mode de réa-
lisation de l'invention.
[0024] L'invention est décrite à l'aide des trois modes de
réalisation mentionnés pré-
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cédemment. Un élément commun à ces modes est désigné par la même référence.
[0025] Un verrou selon l'un ou l'autre des modes de réalisation
comprend une semelle 1 et
un coulisseau 3. Ces deux éléments sont guidés en translation l'un par rapport
à l'autre
par des moyens de guidage, les uns 5, 7, 6, 8 portés par le coulisseau 3 et
les autres 9,
11, 13, 15 portés par la semelle 1. Ces moyens de guidage s'étendent suivant
une
direction T définissant la direction de la translation du coulisseau 3, entre
une position
rétractée et une position étendue par rapport à la semelle 1.
[0026] Dans le premier mode de réalisation, les moyens de guidage
5, 7 du coulisseau 3 sont
formés d'une glissière et les moyens de guidage 13, 15 de la semelle 1 sont
formés
d'un rail en correspondance de forme avec la glissière. Dans la variante de ce
premier
mode de réalisation, les moyens de guidage 6, 8 du coulisseau 3 sont formés
d'un rail
et les moyens de guidage 9, 11 de la semelle 1 sont formés d'une glissière en
corres-
pondance de fatme avec le rail.
[0027] Le coulisseau 3 comprend une portée 27 qui s'étend à fleur
avec une base de fixation
29 de la semelle 1, dans la position rétractée et dans la position étendue. La
portée 27
du coulisseau 3 est maintenue dans le plan de la base de fixation 29 de la
semelle 1 par
les moyens de guidage 5, 7, 6, 8, 9, 11, 13, 15 au cours de sa translation. Le
verrou
présente ainsi un verrouillage précis et fiable dans une application à semelle
unique.
L'expression à fleur signifie que la portée 27 du coulisseau et la base de
fixation
29 de la semelle 1 s'étendent dans un même plan.
[0028] Dans le premier et le deuxième mode de réalisation, la
portée 27 est intégrée au
coulisseau 3 tandis que dans le troisième mode de réalisation, elle est
escamotable par
rapport au socle 33 du coulisseau 3.
[0029] Dans les trois modes de réalisation, la portée à fleur 27
est délimitée par un dé-
crochement 31 par rapport aux moyens de guidage 5, 7 du coulisseau 3, figure 1
ou
figure 9, ou aux moyens de guidage 6, 8 de la semelle 1, figure 4. La portée
27 referme
ainsi les moyens de guidage 5, 7 ; 6, 8 du coulisseau 3 sur la semelle 1 dans
la position
rétractée comme dans la position étendue et empêche ainsi l'introduction d'un
corps
étranger, voire d'un outil de vandalisme, entre le coulisseau 3 et la semelle
1.
[0030] Le premier mode de réalisation, figure 1, est particulier en
ce que le coulisseau 3
comprend une première portée 23 et une deuxième portée 25 supplémentaires,
intégrées aux glissière 5, 7 du coulisseau 3.
[0031] La portée 27 et les portées supplémentaires 23, 25
définissent une face dite inférieure
du socle 33 du coulisseau 3. Le socle 33 est pourvu d'un alésage 41 pour
recevoir un
moyen de verrouillage 43, par exemple un barillet comportant un cylindre monté
sur
une plaque de fixation 45. Le moyen de verrouillage 43 est pourvu d'une
serrure 44 et
d'un doigt rétractable 17 par rapport à la plaque de fixation 45, laquelle est
logée dans
un évidement 47 formé dans le socle 33 du coulisseau où elle est fixée par des
moyens
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de fixation 49.
[0032] Le doigt rétractable 17 permet de verrouiller le coulisseau
3 dans la position rétractée
ou dans la position étendue. Le verrouillage s'opère par coopération du doigt
ré-
tractable 17 avec des perforations 19, 21 formées dans la semelle 1 dont l'une
19
définit la position étendue et l'autre 21 définit la position rétractée. Les
perforations
19, 21 sont traversantes ou borgnes.
