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Sommaire du brevet 431551 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 431551
(21) Numéro de la demande: 431551
(54) Titre français: SYSTEME D'ALLUMAGE DE MOTEUR
(54) Titre anglais: ENGINE IGNITION SYSTEM
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F1L 1/34 (2006.01)
  • F1N 3/00 (2006.01)
  • F1N 9/00 (2006.01)
  • F1N 13/00 (2010.01)
  • F2B 3/06 (2006.01)
  • F2B 17/00 (2006.01)
  • F2B 19/14 (2006.01)
  • F2B 25/00 (2006.01)
  • F2B 33/44 (2006.01)
  • F2B 37/00 (2006.01)
  • F2B 39/10 (2006.01)
  • F2B 43/00 (2006.01)
  • F2B 55/00 (2006.01)
  • F2B 75/00 (2006.01)
  • F2D 1/16 (2006.01)
  • F2D 11/10 (2006.01)
  • F2D 13/02 (2006.01)
  • F2D 17/02 (2006.01)
  • F2D 19/00 (2006.01)
  • F2D 23/00 (2006.01)
  • F2D 29/00 (2006.01)
  • F2D 35/02 (2006.01)
  • F2D 41/00 (2006.01)
  • F2D 43/00 (2006.01)
  • F2D 45/00 (2006.01)
  • F2M 21/02 (2006.01)
  • F2M 26/01 (2016.01)
  • F2M 41/00 (2006.01)
  • F2M 43/00 (2006.01)
  • F2M 51/00 (2006.01)
  • F2M 53/04 (2006.01)
  • F2M 55/00 (2006.01)
  • F2M 57/02 (2006.01)
  • F2M 59/00 (2006.01)
  • F2M 61/00 (2006.01)
  • F2M 63/00 (2006.01)
  • F2P 3/00 (2006.01)
  • F2P 5/00 (2006.01)
  • F2P 15/00 (2006.01)
  • F2P 17/12 (2006.01)
  • F2P 23/04 (2006.01)
  • F23D 11/00 (2006.01)
  • F23G 7/06 (2006.01)
  • G1L 23/22 (2006.01)
  • G1N 27/62 (2021.01)
  • G6F 7/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1945-11-27
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 431551 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1962-11-27
Accordé par délivrance 1945-11-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-08-09 5 241
Dessins 1995-08-09 1 92
Description 1995-08-09 9 448