[0033] Le décrochement 31 par rapport à la portée 27 et aux moyens
de guidage 5, 7 ; 6, 8
forme une butée en translation. De préférence, ce décrochement 31 est disposé
rela-
tivement au doigt rétractable 17 du moyen de verrouillage 43 de façon telle à
former
une butée de translation dans la position rétractée du coulisseau 3, définie
par la per-
foration correspondante 21 de la semelle 1.
[0034] Le verrou peut comprendre une cale 51 à interposer entre la
base de fixation 29 de la
semelle 1 et le panneau sur lequel le verrou est destiné à être installé, par
exemple le
battant ou le coulissant d'une portière, ou encore le dormant. La cale 51
permet
d'assurer une étanchéité et de décaler si nécessaire le coulisseau 3 par
rapport au
montant, pour éviter des risques éventuels de frottement de la portée 27 et
des portées
supplémentaires 23, 25 lors de la translation de la position rétractée à la
position
étendue.
[0035] La perforation 19 de la semelle 1 qui définit la position
étendue du coulisseau 3
d'une part et le doigt rétractable 17 du moyen de verrouillage 43 du
coulisseau 3
d'autre part, sont disposés, par rapport à une extrémité respectivement de la
semelle 1
et du coulisseau 3, de façon telle à ce que ces deux extrémités, dites
arrières ,
coïncident lorsque le coulisseau 3 est dans la position étendue. Ladite
extrémité arrière
du coulisseau 3 est définie par opposition au décrochement 31 tandis que
ladite
extrémité arrière de la semelle 1 est définie par opposition à la perforation
19 qui
définit la position étendue du coulisseau 3. Par cet agencement, le coulisseau
3
recouvre la semelle 1 tout au long de sa translation. Les deux éléments
forment ainsi
un ensemble fermé sur lui-même, dans toute position de translation du
coulisseau par
rapport à la semelle.
[0036] Le coulisseau 3 comprend, opposé au décrochement 31 par
rapport au doigt ré-
tractable 17 du moyen de verrouillage 43, un moyen de blocage pour former une
butée
en translation dans la position étendue. Selon
l'invention, ce moyen de blocage ou butée en translation est reçu dans un
évidement
de la semelle.
[0037] Selon le premier mode de réalisation, figures 1 à 6, la
butée 46 est rétractable perpen-
diculairement au plan de coulissement. Selon le deuxième mode de réalisation,
figure
8, la butée 48 est escamotable dans le plan de coulissement. Selon le
troisième mode
de réalisation, figures 9 et 10, la butée est intégrée, référence 62, ou
rapportée.
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référence 64, au coulisseau 3 par des moyens d'assemblage, par exemple des vis
70
vissées dans des taraudages 72 correspondants du coulisseau 3.
[0038] Dans le cas rétractable, la butée 46 comprend de préférence
une tête 57 présentant un
épaulement par rapport à un corps 55. Un moyen de rappel élastique 61 est logé
dans le
corps 55 tandis qu'une vis 63 maintient la tête 57 en saillie par rapport au
socle 33,
contre la compression du moyen de rappel élastique 61. Le corps 55 et le moyen
de
rappel élastique 61 sont logés dans un alésage 65 du socle 33 et la vis 63 est
introduite
dans un filetage 67.
[0039] La semelle 1 comprend un évidement 39 opposé à la
perforation 19 qui définit la
position étendue du coulisseau 3. Cet évidement 39 s'étend suivant la
direction de
translation T de façon telle à ce que la tête 57 du corps 55 du moyen blocage
ré-
tractable 46 soit reçue en butée dans
l'évidement 39 lorsque le coulisseau 3 est dans la position étendue, définie
par la per-
foration 19. Cet agencement permet, outre l'assemblage et le désassemblage du
coulisseau lorsque la semelle est fixée sur un panneau, de protéger le moyen
de
blocage 46 entre le coulisseau 3 et la semelle 1 et de maintenir en
coïncidence les deux
extrémités dites arrières du coulisseau 3 et de la semelle 1 dans la position
étendue,
comme illustré par la figure 3 ou par la figure 6.
[0040] Dans le cas escamotable, la butée 48 comprend de préférence
une vis 59 logée dans
un filetage 58 du coulisseau 3. La tête de vis 60 est reçue dans un évidement
40 de la
semelle 1 pour former une butée de translation. De préférence cet évidement 40
s'étend
suivant la direction de translation T de façon telle à ce que la tête de vis
60 du moyen
blocage escamotable 48 soit reçue en butée dans l'évidement 40 lorsque le
coulisseau 3
est dans la position étendue, définie par la perforation 19. Cet agencement
permet là
encore, outre l'assemblage et le désassemblage du coulisseau lorsque la
semelle est
fixée sur un panneau, de protéger le moyen de blocage 48 entre le coulisseau 3
et la
semelle 1 et de maintenir en coïncidence les deux extrémités dites arrières du
coulisseau 3 et de la semelle 1 dans la position étendue.
[0041] Dans le cas où la portée à fleur 27 du coulisseau 3 est
escamotable par rapport au
socle 33, elle comprend des moyens d'assemblage, par exemple des vis 66
vissées dans
des taraudages 68 du coulisseau 3.
[0042] Pour installer le verrou sur un panneau fixe 50 par rapport
à un panneau mobile 30, la
seule pièce qui doit y être fixée est la semelle 1. Des trous sont percés dans
le panneau
fixe 50 en correspondance à des perçages 37 de la semelle 1. Il convient de
souligner
que le verrou permet de s'affranchir des opérations délicates d'alignement de
la semelle
avec une gâche à fixer sur un panneau mobile par rapport à un panneau fixe.
[0043] Des moyens de fixation sont reçus dans les perçages 37 de la
semelle 1. Avanta-
geusement, les moyens de fixation comprennent, figure 7, des rivets 53 dont
les têtes
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7
52 sont reçues dans un épaulement 36 des perçages 37, opposé à la base de
fixation 29.
L'épaulement 36 permet de loger la tête 52 des rivets 53 dans les moyens de
guidage
de la semelle 1, rails 13, 15 ou glissières 6, 8 dans une position en retrait
par rapport
aux moyens de guidage du coulisseau 3, respectivement glissières 5, 7 ou rails
9, 11
lorsque les deux éléments, semelle 1 et coulisseau 3, sont insérés
l'un dans l'autre. Lors de l'installation, les rivets 53 sont disposés dans
les perçages 37
de la semelle 1 et actionnés au moyen d'une tige de rivet 54 pour former un
bourrelet
56 opposé au panneau fixe 50.
[0044] Pour assembler ou désassembler le coulisseau 3 par rapport à
la semelle 1 préa-
lablement fixée à un support, on commence par actionner la serrure 44 du moyen
de
verrouillage 43 pour rétracter le doigt rétractable 17.
[0045] Dans le cas du moyen de blocage rétractable, on déplace
ensuite, par exemple moyen
d'une lame, la tête 57 en retrait par rapport au socle 33 du coulisseau 3 et
on translate
le coulisseau 3 par rapport à la semelle 1 fixe, jusque dans la position
rétractée du
coulisseau 3, respectivement figure 2 ou figure 5, pour libérer le corps 55 du
moyen de
blocage 46. La tête 57, en saillie par rapport au socle 33, est reçue dans
l'évidement 39
pour former butée de translation du coulisseau 3 dans la position étendue,
respec-
tivement figure 3 ou figure 6. A noter que les perforations 19, 21 de la
semelle 1 ont
une taille inférieure à la tête 57 du corps 55 du moyen de blocage rétractable
46, pour
permettre un assemblage ou un désassemblage du coulisseau 3 sans entrave,
lorsque
l'alésage 65 dans lequel est logé le moyen dc blocage rétractable 46, est
aligné par
rapport au doigt rétractable 17 du moyen de verrouillage 43 suivant la
direction de
translation T.
[0046] Dans le cas du moyen de blocage escamotable 48, on translate
le coulisseau 3 par
rapport à la semelle 1 fixe jusque dans la position rétractée du coulisseau 3,
pour
permettre l'insertion de la vis de blocage 59 dans le filetage correspondant
58. La tête
de vis 60 est reçue dans
l'évidement 40 pour former butée de translation du coulisseau 3 dans la
position
étendue.
[0047] Dans le premier mode et le deuxième mode de réalisation, on
assemble le coulisseau
3 à la semelle 1 suivant un sens d'assemblage allant de la perforation 19,
définissant la
position étendue à la perforation 21, définissant la position rétractée.
Suivant le
troisième mode de réalisation,
l'assemblage est conduit en sens opposé, allant de la perforation 21,
définissant la
position rétractée à la perforation 19, définissant la position étendue. A
noter que la
butée 64 est rapportée sur le coulisseau 3 avant
l'assemblage.
[0048] Comme indiqué précédemment, le moyen de blocage 46, 48
servant de butée de
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translation au coulisseau 3 dans la position étendue, est rétractable ou
escamotable
pour permettre avantageusement un montage. dit de l'extérieur , de la
semelle 1 sur
le panneau fixe 50, aux moyens de rivets 53. Dans le cas où le moyen de
blocage 62,
64 est intégré ou rapporté au coulisseau 3, c'est la portée à fleur 27
escamotable qui
permet le montage dit de l'extérieur .
[0049] Pour verrouiller le coulisseau 3 dans la position rétractée
ou étendue, on descend le
doigt rétractable 17 du moyen de verrouillage 43, dans l'une ou l'autre des
perforations
19, 21 de la semelle 1.
[0050] Le coulisseau 3, la semelle 1 ainsi que le moyen de blocage
rétractable 46 ou es-
camotable 48 sont obtenus de préférence par usinage de pièces métalliques. La
cale 51
est réalisée dans un matériau non métallique, de préférence dans une matière
plastique,
comme par exemple un polymère thermoplastique. On préfère utiliser un matériau
ayant des propriétés hydrophobes, comme par exemple le
polytétrafluoroéthylène.
[0051] Le verrou selon l'invention peut être utilisé comme verrou
principal ou comme
verrou complémentaire à un moyen de verrouillage préexistant sur un véhicule
au-
tomobile.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Lettre envoyée 2024-04-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2024-04-18
Inactive : Q2 réussi 2024-04-15
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2024-04-15
Inactive : Lettre officielle 2024-03-28
Inactive : Lettre officielle 2024-03-28
Inactive : Page couverture publiée 2023-04-04
Lettre envoyée 2023-02-08
Inactive : CIB attribuée 2022-12-15
Inactive : CIB en 1re position 2022-12-15
Requête visant le maintien en état reçue 2022-11-29
Inactive : CIB attribuée 2022-11-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2022-11-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2022-11-25
Demande reçue - PCT 2022-11-25
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2022-11-25
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2022-11-25
Demande de priorité reçue 2022-11-25
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme 2022-11-25
Lettre envoyée 2022-11-25
Inactive : CIB attribuée 2022-11-25
Inactive : CIB attribuée 2022-11-25
Inactive : CIB attribuée 2022-11-25
Inactive : CIB attribuée 2022-11-25
Demande publiée (accessible au public) 2021-12-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2022-11-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 2022-11-25
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2023-06-21 2022-11-25
Taxe nationale de base - petite 2022-11-25
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2025-06-23 2022-11-29
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2024-06-21 2022-11-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
IMC CREATIONS
Titulaires antérieures au dossier
JAMES NAUDET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2022-11-25 8 437
Revendications 2022-11-25 2 59
Dessins 2022-11-25 6 128
Abrégé 2022-11-25 1 23
Page couverture 2023-04-04 1 55
Dessin représentatif 2023-04-04 1 14
Dessin représentatif 2023-02-09 1 27
Courtoisie - Lettre du bureau 2024-03-28 2 189
Courtoisie - Lettre du bureau 2024-03-28 2 189
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2024-04-18 1 577
Courtoisie - Réception de la requête d'examen 2023-02-08 1 423
Demande d'entrée en phase nationale 2022-11-25 2 55
Rapport de recherche internationale 2022-11-25 2 69
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2022-11-25 2 103
Demande d'entrée en phase nationale 2022-11-25 9 223
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) 2022-11-25 1 65
Déclaration 2022-11-25 1 10
Déclaration 2022-11-25 1 12
Courtoisie - Lettre confirmant l'entrée en phase nationale en vertu du PCT 2022-11-25 2 52
Paiement de taxe périodique 2022-11-29 2 63